2023-12-29fourniture avec livraison de produits de marquage routier pour signalisation horizontale (Conseil départemental Haute-Vienne)
procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre conclu sans quantité minimum avec quantité maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de …
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2023-10-30fourniture De Materiels Et Materiaux De Voirie (Ville de Roanne)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2023-09-12fourniture et livraison de produit de marquage routier - peinture à l'eau (Département de la Sarthe)
la présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.Maximum : 350 000 euro(s) Ht/Période
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2023-03-24fourniture et livraison de produits de marquage routier et sportif (2 lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Deux lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) multi-attributaires avec 2 ou 3 attributaires maximum pour chaque marché, selon le lot.Chaque accord-cadre pourra toutefois être mono attributaire s'il n'y a qu'une seule offre analysée qui peut néanmoins valablement répondre aux …
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2023-03-01fourniture et pose de la signaletique de la caph (com d aggl de la port du hainaut)
dans le cadre de ses activités liées notamment au développement économique (création de parcs d'activités, opérations d'immobilier d'entreprises, etc.), à la réalisation de projets d'aménagement urbain et économique ou encore dans le cadre de son schéma d'aménagement des pistes cyclables, la Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut est parfois amenée à devoir fournir et poser la signalétique et le mobilier urbain.
la présente consultation concerne donc les prestations de fourniture et de pose de …
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2023-02-08fourniture D'Enduit A Chaud Extrude Pour Marquages De Chaussees (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (cf. Article 2-2 du règlement de la consultation)la consultation est passée en appel d'offres ouvert.- Forme de l'accord-cadre (cf. Article 2-3 du règlement de la consultation)la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum annuel et pour un montant annuel maximum de 85 000 euro(s) (H.T.).
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2022-11-02fourniture et livraison de produits de marquage routier (Département de la Mayenne)
fourniture et livraison de produits de marquage routierappel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique)accord-cadre à bons de commande avec maximum, passé pour 1 an et reconductible 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique)il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes.Le montant des prestations …
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2022-07-18maintenance Et Travaux Neufs De Signalisation (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (cf. Art 2-1 du règlement de la consultation)le présent accord cadre a pour objet des travaux de maintenance et des travaux neufs de marquage routier sur tout type de revêtement (enrobé, revêtement gravillonné, coulis, asphalte, béton, pierre?), de fourniture et pose de signalisation routière (permanente ou temporaire), ceci sur l'ensemble du territoire de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole.Pour les travaux relatifs au lot 1, la Communauté Urbaine et la ville du Havre ont …
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2022-01-12fournitures de produits de signalisation horizontale (Le Havre Seine Métropole)
- La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour un montant annuel maximum de 100 000 euro(s) (H.T.). Le présent marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible 3 fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 4 ans.Les délais de livraison sont indiqués à l'acte …
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2021-11-26travaux de renouvellement de la couche de roulement de l'autoroute A88 (alicorne A88)
le présent appel d'offres concerne- les travaux de renouvellement de la couche de roulement de l'autoroute A88 entre le Pr 15, diffuseur no14 d'argentan Sud, et le Pr 45, diffuseur no11 de Falaise Ouest, dans les 2 sens de circulation,- les travaux de renouvellement de la couche de roulement de l'autoroute A88 dans les aires de repos Sées Est et Sées Ouest
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2021-11-24accord cadre à bons de commande de fourniture de matériaux et de consommables (Agglomération Maubeuge Val de Sambre)
groupement de commande constitué de la Communauté d'agglomération Maubeuge - val de Sambre et des communes de : Aibes, Bersillies, Bettignies, Bousignies-Sur-Roc, Boussières-Sur-Sambre, Colleret, Cousolre, Elesmes, Ferrière-La-Petite, Gognies-Chaussée, Hautmont, Louvroil, Mairieux, Obrechies, Pont-Sur-Sambre, Recquignies, Saint-Rémy-Chaussée, Saint-Rémy-Du-Nord, Villers-Sire-Nicole. Accord cadre mono attributaire à bons de commande de fourniture de matériaux et de consommables. L'Accord-Cadre avec …
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2021-08-18fourniture et livraison de produits de marquage routier pour la dir nord (DIR interdepartementale routes Nord 59)
les prestations sont la fourniture et la livraison de produits de marquage routier (peinture routière certifiée NF, microbilles de verre et produits de marquage divers) pour les prestations de renouvellement du marquage réalisé par les Équipes Spécialisées Travaux (Est) sur le réseau routier de la DIR Nord. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, décomposé en 2 lots, sans minima et avec des montants maxima fixés pour chaque lot
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2021-07-12Maintenance, contrôle, nettoyage et réparation des aires de jeux municipales et marquage au sol (Ville de Villeneuve-d'Ascq)
Marché public de services qui comporte deux lots:
— lot 1: prestations de maintenance, contrôles, nettoyage et réparations des aires de jeux municipales. Ce lot 1 est décomposé en trois parties:
—— partie 1: mission de contrôle de la conformité, tests HIC, sécurité et de l'état des aires de jeux (prix global et forfaitaire);
—— partie 2: opérations périodiques de contrôle fonctionnel, de maintenance, de nettoyage et petites réparations des aires de jeux (prix global et forfaitaire);
—— partie 3: …
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