Traitement des lixiviats de l'ISDND de Zaluaga-1 et de l'ISDND de Bittola
Syndicat mixte Bil Ta Garbi
Traitement des lixiviats de l'ISDND de Zaluaga-1 et de l'ISDND de Bittola
Date limiteDeadline 2026-11-23
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des lixiviats de l'ISDND de Zaluaga-1 et de l'ISDND de Bittola
Numéro de référence:
Brève description: Traitement des lixiviats de l'ISDND de Zaluaga-1 et de l'ISDND de Bittola
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement des eaux usées 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des lixiviats de l'ISDND de Zaluaga-1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Traitement des lixiviats de l'ISDND de Zaluaga-1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché de 36 mois renouvelable une fois 12 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des lixiviats de l'ISDND de Bittola
Description du marché: Traitement des lixiviats de l'ISDND de Bittola
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Bil Ta Garbi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Joseph Latxague
Code postal: 64185
Commune postale: Bayonne
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lola.vanhems@biltagarbi.fr 📧
Téléphone: 0559442647 📞
URL: http://www.biltagarbi.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 cours de Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 59 84 94 40 📞
URL: https://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-740962 (2026-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des lixiviats de l'ISDND de Zaluaga-1 et de l'ISDND de Bittola
Numéro de référence:
2026_17
Brève description: Traitement des lixiviats de l'ISDND de Zaluaga-1 et de l'ISDND de Bittola
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement des eaux usées 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2024_17-1
Titre: Traitement des lixiviats de l'ISDND de Zaluaga-1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Traitement des lixiviats de l'ISDND de Zaluaga-1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché de 36 mois renouvelable une fois 12 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024_17-2
Titre: Traitement des lixiviats de l'ISDND de Bittola
Description du marché: Traitement des lixiviats de l'ISDND de Bittola
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Bil Ta Garbi
Numéro d'enregistrement national:
25640464100050
Adresse postale: 7 rue Joseph Latxague
Code postal: 64185
Commune postale: Bayonne
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lola.vanhems@biltagarbi.fr 📧
Téléphone: 0559442647 📞
URL: http://www.biltagarbi.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
17640002600017
Adresse postale: 50 cours de Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 59 84 94 40 📞
URL: https://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : possible jusqu'à la signature du contrat conformément aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative.
- Référé contractuel : possible dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.
- Recours en contestation de la validité du contrat : recours de pleine juridiction ouvert aux tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-740962 (2026-10-22)
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