FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE D'UNE PLATEFORME DE CYTOMETRIE DE FLUX POUR LES ACTIVITES DU CHU DE RENNES, AVEC L'ENSEMBLES DES PRODUITS ET CONSOMMABLES CAPTIFS, LES FORMATIONS, LES PRESTATIONS DE MAINTENANCE AINSI QUE TOUS LES REACTIFS NECESSAIRES AUX ANALYSES DE CYTOMETRIE EN FLUX (ANTICORPS)
Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire. Pour les lots 1 (en cas d'achat), 2 et 3, le marché public comprend une part prévisible et une part non programmable. La part de prestations prévisibles est conclue à prix global et forfaitaire. La part de prestations non programmables est conclue à prix unitaires. La part de prestations prévisibles correspond à : La fourniture d'un ou plusieurs appareils nécessaires à la réalisation de l'activité décrite à l'article 2 du CCTP ; La fourniture de prestations de déploiement et de mise en service des équipements (déploiement, assistance technique, mise en service, connexion au réseau informatique, qualifications et support applicatif, fourniture des produits et consommables nécessaires pour l'installation et la mise en service) ; Pour le lot 1 : La fourniture de la connexion informatique bidirectionnelle au SGL TD NEXLAB ; Les formations pour l'ensemble des utilisateurs. La formation concerne l'ensemble des utilisateurs à l'utilisation et au maintien des dispositifs. Y est intégrée une proposition concernant l'accompagnement au changement ; La fourniture du matériel pour le pilotage informatique ; La garantie. La part de prestations non programmables correspond : LOT 1 A la fourniture des équipements informatiques associés au retraitement des données et à l'utilisation des équipements (PC de relecture entre autres) ; Aux prestations de maintenance ; A la fourniture des réactifs, consommables et accessoires captifs des équipements ; A la fourniture des anticorps captifs de la solution proposée ; Aux mises à niveau logiciel et matériel informatique, évolutivité et modules complémentaires ; Aux prestations de formations complémentaires de techniciens ou biologistes (non formés lors de la mise en service) ; A la Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) facultative : extension de garantie. LOT 2 A la fourniture de la connexion informatique monodirectionnelle au SGL TD NEXLAB ; A la fourniture des équipements informatiques associés au retraitement des données et à l'utilisation des équipements (PC de relecture entre autres) ; Aux prestations de maintenance ; A la fourniture des réactifs, consommables et accessoires captifs des équipements ; A la fourniture des anticorps de routine optimisés pour fonctionner avec la solution proposée ; Aux mises à niveau logiciel et matériel informatique, évolutivité et modules complémentaires ; Aux prestations de formations complémentaires de techniciens ou biologistes (non formés lors de la mise en service) ; A la Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) facultative : extension de garantie. LOT 3 A la fourniture de la connexion informatique monodirectionnelle au SGL TD NEXLAB ; A la fourniture des équipements informatiques associés au retraitement des données et à l'utilisation des équipements (PC de relecture entre autres) ; Aux prestations de maintenance ; A la fourniture des réactifs, consommables et accessoires captifs des équipements ; Aux mises à niveau logiciel et matériel informatique, évolutivité et modules complémentaires ; Aux prestations de formations complémentaires de techniciens ou biologistes (non formés lors de la mise en service) ; A la Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) facultative : extension de garantie. Pour les lots 1 (en cas de mise à disposition) et 4 à 17, le marché public est traité à prix unitaires. Ils figurent au bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.
Avis de marché (2024-03-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, installation, mise en service d'une plateforme de cytometrie de flux pour les activites du chu de rennes, avec l'ensembles des produits et consommables captifs, les formations, les prestations de maintenance ainsi que tous les reactifs necessaires aux analyses de cytometrie en flux (anticorps)
Brève description:
Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire.
Pour les lots 1 (en cas d'achat), 2 et 3, le marché public comprend une part prévisible et une part non programmable.
La part de prestations prévisibles est conclue à prix global et forfaitaire.
La part de prestations non programmables est conclue à prix unitaires.
La part de prestations prévisibles correspond à :
La fourniture d'un ou plusieurs appareils nécessaires à la réalisation de l'activité décrite à l'article 2 du CCTP ;
La fourniture de prestations de déploiement et de mise en service des équipements (déploiement, assistance technique, mise en service, connexion au réseau informatique, qualifications et support applicatif, fourniture des produits et consommables nécessaires pour l'installation et la mise en service) ;
Pour le lot 1 : La fourniture de la connexion informatique bidirectionnelle au SGL TD NEXLAB ;
Les formations pour l'ensemble des utilisateurs. La formation concerne l'ensemble des utilisateurs à l'utilisation et au maintien des dispositifs. Y est intégrée une proposition concernant l'accompagnement au changement ;
La fourniture du matériel pour le pilotage informatique ;
La garantie.
La part de prestations non programmables correspond :
LOT 1
A la fourniture des équipements informatiques associés au retraitement des données et à l'utilisation des équipements (PC de relecture entre autres) ;
Aux prestations de maintenance ;
A la fourniture des réactifs, consommables et accessoires captifs des équipements ;
A la fourniture des anticorps captifs de la solution proposée ;
Aux mises à niveau logiciel et matériel informatique, évolutivité et modules complémentaires ;
Aux prestations de formations complémentaires de techniciens ou biologistes (non formés lors de la mise en service) ;
A la Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) facultative : extension de garantie.
LOT 2
A la fourniture de la connexion informatique monodirectionnelle au SGL TD NEXLAB ;
A la fourniture des équipements informatiques associés au retraitement des données et à l'utilisation des équipements (PC de relecture entre autres) ;
Aux prestations de maintenance ;
A la fourniture des réactifs, consommables et accessoires captifs des équipements ;
A la fourniture des anticorps de routine optimisés pour fonctionner avec la solution proposée ;
Aux mises à niveau logiciel et matériel informatique, évolutivité et modules complémentaires ;
Aux prestations de formations complémentaires de techniciens ou biologistes (non formés lors de la mise en service) ;
A la Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) facultative : extension de garantie.
LOT 3
A la fourniture de la connexion informatique monodirectionnelle au SGL TD NEXLAB ;
A la fourniture des équipements informatiques associés au retraitement des données et à l'utilisation des équipements (PC de relecture entre autres) ;
Aux prestations de maintenance ;
A la fourniture des réactifs, consommables et accessoires captifs des équipements ;
Aux mises à niveau logiciel et matériel informatique, évolutivité et modules complémentaires ;
Aux prestations de formations complémentaires de techniciens ou biologistes (non formés lors de la mise en service) ;
A la Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) facultative : extension de garantie.
Pour les lots 1 (en cas de mise à disposition) et 4 à 17, le marché public est traité à prix unitaires. Ils figurent au bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné.
Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire.
Pour les lots 1 (en cas d'achat), 2 et 3, le marché public comprend une part prévisible et une part non programmable.
La part de prestations prévisibles est conclue à prix global et forfaitaire.
La part de prestations non programmables est conclue à prix unitaires.
La part de prestations prévisibles correspond à :
La fourniture d'un ou plusieurs appareils nécessaires à la réalisation de l'activité décrite à l'article 2 du CCTP ;
La fourniture de prestations de déploiement et de mise en service des équipements (déploiement, assistance technique, mise en service, connexion au réseau informatique, qualifications et support applicatif, fourniture des produits et consommables nécessaires pour l'installation et la mise en service) ;
Pour le lot 1 : La fourniture de la connexion informatique bidirectionnelle au SGL TD NEXLAB ;
Les formations pour l'ensemble des utilisateurs. La formation concerne l'ensemble des utilisateurs à l'utilisation et au maintien des dispositifs. Y est intégrée une proposition concernant l'accompagnement au changement ;
La fourniture du matériel pour le pilotage informatique ;
La garantie.
La part de prestations non programmables correspond :
LOT 1
A la fourniture des équipements informatiques associés au retraitement des données et à l'utilisation des équipements (PC de relecture entre autres) ;
Aux prestations de maintenance ;
A la fourniture des réactifs, consommables et accessoires captifs des équipements ;
A la fourniture des anticorps captifs de la solution proposée ;
Aux mises à niveau logiciel et matériel informatique, évolutivité et modules complémentaires ;
Aux prestations de formations complémentaires de techniciens ou biologistes (non formés lors de la mise en service) ;
A la Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) facultative : extension de garantie.
LOT 2
A la fourniture de la connexion informatique monodirectionnelle au SGL TD NEXLAB ;
A la fourniture des équipements informatiques associés au retraitement des données et à l'utilisation des équipements (PC de relecture entre autres) ;
Aux prestations de maintenance ;
A la fourniture des réactifs, consommables et accessoires captifs des équipements ;
A la fourniture des anticorps de routine optimisés pour fonctionner avec la solution proposée ;
Aux mises à niveau logiciel et matériel informatique, évolutivité et modules complémentaires ;
Aux prestations de formations complémentaires de techniciens ou biologistes (non formés lors de la mise en service) ;
A la Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) facultative : extension de garantie.
LOT 3
A la fourniture de la connexion informatique monodirectionnelle au SGL TD NEXLAB ;
A la fourniture des équipements informatiques associés au retraitement des données et à l'utilisation des équipements (PC de relecture entre autres) ;
Aux prestations de maintenance ;
A la fourniture des réactifs, consommables et accessoires captifs des équipements ;
Aux mises à niveau logiciel et matériel informatique, évolutivité et modules complémentaires ;
Aux prestations de formations complémentaires de techniciens ou biologistes (non formés lors de la mise en service) ;
A la Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) facultative : extension de garantie.
Pour les lots 1 (en cas de mise à disposition) et 4 à 17, le marché public est traité à prix unitaires. Ils figurent au bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour diagnostic📦
Valeur estimée hors TVA: 5 224 920 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Réactifs de lyse des hématies
Valeur estimée hors TVA: 206 675 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour toute la durée du marché public est le suivant : 260 000 euros HT.
Informations complémentaires:
Le marché public est conclu pour une durée de SEPT (7) ans à compter de sa date de notification au titulaire.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes :
- Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique ;
- Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique.
Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes :
- Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique ;
- Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): cf règlement de consultation
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de panels d'Anticorps pour analyse des lymphocytes B & T naïfs et mémoire - (cocktail d'Ac lyophilisés ou séchés)
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour toute la durée du marché public est le suivant : 50000 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Réactif pour test kleihauer
Valeur estimée hors TVA: 274 155 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour toute la durée du marché public est le suivant : 310 000 euros HT.
Le montant maximum pour toute la durée du marché public est le suivant : 25 000 euros HT.
Informations sur les options
Description des options:
Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes :
- Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique ;
- Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique
Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes :
- Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique ;
- Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
5️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture d'une PLATEFORME DE CYTOMETRIE DE FLUX pour les activités de routine avec quantification des sous populations lymphocytaires et CD34 , incluant les réactifs & consommables captifs ainsi que la maintenance associée.
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour toute la durée du marché public est le suivant : 1 800 000 euros HT.
Informations complémentaires:
Le marché public est conclu pour une durée de SEPT (7) ans à compter de sa date de notification au titulaire.
Les variantes sont autorisées pour le lot 1, par rapport aux spécifications techniques lorsque ces dernières ne sont pas qualifiées d'intangibles dans le CCTP. Les variantes pourront contenir une solution différente de l'offre de base en matière de back up (nombre d'équipements permettant de réaliser l'activité décrite avec un back up).
Une variante financière est aussi acceptée pour le lot 1 : mise à disposition des équipements.
Les soumissionnaires qui présentent des variantes sont tenus de présenter également une offre de base conforme aux spécifications des prestations décrites dans les documents de la consultation.
Le lot 1 (en cas d'achat) comprend une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) non imposée. Le soumissionnaire peut proposer des prestations d'extension de garantie dont la durée s'étend de la fin de la période de garantie de 2 ans jusqu'à la fin de validité du Marché Public.
Le marché public est conclu pour une durée de SEPT (7) ans à compter de sa date de notification au titulaire.
Les variantes sont autorisées pour le lot 1, par rapport aux spécifications techniques lorsque ces dernières ne sont pas qualifiées d'intangibles dans le CCTP. Les variantes pourront contenir une solution différente de l'offre de base en matière de back up (nombre d'équipements permettant de réaliser l'activité décrite avec un back up).
Une variante financière est aussi acceptée pour le lot 1 : mise à disposition des équipements.
Les soumissionnaires qui présentent des variantes sont tenus de présenter également une offre de base conforme aux spécifications des prestations décrites dans les documents de la consultation.
Le lot 1 (en cas d'achat) comprend une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) non imposée. Le soumissionnaire peut proposer des prestations d'extension de garantie dont la durée s'étend de la fin de la période de garantie de 2 ans jusqu'à la fin de validité du Marché Public.
Produits/services: Systèmes de diagnostic📦 Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
6️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Réactif pour marquage intracytoplasmique
Valeur estimée hors TVA: 107 198 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour toute la durée du marché public est le suivant : 140 000 euros HT.
Le montant maximum pour toute la durée du marché public est le suivant : 150 000 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
8️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture d'un CYTOMETRE DE FLUX pour les activités de recherche du CHU de RENNES, des consommables captifs ainsi que la maintenance associée
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour toute la durée du marché public est le suivant : 800 000 euros HT.
Informations complémentaires:
Le marché public est conclu pour une durée de SEPT (7) ans à compter de sa date de notification au titulaire.
Le lot 3 comprend une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) non imposée.
Le soumissionnaire peut proposer des prestations d'extension de garantie dont la durée s'étend de la fin de la période de garantie de 2 ans jusqu'à la fin de validité du Marché Public.
Le marché public est conclu pour une durée de SEPT (7) ans à compter de sa date de notification au titulaire.
Le lot 3 comprend une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) non imposée.
Le soumissionnaire peut proposer des prestations d'extension de garantie dont la durée s'étend de la fin de la période de garantie de 2 ans jusqu'à la fin de validité du Marché Public.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
9️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture de billes de contrôle et de standardisation
Valeur estimée hors TVA: 10 906 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour toute la durée du marché public est le suivant : 20 000 euros HT.
Informations sur les options
Description des options:
Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes :
- Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique ;
- Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique.
Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes :
- Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique ;
- Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique.
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture d'une PLATEFORME DE CYTOMETRIE DE FLUX pour les activités d'immuno/hémato de routine ainsi que l'immuno spécialisée, incluant les Anticorps utilisés en routine et la maintenance associée
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour toute la durée du marché public est le suivant : 2 200 000 euros HT.
Informations complémentaires:
Le marché public est conclu pour une durée de SEPT (7) ans à compter de sa date de notification au titulaire.
Le lot 2 comprend une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) non imposée. Le soumissionnaire peut proposer des prestations d'extension de garantie dont la durée s'étend de la fin de la période de garantie de 2 ans jusqu'à la fin de validité du Marché Public.
Le marché public est conclu pour une durée de SEPT (7) ans à compter de sa date de notification au titulaire.
Le lot 2 comprend une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) non imposée. Le soumissionnaire peut proposer des prestations d'extension de garantie dont la durée s'étend de la fin de la période de garantie de 2 ans jusqu'à la fin de validité du Marché Public.
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Réactifs FC block
Valeur estimée hors TVA: 3 969 EUR 💰
Description du marché:
Le montant maximum pour toute la durée du marché public est le suivant : 8 000 euros HT.
Informations sur les options
Description des options:
Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes :
- Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique ;
- Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique. Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes :
Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes :
- Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique ;
- Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique. Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes :
Le montant maximum pour toute la durée du marché public est le suivant : 250 000 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
L'ensemble des fournitures et prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP), aux bordereaux des prix et aux bordereaux des prix unitaires des lots concernés.
Pour les lots 1 à 3, l'activité est décrite aux articles 2.1, 2.2 et 2.3 au CCTP.
Pour les lots 4 à 17, les quantités estimatives du marché public sont indiquées au Devis Quantitatif Estimatif (DQE) du lot concerné.
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure
L'ensemble des fournitures et prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP), aux bordereaux des prix et aux bordereaux des prix unitaires des lots concernés.
Pour les lots 1 à 3, l'activité est décrite aux articles 2.1, 2.2 et 2.3 au CCTP.
Pour les lots 4 à 17, les quantités estimatives du marché public sont indiquées au Devis Quantitatif Estimatif (DQE) du lot concerné.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf règlement de consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Une visite est obligatoire pour les lots 1, 2 et 3. Ces visites doivent se dérouler sur une journée au laboratoire avant la date de fin de publication de la consultation.
L'opérateur économique peut mutualiser cette visite sur une même journée s'il est soumissionnaire de plusieurs lots.
Il doit proposer des dates sur la plateforme PLACE qui seront validées en accord avec le laboratoire.
En cas de proposition de dates similaires entre deux opérateurs économiques, la priorité sera donnée au premier demandeur.
L'objectif de cette visite est détaillé dans l'article 5 du CCTP.
Des essais seront réalisés pour les lots 4, 6 et 13. Les conditions de réalisation de ces essais sont indiquées à l'article 12 du règlement de consultation.
Une présentation sur un site installé est prévue pour les lots 1 et 3 dans les conditions définies à l'article 13 du règlement de consultation.
Une visite est obligatoire pour les lots 1, 2 et 3. Ces visites doivent se dérouler sur une journée au laboratoire avant la date de fin de publication de la consultation.
L'opérateur économique peut mutualiser cette visite sur une même journée s'il est soumissionnaire de plusieurs lots.
Il doit proposer des dates sur la plateforme PLACE qui seront validées en accord avec le laboratoire.
En cas de proposition de dates similaires entre deux opérateurs économiques, la priorité sera donnée au premier demandeur.
L'objectif de cette visite est détaillé dans l'article 5 du CCTP.
Des essais seront réalisés pour les lots 4, 6 et 13. Les conditions de réalisation de ces essais sont indiquées à l'article 12 du règlement de consultation.
Une présentation sur un site installé est prévue pour les lots 1 et 3 dans les conditions définies à l'article 13 du règlement de consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: 0223212828📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Rennes
3, Contour de la Motte CS44416
35044 Rennes Cedex
Téléphone : 02 23 21 28 28.
Télécopie : 02 99 63 56 84.
Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Rennes
3, Contour de la Motte CS44416
35044 Rennes Cedex
Téléphone : 02 23 21 28 28.
Télécopie : 02 99 63 56 84.
Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 056-165378 (2024-03-15)