Entretien des espaces publics communaux sur le territoire du Grésivaudan

Le Grésivaudan

Entretien des espaces publics communaux sur le territoire du Grésivaudan.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arece
• Association des chantiers espaces verts
• Solid'Action

Qui ?

• Le Grésivaudan

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés à la détention ou à la réhabilitation de criminels › Services de réinsertion

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-06	Avis de marché
2020-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réinsertion
Numéro de référence: 19038ent00
Brève description: Entretien des espaces publics communaux sur le territoire du Grésivaudan.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réinsertion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réinsertion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grésivaudan
Adresse postale: 390 rue Henri Fabre
Code postal: 38926
Commune postale: Crolles
Contact
Adresse Internet: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Courrier électronique: jscaringella@le-gresivaudan.fr 📧
Téléphone: +33 476080457 📞
Fax: +33 476088561 📠
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-06 📅
Date limite de soumission: 2019-07-16 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-269071
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.le-gresivaudan.fr — Entretien des espaces publics communaux sur le territoire du Grésivaudan.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bernin, Biviers, Crolles, Montbonnot-Saint-Martin, plateau des Petites Roches, Saint-Ismier, Saint-Nazaire-les-Eymes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Bernin, Biviers, Crolles, Montbonnot-Saint-Martin, plateau des Petites Roches, Saint-Ismier, Saint-Nazaire-les-Eymes.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu à compter du 1.10.2019 jusqu'au 30.9.2020. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.

Intitulé du lot: Barraux, La Buissière, Chapareillan, La Flachère, Lumbin, Sainte-Marie-d'Alloix, Sainte-Marie-du-Mont, Saint-Vincent-de-Mercuze, La Terrasse, Le Touvet
Numéro du lot: 2
Brève description:

Barraux, La Buissière, Chapareillan, La Flachère, Lumbin, Sainte-Marie-d'Alloix, Sainte-Marie-du-Mont, Saint-Vincent-de-Mercuze, La Terrasse, Le Touvet.

Intitulé du lot: Le Cheylas, Goncelin, Pontcharra, Saint-Maximin
Numéro du lot: 3
Brève description: Le Cheylas, Goncelin, Pontcharra, Saint-Maximin.
Intitulé du lot: Allevard, La Chapelle du Bard, Crêts en Belledonne, Le Moutaret, le Haut Bréda
Numéro du lot: 4
Brève description: Allevard, La Chapelle du Bard, Crêts en Belledonne, Le Moutaret, le Haut Bréda.
Intitulé du lot: Les Adrets, Champ-près-Froges, Froges, Hurtières, Laval, La Pierre, Sainte Agnès, Saint Mury, Tencin, Theys
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les Adrets, Champ-près-Froges, Froges, Hurtières, Laval, La Pierre, Sainte Agnès, Saint Mury, Tencin, Theys.

Intitulé du lot: Combe de Lancey, Revel, Saint-Jean-le-Vieux, Saint-Martin-d'Uriage, Le Versoud, Villard-Bonnot, Chamrousse
Numéro du lot: 6
Brève description:

Combe de Lancey, Revel, Saint-Jean-le-Vieux, Saint-Martin-d'Uriage, Le Versoud, Villard-Bonnot, Chamrousse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les conditions de participations sont fixées au règlement de consultation,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Photocopie intégrale de l'agrément ou de la convention d'objectif triennale avec la Direccte, en faisant clairement apparaître la date et la durée du conventionnement, ou un justificatif qui prouve que la structure soumissionnaire emploie à minimum 50 % de travailleurs défavorisés, conformément à l'article 13 du décret d'application du 25.3.2016.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20001816600013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 110-269071 (2019-06-06)

Avis d'attribution de marché (2020-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-29 📅
Date de publication: 2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-049245
Se réfère à l'avis: 2019/S 110-269071
Numéro JO-S: 22

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bernin, Biviers, Crolles, Montbonnot-Saint-Martin, Plateau des Petites Roches, Saint-Ismier, Saint-Nazaire-les-Eymes
Brève description:

Bernin, Biviers, Crolles, Montbonnot-St-Martin, Plateau des Petites Roches, Saint-Ismier, Saint-Nazaire-les-Eymes.

Intitulé du lot: Allevard, La Chapelle-du-Bard, Crêts-en-Belledonne, Le Moutaret, le Haut-Bréda
Brève description: Allevard, La Chapelle-du-Bard, Crêts-en-Belledonne, Le Moutaret, le Haut-Bréda.
Intitulé du lot: Les Adrets, Champ-près-Froges, Froges, Hurtières, Laval, La Pierre, Sainte-Agnès, Saint-Mury, Tencin, Theys
Brève description:

Les Adrets, Champ-près-Froges, Froges, Hurtières, Laval, La Pierre, Sainte-Agnès, Saint-Mury, Tencin, Theys.

Combe de Lancey, Revel, Saint-Jean-le-Vieux, , Saint-Martin-d'Uriage, Le Versoud, Villard-Bonnot, Chamrousse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-24 📅
Nom: Solid'Action
Adresse postale: 27 route des Établissements
Commune postale: Saint-Hilaire
Code postal: 38660
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Arece
Adresse postale: Les Dévas
Commune postale: Les Adrets
Code postal: 38190
Nom: Association des chantiers espaces verts
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
Commune postale: Domène
Code postal: 38420
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 022-049245 (2020-01-29)

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