Passation de marchés: Services d'analyses (page 25)

2018-04-25   Etude diagnostique du système d'assainissement EU EP Agglomération d'assainissement de Beuvrages — territoire du... (SIARB)
L'étude à réaliser comprend: — le point de la connaissance physique du système d'assainissement des eaux usées, — une analyse du fonctionnement hydraulique du réseau et de l'unité de traitement (STEU de Beuvrages), — la détermination des flux polluants collectés et des flux rejetés directement dans le milieu naturel en temps sec d'une part, et en temps de pluie d'autre part, — une évaluation quantitative et qualitative de l'impact des rejets dans le milieu naturel, — l'élaboration d'un programme … Voir la passation de marché »
2018-04-25   Marché national d’analyse d’huile des cables oléostatiques et de diagnostics de materiels HTB (RTE réseau de transport d'électricité)
Marché cadre relatif à l’analyse d’huile des câbles oléostatiques et aux diagnostics des matériels HTB (aide au diagnostic des matériels HTB par analyses physico-chimiques de diélectrique en phase liquide, gaz et solide). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IESPM
2018-04-24   Avis d'appel public à candidature pour la réalisation d'analyses de boues, de compost et de sols (Communauté d'agglomération du Cotentin)
Réalisation d'analyses de boues, de compost et de sols. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum annuel en application des articles 78 à 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SOCOR
2018-04-20   Suivi des populations de crevettes et des ressources ichtyologiques sur le dépôt d'Octeville et dans l'estuaire de... (GPMH du Havre)
Dans le cadre des dragages d'entretien du GPMH et des mesures environnementales «Port 2000», un suivi des populations de poissons et crevettes est effectué annuellement sur le site de dépôt d'Octeville et sur l'estuaire de la Seine. Ce suivi, qui entre dans le cadre d'un suivi pluriannuel, est destiné à surveiller et décrire l'évolution du dépôt d'octeville et ses zones d'influence afin d'appréhender l'influence des dragages ainsi que l'évolution de l'estuaire, de la proche Baie de Seine pendant et après … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cellule de suivi du littoral Normand
2018-04-20   Évaluation périodique et mise à jour des Diagnostics techniques amiante (DTA) de l'OPAC de l'Oise (OPAC de l'Oise)
Conformément aux dispositions réglementaires en vigueur en matière de prévention du risque lié à une exposition à l'amiante, l'OPAC de l'Oise, en qualité de propriétaire de tout ou partie d'immeubles bâtis dont le permis de construire a été délivré avant le 1.7.1997, est tenu de constituer, mettre à jour et conserver un «Dossier technique amiante» (DTA). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Exploitation
2018-04-18   Marchés de prestations de services pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers et repérages amiante... (SNI Sud Est)
Marchés de prestations de services pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers et repérages amiante sur le patrimoine «mandat SID» géré par la SNI Sud Est — agence de Lyon. Voir la passation de marché »
2018-04-18   Marchés de prestations de services pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers et repérages amiante... (SNI Sud Est)
Marchés de prestations de services pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers et repérages amiante sur le patrimoine «mandat SID» géré par la SNI Sud Est — agence d'Aix. Voir la passation de marché »
2018-04-18   Marchés de prestations de services pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers et repérages amiante... (SNI Sud Est)
Marchés de prestations de services pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers et repérages amiante sur le patrimoine « mandat sid » géré par la SNI Sud-Est — Agence de Toulon. Voir la passation de marché »
2018-04-12   Audit du patrimoine transport pour le réseau TBM (Bordeaux Métropole)
Audit du patrimoine transport pour le réseau TBM. Ce marché, passé sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande, est lancé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable régie par les articles 26.2 et 74 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum, ni maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia villes et transport Systra
2018-04-09   Développement de 2 000 marqueurs SNP (Single nucléotide polymorphism), et génotypage de 5 000 raies bouclées sur ces... (Université de Bretagne Occidentale)
Développement de 2 000 marqueurs SNP (Single nucléotide polymorphism), et génotypage de 5 000 raies bouclées sur ces 2 000 SNPS. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Labogena DNA
2018-04-03   Bio-surveillance passif au moyen de mousses des retombées de métaux lourds, PBDD/F et PCDD/F (Syctom)
Le présent marché a pour objet la réalisation de campagnes de mesures de concentrations en métaux et en dioxines et furanes dans des organismes végétaux aux alentours des Centres de valorisation énergétique du Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, situés à Saint-Ouen, Ivry-sur-Seine et Issy-les-Moulineaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biomonitor
2018-04-03   18s002 (Sifurep)
Par délibération du 30.6.2011, le Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (Sifurep) a décidé de s'ériger en Centrale d'achat pour passer, pour le compte des pouvoirs adjudicateurs d'Île-de-France qui le souhaitent, des marchés publics dans le domaine funéraire. Le Sifurep Centrale d'achat est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection des co-contractants, de signer et notifier les marchés publics. Chaque adhérent à la Centrale d'achat exécute le ou les … Voir la passation de marché »
2018-03-30   Assistance pour la mise en place du futur mode d'organisation et de gestion des services publics de l'eau et de... (Cté d'agglo. du Pays de Montbéliard)
Le présent marché négocié avec appel à la concurrence préalable est soumis aux dispositions de l'article 74 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. Il comprend une phase de sélection des candidatures, sur la base des éléments demandés à la section III -1) « Condition de participation » du présent avis et présentés conformément aux annexes 2 et 3, disponibles à l'adresse https://cloud.agglo-montbeliard.fr/index.php/s/7rymjhXPXzhoPpN En application de l'article 44 du décret précité, les critères de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia ville et transport SAS Ernst et Young
2018-03-28   Étude diagnostique du système d'assainissement de la future agglomération de Brebières (département du Pas-de-Calais) (Noréade)
Étude diagnostique du système d'assainissement de la future agglomération de Brebières (département du Pas-de-Calais). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Suez Consulting (Safege) — Direction...
2018-03-28   Suivi physico-chimique et biologique des eaux et des sols — déviation de la RN 90 en rive gauche de l'Isère à Montgalgan (73) (Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne)
Les prestations concernent: pour la durée des travaux des aménagements en rive droite de l'Isère: — l'analyse des données existantes et prise de connaissance du site, — la fourniture, la pose et la maintenance de 2 stations de mesures en temps réel de la turbidité, de l'oxygène dissous, de la température et de la conductivité dans l'Isère, — le suivi de la qualité des eaux de l'Isère y compris des sédiments, — le prélèvement et d'analyse de laitiers, — le pompage des eaux de lixiviation des laitiers … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Burgeap SAS
2018-03-27   Prestations d'analyses d'eau pour la société du canal de Provence (Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale)
Prestations d'analyses d'eau pour la société du canal de Provence Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurofins Ipl Est
2018-03-26   Assistance stratégique, économique, juridique, technique, financière et fiscale relative à l'aménagement numérique... (Mayenne Très Haut Débit)
Consultation relative à l'assistance stratégique, économique, juridique, technique, financière et fiscale relative à l'aménagement numérique de la Mayenne. Voir la passation de marché »
2018-03-21   Réalisation d'évaluations et expertises technico-financières et d'évaluations foncières dans le cadre de la... (Symperc)
Identification et chiffrage des préjudices liés aux prescriptions dans le cadre des procédures d'établissement ou de mise en œuvre des périmètres de protection des captages d'eau potable, sur l'ensemble du territoire d'intervention de Réseau. Voir la passation de marché »
2018-03-19   Diagnostics techniques (Créteil-Habitat-SEMIC)
La présente consultation concerne la passation d'un marché de prestations relatives à la réalisation de diagnostics techniques. Elle fait l'objet d'un lot unique. Elle n'est pas passé en corps d'état séparés. En effet, cela risquerait de rendre la réalisation des prestations financièrement plus coûteuse et/ou techniquement plus difficile. La consultation est passée sous la forme de la procédure de l'appel d'offres ouvert européen, conformément aux dispositions des articles 25.I.1º, 66 et 67 du décret … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Qualiconsult immobilier
2018-03-16   Analyses génetiques pour bovins (CHBR reg d agric Bourgogne Franche cte)
Analyse génétique de prélèvements par cartilage ou, exceptionnellement, de sang sur des animaux de l'espèce bovine. Voir la passation de marché »
2018-03-09   Mission de recollement des réseaux du siège social de l'EPF PACA (Éts. Pub Foncier PACA)
La présente consultation porte sur une mission de recollement des réseaux de l'immeuble de bureau Le Noailles, siège social de l'EPF PACA. La prestation se décompose en plusieurs missions: — mission 1 — travaux préparatoires: études préparatoires, organisation des missions avec les différents intervenants, — mission 2 — réseaux extérieurs: relevés topographiques exhaustif des réseaux à l'extérieur des bâtiments, — mission 3 — réseaux apparents: relevé des éléments apparents de réseaux, — mission 4 — … Voir la passation de marché »
2018-03-08   Réalisation de prélèvements et d'analyses de la qualité de l'air extérieur sur les territoires de Lille et des... (Ville de Lille)
Réalisation de prélèvements et d'analyses de la qualité de l'air extérieur sur les territoires de Lille et des communes associées de Lomme et Hellemmes. Consultation passée conformément aux articles 25-I 1, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum comportant un lot unique, conformément aux articles 78-II 2 et 80 du décret nº 2016-360 relatifs aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Burgeap SAS
2018-03-05   Patrimoine de l'Office — missions de repérage amiante avant travaux et diagnostics de l'état des installations... (Office64 de l'Habitat)
— lot nº 1: résidences du patrimoine de l'agence de Billère (environ 1 185 logements), — lot nº 2: résidences du patrimoine de l'agence de Saint-Jean-de-Luz (environ 1 060 logements), — lot nº 3: résidences du patrimoine de l'agence Centre-Ouest (environ 2 545 logements). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AED Expertises
2018-03-01   Accompagnement aux services de communications électroniques (Sipperec)
La présente consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande portant sur les prestations suivantes: accompagnement aux services de communications électroniques. Voir la passation de marché »
2018-02-28   AMO en vue de la définition et de la mise en œuvre de la nouvelle DSP aérienne entre la Corse et le continent... (Office des transports de la Corse)
Le présent marché a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la définition et de la mise en œuvre de la nouvelle desserte de service public aérienne entre la Corse et le continent français pour la période prévisionnelle 2020-2023. Voir la passation de marché »
2018-02-28   Études et caractérisation des milieux aquatiques (Syage)
La présente consultation concerne les études et la caractérisation des milieux aquatiques, prestations réparties en 3 lots décrits ci-après. Ces prestations s'inscrivent dans le cadre des actions du Syndicat menées au titre de la mission « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations ». L'emprise des études se situe sur une partie du territoire syndical situé à l'aval du bassin versant de l'Yerres, composé de 18 communes (10 communes en Essonne et 8 communes en Val-de-Marne) précisées au … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: aquascop Biotope Gpt Conjoint Pedon Environnement —...
2018-02-27   Mission de repérages amiante (diagnostics) sur le patrimoine de l'OPAC de la Savoie — Accord-cadre à bons de commande (OPAC de la Savoie)
Mission de repérages amiante (diagnostics) sur le patrimoine de l'OPAC de la Savoie — Accord-cadre à bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AED Expertises
2018-02-23   Réalisation d'études préalables sur les sites d'intervention de l'EPF Nord-Pas-de-Calais et constitution d'un outil... (EPF Nord-Pas-de-Calais)
Réalisation d'études préalables sur les sites d'intervention de l'EPF Nord-Pas-de-Calais et constitution d'un outil d'analyse des bilans d'opération. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Explicites SARL AXO SARL d'Architecture MAES Semaphores Expertise Tandem +
2018-02-23   Études et assistances techniques relatives aux infrastructures ferroviaires, matériels roulants et systèmes de... (Région Hauts-de-France)
La présente consultation porte sur la réalisation d'études et prestations d'assistance technique relatives aux infrastructures ferroviaires des Hauts-de-France (y compris les voies ferrées portuaires de Boulogne-sur-Mer — calais), aux matériels roulants et aux systèmes de transports ferrés ou guidés. Les prestations et missions seront précisément définies au moment de la remise en concurrence pour la passation des marchés subséquents au fur et à mesure des besoins. Accord-cadre multi-attributaire qui … Voir la passation de marché »
2018-02-23   Analyses d'impuretés élémentaires dans le cadre de l'ICH Q3D pour l'établissement pharmaceutique de l'AP-HP (Ageps) (Assistance publique hopitaux de Paris)
Analyses d'impuretés élémentaires dans le cadre de l'ICH Q3D pour l'établissement pharmaceutique de l'AP-HP (Ageps) Voir la passation de marché »
2018-02-22   Accord-cadre pour assistance a Maîtrise d'Ouvrage pour l'élaboration du programme de carenage des vantaux de... (Grand port maritime de Dunkerque)
Accord-cadre pour assistance a maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du programme de carenage des vantaux de l'Écluse Trystram, y compris conception d'améliorations et de réparations pour l'ensemble constitue par les mécanismes et les busc des vantaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ISM Ingénierie
2018-02-22   Prestations sur lignes d'incinération suite à des arrêts programmés sur l'usine de MAV (SIAAP)
Prestations sur lignes d'incinération suite à des arrêts programmés sur l'usine de MAV. L'objet de la demande concerne l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour les expertises réalisées sur le process incinération du site de dépollution de Marne Aval à Noisy-le-Grand. Cette consultation se décomposera en 2 lots: lot nº 01 — expertise et assistance à la conduite des opérations de maintenance, lot nº 02 — réalisation des travaux de maintenance. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet d'Etudes Marc Merlin OTV Servithen
2018-02-22   Mission d'assistance pour la programmation des travaux d'augmentation en surface de bureaux du bâtiment Sadi Carnot (Eppdcsi)
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 66, 67, 68, 77, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Marché d'une durée de 3 ans, comportant 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles (montant des tranches à déterminer par le candidat), et une part à bons de commande dont le montant maximum pour la durée totale est de 50 000 EUR HT. La tranche ferme est décomposée en 4 phases correspondant à la programmation des travaux d'augmentation de la surface de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Voxoa
2018-02-21   Référencement Digital 2018 (SNCF)
Ce référencement donne une réponse aux besoins émergents d'accompagnement digital du groupe SNCF sur les différentes thématiques digitales. Il répond aux nouvelles tendances du domaine en mettant à disposition des expertises et des compétences de ressources externes pouvant contribuer à l'accompagnement et à l'accélération de la transformation numérique du groupe. Les thématiques digitales de ce référencement sont les suivantes: data, développement et communication digitale, design d'interfaces, … Voir la passation de marché »
2018-02-20   Analyses réglementaires et permanentes des eaux (Aéroport de Bâle-Mulhouse)
Les prestations consistent en divers prélèvements, relevés de débit et de PH, la réalisation d'analyses réglementaires et permanentes (eaux pluviales, eaux souterraines, eaux usées, eaux industrielles) de l'eau en fonction au minimum de la réglementation en vigueur sur la plateforme, soit environ 5 000 analyses, la maintenance régulière des différents systèmes de prélèvements présents sur le site ainsi que l'édition et l'interprétation, si nécessaire, des différents rapports en résultant. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurofins analyses pour l'environnement France
2018-02-20   Prestations relatives au repérage de l'amiante et du plomb avant et après travaux de réhabilitation ou démolition (Pas-de-Calais Habitat)
Prestations relatives au repérage de l'amiante et du plomb avant et après travaux de réhabilitation ou démolition sur le patrimoine de Pas-de-Calais Habitat. Les estimations par lot s'entendent sur la durée maximale du marché, soit 4 ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ex'im Artois expertise Immobilière Global Expertise
2018-02-13   Inventaires diatomées en cours d'eau et canaux sur la partie française du bassin Rhin-Meuse (Agence de l'eau Rhin-Meuse)
Inventaires diatomées en cours d'eau et canaux sur la partie française du bassin Rhin-Meuse — année 2018 — 2019. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aquabio
2018-02-13   Accords-cadres à bons de commande en 2 lots de diagnostic amiante et plomb (Ville de Paris)
Accords-cadres à bons de commande en 2 lots de diagnostic amiante avant travaux ou avant démolition, de constat visuel associés pendant et après travaux et de diagnostic plomb avant et après travaux dans les immeubles bâtis et les ouvrages sur espace public. Voir la passation de marché »
2018-02-12   Xfb001xx (CCI Région Paris Île-de-France)
Mission de repérages et d'analyses relatives à la présence d'amiante et de plomb dans les différents établissements de la CCI Paris île-de-France. Voir la passation de marché »
2018-02-08   Prélèvements et analyses de sédiments (Port autonome de Paris)
Prélèvements et analyses de sédiments. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Micropolluants technologie
2018-02-07   Analyses microbiologiques et chimiques des aliments et des surfaces et audits de contrôle sanitaires (Ville de Nice)
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet les analyses microbiologiques et chimiques des aliments et des surfaces et audits de contrôle sanitaires et aide à la veille juridique en matière de sécurité d'hygiène alimentaire portant sur l'unité centrale de production, les unités satellites scolaires et extrascolaires (accueils et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Silliker Société Biofaq
2018-02-05   Actualisation et mise à niveau des diagnostics techniques amiante (Université Claude Bernard Lyon 1)
La présente consultation concerne une mission d'actualisation et de mise à niveau des diagnostics techniques amiante (DTA). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ARC Socobat Expertise
2018-02-02   Marchés de prestations de services pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers et repérages amiante... (SNI sud-est)
Attribution à un 2 titulaire de marchés de prestations de services pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers et repérages amiante sur le patrimoine géré par la SNI Sud-Est - Agence de Lyon. Voir la passation de marché »
2018-02-02   Analyse de pesticides dans l'air ambiant sur le territoire national et drom com (Ineris)
Analyse de pesticides dans l'air ambiant sur le territoire national et DROM — COM. Voir la passation de marché »
2018-02-02   Mission d'AMO pour la passation et le suivi du marché de nettoyage des locaux et des vitreries de l'uns (Université de Nice Sophia Antipolis)
Les prestations forfaitaires comprennent les missions: 1. Diagnostic 2. Act/DCE 3. Suivi. La mission Suivi peut bénéficier de 3 reconductions possibles pour une année supplémentaire. En complément à la mission Suivi, l'Université Nice Sophia Antipolis pourra confier au titulaire du présent marché des prestations additionnelles d'assistance sur BPU. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SLK Ingenierie
2018-01-30   AAPC 270 — Marché de prestations de service à bon de commande pour la réalisation de diagnostics techniques... (SAS Sainte-Barbe)
Le marché a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers (amiante, plomb, gaz,...) sur l'ensemble du patrimoine de la SAS Sainte-Barbe. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Qualiconsult
2018-01-24   Appel d'offres ouvert accord cadre de type marche a bons de commande pour la realisation des diagnostics de... (La maison Flamande)
Le présent marché à bons de commande fait l'objet de 4 lots: — Lot 1: Secteurs 1 et 2 (désignation La Maison Flamande): Coudekerque-Branche, Coudekerque-Village, Leffrinckoucke, Téteghem, Dunkerque Centre partiel, Dunkerque Malo les Bains, Dunkerque Rosendaël. — Lot 2: Secteurs 3 et 4 (désignation La Maison Flamande): Dunkerque Centre,partiel, Dunkerque Petite Synthe, Ile Jeanty, Saint-Pol-sur-Mer Berteaux. — Lot 3: Secteurs 5 et 6 (désignation La Maison Flamande): Saint-Pol-sur-Mer, Oost Cappel, — … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CITAE en groupement avec KOZA Coquelle en groupement avec Itex Diagnostics
2018-01-24   Plan de relance autoroutier – A61 – Bifurcation A61/A66 – Aires de Port-Lauragais — élargissement à 2X3 voies:... (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Prestations d’assistance et de contrôle extérieur relatifs à l’opération d’élargissement de l’autoroute A61 entre la bifurcation A61/A66 et les aires de Port-Lauragais (environ 17 km), réalisée sous circulation, avec notamment: — Contrôle extérieur qualité des travaux de terrassements et de chaussées, — Contrôle extérieur qualité des travaux de génie civil, — Contrôle extérieur topographie des travaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geofit Ginger Cebtp
2018-01-24   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour divers marches «bâtiment» et «voirie» (Ville de Pavillons-sous-Bois)
La présente consultation concerne les besoins de la ville des Pavillons-sous-Bois en assistance à maîtrise d'ouvrage pour divers marchés dans les secteurs «bâtiment» et «voirie». Ces marchés seront restrictivement des marchés de maintenance et de travaux (gros œuvre et second œuvre) pour le bâtiment. Les missions de l'assistance à maîtrise d'ouvrage sont les suivantes: le diagnostic/l'étude technique, le recensement des besoins, la rédaction des pièces techniques et financières, l'analyse technique et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Degouy-ESE et AVR Ingénierie
2018-01-24   Missions de repérage et d'analyses des matériaux et produits contenant de l'amiante et des revêtements contenant du plomb (Département de la Sarthe)
La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CICEA
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