Organisation de classes d'environnement, de centre de vacances et de mini séjours

Ville d'Asnières-sur-Seine

Les stipulations du présent marché concernent l'organisation de classes d'environnement, de centre de vacances et de mini séjour. Le marché se décompose en 12 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-05 Avis de marché
2012-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:
Le montant total des prestations au titre du présent marché est fixé pour un montant minimum annuel de 491 000 EUR (TTC) et pour un montant maximum annuel de 958 000 EUR (TTC).491 000958 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place de l'hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-05 📅
Date limite de soumission: 2011-05-18 📅
Date de publication: 2011-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 68-110983
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres: les pièces seront présentées sous enveloppe cachetée: l'enveloppe devra contenir la candidature et l'offre, l'ensemble sera transmis à la mairie d'asnières sur seine au service de la commande publique par la poste sous pli recommandé avec avis de réception postal ou bien remis contre récépissé de dépôt. Les offres peuvent aussi être transmises sous forme électronique sur le site de la ville: www.asnieres-sur-seine.fr, espace "marchés publics". Si le candidat ne peut se déplacer pour retirer le dossier de consultation, celui-ci doit en faire la demande par fax, par courrier ou par courriel. Si le candidat vient retirer le dossier au service de la commande publique, celui-ci doit venir avec une feuille à en-tête. Le service de la commande publique est ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Les dossiers peuvent également être téléchargés sur la plateforme dématérialisée de la ville: www.asnieres-sur-seine.fr, rubrique "marchés publics". Conformément au code des marchés publics le délai de réception des offres a été réduit de 7 jours car l'avis d'appel public à la concurrence a été envoyé par voie électronique. De plus, il a été réduit de 5 jours car le pouvoir adjudicateur offre par voie électronique et à compter de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence un accès libre direct et complet aux documents de la consultation. Le marché est passé pour une durée d'1 an. Il prendra effet à compter de la date de notification, soit en juin 2011 et expirera à la date anniversaire du marché, soit en juin 2012. Il pourra être prolongé par reconduction expresse par période d'une année sans toutefois dépasser 3 ans. Date prévisionnelle de notification: semaine 26/2011. Les délais de réalisation des prestations seront mentionnés sur le bon de commande. Le montant total des prestations au titre du présent marché est fixé pour un montant minimum annuel de 491 000 EUR (TTC) et pour un montant maximum annuel de 958 000 EUR (TTC). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché est passé pour une durée d'un an. Il prendra effet à compter de la date de notification, soit en juin 2011 et expirera à la date anniversaire du marché, soit en juin 2012. Il pourra être prolongé par reconduction expresse par période d'une année sans toutefois dépasser 3 ans. Le montant total des prestations au titre du présent marché est fixé pour un montant minimum annuel de 491 000 EUR (TTC) et pour un montant maximum annuel de 958 000 EUR (TTC).
Afficher plus
Brève description:
Les stipulations du présent marché concernent l'organisation de classes d'environnement, de centre de vacances et de mini séjour. Le marché se décompose en 12 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Séjour à la neige classes d'environnement pour les 8-11 ans
Brève description: Séjour à la neige classes d'environnement pour les 8-11 ans.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
296 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Séjour nature classes d'environnement pour les 6-8 ans
Brève description: Séjour nature classes d'environnement pour les 6-8 ans.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Séjour à thème classes d'environnement pour les 6-11 ans
Brève description: Séjour à thème classes d'environnement pour les 6-11 ans.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
75 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Séjour de mer classes d'environnement pour les 6-11 ans
Brève description: Séjour de mer classes d'environnement pour les 6-11 ans.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
81 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Séjour européen classes d'environnement pour les 6-11 ans
Brève description: Séjour européen classes d'environnement pour les 6-11 ans.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
56 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Séjour patrimoine et arts du vivant classes d'environnement pour les 6-11 ans
Brève description: Séjour patrimoine et arts du vivant classes d'environnement pour les 6-11 ans.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Centre de vacances pour les 6-11 ans durant les vacances de février
Brève description: Centre de vacances pour les 6-11 ans durant les vacances de février.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Centre de vacances pour les 6-11 ans durant les vacances de printemps
Brève description: Centre de vacances pour les 6-11 ans durant les vacances de printemps.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
19 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Centre de vacance pour les 6-11 ans durant les vacances d'été
Brève description: Centre de vacance pour les 6-11 ans durant les vacances d'été.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Mini séjour en accueils de loisirs avec hébergement durant les congés de printemps
Brève description:
Mini séjour en accueils de loisirs avec hébergement durant les congés de printemps.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
10 400 💰
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Mini séjour en accueils de loisirs avec hébergement durant les congés d'été pour les 5/7 ans
Brève description:
Mini séjour en accueils de loisirs avec hébergement durant les congés d'été pour les 5/7 ans.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
24 000 💰
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Mini séjour en accueils de loisirs avec hébergement durant les congés d'été pour les 6/11 ans)
Brève description:
Mini séjour en accueils de loisirs avec hébergement durant les congés d'été pour les 6/11 ans).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
41 600 💰
Quantité ou étendue:
Le montant total des prestations au titre du présent marché est fixé pour un montant minimum annuel de 491 000 EUR (TTC) et pour un montant maximum annuel de 958 000 EUR (TTC).
Valeur estimée hors TVA: 491 000 💰
958 000 💰
Description des options:
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Le marché est conclu pour une durée d'un an à dater de sa notification. Il est reconductible expressément par lettre recommandée, pour une période d'un an, sans que sa durée maximum n'excède 3 ans.
Afficher plus
Numéro de référence: AO11 classes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine, 92600 Asnières-sur-Seine, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sous peine d'exclusion de la consultation, le candidat devra fournir les pièces suivantes à l'appui de sa candidature:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 version du 15.9.2010 ou ultérieure) ou document équivalent, complété, daté et signé,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 version du 15.9.2010 ou ultérieure), présentant les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices, les références et les moyens de la société, ou document équivalent, complété, daté et signé,
Afficher plus
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— la déclaration indiquant l'organisation générale de l'entreprise et son organigramme,
— pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché,
— la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat ne rentre pas dans les cas soumis à l'article 43 du code des marchés publics (interdiction de soumissionner de l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005; article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées).
Afficher plus
Situation économique et financière:
— Déclaration reprenant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas de fixer de niveaux minimaux de capacité.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique (notamment les diplômes d'etat des intervenants encadrant les activités sportives),
— Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— Copie des agréments jeunesse et sport de chaque centre proposé,
— Copie du procès verbal de la dernière commission de sécurité de chaque lieu d'accueil,
— Copie de la police d'assurance en responsabilité civile, en cours de validité, couvrant les dommages corporels, matériels et immatériels dans le cadre de la prestation et des activités étendues aux frais de recherche, décès et infirmité faisant apparaître le montant des garanties,
Afficher plus
— Copie du contrat d'assurance couvrant les bâtiments, annexes et dépendances,
— Copie de la police d'assurance assistance et rapatriement.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours le point de départ de ce délai est la date de réception de la facture ou la date de service fait lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement. La Ville d'Asnières-sur-Seine dispose de la personnalité morale et de l'autonomie financière. Elle assure par la fiscalité locale, le financement des dépenses résultant du marché, le(s) titulaire(s) ne peut(vent) percevoir aucune rémunération, même partielle, auprès des bénéficiaires du service.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement d'entreprises, la forme juridique choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement pourra être conjoint si les membres du groupement s'engagent à exécuter des prestations détaillées et précisées dans l'acte d'engagement, à condition que le mandataire du groupement soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique.
Afficher plus
Conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Chaque membre du groupement devra impérativement fournir un dossier de candidature.
L'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser.
Un mandataire ne peut pas représenter plus d'un groupement d'entreprises.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations proposées au regard du mémoire technique (le contenu et la pondération des sous critères est précisée dans le règlement de la consultation) (80)
2. Prix des prestations: 20 points. Les propositions financières seront jugées pour chacun des lots sur le montant du bordereau des prix unitaires (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: mairie d'Asnières-sur-Seine

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie d'Asnières-sur-Seine
Point de contact: Mme le corre Cendrine
Nom: Asnières-sur-Seine
URL pour la participation: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO11 classes
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres: les pièces seront présentées sous enveloppe cachetée: l'enveloppe devra contenir la candidature et l'offre, l'ensemble sera transmis à la mairie d'asnières sur seine au service de la commande publique par la poste sous pli recommandé avec avis de réception postal ou bien remis contre récépissé de dépôt. Les offres peuvent aussi être transmises sous forme électronique sur le site de la ville: www.asnieres-sur-seine.fr, espace "marchés publics". Si le candidat ne peut se déplacer pour retirer le dossier de consultation, celui-ci doit en faire la demande par fax, par courrier ou par courriel.
Afficher plus
Si le candidat vient retirer le dossier au service de la commande publique, celui-ci doit venir avec une feuille à en-tête. Le service de la commande publique est ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Les dossiers peuvent également être téléchargés sur la plateforme dématérialisée de la ville: www.asnieres-sur-seine.fr, rubrique "marchés publics". Conformément au code des marchés publics le délai de réception des offres a été réduit de 7 jours car l'avis d'appel public à la concurrence a été envoyé par voie électronique. De plus, il a été réduit de 5 jours car le pouvoir adjudicateur offre par voie électronique et à compter de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence un accès libre direct et complet aux documents de la consultation. Le marché est passé pour une durée d'1 an. Il prendra effet à compter de la date de notification, soit en juin 2011 et expirera à la date anniversaire du marché, soit en juin 2012. Il pourra être prolongé par reconduction expresse par période d'une année sans toutefois dépasser 3 ans.
Afficher plus
Date prévisionnelle de notification: semaine 26/2011. Les délais de réalisation des prestations seront mentionnés sur le bon de commande. Le montant total des prestations au titre du présent marché est fixé pour un montant minimum annuel de 491 000 EUR (TTC) et pour un montant maximum annuel de 958 000 EUR (TTC).
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou de leur notification (recours pour excès de pouvoir) ou dans les 2 mois de la date de la réponse apportée par le pouvoir adjudicateur à la demande préalable d'indemnisation (recours indemnitaire).
Afficher plus
A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L.521-1 du code de justice administrative.
En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut également faire l'objet:
— 1) d'un référé précontractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-1 et suivants, R.551-1 et suivants du code de justice administrative,
— 2) d'un référé contractuel, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-13 et suivants, R.551-7 et suivants du code de justice administrative.
En application de la décision "société Tropic travaux signalisation" de la haute assemblée du 16.7.2007, tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.
Afficher plus
Source: OJS 2011/S 068-110983 (2011-04-05)
Avis d'attribution de marché (2012-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 1, place de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date de publication: 2012-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 146-243395
Se réfère à l'avis: 2011/S 68-110983
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Marché à bons de commande allant de 410 535,12 EUR à 801 003,34 EUR HT/an. Annonce no 320, BOAMP 70 B du 8.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-Sur-Seine, 92600 Asnières-sur-Seine.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-22 📅
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-18 📅
Nom: Nstl
Adresse postale: 140 rue Léon Geffroy
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Association ADN
Adresse postale: 10 quai de la Borde
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Association Profil Evasion
Adresse postale: 7 allée de la Cloiserie
Commune postale: Noisy-le-Roi
Code postal: 78590

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification (recours pour excès de pouvoir) ou dans les 2 mois de la date de la réponse apportée par le pouvoir adjudicateur à la demande préalable d'indemnisation (recours indemnitaire).
Afficher plus
A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L.521-1 du Code de Justice administrative.
En application de la décision "Société Tropic Travaux Signalisation" de la Haute assemblée du 16.7.2007, tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.
Afficher plus
Source: OJS 2012/S 146-243395 (2012-07-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Association ADN Association Profil Evasion Cap Monde NSTL
Produits/services:
Services d'hôtellerie, de... Campings et autre hébergement non hôtelier Services de centres aérés et de centres... Services de centres de vacances Services de colonies de vacances