acquisition de produits, de matériels et de prestations de signalisation horizontale
Ville de Châteauroux
acquisition de produits, de matériels et de prestations de signalisation horizontale. Accord-Cadre à bons de commande d'un an an renouvelable 3 fois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel de marquage routier › Marquage routier
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marquage routier
Numéro de référence: M23-064GRP
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Marquage routier 📦
Travaux de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de chateauroux
Adresse postale: hôtel de Ville - place de la République - cS 80509
Code postal: 36012
Commune postale: Chateauroux
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauroux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 254083338 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743405
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
montant maximum annuel : 75 000 euros (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 820 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de produits de marquage routier
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de produits de marquage
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 75 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture et pose de signalisation horizontale
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et pose de signalisation horizontale
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 130 000 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'agglomération
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d''agglomération Châteauroux Métropole
Adresse postale: hôtel de Ville CS 80509
Pays: Indre 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Déols
Adresse postale: avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Déols
Code postal: 36130
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Direction de la Commande publique
Téléphone: +33 254341914 📞
Courrier électronique: accueil.st@ville-deols.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-deols.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvellement prévu en 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 11, avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047 📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 237-743405 (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marquage routier
Numéro de référence: M23-064GRP
Brève description:
acquisition de produits, de matériels et de prestations de signalisation horizontale. Accord-Cadre à bons de commande d'un an an renouvelable 3 fois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Marquage routier 📦
Travaux de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de chateauroux
Adresse postale: hôtel de Ville - place de la République - cS 80509
Code postal: 36012
Commune postale: Chateauroux
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauroux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 254083338 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743405
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
montant maximum annuel : 75 000 euros (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 820 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de produits de marquage routier
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de produits de marquage
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 75 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture et pose de signalisation horizontale
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et pose de signalisation horizontale
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 130 000 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'agglomération
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d''agglomération Châteauroux Métropole
Adresse postale: hôtel de Ville CS 80509
Pays: Indre 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Déols
Adresse postale: avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Déols
Code postal: 36130
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Direction de la Commande publique
Téléphone: +33 254341914 📞
Courrier électronique: accueil.st@ville-deols.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-deols.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvellement prévu en 2027
budgets communaux et communautaires. Paiement sous 30 jours. Garantie à première demande pour l'avance
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative). Possibilité d'intenter un
référé contractuel après la signature du contrat (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) si un référé pré
contractuel n'a pas été effectué. Possibilité de former un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "
Tarnet- garonne " du Conseil d'état, qui peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 11, avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047 📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 237-743405 (2023-12-04)
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