2025-0163 AOO VERIFICATIONS EN RADIOPROTECTION

Hôpitaux de Provence

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. - Vérifications initiales de radioprotection de sources, équipements de travail et lieux de travail ainsi que leur renouvellement au titre du code du travail et Arrêté du 23 octobre 2020 - Vérifications des règles mises en place par le Responsable d'Activité Nucléaire au titre du code de la Santé Publique La valeur estimée s'entend sur la durée totale du marché, tous lots confondus. La valeur maximale du marché, sur sa durée totale est de 500 000 euro(s) HT (lot 1 : 350 000 HT + lot 2 : 150 000 HT)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Apave Infrasctructures et Construction France

Qui ?

• Hôpitaux de Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-18	Avis de marché
2025-08-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-0163 AOO VERIFICATIONS EN RADIOPROTECTION
Numéro de référence: 2025-0163
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Test et évaluation 📦
Valeur estimée hors TVA: 138 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Lot géographique GHT SUD APHM, La Ciotat, Aubagne, Valvert, CGD, Martigues, Edouard Toulouse
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Description du marché:

Lot géographique GHT SUD APHM, La Ciotat, Aubagne, Valvert, CGD, Martigues, Edouard Toulouse<br/>

Produits/services supplémentaires: Services de radioprotection 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Les différents sites de l'Aphm ainsi que les sites du Ght
Code postal: 13000
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Lot géographique GHT NORD Aix, Arles, Salon, MontPerrin, Camargues
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description du marché:

Lot géographique GHT NORD Aix, Arles, Salon, MontPerrin, Camargues<br/>

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Test et évaluation 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. cf. article 5.1 Du Rc

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. cf. article 5.1 Du Rc

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat cf. article 5.1 Du Rc

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national: 59526
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1601568 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1601568 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: F490C8A2-A4EB-335C-12ABCA97A4957B7F
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 035-111295 (2025-02-18)

Avis d'attribution de marché (2025-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 138 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot géographique GHT SUDAPHM, La Ciotat, Aubagne, Valvert, CGD, Martigues, Edouard Toulouse
Description du marché:

Lot géographique GHT SUD APHM, La Ciotat, Aubagne, Valvert, CGD, Martigues, Edouard Toulouse

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Description
Titre: Lot géographique GHT NORDAix, Arles, Salon, MontPerrin, Camargues
Description du marché:

Lot géographique GHT NORD Aix, Arles, Salon, MontPerrin, Camargues

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 251235
Date de conclusion du contrat: 2025-06-27 📅
Titre: Lot géographique Ght Sudaphm, La Ciotat, Aubagne, Valvert, Cgd, Martigues, Edouard Toulouse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 82 440 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave Infrasctructures et Construction France
Numéro d'enregistrement national: 1601568-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue Du General Audran
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial.marseille@apave.com 📧
Téléphone: 0496152260 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1601568-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 111295-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les dates de notification indiquées dans le présent avis sont fixées au 23/07/2025. Le montant indiqué correspond au montant attribué H.T, sur la durée totale du marché. Le montant maximum sur la durée totale est de 500 000 e H.T. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FF303514-9D9E-3787-3B6E9077C0165D4B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
FF303528-C3D7-027A-462DC3842A921ED3
Source: OJS 2025/S 163-559175 (2025-08-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de recherche et développement et services de conseil connexes (12 nouveaux marchés)

Services de recherche et développement en matière de matériels de sécurité et de défense (2)

Test et évaluation (1)