2024-01-10Organisation, encadrement et mise en oeuvre des chantiers éducatifs (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet des prestations d'organisation, d'encadrement et de mise en oeuvre de chantiers éducatifs des jeunes parisiennes et parisiens âgé.es de 16 à 29 ans.
le présent accord-cadre fait l'objet d'un allotissement. Il est décomposé en 5 lots géographiques lesquels sont multi-attributaires et feront l'objet d'un accord-cadre distinct.
la présente consultation est passée par application de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Voir la passation de marché »
2024-01-09prestations de surveillance et gardiennage (Commune de Rochefort)
le présent accord-cadre a pour objet de désigner des entreprises pour assurer des prestations de gardiennage et de sécurité sur des manifestations sportives, culturelles, festives et événementielles ainsi que pour la protection de bâtiments, salles de spectacles de la Ville de Rochefort ou de la Communauté d'agglomération Rochefort Océan
Voir la passation de marché »
2024-01-08surveillance des baignades dans les équipements aquatiques municipaux (Commune de Grenoble)
le présent marché est relatif à la réalisation d'une prestation de surveillance des baignades dans les piscines Les Dauphins et Bulle d'o pendant la semaine et les vacances scolaires (hors vacances d'été). Il s'agit de prévenir les noyades à travers un travail de prévention et de surveillance active auprès des usagers, dans le respect de la réglementation en vigueur, du P.O.S.S, de la Fmi et du Règlement Intérieur des piscines.Ce marché fait suite à la résiliation de l'accord-cadre no23asb119_120
Voir la passation de marché »
2024-01-04prestation d'insertion sociale et de qualification professionnelle (Ville de Bordeaux)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché a pour objet l'insertion sociale et la qualification professionnelle de personnes durablement exclues du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi.A ce titre La Ville de Bordeaux confie au titulaire du marché des prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi, dans le cadre …
Voir la passation de marché »
2023-12-2923m0454pa -Cb/Hl - action D'Insertion Ayant Pour Support D'Activite Le Nettoiement Et L'Entretien De La Voirie Et La... (Toulouse Métropole)
cette action d'insertion est définie par :- la prestation de service d'insertion et de qualifications professionnelles,- l'activité support : la collecte des déchets et encombrants, le nettoyage et l'entretien de la voirie,- le transport, le déchargement du carton collecté au centre de tri de Toulouse, ou occasionnellement le transport et l'évacuation vers un centre de tri non métropolitain.Cette démarche doit permettre l'accès au marché du travail de personnes en situation d'exclusion professionnelle, …
Voir la passation de marché »
2023-12-27assistance à la mise en oeuvre d'enquêtes publiques et à la communication légale d'opérations annexes ou connexes... (Île de France Mobilités)
l'Accord-Cadre concerne la réalisation, pour le compte d'île-de-france Mobilités, de toutes les opérations de communication légale prévues par les textes législatifs et réglementaires réalisées dans le cadre des projets d'investissement d'île-de-france Mobilités et en vue de l'organisation et du suivi des enquêtes publiques et les opérations annexes ou connexes. Ces actions de communication sont réalisées en vue de l'organisation et du suivi des enquêtes publiques et opérations connexes, et dans le cadre …
Voir la passation de marché »
2023-12-22mise en place de dispositifs prévisionnels de secours à personnes (Ville de Nîmes)
affaire no23s035mo. Mise en place de points d'alerte et de premier secours (Paps) et de Dispositifs Prévisionnels de Secours à personnes (Dps) pour des manifestations de petite, moyenne et grande envergure ainsi que pour des manifestations spécifiques. Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. Procédure applicable : procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article R.2123-1-3° du Code de la Commande Publique, conformément aux dispositions …
Voir la passation de marché »
2023-12-22marché d'insertion par la mise à disposition de personnel pour le nettoyage et l'entretien ponctuel de l'espace... (Ville de Saint-Étienne)
cette consultation est lancée en groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne désigné coordonnateur et Saint Etienne Métropole.La procédure de passation est procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article R2123-1 3° du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 2 640 000 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus. Chaque lot fera …
Voir la passation de marché »
2023-12-22prestations de sûreté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'azur (deux lots) (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
la consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1-3 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique.La procédure pourra donner lieu à une négociation. (Conditions/ Règle au Rc)Le lot 1 est mono-attributaire, exécuté en partie à prix global et forfaitaire pour les prestations relevant du dispositif de sécurité permanent, et en partie à prix unitaires (en accord-cadre à bons de commande) concernant pour les prestations ponctuelles et exceptionnelles liées …
Voir la passation de marché »
2023-12-19prestations De Gardiennage Et De Surveillance Des Locaux (Commune de Yerres)
la consultation concerne les prestations de gardiennage et de surveillance des locaux.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.Le montant maximum annuel des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :- lot 1 : 35 000,00 euro(s) Ht- lot 2 : 105 000,00 euro(s) HtLes …
Voir la passation de marché »
2023-12-15prestation D'Entretien de locaux communaux avec besoins de materiels specifiques (Ville de Sainte Geneviève des Bois)
la ville de Sainte Geneviève des Bois confiera au candidat retenu des prestations d'accompagnement, de professionnalisation et de préparation à l'emploi dans un cadre d'activités d'utilité sociale axées sur la réalisation de taches relevant de la qualification de mains-d'oeuvre dans le domaine de l'entretien des locaux accueillant du public (administrés, agents communaux, enfants dès 3 mois, jeunes, sportifs...)
Voir la passation de marché »
2023-12-12groupement de commande - schéma communal de défense extérieure contre les incendies (Communauté communes Golfe de St-Tropez)
- Une partie du marché porté par la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez relative à l'élaboration d'un schéma hydraulique devant permettre la remise à jour du modèle hydraulique du réseau d'eau potable. Ce modèle permet de faire des simulations de fonctionnement pour des études d'implantation de nouveaux poteaux d'incendie. Il est également prévu d'inclure dans ce marché les études hydrauliques permettant de mettre en conformité les zones non couvertes par la Deci des différentes communes.- …
Voir la passation de marché »
2023-12-08extension de la solution de gestion des cimetières pour les 53 communes de la Cab (Communaute d'agglo du Beauvaisis)
le marché porte sur la fourniture d'une solution de gestion des 59 cimetières communaux répartis entre les 53 communes de la Cab. Les prestations sont définies dans le Cctp. Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert (articles L.2124-2, R. 2124-2 et R2161-1 à R. 2161-5 du Code de la commande publique).le marché est composé de 2 lots, le lot 1 concernant Beauvais et le lot 2 porte sur toutes les communes de la Cab sauf Beauvais. La durée du marché est fixée à un an à compter de …
Voir la passation de marché »
2023-12-07services D'Insertion et de qualification professionnelle - entretien et nettoyage des voiries et espaces verts des... (Commune de Carcassonne)
services D'Insertion et de qualification professionnelle - entretien et nettoyage des voiries et espaces verts des quartiers de la conte et ozanam La Ville de Carcassonne et les bailleurs sociaux souhaitent conclure, ensemble, deux marchés de service d'insertion et de qualification professionnelle dont les services d'entretien des espaces publics des quartiers de La conte et Ozanam constitueraient les services supports. Les prestations sont décomposées en 2 lots : Lot 1 : Activités d'insertion dans …
Voir la passation de marché »
2023-12-06dispositif de Médiateur de Nuit (Commune de Nanterre)
la présente consultation a pour objet la mise en place d'un dispositif de médiateurs de nuits. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1 et R. 2162-2 à R. 2162-6 du Code de la Commande Publique.
La première période du marché commencera à la date de notification et se terminera au 31 décembre 2024. L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) …
Voir la passation de marché »
2023-11-24prestations d'agents de sécurité incendie (Département du Val de Marne)
la présente consultation concerne des prestations d'agents de sécurité incendie des biens et bâtiments pour divers sites départementaux (cf. Art. 1.1 du Rc). L'Estimation (Ii.1.5) correspond à la valeur estimée totale de l'accord-cadre, pour les 2 lots pour 4 ans reconductions comprises
Voir la passation de marché »
2023-11-21Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de Services SERVICE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE POUR... (Ville de Bergerac)
Le marché concerne la prestation suivante: SERVICE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE
POUR LA VILLE DE BERGERAC :
PRESTATION DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS
Lieu de prestation du service : Ville de Bergerac, 19 rue Neuve d’Argenson, 24100 BERGERAC
L'accord-cadre est divisé en lots comme suit :
Lot 1 – Insertion professionnelle - activités nettoyage de bâtiments et taille de haies”
Le montant total maximal de commande est limité à 24.000 € HT / an.
Lot 2 “Insertion professionnelle - …
Voir la passation de marché »
2023-11-21Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de Services SERVICE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE POUR... (CCAS de Bergerac)
Le marché concerne le SERVICE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE
POUR LE CCAS DE BERGERAC :
PRESTATION DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS
L'accord-cadre est divisé en lots comme suit :
Lot 1 “ Ménage à la Maison d’Accueil Temporaire”
Le montant de commande du lot est limité à € 45.000,00 HT.
Lot 2 “Réfection appartement et entretien d'espaces verts dans les résidences autonomie”
Le montant de commande du lot est limité à € 10.000,00 HT.
Le marché débute à la notification.
Voir la passation de marché »
2023-11-20prestations de surveillance et sécurité incendie (commune d epinay sur seine)
la présente consultation a pour objet des prestations de surveillance et de sécurité incendie pour les équipements, installations, activités et manifestations de la Ville d'epinay sur Seine (3 lots)l'accord-cadre est divisé en lots comme suit :?Lot no 1 - surveillance des installations, activités et manifestations municipales,?lot no 2 - surveillance de l'equipement Sports-Loisirs Le Canyon,?Lot no 3 - sécurité incendie dans les lieux où se déroulent une activité ou une manifestation municipale.lieux des …
Voir la passation de marché »
2023-11-15ddfip48pca2023 (ddfip de la lozere)
intervention des commissaires de justice pour le recouvrement amiable (phase comminatoire amiable) des créances prises en charge par les comptables relevant de la Direction générale des Finances publiques à l'encontre des débiteurs domiciliés dans le département de la Lozère
Voir la passation de marché »
2023-11-10affaire 2023mc414dcp : Prestations d'insertion et de qualification ayant pour support l'entretien des espaces verts... (Ville de Lille)
conformément à l'article R2123-1 3° du Code de la commande publique, la consultation est passée par procédure adaptée (services sociaux et spécifiques). Chacun des 3 lots donnera lieu à la conclusion d'un marché à prix mixtes, composé d'une partie forfaitaire et d'une partie unitaire. Pour cette dernière, le montant maximum de commande est de 120 000 euro(s) HT (lot 1), de 80 000 euro(s) HT (lot 2) et de 15 000 euro(s) HT (lot 3), sur la durée du marché de 4 ans ferme, à compter de l'ordre de service de …
Voir la passation de marché »
2023-11-10commune de Martigues - aménagement et entretien des espaces verts et forestiers de la Commune (Commune de Martigues)
la présente consultation porte sur l'aménagement et l'entretien des espaces verts et forestiers de la CommuneLes modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Voir la passation de marché »