2025-11-10   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES PRESTATIONS DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS CONTENANT DU PLOMB ET DE... (Plaine Commune Habitat)
Le présent accord-cadre a pour objet, la réalisation de missions de repérage des matériaux et produits contenant du plomb pour le patrimoine de Plaine Commune Habitat construit avant le 1er janvier 1949, et de diagnostics plomb avant travaux pour l’ensemble du patrimoine de l’Office. Voir la passation de marché »
2025-10-03   Diagnostic de présence d'amiante et d'HAP avant travaux dans les enrobés de voirie (Commune de Pontault-Combault)
Diagnostic de présence d'amiante et d'HAP avant travaux dans les enrobés de voirie Voir la passation de marché »
2025-09-30   Accord-cadre relatif à la réalisation des missions de repérage d'amiante, plomb ou d'Hydrocarbures Aromatiques... (Département de la Réunion)
Les missions suivantes sont prévues : - Mission de repérage amiante ; - Mesures d'empoussièrement ; - Prélèvement pour analyse ; - Examens visuels Voir la passation de marché »
2025-09-04   Diagnostics, auscultations structurels et inspections subaquatiques des ouvrages de la Métropole de Lyon - 3 lots (Métropole de Lyon)
Les prestations visent à mesurer la qualité physique des ouvrages du patrimoine eaux usées, eaux pluviales et Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) de la Métropole de Lyon. Ces prestations comprennent en tout ou partie, un pré-diagnostic d'état, une auscultation, un diagnostic d'état des revêtements et des structures, des préconisations de réhabilitation ou de confortement et des contrôles d'état d'ouvrages réhabilités. Accord-cadre à bons de commande d'une durée ferme de … Voir la passation de marché »
2024-12-12   GCS UniHA - Fourniture de caméra rétinienne pédiatrique avec les services associés de maintenance et de formation... (GCS Uniha)
GCS UniHA - Fourniture de caméra rétinienne pédiatrique avec les services associés de maintenance et de formation (Achat / Location) Voir la passation de marché »
2024-06-21   GCS UniHA : Fourniture d'équipements d'explorations fonctionnelles ORL, respiratoires, urologiques et digestive et... (GCS Uniha)
GCS UniHA : Fourniture d'équipements d'explorations fonctionnelles ORL, respiratoires, urologiques et digestive et caméra rétinienne pédiatrique, avec les consommables et les services associés de maintenance et de formation. (Achat / Location) Voir la passation de marché »
2024-05-06   Diagnostics avant relocation, avant vente et Diagnostics Amiante Avant Travaux (DAAT) (OPH Corrèze Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-05-02   Prestations de contrôles techniques, diagnostics et vérifications périodiques du patrimoine bâti et des équipements... (Mairie de Nogent-sur-Marne)
Prestations de contrôles techniques, diagnostics et vérifications périodiques du patrimoine bâti et des équipements de travail Voir la passation de marché »
2024-03-15   FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE D'UNE PLATEFORME DE CYTOMETRIE DE FLUX POUR LES ACTIVITES DU CHU DE... (CHU de Rennes)
Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire. Pour les lots 1 (en cas d'achat), 2 et 3, … Voir la passation de marché »
2024-01-04   Réalisation de dossier de diagnostic technique (Ddt) lors de mise en location (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
Le présent marché a pour objet la réalisation des diagnostics immobiliers à fournir en cas de mise en location d'un logement sur le patrimoine des Acheteurs. Il peut s'agir notamment d'un appartement (et ses dépendances) ou d'un pavillon (et ses dépendances, annexes.) un dossier de diagnostics techniques (Ddt) est un ensemble de documents réunissant des informations sur l'état de divers éléments de la propriété locative, tels que le plomb, l'amiante, la performance énergétique, les émissions de gaz à … Voir la passation de marché »
2023-10-09   Repérage amiante plomb HAP - Quartier Aéroport - BOURGES (Val de Berry, OPH du Cher)
Repérage amiante plomb HAP - Quartier Aéroport - BOURGES. Voir la passation de marché »
2023-10-03   diagnostics immobiliers, diagnostics techniques, contrôles techniques et coordination Sps (Commune de Saint Nazaire)
montant maximum Total sur la durée du marché 12 620 000,00 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2023-04-27   Diagnostics Techniques Immobiliers (Ligeris)
Le présent marché a pour objet la réalisation de diagnostics techniques immobiliers Voir la passation de marché »
2023-02-13   rsde - diagnostic amont et plan d'actions pour la réduction des micropolluants sur le système de collecte de Bernay/Menneval (Intercom Bernay Terres de Normandie)
ce marché comprend une tranche ferme pour les 3 étapes et une tranche optionnelle. Le marché porte sur les communes de Bernay et Menneval Voir la passation de marché »
2023-02-09   accord-Cadre à bons de commande relatif à des travaux de voirie, de génie civil, et de diagnostic sur le domaine... (Commune de Perpignan)
l'Accord-Cadre sera exécuté par bons de commandes et par marchés subséquents (le lot 1 dont les montants des bons de commande sont supérieurs à 200 000 euro(s) Ht). L'Émission de bons de commande se fera dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le lot 1 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous … Voir la passation de marché »
2022-09-12   Missions de Repérages amiante avant travaux, de Constats de risque d'exposition au plomb et Diagnostics des... (Office64 de l'Habitat)
Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 7 000 000,00 EUR HT l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. les prestations sont réglées par des prix unitaires. les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations … Voir la passation de marché »
2022-04-11   Patrimoine de l'OPH de la Métropole du Grand Nancy - Prestations de diagnostics techniques immobiliers, hors DPE (OMH du Grand Nancy)
Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et notamment de missions de repérage amiante et plomb. Ne sont pas compris dans la mission, les diagnostics de performance énergétique. Voir la passation de marché »
2022-04-01   travaux de sondages et diagnostic d'enrobés - zAC Presqu'Île à Grenoble (Sem Innovia)
l'Accord-Cadre a pour objet les termes régissant les bons de commandes qui seront émis pour la réaliisation des travaux de sondages et les diagnostics d'enrobés sur la ZAC Presqu'Ile à Grenoble Voir la passation de marché »
2022-01-25   exécution de diagnostics de repérage avant travaux de réalisation de centrales photovoltaïques sur toitures ou en ombrières (SDE des Côtes d'Armor)
les marchés de cet accord cadre à bons de commande seront conclus pour un volume d'activité associé aux études préalables à la réalisation estimée à 10 centrales photovoltaïques en toitures et 10 centrales photovoltaïques en ombrières par année Voir la passation de marché »
2022-01-05   évaluation de présence d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les enrobés et d'amiante dans les... (ca coeur d essonne agglomeration)
évaluation de présence d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les enrobés et d'amiante dans les canalisations. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 200 000,00 euro(s) HT maximum. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de … Voir la passation de marché »
2021-09-30   accord-cadre a bons de commande pour les prestations de diagnostics amiante avant grands travaux et rehabilitations... (OPH Plaine Commune Habitat)
le présent accord-cadre a pour objet, la réalisation de missions de repérage amiante avant les grands travaux et les réhabilitations. Ces missions concernent l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat. Le présent accord-cadre est alloti en deux lots (lot 1 : Patrimoine géré par les agences Nord & Nord-Est et lot 2 : Patrimoine géré par les agences Est & Sud). Le présent accord-cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Aucune variante n'est imposée au titre du présent … Voir la passation de marché »
2021-08-03   Marché à bons de commandes pour des prestations de diagnostics immobiliers, repérage amiante et plomb sur le... (SA d'HLM Unicil (13))
Marché à bons de commandes pour des prestations de diagnostics immobiliers, repérage amiante et plomb sur le patrimoine d'UNICIL Voir la passation de marché »
2021-07-16   Réfection de chaussée pour le service eau et assainissement (Communauté d'agglomération Arlysère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
2021-07-16   Marché de services de réalisation de diagnostics amiante et plomb dans le cadre des travaux portant sur la... (Les Résidences Yvelines Essonne)
Appel d'offres ouvert organisé conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Fonds propres. Voir la passation de marché »
2021-05-03   GCS UniHA — fourniture, installation, mise en service et évolutivité d'équipements d'explorations fonctionnelles... (UNIHA GCS)
GCS UniHA — fourniture, installation, mise en service et évolutivité d'équipements d'explorations fonctionnelles neurologiques et cardiovasculaires, avec les services associés de maintenance et de formation. Voir la passation de marché »
2021-04-23   Missions de repérage amiante et de diagnostics immobiliers (GPTAGGLO/ville/CCAS)
L'accord-cadre a pour objet l'exécution de diverses missions de repérage amiante et de diagnostics immobiliers au sein de la communauté d'agglomération du Beauvaisis, de la ville de Beauvais, du centre communal d'action sociale et des communes membres du groupement. Ces missions s'exercent dans le cadre des dispositions du code de la construction et de l'habitation, du code de la santé publique et du code du travail s'appliquant à la ville de Beauvais en ses qualités de propriétaire, de bailleur et de … Voir la passation de marché »
2021-04-09   Diagnostic des réseaux d'assainissement visitables et contrôle des réseaux d'assainissement (Est Ensemble)
Diagnostic des réseaux d'assainissement visitables et contrôle des réseaux d'assainissement. Voir la passation de marché »
2020-12-28   Réalisation de diagnostics amiante et plomb dans le cadre de travaux de démolition et de réhabilitation lourde à Étampes (91) (Les Résidences Yvelines Essonne)
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2020-10-01   Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de diagnostics amiante avant travaux sur l'ensemble du... (OPH Plaine Commune Habitat)
Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre des travaux réalisés par les services du département du patrimoine de PCH, la réalisation de missions de repérage amiante avant travaux sur la base d'une description de travaux à réaliser, soit sous la forme de fiches, soit sous la forme d'une liste, qui composent un programme d'intervention. Ces missions concernent l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat. L'accord-cadre est alloti en trois lots au total. Aucune variante n'est imposée et la … Voir la passation de marché »
2020-09-11   Repérage et diagnostics amiante — diagnostics électricité — diagnostics gaz (Fougères Habitat — OPH du Pays Fougères)
Repérage, diagnostics, analyses et autre prestations liées à l'amiante, diagnostics électricité et gaz. Voir la passation de marché »
2020-08-24   Val Touraine Habitat «Missions de diagnostics amiante et plomb avant travaux et DPE après travaux» (Val Touraine Habitat)
La présente consultation a pour objet des missions de diagnostic amiante et plomb avant travaux et de diagnostic de performance énergétique à effectuer dans le cadre de travaux de réhabilitation et de gros travaux réalisés par Val Touraine Habitat. Voir la passation de marché »
2020-05-11   Établissement de diagnostics amiante (Ville de Roanne)
Le présent marché a pour objet l'établissement de diagnostics amiante, plomb ou déchets avant travaux ou démolitions, sur les propriétés ou installations utilisées par la Ville de Roanne. Il permet également les opérations de mesurage des teneurs en fibres d'amiante dans l'air nécessaires aux restitutions des locaux après travaux de désamiantage (restitutions dues par le maître d'ouvrage). Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une … Voir la passation de marché »
2019-12-06   Marché de diagnostics patrimoine neuf et existant sur le Département de la Vendée (Vendee logement ESH)
Marché de diagnostics patrimoine neuf et existant sur le Département de la Vendée (2020-2022). Voir la passation de marché »
2019-10-22   Mission de coordination sécurité et protection de la santé, de contrôle technique, de SSI, diagnostics analyses et... (Ville de Sarcelles)
Le présent marché concerne les missions de coordination sécurité et protection de la santé, de contrôle technique, de SSI, de diagnostics analyses et contrôles: amiante et plomb et études géotechniques pour les travaux relatifs aux bâtiments communaux de la ville de Sarcelles. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le présent marché ne comporte pas de tranche, mais est décomposé en 5 lots distincts. Les variantes ne sont pas autorisées et il n'est pas prévu d'options … Voir la passation de marché »
2019-08-27   Accords-cadres pour la réalisation de diagnostics amiante avant travaux pour l'ensemble du patrimoine Semcoda (Semcoda)
Accords-cadres pour la réalisation de diagnostics amiante avant travaux pour l'ensemble du patrimoine Semcoda. Voir la passation de marché »
2019-07-18   Équipement d'un plateau de formation en agro-machinisme (Chambre Agriculture de Bretagne)
Équipement d'un plateau de formation en agro-machinisme. Centre de formation de la Chambre d'agriculture — Le Nivot — 29590 Lopérec. Voir la passation de marché »
2019-04-30   Accord-cadre pour les missions de contrôle technique, de coordination de sécurité et protection de la santé, et de... (Conseil général de la Haute-Marne)
Accord-cadre pour les missions de contrôle technique, de coordination de sécurité et protection de la santé, et de diagnostic amiante, Hydrocarbure aromatique polycyclique (HAP) et plomb pour les bâtiments, collèges, les routes et ouvrages d'art du Conseil départemental de Haute-Marne. Voir la passation de marché »
2019-04-16   Fourniture et installation d'un appareil d'anthroporadiométrie composée de détecteurs HpGe avec système... (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay)
Le Laboratoire de biologie médicale (LBM) du CEA Paris-Saclay dispose actuellement d’une installation d’anthroporadiométrie pourvue de 2 groupes de 2 détecteurs HPGe qui réalise des anthroporadiométries corps entier, pulmonaire et thyroïde. L’installation a pour but de rechercher d’éventuelles contaminations par des émetteurs gamma et X. Le CEA souhaite remplacer ces détecteurs HPGe par des détecteurs HPGe refroidis par un système cryoélectrique qui n’utilise ni d’azote liquide, ni de gaz inflammable, ni CFC. Voir la passation de marché »
2019-03-11   Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les diagnostics amiante et HAP dans les enrobés de voirie (Sigeif)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbures aromatiques polycycliques) des enrobés de voirie ou de tout autre terrain et des canalisations souterraines. Ils se décomposent en prélèvements qui sont ensuites analysés par des laboratoires accrédités par le Cofrac ou tout autre organisme d'accréditation équivalent. Voir la passation de marché »
2018-11-23   Marché de fourniture de diagnostics sur bordereau de prix unitaires (Un toit pour tous)
Appel offres ouvert conformément aux dispositions de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et du décret n 2015-360 du 25.3.2016, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (article 25 et 66 à 68 du décret du 25.3.2016). Mise en place d'un marché à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de diagnostics immobiliers sur les ensembles immobiliers gérés par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur intervient sous forme d'un groupement. Le groupement de commande est composé … Voir la passation de marché »
2018-11-19   Études techniques dans le cadre de la phase protocole du projet NPNRU Quartier Nord à Villeneuve-Saint-Georges (OPHLM de Villeuneuve-Saint-Georges)
Études techniques dans le cadre de la phase protocole du projet NPNRU Quartier Nord à Villeneuve-Saint-Georges. Lots communs Cité Sellier/Thimonnier: lot nº 1 diagnostic technique général, lot nº 2 diagnostic plomb, lot nº 3 diagnostic réseaux. Lots spécifiques: lot nº 4 cité Sellier — diagnostic de gestion des déchets avant démolition, lot nº 5 cité Thimonnier — diagnostic de performance énergétique. Voir la passation de marché »
2018-10-22   Marché à prix global & forfaitaire pour la réalisation des dossiers technique amiante sur le patrimoine Semcoda (Semcoda)
Marché à prix global & forfaitaire pour la réalisation des dossiers technique amiante sur le patrimoine Semcoda. Voir la passation de marché »
2018-09-28   Fourniture de dispositifs médicaux pour le GHT Charente (Centre hospitalier Angoulème)
Fourniture de dispositifs médicaux pour le GHT Charente. Voir la passation de marché »
2018-06-04   Accord cadre à bon de commande pour des travaux de voirie et réseaux divers, de pose de mobilier et diagnostic... (Commune de Perpignan)
Accord cadre à bon de commande pour des travaux de voirie et réseaux divers, de pose de mobilier et diagnostic voirie sur le domaine public et les espaces verts forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 17 100 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
2018-05-04   Marché de diagnostics réglementaires (Semise)
Diagnostics réglementaires sur le patrimoine de la Semise, sur bon de commande (BPU), y compris la mise à jour d'une base de données. Voir la passation de marché »
2018-03-26   Marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation de diagnostic (amiante et hydrocarbures... (SIAH des Vallées du Croult)
Marché public d'assistance à Maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation de diagnostic (amiante et hydrocarbures aromatiques polycycliques). Voir la passation de marché »
2018-03-09   Mission de repérage amiante dans les bâtiments d'habitation (M2A Habitat)
Mission de repérage amiante sur le patrimoine de M2A Habitat décrit au cahier des charges dans le cadre de la gestion et l'activité de l'office. Voir la passation de marché »