2023-12-26   fourniture de denrées alimentaires pour les cuisines et restaurants scolaires de la Ville de Saint-Pierre (Ville de Saint-Pierre)
la présente consultation a pour objet la fourniture (y compris livraison) de denrées alimentaires pour les cuisines et restaurants scolaires de la Ville de Saint-Pierre. Voir la passation de marché »

2023-12-18   marché de fourniture et de livraison de denrées alimentaires pour la restauration collective de la commune de Bras Panon (Commune de Bras-Panon)
approvisionnement en denrées alimentaires pour la restauration collective de la commune de Bras Panon Voir la passation de marché »

2023-11-30   Fourniture des produits de charcuteries réfrigérées au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole » (Économat des armées)
Fourniture des produits de charcuteries réfrigérées au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole » Voir la passation de marché »

2023-10-31   accord-Cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective - nouvelle consultation... (Ville du Robert)
annonce dérivée - accord-Cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective - nouvelle consultation suite à une déclaration sans suite Voir la passation de marché »

2023-10-23   fourniture De Viandes, Charcuteries, Plats Cuisines Et Truite Des Pyrenees (Centre hospitalier de Bigorre)
fourniture De Viandes, Charcuteries, Plats Cuisines Et Truite Des Pyrenees Voir la passation de marché »

2023-09-25   Viande et Charcuterie (AGAP Grand Est)
La présente consultation porte sur la fourniture et livraison de denrées au Marché Viandes et Charcuteries conclu pour la période du 1er janvier 2024 au 30 avril 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Charal Espri Restauration Etlin Service Frais

2023-08-28   acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la... (Ville de Brest)
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison de denrées alimentaires à destination des cinq Établissements d?accueil de Jeunes Enfants (E.A.J.E.) et des six haltes garderies de la Ville de Brest. S'Agissant d'une relance, seuls les lots 1, 2, 5, 6, 7, 8, 13 et 14 sont concernés par la présente consultation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: earl de traon-bihan Le Roy Muribane Sovéfrais

2023-07-27   fourniture et livraison de denrees alimentaires pour la commune de saint-leu (Commune de Saint Leu)
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison des denrées alimentaires pour les cantines scolaires de la ville de Saint-Leu. L'Exécution des prestations est associée à des services de livraison et de déchargement. C'Est un accord-cadre à bons de commande alloti sans minimum et passé avec un maximum en valeur Voir la passation de marché »

2023-07-21   fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine centrale- années 2024 à 2027 (Ville de Morlaix)
fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine centrale- années 2024 à 2027 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biocoop Restauration boulangers Bretons Colin RHD ferme ty lipous Le Roy Muribane Le Saint Nutrisens medical poder Pomona Episaveurs pomona terre azur/top atlantique groupe le saint sas boulangerie canevet Socopa Viandes Sysco France SAS Team Ouest Distralis

2023-06-30   achat de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas municipaux s'inscrivant dans une démarche de... (Ville de Tours)
achat de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas municipaux s'inscrivant dans une démarche de développement durable - relance du lot no6 : charcuterie, jambon et saucisserie Bio Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Scop Unisvert

2023-06-26   fournitures de denrées alimentaires et de petits matériels à usage unique (capvm)
les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture de denrées alimentaires et de petit matériel à usage unique pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne et des crèches de la Commune de Torcy.Les entreprises doivent obligatoirement livrer l'ensemble des établissements du groupement et, le cas échéant, leurs annexes.les prestations demandées sont détaillées au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biocoop Restauration Cercle Vert Lucien Miserey Regnault Nettoyage Pomona Passion Froid pomona terre azur 91 sas le comptoir du frais sas mag prim Socopa Viandes Sysco France SAS

2023-04-18   fournitures denrées alimentaires - charcuterie et Salaisons (Lyc gal et technologiqu Robert Schuman)
l'Objet de l'accord-cadre est la fourniture de charcuterie et salaisons aux adhérents du groupement d'achat du 57, produite et distribuée dans le respect de l'environnement Voir la passation de marché »

2023-03-07   fourniture de denrées et plats cuisinés pour le Service Municipal de la Restauration de la ville de Nantes (Ville de Nantes)
la présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires et plats cuisinés. il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 9 500 000 euro (T.T.C.) Voir la passation de marché »

2023-02-17   accord-Cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective (Ville du Robert)
accord-Cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective Voir la passation de marché »

2023-01-12   marche de fourniture et de livraison de viandes fraiches (mf 2023-2025 - 04) pour les services communs de la cité... (SCES Commun Cité Scolaire de Kerichen)
marche de fourniture et de livraison de viandes fraiches (mf 2023-2025 - 04) pour les services communs de la cité scolaire de Kerichen (Brest). Marché prenant la forme d'accords-cadres à bons de commande en application des articles R2124-1 et R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »

2023-01-06   fourniture de denrées alimentaires (gcs Achats en Santé d'occitanie)
fourniture de denrées alimentaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bigard Blason D'Or Espri Restauration jacobs douwe egberts fr sas Les Repas Sante Maison Serrault Passion Froid groupe Pomona Pro à Pro sarl lafon freres SAS AFG Foie Gras Sysco France SAS sysco France SAS,

2022-11-24   fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas des restaurants municipaux et de la... (Commune de Vaucresson)
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison des denrées alimentaires pour la confection des repas des restaurants municipaux et de la crèche municipale des Jardins de la Ville de Vaucresson. Il s'agit d'une relance des lots 1, 2, 3, 5 et 6 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ETS Lucien pomona passiionfroid Pomona Passionfroid

2022-11-16   acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la... (Ville de Brest)
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison de denrées alimentaires à destination des cinq Établissements d?accueil de Jeunes Enfants (E.A.J.E.) et des six haltes garderies de la Ville de Brest En application des articles L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique, le lot no4 est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ASSOCIATION PRELUDE four de babel Pomona Episaveurs provinces bio produits naturels Sodilac

2022-10-31   FOURNITURES ET LIVRAISONS DE DENREES ALIMENTAIRES : VIANDE ET CHARCUTERIE DU 1er JANVIER 2023 AU 31 DECEMBRE 2023 (AGAP)
Marché Viande et Charcuterie Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Charal Charpalor Etlin Service Frais Pomona Passion Froid

2022-09-20   fourniture de denrées alimentaires pour le Grand Autunois Morvan (Le Grand Autunois Morvan)
fourniture de denrées alimentaires pour le Grand Autunois Morvan Voir la passation de marché »

2022-09-20   fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le service de restauration - relance de 14 lots déclarés infructueux (Commune de Trois Bassins)
fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le service de restauration - relance de 14 lots déclarés infructueux Voir la passation de marché »

2022-09-02   22v1006 - ce marché a pour objet l'achat de produits de charcuterie (Métropole Nice Côte d'Azur)
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiquela consultation a pour objet : Cet accord-cadre a pour objet l'achat de produits de charcuterie afin de préparer les repas destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements de la petite enfance de la Ville de Nice Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: La Salaison Pertuisienne s.a.s bernard

2022-08-04   accord-Cadre de fournitures de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en... (si varois d aide aux achats divers)
appel d'offre en vue de la fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs. Ce marché prend la forme d'un accord-cadre en 49 lots définis ci-dessous. Il est passé par le SIVAAD, coordonnateur pour les entités territoriales adhérentes au Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (Gccvt) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: eurl L'Eurasienne maison farret (sas rampal) sa passion froid sa sysco france sa terreazur 83 SARL midi viandes sarl pates lanza SAS Biofinesse SAS Laboratoires Rivadis sas manger bio en provence SAS Naturdis sas passion froid SAS Pomona Episaveurs sas salade 2 FRUITS SAS Sysco France sas tsa viandes

2022-07-08   fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas des restaurants municipaux et de la... (Commune de Vaucresson)
le marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas des restaurants municipaux et de la crèche municipale des Jardins de la ville de Vaucresson Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: episaveurs IDF - groupe Pomona titulaire no1 : Marco Danielou titulaire no2 : COFIDA

2022-07-04   achats de denrees alimentaires 2023/2026 destinees a la restauration municipale de la ville D'Aix-En-Provence (Caisse des écoles Aix en Provence)
achats de denrees alimentaires 2023/2026 destinees a la restauration municipale de la ville D'Aix-En-Provence Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Espri Restauration gfd lerda sas Groupe Bigard midi volailles sas Pain et Partage Marseille Pomona Episaveurs Pomona passion froid SA Pomona Terre Azur SAS Pomona Episaveurs Scop Unisvert sda - societe de distribution avicole sas Sysco France SAS transgourmet lediterranee Transgourmet Méditerranée

2022-06-28   accord-Cadre à bons de commandes de fournitures et livraison de denrées alimentaires (Commune de la Colle sur Loup)
accord-Cadre à bons de commandes de fournitures et livraison de denrées alimentaires, conventionnelles et issues de l'agriculture biologique, pour la cuisine centrale de la commune de La Colle sur Loup Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Le Petrin du Moulin Pomona Episaveurs Salade2Fruits SAS Naturdis Sysco France terreazur_83 Transgourmet

2022-06-24   achat De Denrées Alimentaires (Groupement d'achat Toulon Ouest)
achat De Denrées Alimentaires Voir la passation de marché »

2022-06-21   codarun - aOO 2022 - denrées alimentaires RELANCE lots 107-210-226-319 (Conseil régional de La Reunion)
fourniture en denrées alimentaires aux adhérents du groupement CODARUN, visant une alimentation durable Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CILAM PLF Pro a pro distribution export rang 1 : reunion pelagique rang 2 : mascareigne distribution - mADIS SPHB

2022-06-02   fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le service de restauration (Commune de Trois Bassins)
fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le service de restauration Voir la passation de marché »

2022-04-14   fourniture de denrées alimentaires 2022-2026 (Mairie du Tampon)
la présente consultation comprend 63 lots. Chaque lot correspond à un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les montants estimatifs de chacun des lots au sein du présent avis correspondent aux montants maximums annuels Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CILAM PLF Éleveurs et Duchemann-Grondin eurl Riviere Giovanny Fascom International International Société Mascareignes Distribution pothin Jeannick Alain Pro à Pro Réunion fruits et légumes reunion pelagique royal bourbon industries salaisons de bourbon Salaisons Mak Yuen soboriz industrie vellin-Patche*Jean Louis/

2022-04-01   fourniture de charcuterie et viandes fraîches (Assistance publique hopitaux de Paris)
fourniture de charcuterie et viandes fraîches, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris Voir la passation de marché »

2022-03-10   codarun - aOO 2022 - denrées alimentaires sauf poissons pélagiques tropicaux surgelés et sauf fruits et légumes de... (Conseil régional de La Reunion)
fourniture en denrées alimentaires aux adhérents du groupement CODARUN, visant une alimentation durable Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: bel anse - bIOTOPE Boulangerie Yong CILAM PLF confiserie Hoarau CPLR Éleveurs et Duchemann-Grondin Fascom International Fromageries de Bourbon hoarau Et Associes L'Ile en Glace La Confiserie d'Émilie Les Glaciers Reunis Maillot Joseph Patrick Mascareignes Distribution Olcodis Ovocoop Pro a pro distribution export reunion pelagique royal bourbon industries salaisons de bourbon Salaisons Mak Yuen SICA Viandes Pays soboriz industrie Société industrielle du Nord Soja d'Asie Sorelait Danone Tropilegumes uprobio Distribution VP Distribution

2022-03-08   fourniture de denrées et plats cuisinés pour le Service Municipal de la Restauration de la ville de Nantes (Ville de Nantes)
la présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires et plats cuisinés pour le Service Municipal de la Restauration de la ville de Nantes Voir la passation de marché »

2022-03-04   fourniture de denrees alimentaires (Ville d'Yzeure)
fourniture de denrees alimentaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allier volailles Aussert Auvergne Bio Distribution Boulangerie Thomas Cellier des Pays Bourbon domaine gardien Espri Restauration France Frais Auvergne Laboratoire Rivadis SAS Bernard sobeval Surgelés Disval Sysco France SAS Transgourmet Centre Est

2022-02-24   Fournitures De Denrées Alimentaires : Surgelés - Frais - Manger-Mains (GCS achats du centre)
L'accord-cadre "Fournitures De Denrées Alimentaires : Surgelés - Frais - Manger-Mains" sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Nutrisens medical Pro À Pro Nord Sysco France SAS

2021-11-04   FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES AU MARCHE VIANDES ET CHARCUTERIE DU 01 JANVIER 2022 AU 31 DECEMBRE 2022 (AGAP)
VIANDES DE BOVINS, VEAU, PORC, AGNEAU, VIANDES CUITES, HACHES FINS, JAMBONS, CHARCUTERIES, TRAITEUR NON SURGELE, VIENNOISERIES CHARCUTIERES, DIVERS. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Charal Charpalor Etlin

2021-10-25   fourniture et livraison de denrées alimentaires (Mairie de Rodez)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale et les crèches "Maison de l'enfance" et "Les p'tits Loups" de la ville de RodezAfin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons pour les lots suivants :1, 2, 4, 5, 6, 11, 12 et 13.Les candidats devront fournir 1 échantillon par ligne du Bpu.Ces échantillons devront être adressés à titre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aveyron Foie Gras Blason D'Or boulangeire de la cathedrale Bousquet Distrisud La boutique du pain Mourlhon Pro à Pro Sobomar Sysco

2021-10-07   fournitures De Denrees Alimentaires De L'Environnement Pour Le Groupement De Commandes Entre La Communaute... (communaute d aggl du grand cahors)
les marchés sont conclus pour le groupement de commande constitué par la Communauté d'agglomération du Grand Cahors et le Syndicat Mixte ouvert du Campus Universitaire Cadurcien Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bigard Bio Loc du Val Biscuiterie Delfour damien Veyres Gaec Bonnet Gaec de la Séoune GAEC de Lagarouste gaec La Mouline GAEC Larroque Mangez Lotois Roche Josiane SARL Pigot Scop Unisvert terra alter pays D'Oc

2021-07-28   fourniture de Viandes Fraiches et Charcuteries Pour Le Groupement De Commandes Entre La Ville De Tarbes Et Le Ccas... (Ville de Tarbes)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La Ville de Tarbes agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: les fils D'Escaliere SICA Pyreneenne Sysco France SAS

2021-07-21   Fourniture de viandes fraîches nécessaires au fonctionnement des services de restauration de la Ville de Lille et... (Ville de Lille)
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont décomposées en douze lots et feront d'un accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 alinéa 3 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Espri Restauration Lionor SAS Pruvost Leroy Socopa Viandes Sysco France SAS

2021-07-09   Fourniture de denrées alimentaires, de vaisselle à usage unique et de sacs alimentaires pour la restauration... (Commune de Sainte-Suzanne)
La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires, de vaisselle à usage unique et de sacs alimentaires pour la restauration municipale de Sainte-Suzanne — années 2021/2023. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cilam plf desruisseaux jismy didier legumes et fruits eboute reunion éleveurs et duchemann-grondin fontaine dominique germane David germane thomas international societe la corbeille a fruits magho compagnie ovocoop patisserie le Grego'S porcidis ppc distribution sarl pro a pro distribution export Réunion pélagique Royal bourbon industrie salaisons mak yuen Soboriz industrie société des eaux de basse vallée (s.e.b.v) société industrielle du nord sarl soja D'Asie SARL sud service traiteur tropilegumes

2021-06-18   Acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale (Commune de Vertou)
La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale de Vertou. La ville de Vertou a toujours développé une restauration aussi bien qualitative sur le plan gustatif que sur le plan nutritionnel, ce, pour favoriser l'éducation au goût de ses jeunes convives. La restauration se doit donc d'être exempte de risques pour la santé, se doit de limiter les impacts sur l'environnement de par la production et l'acheminement. De plus, la ville tient … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Achille Bertrand Atelier de la Fée au Duc bdg+ (bretagne desserts gavroche) charcuterie demi gros gerard daniel Épisaveurs Fruidis mb44 passionfroid_ouest Sysco France SAS

2021-06-01   Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale (Commune de Brec'h)
La présente consultation concerne la fourniture des denrées alimentaires qui serviront à la confection des repas de la ville de Brech. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: A2S Biocoop Restauration episaveurs Groupe Pomona Passion Froid groupe Pomona Pro a Pro Blin Socopa Viandes Sovéfrais Terre Azur Groupe Pomona

2021-05-19   Fourniture de charcuteries et viandes cuites pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine (CHU-hôpitaux de Rouen)
Fourniture de charcuteries et viandes cuites pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine. Voir la passation de marché »

2021-05-11   Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes ville de Laval et CCAS de Laval (Ville de Laval)
La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le service de restauration collective, les crèches de la ville de Laval, le service fête et cérémonies et les EHPAD du centre communal d'action sociale de Laval. La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant … Voir la passation de marché »

2021-04-20   Fourniture de denrées alimentaires: poissons frais, crêpes et galettes, sandwichs, produits de pâtisserie,viande... (Ville d'Annecy)
La présente consultation est un accord-cadre à bon de commande passé par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique comprenant pour chacun des lots un minimum et un maximum. Ces accords-cadres mono-attributaires donneront lieu à l'émission de bons de commande par la personne publique. Le marché est conclu distinctement pour chacun … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bernard Crèperie Colas Espri_Restauration GAEC les Noisetiers La Bio d'Ici Passionfroid_Rhone_Alpes_Auvergne

2021-03-25   L'achat de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville de Le Rheu (Ville de Le Rheu)
L'achat de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville de Le Rheu. Voir la passation de marché »

2021-02-15   Achat de denrées alimentaires (Groupement d'achat Toulon Ouest)
Denrées alimentaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Colin RHD Marque Cote Ouest Restauration Felix Potin Provence générale Frigorifique Distribution Lerda PRO A PRO Distribution Sud SARL l'Eurasienne sarl pates lanza SAS Bernard — groupe Jean Floc'H SAS Pomona EpiSaveurs Sud-Est Sysco France SAS Terre Azur Côte d'Azur — groupe Pomona TSA Viandes

2021-02-09   Marché de fourniture et de livraison de viandes et charcuterie fraîches (MF 2022-04) pour les Services communs de la... (Services communs de la cité scolaire de Kerichen)
Marché de fourniture et de livraison de viandes et charcuterie fraîches (MF 2022-04) pour les Services communs de la cité scolaire de Kerichen (Brest). Marché prenant la forme d'accords-cadres à bons de commande en application des articles R. 2124-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »

2021-01-29   Achat de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant administratif de la Région Occitanie (Région Occitanie)
Achat de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant administratif de la Région Occitanie. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Voir la passation de marché »