2011-10-27Services en vue de passer un marché d'organisation des séjours de 5 jours et 4 nuits dans le cadre de l'opération... (Conseil général du Nord)
"Un été en Nord" est une opération destinée à 960 collégiens qui n'ont pas l'opportunité de partir en vacances lors de la période estivale. Afin d'accueillir et de prendre en charge ces 960 mineurs, 24 séjours de vacances de 5 jours et 4 nuits et de 40 places chacun sont organisés du lundi au vendredi pendant la période de vacances scolaires de la zone B.
Le marché n'est pas divisé en tranches.
Les mentions visées à l'article II.3 du présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article II.3 du …
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2011-09-23Organisation de séjours pour les enfants confiés au département au titre de l'aide sociale à l'enfance (Département de l'Eure)
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée en application des articles 10, 26-III-1°, 30, et 40-III-2° du code des marchés publics. Les prestations font l'objet d'accords-cadres, avec plusieurs titulaires, passés en application de l'article 76 du code des marchés publics. L'accord-cadre est décomposé en 6 lots, définis comme suit:
— lot n° 1: séjours vacances à la mer pour les enfants confiés à l'ASE,
— lot n° 2: séjours vacances à la montagne pour les enfants confiés à l'ASE,
— lot n° …
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2011-09-19Brochure loisirs 2012 (Agospap)
Le présent marché a pour objet la sélection par l’Agospap d’une partie de ses offres « Loisirs » (parcs animaliers, aquariums, clubs sportifs, bowling, kart, bien être) présentes dans sa brochure « Loisirs 2012 ».
Il existe deux types de catégories de produits: les produits dits « classiques » et les catégories « loisirs en direct ».
Pour la catégorie « produits classiques »: l’Agospap s’engage à référencer dans sa brochure « Loisirs 2012 »et à assurer la vente des produits sélectionnés auprès de ses …
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2011-08-25Organisation de séjours de colonies de vacances (Commune de Berre l'Étang)
La présente consultation concerne l'organisation de séjours de colonies de vacances au bénéfice des enfants âgés de 8 à 17 ans de la Commune de Berre l'Étang, pour la période de Juillet et Août.
Elle comprend:
— 6 séjours pour les 8/11 ans pour la destination mer, campagne et montagne,
— 7 séjours pour les 12/15 ans pour la destination France ou étranger,
— 1 séjour pour les 14/17 ans à l'etranger.
Procédure adaptée de l'article 30 du code des marchés publics français, dans les conditions de l'article 28 …
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2011-07-22Les produits de la brochure vacances été - automne 2012 avec transport (Agospap)
Marché avec transport: l’Agospap édite une brochure vacances été - automne où sont proposés à des tarifs négociés et subventionnés:
— des séjours avec pension et des locations en France et à l’étranger,
— des séjours sportifs en France.
Et où sont également référencées des remises sur les prix publics de voyagistes et autres prestataires auxquels les ouvrants droit et ayants droit de l’Agospap peuvent s’adresser directement pour réserver leurs vacances sans passer par l’Agospap.
Une mise en concurrence …
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2011-07-22Les produits de la brochure vacances été-automne 2012 sans transport (Agospap)
Marché sans transport: l’Agospap édite une brochure vacances été-automne où sont proposés à des tarifs négociés et subventionnés:
— des séjours avec pension et des locations en France et à l’étranger,
— des séjours sportifs en France.
Et où sont également référencées des remises sur les prix publics de voyagistes et autres prestataires auxquels les ouvrants droit et ayants droit de l’Agospap peuvent s’adresser directement pour réserver leurs vacances sans passer par l’Agospap.
Une mise en concurrence est …
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2011-07-21Organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la Communauté de communes de... (C C Charenton Saint Maurice)
Le marché est lancé suivant la procédure des marchés de services soumis à une procédure allégée, définie aux articles 28 et 30 du code des marchés publics. Les prestations concernent l'organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la Communauté de communes de Charenton - Saint Maurice: hiver 2012 et Eté 2012. Ces séjours sont destinés aux enfants des villes de Charenton-le-Pont et de Saint-Maurice, agés de 6 à 17 ans. Ces séjours auront lieu durant l'hiver 2012 et …
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2011-07-12Séjours en centres de vacances à dominante ski alpin / surf en France métropolitaine pour le secteur jeunesse (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des art. 10, 33, 57 à 59 et 77-i du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans.
Le délai maximal d'exécution de chaque bon de commande correspond au délai nécessaire …
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2011-06-17Organisation de séjours de vacances pour l'été 2012 pour des enfants et des jeunes âgés de 12 à 15 ans - 2 lots (Ville de Massy)
La procédure est un appel d'offres ouvert en application des articles 33, 40v, 56 à 59 et 77 du code des marchés publics et de l'article 56 du code des marchés publics, du décret n° 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, de l'arrêté du …
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2011-06-01Séjours en classe de découverte (Ville de Saint-Fons)
Les classes de découverte doivent concourir au développement psychomoteur, à l'éveil des enfants des classes de cycles 2 et 3 et doivent contribuer à leur socialisation pendant le temps scolaire.
Les prestations feront l'objet d'un marché passé selon la procédure adaptée conformément aux articles 28 et 30 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande …
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2011-04-28Avis appel public a candidature: delegation de service public conformément aux dispositions des articles L1411.1 et... (Ville de Bornel)
Gestion du centre de loisirs sans hébergement (CLSH), situé rue du 8 Mai, 60540 Bornel, FRANCE - l'accueil des enfants de 2 à 17 ans, les mercredis, les petites vacances (février, pâques, toussaint) et les vacances d'été (juillet et août), gestion des mini-séjours pendant les vacances pour les enfants et adolescents, gestion de l'accueil post et péri scolaire des enfants des écoles maternelles et primaires les lundis, mardis, jeudis et vendredis de l'année scolaires, gestion de la restauration scolaire.
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2011-04-27Gestion et gardiennage d'une aire d'accueil pour gens du voyage (SI3A)
Objet: gestion et gardiennage d'une aire d'accueil pour gens du voyage.
Référence: SI 3 A - DSP.
Caractéristiques principales: Prestation de gestion et gardiennage d'une aire d'accueil pour les gens du voyage de passage de 60 emplacements sur le ban de la commune de Marange-Silvange au lieudit "La Barge" Impasse des Hauts Fourneaux.
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2011-04-052011sdp01 "Hébergement en centre de vacances" (Ministère chargé des transports - DGAC)
Organisation de séjours à partir de l'été 2012 en pension complète en centre de vacances dans deux structures distinctes complètement (en premier choix) ou majoritairement dédiées à la DGAC (second choix) permettant l'accueil d'enfants de 6 à 17 ans en séjours de vacances ainsi que l'organisation de stages Bafa.
Il s'agit d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du CMP et comporte 2 lots:
Lot n° 1: centre en façade maritime;
Lot n° 2: centre de moyenne montagne ou …
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2011-03-25Organisation des classes de neige (Ville de Gravelines)
La présente consultation concerne l'organisation des classes de neige prévues pour des élèves de Cm2 et de Cm1/Cm2, accompagnés de leurs enseignants, pour l'année 2011/2012. Les dates de séjours seront choisies par la collectivité. Les séjours auront lieu entre janvier et avril, hors période de congés scolaire. Le nombre de séjours est susceptible de varier suivant le nombre d'élèves et de classes (3 ou 4 séjours). Les séjours de classe de neige se dérouleront en Savoie ou en Haute Savoie.
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