2017-05-15Val'Tram: Prestations d'huissier de justice dans le cadre de la réalisation du futur tramway reliant la Gare... (Façonéo)
Val'Tram: Prestations d'huissier de justice. La présente consultation vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le projet consiste à réaliser une ligne de tramway en voie unique d'environ 14 km entre la gare d'Aubagne et La Bouilladisse, en utilisant les emprise de la voie de Valdonne. Les prestations demandées consistent à faire réaliser des états des lieux avant travaux et des constats durant les travaux du tramway.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Scp Donaud-Delmas-Jean-Bertaud
2017-05-09État des lieux et restructuration de la maîtrise d'ouvrage de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement à... (CAESE)
La CAESE souhaite réaliser un état des lieux des services d'eau potable et d'assainissement des communes qui la composent et élaborer des propositions de regroupement des services d'eau et d'assainissement selon des modalités et des objectifs de service à définir. La CAESE est maître d'ouvrage de cette étude, ce qui ne préjuge pas un transfert intégral des compétences à la CAESE. En effet, des scénarios de transfert à d'autres collectivités existantes ou susceptibles dévoluer seront aussi étudiés. …
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2017-04-27Suivi-animation OPAH — revitalisation rurale (CA Mont-Saint-Michel — Normandie)
La présente consultation a pour objet le suivi et l'animation d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat — Revitalisation rurale (OPAH-RR). Le prestataire devra conduire les mission de suivi-animation d'OPAH-RR en lien avec les résultats et les objectifs établis dans la convention suite aux études pré-opérationnelles.
Ces missions concernent:
— la prospection de logements,
— le repérage et traitement des logements indignes,
— le repérage et traitement des logements en situation de précarité …
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2017-04-25Huissiers-PCA-89 (DDFIP de l'Yonne)
Intervention des huissiers de justice pour le recouvrement amiable (phase comminatoire amiable) des créances prises en charge par les comptables de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) à l'encontre des débiteurs domiciliés dans le département de l'Yonne.
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2017-04-07Missions ponctuelles de petits travaux de natures diverses dans les lycées d'enseignement public régionaux (Région Centre)
Missions ponctuelles de petits travaux de natures diverses dans les lycées d'enseignement public régionaux Prestations de service réservées à des associations intermédiaires pour la réalisation de petits travaux de diverses natures Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an; il est reconductible 2 fois 12 mois. Montant estimatif annuel des prestations de l'accord-cadre: 204 000 EUR (soit …
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2017-03-29Centrale d'achat d'Amiens Métropole (AMCA): Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour des... (Amiens métropole)
Conformément aux dispositions de la loi nº 93-1418 du 31.12.1993 et des textes pris pour son application, la présente consultation porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation, relative à l'opération de Catégorie II et III au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail. La présente consultation est lancée par Amiens Métropole pour le compte de la centrale d'achat …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BET Euronormes
2017-03-24Prestations de services d'insertion sociale et professionnelle (Département du Doubs)
La présente consultation a pour objet l'insertion sociale et professionnelle d'habitants du département du Doubs, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi.
Le département du Doubs confiera aux prestataires retenus des prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi, dans le cadre d'activités d'utilité sociale concernant prioritairement les publics suivants:
— allocataires du RSA,
— demandeurs d'emploi durablement privé d'emploi,
— …
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2017-03-24Marché médiation citoyenneté prévention (Ville d'Orvault)
La présente consultation a pour objet la mise en place dans les quartiers de Plaisance, Cholière, Ferrière et Bugallière des médiateurs citoyenneté prévention dont le rôle est d'effectuer une prévention sociale en soirée et de traiter des situations méconnues ou non gérées par les dispositifs policiers, sociaux, éducatifs actuels.
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2017-03-10Marche de première mise en activité et d'insertion professionnelle (Commune des Mureaux)
La consultation porte sur les prestations suivantes:
Premiere mise en activité et insertion professionnelle
Les candidats doivent s'inscrire dans le champ de l'insertion par l'activité économique.
Les prestations font l'objet de 2 lots qui constituent chacun un marché:
Lot no 1: chantiers de première mise en activité et chantiers jeunes
Lot no 2: propreté écocitoyenne.
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2017-02-28Drfip35-Huissiers de justice Pca-2017 (DRFIP 35)
Intervention des huissiers de justice pour le recouvrement amiable (phase comminatoire amiable) des créances prises en charge par les comptables de la Direction générale des finances publiques (DGFIP) à l'encontre des débiteurs domiciliés dans le département d'Ille-et-Vilaine.
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