2019-12-23   Services d'insertion et de qualification professionnelle — entretien et nettoyage des voiries et espaces verts des... (Commune de Carcassonne)
Afin de poursuivre l'entretien des différents espaces publics des quartiers La Conte et Ozanam dans une démarche raisonnée et efficace de gestion urbaine de proximité, la ville de Carcassonne, Habitat Audois et Alogéa ont conclu un nouveau groupement de commandes pour la passation d'un marché de service d'insertion et de qualification professionnelle dont les services d'entretien des espaces publics constituent les services supports. Le coordonnateur du groupement est la ville de Carcassonne. Le … Voir la passation de marché »
2019-12-20   Marché de réinsertion sociale et professionnelle (Commune de La Ciotat)
Marché de réinsertion sociale et professionnelle Commune de la Ciotat (13600). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Acta Vista BAO Formation
2019-12-19   Action d'insertion par l'activité économique dans le cadre de prestation de nettoyage des centres sociaux de la CAF... (CAF de Toulouse)
En application des articles R. 2123-1 et R. 2123-7 du code de la commande publique, la caisse d'allocations familiales de la Haute-Garonne met en œuvre un accord-cadre relatif à l'insertion par l'activité économique en s'appuyant sur la prestation support de nettoyage des centres sociaux de Reynerie et Empalot, situés sur la commune de Toulouse. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Empalot services Reynerie Services
2019-12-16   Accord-cadre ayant pour objet les prestations d'insertion professionnelle en utilisant comme support l'activité... (Commune d'Aix-en-Provence)
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1-3º du code de la commande publique. En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, l'ensemble des lots est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés. Cette consultation comporte en outre une clause environnementale: l'exécution … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aix Multi Services IE13
2019-12-12   Marché d'insertion et de qualification professionnelle ayant pour activité support des prestations de nettoyage et... (Commune de Grenoble)
Marché d'insertion sociale et professionnelle d'habitants ayant des difficultés de maintien ou d'accès à l'emploi. Réalisation de prestations d'accompagnement, de professionnalisation et de préparation à l'emploi dans un cadre réel de production et d'activités d'utilité sociale, axée sur la préservation des espaces ou bâtiments publics (nettoyage, entretien, maintenance) sur les quartiers Villeneuve et Village Olympique de Grenoble. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un … Voir la passation de marché »
2019-12-05   Programme personnalisé d'accompagnement à l'insertion professionnelle (PPAIP) (Direction interrégionale des services pénitentiaires)
Le présent marché a pour objet la mise en place d'un Programme personnalisé d'aide à l'insertion professionnelle (PPAIP) à destination des Personnes placées sous main de justice (PPSMJ) dans des établissements pénitentiaires du ressort de la Direction des services pénitentiaires Auvergne-Rhône-Alpes (DISP de Lyon). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aformac AIDER Groupe pour l'emploi des probationnaires (GREP)
2019-11-18   Marché de services de qualification et d'insertion professionnelles à destination des structures conventionnée... (Ville de Pantin)
Marché de services de qualification et d'insertion professionnelles à destination des structures conventionnée «atelier et chantier d'insertion» dans le cadre du projet de réhabilitation des Sheds. Voir la passation de marché »
2019-11-15   Marché public de services de qualification et d'insertion professionnelles (Agglomération Royan Atlantique)
La CARA souhaite confier à des structures d'insertion des prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi dans le cadre d'un atelier et chantier d'insertion régi par l'article L. 5132-15 du code du travail. Ces prestations prennent appui sur des activités d'entretien et d'aménagement du territoire qui ne sont que le support de la démarche d'insertion, objet du contrat. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 3º et R. … Voir la passation de marché »
2019-11-07   Prestation de service d'insertion et de professionnalisation lié à l'entretien d'espaces verts (Commune de Pornic)
La prestation a pour objet la mise en place d'actions d'insertion sociale et professionnelle de personnes exclues du marché du travail et/ou en difficulté de maintien dans l'emploi. Le support des démarches d'insertion intervient dans le cadre de l'entretien de la végétation des espaces sensibles à caractère environnemental et des espaces à caractères ornementales de la ville de Pornic. Voir la passation de marché »
2019-10-31   Prestations de qualification et d'insertion professionnelle par la réalisation de services et petits travaux (Ville de Drancy)
Prestations de qualification et d'insertion professionnelle par la réalisation de services et petits travaux. Voir la passation de marché »
2019-10-25   Prestation de service d'insertion sociale et professionnelle (Sèvre Loire Habitat)
Prestation de service d'insertion sociale et professionnelle. Des activités supports liées au nettoyage, à la répurgation et à l'entretien des espaces extérieurs de divers immeubles situés quartiers Jean Monnet, Bretagne et Colline à Cholet seront confiées au prestataire pour permettre la réalisation de l'objet du marché. Marché réservé à des structures d'insertion conformément aux dispositions des articles L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Régie de quartier Actif
2019-10-25   Prestations d'insertion sociale par le biais de prestations d'entretien de voirie, d'espaces verts, de réaménagement... (Ville de Blois)
Prestations d'insertion sociale par le biais de prestations d'entretien de voirie, d'espaces verts, de réaménagement d'espaces délaissés — 4 lots. Voir la passation de marché »
2019-10-17   Mise en œuvre du plan d'action du plan local insertion emploi de Vienne Condrieu Agglomération (CA Vienne Condrieu)
La présente consultation concerne la mise en œuvre du plan d'action du plan local insertion emploi du territoire de Vienne Condrieu Agglomération. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACFAL Formation
2019-10-14   Marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique pour l'entretien de propreté des résidences de la SACVL (SACVL société anonyme de construction de la ville de Lyon)
Le présent marché a pour objet l'insertion sociale et professionnelle de personnes durablement exclues du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi. La SACVL confie au titulaire du présent marché des prestations d'insertion sociale et professionnelle qui prennent appui sur des activités d'entretien de propreté de résidences. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aiden Services ARIEL Services Estime ICARE REED
2019-10-08   Marché de services d'insertion et de qualification professionnelles (CA du Pays Basque)
Le présent marché d'insertion et de qualification professionnelles est décomposé en 13 lots. Marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique — article L. 2113-13 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2019-10-02   Services de réinsertion sociale et professionnelle par la mise en place de prestations de nettoyage en suppléance... (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Les finalités des prestations d'appui et d'accompagnement confiées par le département du Pas-de-Calais se déclinent principalement comme telles: — assurer l'embauche et la mise au travail de personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières, — mettre en œuvre un suivi, un accompagnement et un encadrement technique en vue de faciliter l'insertion sociale et professionnelle des salariés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bassin Audomarois Services Emploi Interm'Aides Côte d'opale
2019-09-27   Prestation de service d'insertion et de professionnalisation lié à l'entretien d'espaces verts (Commune de Pornic)
La prestation a pour objet la mise en place d'actions d'insertion sociale et professionnelle de personnes exclues du marché du travail et/ou en difficulté ou de maintien dans l'emploi. Le support des démarches d'insertion intervient dans le cadre de l'entretien de la végétation des espaces sensibles à caractère environnemental et des espaces à caractères ornemental de la ville de Pornic. Voir la passation de marché »
2019-09-17   Marché de services d'insertion par le biais de nettoyage des parties communes — déneigement — salage des abords... (Orne Habitat)
Marché de services d'insertion par le biais de nettoyage des parties communes d'immeubles de logements sociaux — déneigement — salage des abords d'immeubles avec la fourniture du sel sur les divers sites du parc d'Orne Habitat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACI developpement Agir Régie des Quartiers Arc en Ciel
2019-08-23   Prestation de service à vocation d'insertion professionnelle tous domaines d'activités techniques (Ville de Sainte-Geneviève-des-Bois)
L'insertion sociale et professionnelle d'habitants, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi. Voir la passation de marché »
2019-08-14   Accord-cadre de services d'insertion (OPH Plaine Commune Habitat)
Le présent accord-cadre réservé aux structures d'insertion par l'activité économique, telle que défini à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, a pour objet: 1) l'insertion des publics cibles par le biais de la réalisation d'activités de débarrassage des locaux, parties communes, espaces extérieurs ou logements vacants gérés par l'agence Nord; 2) l'insertion des publics cibles par le biais de la réalisation de prestations de nettoyage des parties communes des résidences Saussaie et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Rapid Régie de quartiers Saint-Denis
2019-08-09   Prestation d'insertion socioprofessionnelle (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Le présent marché public a pour objet l'insertion sociale et professionnelle d'habitants du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et du Pays d'aix, durablement exclus du marché du travail ou rencontrant des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aix multi-services Evolio
2019-08-06   Marché de services de qualification et d'insertion sociale et professionnelle ayant comme activité support des... (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
La présente procédure est soumise à l'application des dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, pour l'ensemble des lots de la consultation. À ce titre, ces lots sont exclusivement réservés aux Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient 50 % de travailleurs défavorisés. Voir la passation de marché »
2019-08-01   Marché de prestations de services d'insertion se rapportant au patrimoine d'Angers Loire habitat (OPH Angers Loire Habitat)
Le marché concerne des prestations de service d’insertion professionnelle des habitants des quartiers conformément aux dispositions de l’article L. 2113-13 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Association régie de quartier d'Angers
2019-07-18   Marché d'insertion sociale et professionnelle (Communauté d'agglomération du boulonnais)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé par la centrale d'achats du Boulonnais sans maximum et avec un minimum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Insertim Interm'Aides
2019-07-05   Insertion sociale et professionnelle des habitants durablement exclus du marché du travail (Mairie de Tremblay en France)
Insertion sociale et professionnelle des habitants durablement exclus du marché du travail. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Regie de Quartier
2019-07-04   Accord-cadre pour l'emploi de personnel en insertion professionnelle pour diverses missions d'entretien de bâtiments... (Communauté de communes Vie et Boulogne)
Accord-cadre pour l'emploi de personnel en insertion professionnelle pour diverses missions d'entretien de bâtiments et d'accueil au sein de la communauté de communes vie et Boulogne. Voir la passation de marché »
2019-06-19   Services de réinsertion sociale et professionnelle par la mise en place de prestations de nettoyage et/ou de service... (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Les finalités des prestations d'appui et d'accompagnement confiées par le conseil départemental du Pas-de-Calais se déclinent principalement comme telles: — assurer l'embauche et la mise au travail de personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières, — mettre en œuvre un suivi, un accompagnement et un encadrement technique en vue de faciliter l'insertion sociale et professionnelle des salariés et notamment par la désignation d'un référent qualité. Voir la passation de marché »
2019-06-19   Marchés de services de réinsertion sociale et professionnelle par la mise en place de prestations de nettoyage en... (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Les finalités des prestations d'appui et d'accompagnement confiées par le département du Pas-de-Calais se déclinent principalement comme suit: — assurer l'embauche et la mise au travail de personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières, — mettre en œuvre un suivi, un accompagnement et un encadrement technique en vue de faciliter l'insertion sociale et professionnelle des salariés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADS ADSI Agir AISM APSA Coup d'Main Association Espoir Bassin Audomarois Services Emploi Inter Action Inter Relais Interm'Aides Côte d'opale Le Relais Vermellois MSD Relais Emploi Alfa Relais Emploi Solidarité Sapih Insertion solidarité Travail Travail Partage 62 Travail Services Tremplin Travail Solidarité Unartois insertion
2019-06-18   Services d'insertion et de qualification professionnelle pour les personnes éloignées de l'emploi (Conseil général du Val d'Oise)
Marché passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2123-2, R. 2123-4 à -7 et R. 2131-12 et -13, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du code de la commande publique. Il comprend 2 lots géographiques — lot 1 secteur Ouest: montant minimum annuel: 20 000 EUR HT;montant maximum annuel: 90 000 EUR HT — lot 2 secteur Est: montant minimum annuel: 5 000 EUR HT; montant maximum annuel: 25 000 EUR HT. Le marché est conclu à sa date de notification pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit 3 fois de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Association AGOIE Association Esperer 95 Association Plaine de Vie Service prévention spécialisée sauvegarde...
2019-06-17   Insertion sociale et professionnelle des habitants du territoire de l'EPT paris terres d'envol sur le marche du travail (Paris Terres d'Envol)
Prestations d'insertion sociale et professionnelle des habitants résidant sur le territoire de l'EPT Paris Terres d'envol, exclus du marché du travail ou qui rencontre des difficultés d'accès au maintien dans l'emploi. Le support technique à la démarche d'insertion concerne le réemploi des objets encombrants au sein d'une ressourcerie qui relève des ateliers chantiers d'insertion. Voir la passation de marché »
2019-06-12   Prestation d'insertion professionnelle ayant pour support le nettoyage de divers locaux municipaux (Commune de Rillieux-la-Pape)
La présente consultation a pour objet la prestation d'insertion professionnelle ayant pour support le nettoyage de divers locaux municipaux. Les activités supports de la prestation d'insertion sont entre autres: — nettoyage de bureaux, — nettoyage de vestiaires, — nettoyage de sanitaires, — nettoyage de plateaux sportifs, — nettoyage de vitreries de portes et miroirs, — entretien de locaux: aération, balayage, lavage de sols (carrelages et parquets) avec auto-laveuse ou manuellement, vidage et lavage de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GEIM
2019-06-06   PPAIP des personnes détenues des établissements pénitentiaires du ressort de la DISP Paris SPIP 77 et 78 (Direction interrégionale des services pénitentiaires)
PPAIP des personnes détenues des établissements pénitentiaires du ressort de la DISP Paris SPIP 77 et 78. Voir la passation de marché »
2019-06-06   Entretien des espaces publics communaux sur le territoire du Grésivaudan (Le Grésivaudan)
Entretien des espaces publics communaux sur le territoire du Grésivaudan. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arece Association des chantiers espaces verts Solid'Action
2019-06-03   Marché de réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du département du Doubs pour la réalisation... (Département du Doubs)
La présente consultation a pour objet l'insertion sociale et professionnelle d'habitants du département du Doubs, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi. Il sera confié aux prestataires retenus des prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi, dans le cadre d'activités d'utilité sociale concernant prioritairement les publics suivants: — allocataires du RSA, — demandeurs d'emploi durablement privé d'emploi, — jeunes de 18 à 25 … Voir la passation de marché »
2019-05-23   Service d'insertion sociale et de qualification professionnelle ayant pour support la réalisation du nettoyage et de... (Commune de Mantes-la-Jolie)
Service d'insertion sociale et de qualification professionnelle ayant pour support la réalisation du nettoyage et de l'entretien des espaces publics de la Ville de Mantes-la-Jolie. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APTIMA Val Services
2019-05-03   Services d'insertion sociale et de qualifications professionnelles ayant pour support l'entretien et la réfection... (Grandlyon habitat)
La présente consultation a pour objet la mise en place de prestations de service d'insertion sociale et de qualifications professionnelles avec pour activités supports l'entretien et la réfection d'espaces verts, pour l'ensemble du patrimoine de Grandlyon Habitat. Il sera attribué un accord-cadre à prix unitaires révisables confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. En cas de groupement d'entreprises, la forme de groupement imposée par Grandlyon Habitat pour la mise au point de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: REED
2019-04-30   Prestations d'insertion et de qualification ayant pour support l'entretien, le fleurissement et la requalification... (Ville de Lille)
Prestations d'insertion et de qualification ayant pour support l'entretien, le fleurissement et la requalification d'espaces verts de divers sites de la ville de Lille et de la commune associée de Lomme. Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit: — lot nº 1: marché d'insertion ayant pour support l'entretien d'espaces verts sur le territoire de Lille, — lot nº 2: marché d'insertion ayant pour support l'entretien d'espaces verts sur le territoire de Lomme. La consultation est passée par … Voir la passation de marché »
2019-04-24   Accroissement de la capacité d'insertion professionnelle des jeunes Neet par la mise en œuvre d'actions de service... (Département de la Gironde)
Ce marché a pour objet de développer la capacité de jeunes volontaires à agir en citoyens actifs, de favoriser leur autonomie dans leur parcours professionnel et de lever les freins à l'insertion des jeunes volontaires par la mise en œuvre d'action de service civique dans les territoires ruraux du département (territoire en dehors de la Métropole de Bordeaux). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Association Unis-Cité Coordination pour promouvoir compétences... Osons ici et maintenant
2019-04-16   Mise en propreté des locaux et entretien de vitrerie (Commune de Sevran)
Mise en propreté des locaux et entretien de la vitrerie de façade de certains bâtiments communaux restaurants scolaires et bâtiments scolaires de la ville de Sevran. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ménage et propreté Polipro
2019-04-03   Entretien des espaces extérieurs communautaires (ou assimilés) hors régie interne (Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin)
Entretien des espaces extérieurs communautaires (ou assimilés) hors régie interne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dynamique insertion emploi Impulsion SMDA SAS
2019-04-03   Remplacement des agents départementaux absents dans les collèges publics de l'Allier et des agents d'entretien du... (Département de l'Allier)
Remplacement des agents départementaux absents dans les collèges publics de l'Allier et des agents d'entretien du service logistique (fonction ménage) 2019-2022 — lot unique le contrat est réservé aux structures d'insertion (SIAE) et structures équivalentes, mentionnées à l'article L. 5132.4 du code du travail, en application de l'article L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique modifié. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ass dep pour emploi et formation
2019-03-27   Accompagnement des participants du PLIE Nord Grande-Terre dans un parcours global vers l'emploi: les référents de parcours (CANGT)
Accompagnement des participants du PLIE Nord Grande-Terre dans un parcours global vers l'emploi: les référents de parcours. Voir la passation de marché »
2019-03-25   Marché de réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du département du Doubs pour la réalisation... (Département du Doubs)
Le département souhaite créer les conditions favorables pour faciliter l'accès ou le retour à l'emploi des habitants du Doubs. La présente consultation a pour objet l'insertion sociale et professionnelle d'habitants du département du Doubs, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi. Il sera confié des prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi, dans le cadre d'activités d'utilité sociale concernant prioritairement les publics … Voir la passation de marché »
2019-03-25   Prestations d'insertion professionnelle au travers de prestations d'entretien de la voirie et des espaces verts dans... (Ville d'Avignon)
Prestations d'insertion professionnelle au travers de prestations d'entretien de la voirie et des espaces verts dans certains quartiers de la ville d'Avignon 2019-2023. La consultation porte sur 6 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une 1 période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Centre social et culturel L'Espelido Coup de Pousse L'Association Passerelle Régie des Quartiers du Grand Avignon
2019-03-11   Prestations d'insertion professionnelle pour la mise en œuvre de prestations de nettoyage et ou d'aide à la... (Département du Calvados)
Prestations d'insertion professionnelle pour la mise en œuvre de prestations de nettoyage et ou d'aide à la restauration en suppléance dans les collèges du département du Calvados. Voir la passation de marché »
2019-03-07   Prestations de service d'insertion et de qualif. Professionnelles — activité support: collecte et tri sélectif du... (Nantes Métropole)
La présente consultation concerne des prestations de service d'insertion et de qualifications professionnelles — activité support: la collecte et le tri sélectif du pain séché, broyé en mouture et vendu pour être intégré dans l'alimentation animale. Le présent marché a pour objet l'insertion sociale et professionnelle de personnes durablement exclues du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi. Nantes Métropole confiera au candidat retenu des prestations … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: association trajet
2019-03-06   Marche d'insertion professionnelle ayant pour support l'entretien d'espaces verts dans les cadre d'un groupement de commandes (Ville de Romilly-sur-Seine)
Marché d'insertion professionnelle ayant pour support l'entretien d'espaces verts dans les cadre d'un groupement de commandes consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté de communes des Portes de Romilly, coordonnateur du groupement de commandes: ville de Romilly-sur-Seine. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Marché conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations est de 1 an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Association Chlorophylle Essor Services SIAE
2019-03-04   Marché de service d'insertion sociale et professionnelle dans le cadre de prestations d'entretien ménager de... (Commune de Tremblay-en-France)
Marché de service d'insertion sociale et professionnelle dans le cadre de prestations d'entretien ménager de bâtiments municipaux. Montant maximum annuel (HT): 115 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
2019-02-27   Prestation d'insertion professionnelle par la mediation à Villeurbanne (Ville de Villeurbanne)
La présente consultation concerne l'insertion sociale et professionnelle de publics durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès dans l'emploi. Elle porte exclusivement sur la prestation de médiation à la sortie des écoles de la ville. La présente consultation est passée selon la procédure adaptée de l'article 28 (services sociaux) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation est réservée à des Structures d'insertion par l'activité … Voir la passation de marché »