Études et caractérisation des milieux aquatiques

Syage

La présente consultation concerne les études et la caractérisation des milieux aquatiques, prestations réparties en 3 lots décrits ci-après. Ces prestations s'inscrivent dans le cadre des actions du Syndicat menées au titre de la mission « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations ». L'emprise des études se situe sur une partie du territoire syndical situé à l'aval du bassin versant de l'Yerres, composé de 18 communes (10 communes en Essonne et 8 communes en Val-de-Marne) précisées au Rc. S'ajoutent à ce périmètre: Evry-Grégy-sur-Yerres (77) pour le lot 3 Combs-la-Ville (77) pour les lots 1 et 3 le périmètre du Syage peut être amené à évoluer en cours de marché (adjonction ou retrait de communes). Aussi, en cas d'adjonction de communes, le titulaire devra intervenir sur les nouveaux sites.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• aquascop
• Biotope
• Gpt Conjoint Pedon Environnement — phyto-Quality — hydrorestore

Qui ?

• Syage

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-28	Avis de marché
2018-10-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 18ssya02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Services relatifs à l'environnement 📦
Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syage
Adresse postale: 17 rue Gustave Eiffel
Code postal: 91230
Commune postale: Montgeron
Contact
Adresse Internet: http://www.syage.org 🌏
Courrier électronique: service.marches@syage.org 📧
Téléphone: +33 169837200 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-28 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 043-094155
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Ce lot est traité comme un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins, en application de l'article 78-i-3

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Caractérisation hydrobiologique des milieux aquatiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations objet de ce lot consistent à échantillonner et/ou analyser les éléments de qualité ci-dessous:

— phytobentos: Diatomées,

— macro inverterbrés benthiques,

— ichtyofaune: Poissons,

— cartographie des habitats aquatiques,

— phytoplanctons.

Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) non obligatoires:

— PSE 1: « Pêche de sauvegarde (article 1.11.1 du CCTP) »,

— PSE 2: « Prélèvement chimique complémentaire (article 1.11.2 du CCTP). Les candidats ne sont donc pas contraints de proposer cette prestation dans leur offre. Le pouvoir adjudicateur prendra la décision de lever les PSE lors de l'attribution du marché. Une fois levée, les parties ne pourront plus y renoncer.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement d'année en année dans la limite de 4 ans, période initiale comprise.toutefois, si le montant maximum annuel de l'accord-cadre est atteint avant la fin de la période en cours, l'accord-cadre pourra être reconduit de manière anticipée selon modalités précisées dans les pièces administratives.

Description des options:

Pour chaque lot, le Syage se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

Ce lot est traité comme un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins, en application de l'article 78-i-3

Intitulé du lot: Caractérisation des milieux naturels et humides
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les études seront réalisées préalablement à la réalisation d'opérations de restauration de la continuité écologique, d'aménagement/restauration/gestion de zones humides, d'aménagement de berges (cheminements, passerelles) et concerneront:

— études faune, flore et habitats,

— études de caractérisation des zones humides.

Elles comprennent des collectes de données sur le terrain.

Intitulé du lot: Études de la qualité des milieux naturels aquatiques et humides
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ces études porteront sur des problématiques environnementales concernant des milieux naturels aquatiques et humides, à travers le traitement de données qualitatives et/ou quantitatives et ne comprendront pas de collecte de données terrain. Dans la majorité des études, les jeux de données croisés seront de types physico-chimiques (eau, sédiment), rapports biologiques (faune, flore), rapports hydrobiologiques (IBGN, diatomées), hydrologiques (hauteur, vitesse, débit), habitats aquatiques, cartographiques.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement d'année en année dans la limite de 4 ans, période initiale comprise. Toutefois, si le montant maximum annuel de l'accord-cadre est atteint avant la fin de la période en cours, l'accord-cadre pourra être reconduit de manière anticipée selon modalités précisées dans les pièces administratives.

Description des options:

Pour chaque lot, le Syage se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article 30-i.7

Informations complémentaires:

Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, en application des articles 78-i-2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1: lettre de candidature_Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Si le candidat n'utilise pas le formulaire DC1:

— une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899,

— une déclaration sur l'honneur qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Syage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique répartie en 7 sous-critères précisés au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Critère prix réparti en 2 sous-critères précisés au règlement de consultation
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour assurer la disponibilité de l'entreprise et le respect des délais (personne référente, outils de communication mis en place, remplacement en cas d'absence…)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique répartie en 4 sous-critères précisés au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais: Les délais analysés suivant les réponses portées au tableau des délais annexé au cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Exemple de rapport d'étude similaire apprécié selont les éléments précisés au règlement de consultation
Étude de cas nº 1 analysée selon 4 sous-critères précisés au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Étude de cas nº 2 analysée selon 4 sous-critères précisés au règlement de consultation
Organisation générale et moyens humains évalué selon les éléments précisés au règlement de consultation
Critère de coût: Critère prix réparti en 3 sous-critères précisés au règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25910085700038
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syage: Service marchés publics — Bureau 135
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le règlement de la consultation est un document complémentaire au présent avis; prière de s'y reporter pour toute info complémentaire.

Dépôt des plis cf. RC:

Les candidats qui ne souhaitent pas répondre par le dispositif MPS (Marché public simplifié) peuvent répondre par voie électronique traditionnelle ou sur support papier.

Conditions de recevabilité des candidatures:

L'examen des candidatures se fera conformément aux dispositions prévues aux articles 55 et 68 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics. Le dossier de candidature peut être déclaré irrecevable à l'issue de ces opérations si:

— le candidat se trouve dans un cas d'interdiction de soumissionner ou n'a pas la qualité à présenter une offre,

— les capacités économiques et financières, techniques et professionnelles sont jugées insuffisantes,

— le dossier est incomplet.

Contenu du dossier de l'offre:

L'offre comprend pour chaque lot soumissionné:

— l'acte d'engagement complété,

— le Bordereau des prix unitaires (BPU) complété,

— le Détail quantitatif estimatif (DQE) complété,

— le Cadre de réponse technique (CRT) et ses annexes, complété,

— un Rib.

Dépôt par porteur:

Adresse identique. Le Syage est fermé le vendredi après-midi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Greffe du tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78011 Versailles Cedex.

Source: OJS 2018/S 043-094155 (2018-02-28)

Avis d'attribution de marché (2018-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les études et la caractérisation des milieux aquatiques, prestations réparties en 3 lots décrits ci-après. Ces prestations s'inscrivent dans le cadre des actions du syndicat menées au titre de la mission «Gestion des Milieux aquatiques et prévention des inondations». L'emprise des études se situe sur une partie du territoire syndical situé à l'aval du bassin versant de l'Yerres, composé de 18 communes (10 communes en Essonne et 8 communes en Val-de-Marne) précisées au RC. S'ajoutent à ce périmètre: Evry-Grégy-Sur-Yerres (77) pour le lot 3 Combs-la-Ville (77) pour les lots 1 et 3 le périmètre du Syage peut être amené à évoluer en cours de marché (adjonction ou retrait de communes). Aussi, en cas d'adjonction de communes, le titulaire devra intervenir sur les nouveaux sites.

Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-04 📅
Date de publication: 2018-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 194-439584
Se réfère à l'avis: 2018/S 043-094155
Numéro JO-S: 194

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Phytobentos:

— diatomées,

Ichtyofaune:

— poissons,

— phytoplanctons Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) non obligatoires:

PSE 1: «Pêche de sauvegarde (article 1.11.1 du CCTP)».

PSE 2: «Prélèvement chimique complémentaire (article 1.11.2 du CCTP).

Les candidats ne sont donc pas contraints de proposer cette prestation dans leur offre. Le pouvoir adjudicateur prendra la décision de lever les PSE lors de l'attribution du marché. Une fois levée, les parties ne pourront plus y renoncer.

— études de caractérisation des zones humides, elles comprennent des collectes de données sur le terrain.

Ces études porteront sur des problématiques environnementales concernant des milieux naturels aquatiques et humides, à travers le traitement de données qualitatives et/ou quantitatives et ne comprendront pas de collecte de données terrain. Dans la majorité des études, les jeux de données croisés seront de types physico-chimiques (eau, sédiment), rapports biologiques (faune, flore), rapports hydrobiologiques (Ibgn, diatomées), hydrologiques (hauteur, vitesse, débit), habitats aquatiques, cartographiques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère prix réparti en 2 sous-critères précisés au règlement de consultation
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour assurer la disponibilité de l'entreprise et le respect des délais (personne référente, outils de communication mis en place, remplacement en cas d'absence...)
Délais Les délais analysés suivant les réponses portées au tableau des délais annexé au cadre de réponse technique
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Exemple de rapport d'étude similaire apprécié selon les éléments précisés au règlement de consultation
étude de cas no 1 analysée selon 4 sous-critères précisés au règlement de consultation
étude de cas no 2 analysée selon 4 sous-critères précisés au règlement de consultation
Critère de coût (nom): Critère prix réparti en 3 sous-critères précisés au règlement de consultation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-21 📅
Nom: Gpt Conjoint Pedon Environnement — phyto-Quality — hydrorestore
Adresse postale: 3 rue Paul Michaux
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-20 📅
Nom: Biotope
Adresse postale: 25 impasse Mousset
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: Aquascop
Adresse postale: 1 avenue du Bois l'abbé
Commune postale: Beaucouzé
Code postal: 49070
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Greffe du tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex.

Source: OJS 2018/S 194-439584 (2018-10-04)

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