travaux de sondages et diagnostic d'enrobés - zAC Presqu'Île à Grenoble

Sem Innovia

l'Accord-Cadre a pour objet les termes régissant les bons de commandes qui seront émis pour la réaliisation des travaux de sondages et les diagnostics d'enrobés sur la ZAC Presqu'Ile à Grenoble

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AC Environnement

Qui ?

• Sem Innovia

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-01	Avis de marché
2022-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance
Numéro de référence: ZP 2202
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet les termes régissant les bons de commandes qui seront émis pour la réaliisation des travaux de sondages et les diagnostics d'enrobés sur la ZAC Presqu'Ile à Grenoble

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦
Systèmes de diagnostic 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sem Innovia
Adresse postale: 1 place Firmin Gautier
Code postal: 38027
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://grenoble-metropole-amenagement.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@innovia-sages.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_WB--P78LaW 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_WB--P78LaW 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-01 📅
Date limite de soumission: 2022-05-04 📅
Date de publication: 2022-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 068-178868
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes de 250 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 450 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 Travaux de sondages
Numéro du lot: 1
Brève description:

dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Presqu'Ile à Grenoble, le lot 1 a pour objet les travaux de sondages

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes de 250 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 2 Diagnostics d'enrobés (amiante et Hap)
Numéro du lot: 2
Brève description:

dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Presqu'Ile à Grenoble, le lot 2 a pour objet les prestations de diagnostics d'enrobés (amiante et Hap)

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes de 200 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: zac Presqu'Ile à Grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir RC

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: locaux sem innovia

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Personne morale de droit privé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_WB--P78LaW 🌏

Référence
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est mono-attributaire pour l'ensemble des lots.Les prestations sont financées par le budget de l'opération "Zac Presqu'Île". Délai global de paiement : 45 jours à compter de la réception de la facture par la SEM Innovia Grenoble durablement. Les prix du marché sont révisables.Le titulaire, pour l'exécution du marché du lot 1 devra se conformer à une action d'insertion dans les conditions définies à l'annexe 1 du CCAP permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient, F
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Adresse Internet: https://www.lyon.fr/lieu/tribunaux/tribunal-judiciaire-de-lyon 🌏
Source: OJS 2022/S 068-178868 (2022-04-01)

Avis d'attribution de marché (2022-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 975 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-503126
Se réfère à l'avis: 2022/S 068-178868
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

lot 2 : accord-cadre conclu avec un montant maximum de commandes de 200 000 euro(s) (H.T.).Le montant retenu est un montant estimatif

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Nom: ac environnement
Adresse postale: 64 rue Clément Ader - cS 70064
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.ac-environnement.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 17 975 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2022/S 179-503126 (2022-09-13)

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