2024-01-10Organisation, encadrement et mise en oeuvre des chantiers éducatifs (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet des prestations d'organisation, d'encadrement et de mise en oeuvre de chantiers éducatifs des jeunes parisiennes et parisiens âgé.es de 16 à 29 ans.
le présent accord-cadre fait l'objet d'un allotissement. Il est décomposé en 5 lots géographiques lesquels sont multi-attributaires et feront l'objet d'un accord-cadre distinct.
la présente consultation est passée par application de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
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2024-01-09prestation pour l'hébergement temporaire des bénéficiaires au titre de l'aide sociale (Département de la Seine Saint Denis)
le présent marché a pour objet de formaliser l'achat de nuitées d'hébergement auprès de réservataires hôteliers pour des personnes ou familles. Il s'agit de fixer :- les conditions d'hébergement pour les ménages en veillant à des critères de qualité précisés ci-après,- les modalités de réservation et de règlement du coût des nuitées,- les conditions tarifaires des différentes prestations sollicitées,- les règles en matière de relations commerciales, de compte rendu d'activité et de contrôle des …
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2024-01-09prestations d'examens d'anatomocytopathologie (Centre hospitalier Alpes Léman)
le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice des établissements parties bénéficiaires du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur …
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2024-01-09prestation de medecine du travail (Ville de Choisy le Roi)
le présent contrat a pour objet la prestation de médecine du travail pour l'ensemble du personnel communal et du CCAS de Choisy-Le-Roi. Groupement de commandes entre la commune de Choisy-Le-Roi et le Centre communal d'action sociale (Ccas) de la commune de Choisy-Le-Roi.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant maximum annuel : 200 …
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2024-01-05Accord Cadre A Bon De Commande De Prestations De Service D'Accompagnement Social Et Professionnel De Familles... (Partenord Habitat)
La consultation est lancée suivant les dispositions des articles R.2123-1 3° et R.2131-14 du Code de la Commande Publique et porte sur l'accompagnement social et professionnel de famille locataires dans le cadre de l'opération de réhabilitation de 464 logements Gay Lussac Buffon-Marconi- Calmette A Saint Quentin.
elle est sans montant mini et avec un montant maxi de 320 700 Ht et passée sur bordereau de prix forfaitaires et unitaires.
la mission débutera à compter de la réception par le titulaire du 1er …
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2024-01-05réservation de places en crèche (Préfecture région Bourgogne)
le présent accord-cadre a pour objet la réservation de places d'accueil d'enfants dans des structures bénéficiant de l'agrément de la protection maternelle et infantile et pratiquant une tarification pour les familles équivalentes à celles pratiquées dans le cadre de la prestation de service unique (Psu).
Après réservation, ces places sont ensuite attribuées par la préfecture de région aux agents des services de l'état et des établissements publics au titre de l'action sociale interministérielle
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2023-12-2923m0454pa -Cb/Hl - action D'Insertion Ayant Pour Support D'Activite Le Nettoiement Et L'Entretien De La Voirie Et La... (Toulouse Métropole)
cette action d'insertion est définie par :- la prestation de service d'insertion et de qualifications professionnelles,- l'activité support : la collecte des déchets et encombrants, le nettoyage et l'entretien de la voirie,- le transport, le déchargement du carton collecté au centre de tri de Toulouse, ou occasionnellement le transport et l'évacuation vers un centre de tri non métropolitain.Cette démarche doit permettre l'accès au marché du travail de personnes en situation d'exclusion professionnelle, …
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2023-12-28prestations de transports assis et couchés pour les établissements du GHT de Dordogne (Centre hospitalier Périgueux)
le présent marché public a pour objet la conclusion d'un accord-cadre avec un opérateur économique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2024 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du …
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2023-12-22accompagnement Social Lié au Logement et Diagnostic Social et Financier (departement de l allier)
la présente consultation a pour objet de retenir les prestataires qui assureront l'accompagnement Social Lié au Logement des personnes relevant du Programme Départemental d'action pour Logement et l'hébergement des personnes défavorisées (Pdalhpd).Indépendamment de l'accompagnement social lié au logement, le Département souhaite retenir des prestataires pour la réalisation du diagnostic social et financier auprès des ménages menacés d'expulsion
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2023-12-21la mise en oeuvre de la stratégie d'accompagnement et d'hébergement des ménages identifiés dans le Programme Local... (Rennes métropole)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Ce marché a pour objet de mettre en oeuvre la stratégie d'accompagnement et d'hébergement des ménages identifiés dans le Programme Local de l'habitat (Plh).Les domaines d'interventions sont précisés dans l'orientation stratégique 3 "Protéger les plus vulnérables et le patrimoine commun" du Plh de Rennes Métropole 2023-2028, notamment :- répondre aux besoins urgents des ménages en …
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2023-12-21maitrise D'Oeuvre Relative A La Restructuration Et La Réhabilitation Du Bâtiment "La Butte" (Ville d'Echirolles)
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Il s'agit de réaliser une étude relative à un projet de restructuration et changement d'usage, axé sur la réhabilitation de la Butte. Les travaux comprennent une réhabilitation thermique, une démolition intérieure, une restructuration pour répondre aux besoins du service jeunesse , de la Maison des habitants et du service prévention. Les façades arrières seront également …
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2023-12-21prestation De Service De Creche (centre hospitalier d ajaccio)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Prestation de réservation de berceaux dans une structure multi-accueils de la petite enfance pour le personnel du Centre hospitalier d'ajaccio
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2023-12-21réservation de berceaux pour les administrés de la Ville d'annecy (Ville d'Annecy)
la présente consultation est passée selon la procédure adaptée, en application de l'article R.2123-1 3° (services spécifiques) du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un marché ordinaire, les prestations faisant l'objet du présent marché étant réglées par application du prix forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.Le marché est conclu pour une durée ferme, qui court de la date de notification au 31 août 2028.Les lots 1 et 3 sont composés d'une tranche ferme (réservation d'un nombre déterminé de …
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2023-12-20accompagnement spécifique des allocataires Rsa créateurs d'entreprises et travailleurs indépendants (Département de Meurthe-et-Moselle)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 170 000.0 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 340 000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à une audition des soumissionnaires, sur la base des seules offres remises par ceux-ci et dans l'objectifd'apporter des …
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2023-12-14mise en place de dispositifs Prévisionnels de Secours à l'occasion des manifestations organisées par la ville de... (Commune de Saint-Raphaël)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Au cours de l'exécution du marché, si le titulaire propose à sa clientèle habituelle des prix ou offres promotionnels et si ces prix sont inférieurs aux prix contractuels définis au marché, ces prix promotionnels remplaceront les prix contractuels pendant toute la durée de la promotion. Dans ce …
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2023-12-08CdE - National consultancy service for Barnahus in Croatia: training, medical examinations, awareness raising and... (Conseil de l'Europe)
The Council of Europe is currently implementing the Project “Implementing the Barnahus Model in Croatia”. The general objective of the project is to support Croatia in its efforts to design, develop and implement reforms in the field of child-friendly justice and protection of children’s rights. The project is running from 1 September 2023 to 28 February 2026 and is implemented by the Children’s Rights Division at the Council of Europe in close co-operation with the Croatian Ministry of Justice and …
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2023-12-08CdE - National consultancy service for Barnahus in Croatia: legal professionals (Conseil de l'Europe)
The Council of Europe is currently implementing the Project “Implementing the Barnahus Model in Croatia”. The general objective of the project is to support Croatia in its efforts to design, develop and implement reforms in the field of child-friendly justice and protection of children’s rights. The project is running from 1 September 2023 to 28 February 2026 and is implemented by the Children’s Rights Division at the Council of Europe in close co-operation with the Croatian Ministry of Justice and …
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2023-12-07prestations d'analyses, calibrations et mesures (SIAAP)
prestations d'analyses, calibrations et mesures
lot no01 - prélèvements et analyses des effluents gazeux émanant des installations de traitement thermique
lot no02 - calibration des systèmes de mesure automatique
Lot no03 - remplacement et analyse des cartouches de dioxines furanes
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