Fourniture et pose de boxes vélos pour le stationnement résidentiel et pièces détachées

Grenoble - Alpes Métropole

Grenoble-Alpes Métropole souhaite acquérir des boxes vélos avec leurs pièces détachées pour le stationnement résidentiel (lot 1).
Elle souhaite également les faire installer, à la demande, en fonction des besoins des usagers et des nouveaux abonnements souscrits (lot 2).
Offre possible pour tous les lots, sous réserve de respecter le caractère de marché réservé du lot nº 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-29 Avis de marché
2017-10-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 17MA007F
Brève description:
Grenoble-Alpes Métropole souhaite acquérir des boxes vélos avec leurs pièces détachées pour le stationnement résidentiel (lot 1). Elle souhaite également les faire installer, à la demande, en fonction des besoins des usagers et des nouveaux abonnements souscrits (lot 2). Offre possible pour tous les lots, sous réserve de respecter le caractère de marché réservé du lot nº 2.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Installation de mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble - Alpes Métropole
Adresse postale: 3 rue Malakoff — CS 50053
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsmetro@lametro.fr 📧
Téléphone: +33 476595602 📞
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-29 📅
Date limite de soumission: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 064-120005
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Le lot 2 est réservé aux entreprises d'insertion par l'activité économique au sens de l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 36 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Grenoble-Alpes Métropole souhaite acquérir des boxes vélos avec leurs pièces détachées pour le stationnement résidentiel (lot 1).
Elle souhaite également les faire installer, à la demande, en fonction des besoins des usagers et des nouveaux abonnements souscrits (lot 2).
Offre possible pour tous les lots, sous réserve de respecter le caractère de marché réservé du lot nº 2.
Intitulé du lot: Acquisition de boxes vélos et leurs pièces détachées pour le stationnement résidentiel
Numéro du lot: 1
Brève description:
La Métropole souhaite acquérir des boxes à vélos, pour le stationnement résidentiel, dont la solidité et la sécurisation garantissent la pérennité du service et dont le gabarit et l'esthétisme permettent une insertion qualitative dans le paysage urbain. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum de 40 000 EUR HT et un maximum de 500 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
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Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Pose de boxes vélos pour le stationnement résidentiel
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il s'agit d'installer, à la demande, les boxes à vélos acquis par la Métropole en fonction des besoins des usagers et des nouveaux abonnements souscrits. Au préalable, le titulaire devra avoir réalisé toutes les demandes administratives nécessaires (autorisation de travaux...). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum de 1 500 EUR HT et un maximum de 20 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois pour une durée d'un(1) an.
Informations complémentaires:
Le lot 2 est réservé aux entreprises d'insertion par l'activité économique au sens de l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 36 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (au sein du DC1 ou forme libre); déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou forme libre); les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; pour le lot nº 2 uniquement: une copie de la convention liant pour l'année 2017 la structure à l'état (de type Unité Départementale 38 de la Direccte), reconnaissant à la structure la qualité de structure d'insertion par l'activité économique ou à défaut une attestation sur l'honneur de l'unité Départementale 38 (ou autre) de la Direccte reconnaissant à la structure la qualité de SIAE.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Pour le lot nº 2 uniquement: une attestation d'assurance en cours de validité pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Pour le lot nº 1: Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; pour le lot nº 2: Liste des principales références pour des prestations similaires.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Date indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique: dispositif de sécurisation du produit
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique: facilité d'’usage, de gestion/entretien du produit ainsi que sa pérennité
Valeur technique: L’esthétique du produit et sa bonne intégration dans la gamme du mobilier urbain
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique: caractéristiques d'’implantation (poids, système de fixation ...)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique: dimensionnement
Délai de livraison
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique: méthodologie d'’intervention (organisation, installation et nettoyage de chantier...)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens humains et techniques dédiés aux prestations
Délais
Performances en matière d'insertion professionnelle

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Point de contact: Accueil (DAJ) — Marchés publics
Pays: Isère 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Les prestations seront financées par le budget de la Métropole et par une subvention attendue à hauteur de 35 % de la dépense dans le cadre du programme Ville respirable.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, Boîte Postale 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2017/S 064-120005 (2017-03-29)
Avis d'attribution de marché (2017-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Grenoble-Alpes Métropole souhaite acquérir des boxes vélos avec leurs pièces détachées pour le stationnement résidentiel (lot 1). Elle souhaite également les faire installer, à la demande, en fonction des besoins des usagers et des nouveaux abonnements souscrits (lot 2).
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Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-11 📅
Date de publication: 2017-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 197-404600
Se réfère à l'avis: 2017/S 064-120005
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Des sous-critères à la valeur technique étaient mentionnés au règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour un minimum de 40 000 EUR HT et un maximum de 500 000 EUR HT.
Motif du choix de l'attributaire: offre économiquement la plus avantageuse.
Informations complémentaires:
Des sous-critères à la valeur technique étaient mentionnés au règlement de consultation.
Brève description:
Il s'agit des prestations d'installation (formalités administratives, travaux de pose) de boxes vélos, à la demande, en fonction des besoins des usagers et des nouveaux abonnements souscrits.
Le présent lot était réservé aux SIAE.
Informations complémentaires:
Des sous-critères à la valeur technique étaient mentionnés dans le règlement de consultation.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-05 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — boîte postale 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L. 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2017/S 197-404600 (2017-10-11)
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