2023-10-12affaire 23s0555 Etude relative à la mise en place d'un schéma transfrontalier de mobilité et de développement... (Région Grand Est)
le marché objet de la consultation vise la réalisation d'une étude qui aura pour finalité de proposer un projet de développement de la mobilité quotidienne transfrontalière entre le Nord-Lorrain et le Grand-Duché de Luxembourg, pour l'ensemble des modes de transport, y compris dans une dimension intermodale. Le projet devra identifier les infrastructures (hors ferroviaire) et les offres de mobilité supplémentaires à prévoir (hors offre ferroviaire 2030) et proposer une meilleure coordination entre les …
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2023-10-11Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de comptages routiers, d'études de... (Mairie de Troyes)
dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, la présente consultation concerne la réalisation de comptages routiers, d'études de circulation et d'enquêtes de stationnement. La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de …
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2023-10-09Accord cadre de services Realisation De Diagnostics De Performance énergétique Des Bâtiments Et Des Locaux... (Grandlyon habitat)
La présente consultation a pour objet la réalisation des Diagnostics de Performance Energétique (Dpe) bâtiments et locaux professionnels à mener sur le patrimoine de Grandlyon Habitat.
le présent contrat constitue :
- Un accord-cadre multi-attributaires régi par les articles L.2125-1 ; R.2162-2 alinéa 2 ; R.2162-4 à R.2162-6 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
- Cet accord cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et sera exécuté au fur et à mesure des besoins par …
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2023-10-06études Multimodales De Déplacements, De Stationnement Et D'Aménagement (Eurométropole de Strasbourg)
consultation lancée par un groupement permanent de commandes.Le groupement permanent de commandes est valable uniquement pour le lot 1.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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2023-10-06Accord-cadre pour les missions de conseil, d'accompagnement, de conception et de mise en oeuvre de dispositifs de... (Citallios)
Le présent marché est un accord-cadre pour les missions de conseil, d'accompagnement, de conception et de mise en oeuvre de dispositifs de concertation et de participation à destination de CITALLIOS, de CITALLIA, de ESSONNE AMENAGEMENT et de la SPL des TERRITOIRES D'ESSONNE L'accord-cadre s'exécute à la fois par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents. Avec un montant minimum annuel de 2 500 euro(s) HT par attributaire et un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT soit …
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2023-10-06observatoire Dechets - economie Circulaire En Région Centre-Val De Loire (Region Centre Val de Loire)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage devra permettre de réaliser l'observation pour :-Les Déchets Ménagers et Assimilés : collecte et analyse des données " Collecte " pour l'année 2023 ;-Les déchets d'activité économiques : observation des Déchets d'activités Economiques (données 2021), selon la méthode harmonisée de l'ademe (données 2022
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2023-10-06diagnostic sur les eaux claires parasites du réseau assainissement collectif de la ville d'auch (Grand Auch Coeur de Gascogne)
la Communauté d'agglomération Grand Auch Coeur de Gascogne possède la compétence assainissement collectif et du traitement des eaux usées (Eu) et des eaux pluviales (Ep). Le réseau d'assainissement collectif dessert 21 943 habitants soit 11 892 abonnés.La mission portera sur l'appréciation de la localisation et de la quantité d'eaux parasites et d'infiltration transités par le réseau d'assainissement de la commune d'auch. Pour ce faire des investigations de terrain (mesures de débits nappe haute, nappe …
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2023-10-06accord cadre a bons de commande pour le traitement des enquetes D'Occupation du parc social (ops) et du supplement... (OPH Plaine Commune Habitat)
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet d'une part le lancement et l'exécution des enquêtes d'occupation du Parc Social (Ops) pour environ 18 900 locataires de Plaine Commune Habitat et le lancement et d'autre part, l'exécution des enquêtes du Supplément de Loyer Solidarité (Sls) 2024 pour environ 400 locataires de Plaine Commune Habitat.
En outre, il appartiendra au titulaire de l'accord-cadre d'assurer la fourniture du calcul de statistiques sociales exigées par la Préfecture, sur ces …
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2023-10-06assistance à la transition écologique (Eurométropole de Strasbourg)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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2023-10-05marché relatif à l'élaboration d'un schéma directeur de gestion des eaux pluviales accompagné d'une étude... (Cté d'agglomération du Pays de Gex)
l'Objet de l'étude vise à élaborer un schéma directeur de gestion des eaux pluviales et une étude hydraulique du ruissellement sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Pays de Gex, à partir d'une logique de bassin versant en considérant l'intérêt d'une gestion globale et son intégration lors de la révision du Pluih.
Afin de répondre aux problématiques de gestion des eaux pluviales, et du risque inondation par ruissellement, Pays de Gex Agglo a décidé d'engager la réalisation des prestations …
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2023-10-04etudes de programmation générale de sites Centres opérationnels Bus (Île de France Mobilités)
la présente consultation a pour objet la réalisation des études de programmation de sites en Île-De-France pour le développement de nouveaux Centres Opérationnels Bus (Cob). Les prestations réalisées dans le cadre de ce marché ont pour but de fournir un programme fonctionnel et technique détaillé de chaque site, faisant suite aux études de faisabilité préalables
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2023-10-04publication et valorisation d'annonces d'offres d'emploi (Département de Seine-Maritime)
les prestations attendues sont décrites au Ccp.La consultation n'est pas décomposée en lots pour les motifs suivants : Impossible d'identifier des prestations distinctes.La consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 euro(s) Ht annuel, multi-attributaires en application des articles R2162-2, …
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2023-10-03conseil et achat d'espaces publicitaires pour le musée des Confluences (Musée des Confluences)
le présent accord-cadre concerne le conseil en stratégie média et l'achat d'espaces publicitaires par le titulaire du marché au nom et pour le compte du musée des Confluences (Annonceur).L'Accord-Cadre est conclu dans les limites suivantes:-montant minimum de commandes sur la durée initiale du marché (12 mois) : sans-montant maximum de commandes sur la durée initiale du marché (12 mois) : 492 000 euro(s) Ht-Montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois) : sans-montant maximum de …
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2023-10-03etudes préalables et assistance à maîtrise d'ouvrage pour la remise en sécurité et aux normes environnementales du... (Mairie de Grimaud)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché concerne la réalisation des études préalables pour la remise en sécurité et aux normes environnementales du port communal; études préalables pour lesquelles, 3 scénarios devront être étudiés. Le marché comprend les études de faisabilité et de programmation et intègre l'accompagnement de la …
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2023-10-03communication et promotion des services de mobilité "Cap Mobilité" - 3 lots (Cons. départ. de la Charente-Maritime)
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel décomposé en trois lots. Le montant maximum annuel du lot 1 est de 50 000 euros HT, le montant maximum du lot 2 est de 40 000 euros HT et le montant maximum du lot 3 est de 10 000 euros (H.T.). La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an, il peut être reconduit trois fois pour la même durée et pour les mêmes montants et ce pour une durée maximale totale de 4 ans
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