Marché relatif à l'organisation de classes d'environnement ou de découverte pour la ville de Corbeil-Essonnes

Ville de Corbeil-Essonnes

La présente consultation concerne un marché public ayant pour objet l'organisation de classes découvertes ou environnement pour des classes maternelles et/ou élémentaires avec un lot "classes à thèmes" et un lot pour des classes de mer et de montagne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-29 Avis de marché
2011-09-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:
Ce marché public est divisé en 2 lots séparés constituant chacun un marché public distinct.Les lots du marché sont décrits ci-dessous:Lot 1: classes à thèmes pour les écoles maternelles et élémentaires:Montant annuel minimum: 24 000 EUR HT/montant annuel maximum: 160 000 EUR HT.Lot 2: classes de mer et de montagne pour les écoles élémentaires:Montant annuel minimum: 37 000 EUR HT/montant annuel maximum: 235 000 EUR HT.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service des marchés publics, 2 place Galignani
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.corbeil-essonnes.com/spip.php?article1000 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33 160897820 📞
Fax: +33 160897191 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-29 📅
Date limite de soumission: 2011-05-31 📅
Date de publication: 2011-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 85-139538
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet: www.achatpublic.com. L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_EYmLyAAI2G Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par: — courrier électronique à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr, — par fax au +33 160897191, — courrier au service marchés publics de la mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, FRANCE. La demande de dossier doit préciser obligatoirement: le nom de l'opérateur économique, son adresse, son no de SIRET, son numéro de téléphone et de fax ainsi que le nom de la personne à contacter en cas d'envoi de compléments ou de demande de précisions. Les propositions des candidats sont à transmettre dans les conditions fixées au règlement de consultation: — soit par pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Corbeil-Essonnes, 2, place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, FRANCE, — Soit déposées par coursier (exemple: Chronopost, TNT ou autres) contre remise d'un récépissé de la ville, à l'adresse suivante: Centre administratif - service des marchés publics, 11 avenue Darblay, 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE, aux heures et jours d'ouverture du centre administratif (du lundi au mercredi et le vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 17:00, et le jeudi de 13:45 à 17:00). Aucun dépôt ne sera accepté en Mairie centrale - 2 place Galignani - 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur la plate-forme achatpublic.com et dans les conditions techniques et procédurales décrites par la plate-forme de dématérialisation: achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un montant minimum et maximum annuel de commande passé en application de l'article 77-i du code des marchés publics. Toutefois, au sens des directives communautaires, le présent contrat constitue un accord-cadre sans remise en concurrence. Les bons de commande de chaque lot du marché sont notifiés au titulaire, par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les montants minimum et maximum annuels de commande de chacun des lots du marché sont décrits ci-après.
Afficher plus
Les marchés correspondants à tous les lots seront conclus, à compter de leur date de notification pour une durée d'un an, et sont ensuite reconductibles par décision expresse 3 fois pour une nouvelle période d'un an.
Brève description:
La présente consultation concerne un marché public ayant pour objet l'organisation de classes découvertes ou environnement pour des classes maternelles et/ou élémentaires avec un lot "classes à thèmes" et un lot pour des classes de mer et de montagne.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: classes à thèmes élémentaires et maternelles
Brève description:
Ce lot a pour objet la commande de classes à thèmes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires dont les principales caractéristiques sont les…
… suivantes:— elèves de 3 à 5 ans: duréee du séjour: 5 jours,— elèves de 6 ans (C.P): durée du séjour: 8 jours,— elèves de 7 à 11 ans: durée du séjour: 12 jours.Le lieu devra être à 400 km maximum pour les élèves des écoles maternelles et de 600 km maximum pour les élèves des écoles élémentaires de la ville de Corbeil-Essonnes.
… suivantes:
— elèves de 3 à 5 ans: duréee du séjour: 5 jours,
— elèves de 6 ans (C.P): durée du séjour: 8 jours,
— elèves de 7 à 11 ans: durée du séjour: 12 jours.
Le lieu devra être à 400 km maximum pour les élèves des écoles maternelles et de 600 km maximum pour les élèves des écoles élémentaires de la ville de Corbeil-Essonnes.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 💰
160 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
La description complète des classes d'environnement prévue au titre du présent lot est fournie dans le CCTP du marché. Le lot 1 du présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, et est ensuite reconductible par décision expresse 3 fois pour une nouvelle période d'un an. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations du marché est le: 6.9.2011 avec notamment la fourniture de catalogues.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: classes de mer et de montagne pour les écoles élémentaires
Brève description:
Ce lot a pour objet la commande de classes de mer et de montagne pour les élèves des écoles élémentaires. Les principales caractéristiques sont les…
… suivantes:— elèves de 6 ans (C.P): durée du séjour: 8 jours,— elèves de 7 à 11 ans: durée du séjour: 12 jours.Le lieu devra être à 600 km maximum de la ville de Corbeil-Essonnes.
… suivantes:
Le lieu devra être à 600 km maximum de la ville de Corbeil-Essonnes.
Valeur estimée hors TVA: 37 000 💰
235 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
La description complète des classes d'environnement prévue au titre du présent lot est fournie dans le CCTP du marché. Le lot 2 du présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, et est ensuite reconductible par décision expresse 3 fois pour une nouvelle période d'un an. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations du marché est le: 6.9.2011 avec notamment la fourniture des catalogues.
Afficher plus
Quantité ou étendue:
Ce marché public est divisé en 2 lots séparés constituant chacun un marché public distinct.
Les lots du marché sont décrits ci-dessous:
Lot 1: classes à thèmes pour les écoles maternelles et élémentaires:
Montant annuel minimum: 24 000 EUR HT/montant annuel maximum: 160 000 EUR HT.
Lot 2: classes de mer et de montagne pour les écoles élémentaires:
Montant annuel minimum: 37 000 EUR HT/montant annuel maximum: 235 000 EUR HT.
Description des options:
Au sens du code des marchés publics, aucune option n'est à chiffrer.
Au sens du droit communautaire: deux options sont prévues.
— conformément à l'article 28 renvoyant à l'article 35 II…
… 6° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations similaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché sans publicité préalable ni mise en concurrence,
… 5° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché sans publicité préalable ni mise en concurrence.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Classes environnement
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Corbeil-Essonnes, 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels) ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
Afficher plus
Situation économique et financière:
Le dernier chiffre d'affaire annuel du candidat et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire DC2 ou document équivalent, et relatif aux prestations objet de la procédure. Conformément aux dispositions de l'article 45 III du code des marchés publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le chiffre d'affaire du candidat doit être au minimum de:
— lot no 1: 24 000 EUR,
— lot no 2: 37 000 EUR.
Capacité technique et professionnelle:
Ce critère sera apprécié à travers:
— Les compétences du candidat:
A) pour les sociétés: photocopie de l'ampliation délivrant la licence d'agent de voyage ou photocopie de l'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours auprès d'ATOUT France;
B) pour les associations: photocopie de l'agrément jeunesse et éducation populaire.
— Les références présentées et/ ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat doit avoir:
— Pour les sociétés: la licence d'agent de voyage ou l'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours auprès d'ATOUT France,
— Pour les associations:l'agrément jeunesse et éducation populaire.
Et présenter au moins une référence similaire au présent marché pour lequel il présente une candidature, ou, en l'absence de référence, démontrer qu'il dispose de tous les moyens, matériels et humains suffisants pour pouvoir réaliser les prestations de ce marché. La preuve peut être apportée par tous moyens.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucune retenue de garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé par les ressources propres du budget général de la ville de Corbeil-Essonnes et par la participation financière des parents dont les enfants iront en classes d'environnement ou de découverte.
Modalités de paiement: paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires au titulaire et au sous-traitant.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique spécifique n'est exigée.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Le candidat doit produire:
— Pour les associations: l'agrément du ministère de la jeunesse et des sports ou agrément équivalent prouvant qu'il est habilité à organiser des séjours de centres de vacances pour les enfants,
— pour les sociétés: licence d'agent de voyage ou photocopie de l'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours auprès d'ATOUT France.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Corbeil-Essonnes
Contact
Point de contact: M. Brice Lereau
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: 11 avenue Darblay
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Point de contact: Direction de l'éducation et de l'enfance
M. Nasser Demiati
Téléphone: +33 160897534 📞
Nom: Ville de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: 2 place Galignani
Point de contact: service marchés publics
Téléphone: +33 160897823 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Classes environnement
Informations complémentaires
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet: www.achatpublic.com.
L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante:
Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par:
— courrier électronique à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr,
— par fax au +33 160897191,
— courrier au service marchés publics de la mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, FRANCE.
La demande de dossier doit préciser obligatoirement: le nom de l'opérateur économique, son adresse, son no de SIRET, son numéro de téléphone et de fax ainsi que le nom de la personne à contacter en cas d'envoi de compléments ou de demande de précisions.
Afficher plus
Les propositions des candidats sont à transmettre dans les conditions fixées au règlement de consultation:
— soit par pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Corbeil-Essonnes, 2, place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, FRANCE,
— Soit déposées par coursier (exemple: Chronopost, TNT ou autres) contre remise d'un récépissé de la ville, à l'adresse suivante: Centre administratif - service des marchés publics, 11 avenue Darblay, 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE, aux heures et jours d'ouverture du centre administratif (du lundi au mercredi et le vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 17:00, et le jeudi de 13:45 à 17:00).
Afficher plus
Aucun dépôt ne sera accepté en Mairie centrale - 2 place Galignani - 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE.
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur la plate-forme achatpublic.com et dans les conditions techniques et procédurales décrites par la plate-forme de dématérialisation: achatpublic.com.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 085-139538 (2011-04-29)
Avis d'attribution de marché (2011-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-297436
Se réfère à l'avis: 2011/S 85-139538
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Date de signature des contrats: 26.8.2011. Date de notification au titulaire: 8.9.2011. Le montant figurant dans "valeur totale finale du marché" correspond au montant maximum de commande annuel. Les pièces des marchés sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service des marchés publics (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consutlées. Annonce n° 302, BOAMP 87 B du 4.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2011.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-11 📅
Nom: Nstl
Adresse postale: 140 rue Léon Geoffroy
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 182-297436 (2011-09-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
Services d'hôtellerie, de... Campings et autre hébergement non hôtelier Services de centres aérés et de centres... Services de centres de vacances