fourniture et mise en oeuvre de la signalisation horizontale

Montpellier Méditerranée Métropole

fourniture et travaux de mise en oeuvre de la signalisation horizontale. Accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-12 Avis de marché
2023-06-12 Informations complémentaires
2023-06-23 Informations complémentaires
2023-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de marquage routier
Numéro de référence: M2D0139PP
Brève description:
fourniture et travaux de mise en oeuvre de la signalisation horizontale. Accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50, Place Zeus, Lieu dit Cs39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.montpellier.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-294557
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
la valeur estimée du besoin mentionnée dans cet avis correspond au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. - le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. - la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume). - la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 21 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont détaillées dans le RC en fonction de la priorisation des lots indiquée par les candidats dans leurs offres (annexe priorisation)
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Intitulé du lot: secteur Est Pôles territoriaux : Vallée du Lez, Cadoule et Bérange, Montpellier Centre
Numéro du lot: 1
Brève description:
secteur Est Pôles territoriaux : Vallée du Lez, Cadoule et Bérange, Montpellier Centre
Valeur estimée hors TVA: 10 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Description des options:
possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: secteur Ouest : Pôles territoriaux : Littoral, Piémonts et Garrigues, Plaine Ouest, Montpellier (quartiers Cévennes, Hôpitaux-Facultés, Croix d'argent, Mosson, Port Marianne et Près d'arènes)
Numéro du lot: 2
Brève description:
secteur Ouest : Pôles territoriaux : Littoral, Piémonts et Garriues, Plaine Ouest Montpellier (quartiers Cévennes, Hôpitaux-Facultés, Croix d'argent, Mosson, Port Marianne et Près d'arènes)
Valeur estimée hors TVA: 11 000 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) ;
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
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Capacité technique et professionnelle:
liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :
Pour les lots 1 et 2 : signalisation horizontale
mise en oeuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière
3711 Mise en oeuvre par moyens mécaniques sur autoroute, sur piste d'aérodromes, voies express ou voies rapides (TMJA > 750 Pl/J)
3712 Mise en oeuvre par moyens mécaniques sur routes à trafic important (150 >Tmja <750)
3713 Mise en oeuvre par moyens mécaniques sur autres routes (TMJA &#8804;750)
3751 Sur routes à chaussées séparées : par utilisation de signalisation dynamique
3752 Sur routes bidirectionnelles ou en milieu urbain : par pose de signalisation horizontale, pose de signalisation verticale et pose de séparateurs modulaires de voies
3753 Par pose de panneaux de signalisation temporaire
chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP et son annexe. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Avance de 20,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction Déléguée Achats et Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2027. Sinon, nouvel avis en 2024, 2025 et 2026
la valeur estimée du besoin mentionnée dans cet avis correspond au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.
- le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens
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aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
- la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).
- la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue Pitot
Source: OJS 2023/S 095-294557 (2023-05-12)
Informations complémentaires (2023-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et travaux de mise en oeuvre de la signalisation horizontale. Accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-28 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-356558
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-294557
Numéro JO-S: 115
Source: OJS 2023/S 115-356558 (2023-06-12)
Informations complémentaires (2023-06-23)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date limite de soumission: 2023-07-12 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-386515
Numéro JO-S: 122
Source: OJS 2023/S 122-386515 (2023-06-23)
Avis d'attribution de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744354
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridique et de la commande publique, Mme Elisabeth Tarlier : Tel : 04 67 13 73 91, mail : e.tarlier@montpellier3m.fr. L'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif masqué. Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du lot correspond au montant du DQE du candidat retenu, sur la base d'un accord cadre avec un maximum annuel de 2 550 000 euro ht pour le lot 1 et 2 750 000 euro ht pour le lot 2. Priorisation des lots : les candidats retenus sont attributaires d'un nombre maximal de 1 lot en tant que titulaires no1 et attributaires du 2ème lot en tant que titulaire no2
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-23 📅
Nom: signature mediterranee
Adresse postale: zi de la coupe lotissement les garrigues lot 5
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11000
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Nom: aximum
Adresse postale: zi du salaison 340 Avenue des Bigos
Commune postale: Vendargues Cedex
Code postal: 34741
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 242234.42 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Référence
Informations complémentaires
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridique et de la commande publique, Mme Elisabeth Tarlier : Tel : 04 67 13 73 91, mail : e.tarlier@montpellier3m.fr. L'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif masqué. Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du lot correspond au montant du DQE du candidat retenu, sur la base d'un accord cadre avec un maximum annuel de 2 550 000 euro ht pour le lot 1 et 2 750 000 euro ht pour le lot 2.
Afficher plus
Priorisation des lots : les candidats retenus sont attributaires d'un nombre maximal de 1 lot en tant que titulaires no1 et attributaires du 2ème lot en tant que titulaire no2
Source: OJS 2023/S 237-744354 (2023-12-04)