Prestations d'insertion professionnelle au travers de prestations d'entretien de la voirie et des espaces verts dans certains quartiers de la ville d'Avignon 2019-2023

Ville d'Avignon

Prestations d'insertion professionnelle au travers de prestations d'entretien de la voirie et des espaces verts dans certains quartiers de la ville d'Avignon 2019-2023. La consultation porte sur 6 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une 1 période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-25	Avis de marché
2019-10-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réhabilitation professionnelle
Numéro de référence: 18S0051
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-25 📅
Date limite de soumission: 2019-05-14 📅
Date de publication: 2019-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 062-145046
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Les opérateurs économiques devront répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique conformément à l'article 41-I du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. De la même manière, tous les échanges d'information et communications sont effectués par voie électronique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations d'insertion sur le quartier Monclar
Numéro du lot: 01
Brève description: Prestations d'insertion sur le quartier Monclar.
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Prestations d'insertion sur le quartier Champfleury
Numéro du lot: 02
Brève description: Prestations d'insertion sur le quartier Champfleury.
Intitulé du lot: Prestations d'insertion sur le quartier les Sources, Croix-des-Oiseaux
Numéro du lot: 03
Brève description: Prestations d'insertion sur le quartier Les Sources, Croix-des-Oiseaux.
Intitulé du lot: Prestations d'insertion sur reine Jeanne, clos des fontaines et droits de l'homme
Numéro du lot: 04
Brève description:

Prestations d'insertion sur reine Jeanne, clos des fontaines et droits de l'homme.

Intitulé du lot: Prestations d'insertion sur certains espaces d'Avignon hors Montfavet
Numéro du lot: 05
Brève description: Prestations d'insertion sur certains espaces d'Avignon hors Montfavet.
Intitulé du lot: Prestations d'insertion sur certains espaces du quartier de Montfavet
Numéro du lot: 06
Brève description: Prestations d'insertion sur certains espaces du quartier de Montfavet.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Critères de sélection des candidatures:

1) Capacités professionnelles;

2) Capacités techniques;

3) Capacités financières.

Critères de jugement des offres:

1) Prix des prestations (pondération: 40 %);

2) Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (pondération: 40 %);

3) Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (pondération: 20 %).

Cf. règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction commande publique
Adresse postale: Annexe de l'Hôtel de Ville — 1 rue Racine — 4e étage — Bureau 411
Pays: Vaucluse 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 062-145046 (2019-03-25)

Avis d'attribution de marché (2019-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'insertion professionnelle au travers de prestations d'entretien de la voirie et des espaces verts dans certains quartiers de la Ville d'Avignon 2019-2023. La consultation porte sur 6 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une première période de 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an, sur une durée maximale de 4 ans.

Valeur totale du marché: 3256020.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-15 📅
Date de publication: 2019-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 202-492761
Se réfère à l'avis: 2019/S 062-145046
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Lot 1 «Prestations d'insertion sur le quartier Monclar». Ce marché est décomposé en 2 postes: un premier poste «Prestations récurrentes» pour un montant forfaitaire annuel de 303 218,54 EUR HT et un second poste «Prestations supplémentaires», à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum annuel de 40 000,00 EUR HT en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif du poste 2 est de 1 240,00 EUR. Lot 2 «Prestations d'insertion sur le quartier Champfleury». Ce marché est décomposé en 2 postes: un premier poste «Prestations récurrentes» pour un montant forfaitaire annuel de 62 057,17 EUR HT et un second poste «Prestations supplémentaires», à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum annuel de 40 000,00 EUR HT en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif du poste 2 est de 1 240,00 EUR. Lot 3 «Prestations d'insertion sur le quartier les Sources, Croix des Oiseaux». Ce marché est décomposé en 2 postes: un premier poste «Prestations récurrentes» pour un montant forfaitaire annuel de 112 129,50 EUR HT et un second poste «Prestations supplémentaires», à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum annuel de 40 000,00 EUR HT en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif du poste 2 est de 1 240,00 EUR. Lot 4 «Prestation d'insertion sur Reine Jeanne, Clos des Fontaines et Droits de l'Homme», pour un montant forfaitaire annuel de 56 600,00 EUR HT. Lot 5 «Prestation d'insertion sur certains espaces d'Avignon hors Monfavet», pour un montant minimum par période de 1 an de 10 000,00 EUR HT, et un montant maximum par période d'un an de 80 000,00 EUR HT, en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif est de 48 807,60 EUR. Lot 6 «Prestation d'insertion sur certains espaces du quartier Monfavet», pour un montant minimum par période de 1 an de 10 000,00 EUR HT, et un montant maximum par période de 1 an de 80 000,00 EUR HT, en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif est de 41 192,20 EUR. Le marché est passé pour une première période de 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an, sur une durée maximale de 4 ans. Critères de jugement des offres: 1) prix des prestations (pondération: 40 %); 2) performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (pondération: 40 %); 3) valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (pondération: 20 %).

Informations complémentaires

Lot 1 «Prestations d'insertion sur le quartier Monclar». Ce marché est décomposé en 2 postes: un premier poste «Prestations récurrentes» pour un montant forfaitaire annuel de 303 218,54 EUR HT et un second poste «Prestations supplémentaires», à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum annuel de 40 000,00 EUR HT en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif du poste 2 est de 1 240,00 EUR.

Lot 2 «Prestations d'insertion sur le quartier Champfleury». Ce marché est décomposé en 2 postes: un premier poste «Prestations récurrentes» pour un montant forfaitaire annuel de 62 057,17 EUR HT et un second poste «Prestations supplémentaires», à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum annuel de 40 000,00 EUR HT en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif du poste 2 est de 1 240,00 EUR.

Lot 3 «Prestations d'insertion sur le quartier les Sources, Croix des Oiseaux». Ce marché est décomposé en 2 postes: un premier poste «Prestations récurrentes» pour un montant forfaitaire annuel de 112 129,50 EUR HT et un second poste «Prestations supplémentaires», à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum annuel de 40 000,00 EUR HT en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif du poste 2 est de 1 240,00 EUR.

Lot 4 «Prestation d'insertion sur Reine Jeanne, Clos des Fontaines et Droits de l'Homme», pour un montant forfaitaire annuel de 56 600,00 EUR HT.

Lot 5 «Prestation d'insertion sur certains espaces d'Avignon hors Monfavet», pour un montant minimum par période de 1 an de 10 000,00 EUR HT, et un montant maximum par période d'un an de 80 000,00 EUR HT, en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif est de 48 807,60 EUR.

Lot 6 «Prestation d'insertion sur certains espaces du quartier Monfavet», pour un montant minimum par période de 1 an de 10 000,00 EUR HT, et un montant maximum par période de 1 an de 80 000,00 EUR HT, en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif est de 41 192,20 EUR.

Le marché est passé pour une première période de 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an, sur une durée maximale de 4 ans.

Critères de jugement des offres:

1) prix des prestations (pondération: 40 %);

2) performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (pondération: 40 %);

3) valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (pondération: 20 %).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations d'insertion sur le quartier Les Sources, Croix des Oiseaux
Brève description: Prestations d'insertion sur le quartier Les Sources, Croix des Oiseaux.
Intitulé du lot: Prestations d'insertion sur Reine Jeanne, Clos des Fontaines et Droits de l'Homme
Brève description:

Prestations d'insertion sur Reine Jeanne, Clos des Fontaines et Droits de l'Homme.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-23 📅
Nom: Régie des Quartiers du Grand Avignon
Adresse postale: 168 rue du Grand Gigognan, ZI de Courtine
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 1372874.16 EUR 💰
408228.68 EUR 💰
608 518 EUR 💰
Nom: Coup de Pousse
Adresse postale: impasse Gay Lussac
Commune postale: Sorgues
Code postal: 84700
Valeur totale du marché: 226 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-26 📅
Nom: L'Association Passerelle
Adresse postale: 112 chemin des Poiriers
Commune postale: Avignon Cedex
Code postal: 84004
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: Centre social et culturel L'Espelido
Adresse postale: 20 cours des Frères Folcoaud
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Lot 2 «Prestations d'insertion sur le quartier Champfleury». Ce marché est décomposé en 2 postes: un premier poste «Prestations récurrentes» pour un montant forfaitaire annuel de 62 057,17 EUR HT et un second poste «Prestations supplémentaires», à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum annuel de 40 000,00 EUR HT en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif du poste 2 est de 1 240,00 EUR.

Lot 3 «Prestations d'insertion sur le quartier les Sources, Croix des Oiseaux». Ce marché est décomposé en 2 postes: un premier poste «Prestations récurrentes» pour un montant forfaitaire annuel de 112 129,50 EUR HT et un second poste «Prestations supplémentaires», à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum annuel de 40 000,00 EUR HT en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif du poste 2 est de 1 240,00 EUR.

Lot 4 «Prestation d'insertion sur Reine Jeanne, Clos des Fontaines et Droits de l'Homme», pour un montant forfaitaire annuel de 56 600,00 EUR HT.

Lot 5 «Prestation d'insertion sur certains espaces d'Avignon hors Monfavet», pour un montant minimum par période de 1 an de 10 000,00 EUR HT, et un montant maximum par période d'un an de 80 000,00 EUR HT, en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif est de 48 807,60 EUR.

Lot 6 «Prestation d'insertion sur certains espaces du quartier Monfavet», pour un montant minimum par période de 1 an de 10 000,00 EUR HT, et un montant maximum par période de 1 an de 80 000,00 EUR HT, en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif est de 41 192,20 EUR.

Le marché est passé pour une première période de 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an, sur une durée maximale de 4 ans.

Critères de jugement des offres:

1) prix des prestations (pondération: 40 %);

2) performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (pondération: 40 %);

3) valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (pondération: 20 %).

Source: OJS 2019/S 202-492761 (2019-10-15)

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