fourniture de charcuterie et viandes fraîches

Assistance publique hopitaux de Paris

fourniture de charcuterie et viandes fraîches, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-01.

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de porc › Jambon
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée › Jambon fumé
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-01	Avis de marché
2022-04-27	Informations complémentaires

Avis de marché (2022-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 22.058
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Jambon 📦
Charcuterie 📦
Viande bovine 📦
Viande de veau 📦
Viande de porc 📦
Volaille 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Hôpital Bicêtre 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-01 📅
Date limite de soumission: 2022-05-03 📅
Date de publication: 2022-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 068-179467
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

catalogue et échantillons obligatoires. Quantités prévisionnelles annuelles : 40 188 kg + une part catalogue additionnel représentant 7% du volume financier. L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini de 70% du montant de l'offre du titulaire pour le lot sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maxi de 200% du montant de son offre pour le lot sur la durée du marché

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de jambon
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de jambon
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

en l'absence de résiliation anticipée du marché et sur décision expresse de l'aphp, celui-ci est reconductible deux fois douze mois à la seule initiative de l'ap-hp, assortie durant cette période d'une possible résiliation sans indemnités à la seule demande de l'aphp 6 mois avant la date de fin de chaque reconduction

Description des options:

le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4 du Code de la commande publique

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture de charcuterie
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de charcuterie
Informations complémentaires:

catalogue et échantillons obligatoires. Quantités prévisionnelles annuelles : 61 509 kg + une part catalogue additionnel de 5% du volume financier. L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 70% du montant de l'offre du titulaire pour le lot sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maxi de 200% du montant de son offre pour le lot sur la durée du marché

Intitulé du lot: fourniture de viande bovine
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de viande bovine
Informations complémentaires:

catalogue obligatoire. Quantités prévisionnelles annuelles : 52 276 kg + une part catalogue additionnel représentant 5% du volume financier. L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 70% du montant de l'offre du titulaire pour le lot sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maxi représenté par 200% du montant de son offre pour le lot sur la durée du marché

Intitulé du lot: fourniture de viande d'agneau et de veau
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de viande d'agneau et de veau
Informations complémentaires:

catalogue obligatoire. Quantités prévisionnelles annuelles : 46 524 kg + une part catalogue additionnel représentant 7% du volume financier. L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 70% du montant de l'offre du titulaire pour le lot sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maxi représenté par 200% du montant de son offre pour le lot sur la durée du marché

Intitulé du lot: fourniture de viande de porc et de saucisserie crue
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de viande de porc et de saucisserie crue
Informations complémentaires:

catalogue et échantillons obligatoires. Quantités prévisionnelles annuelles : 50 745 kg + une part catalogue additionnel représentant 12% du volume financier. L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini de 70% du montant de l'offre du titulaire pour le lot sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maxi de 200% du montant de son offre pour le lot sur la durée du marché

Intitulé du lot: fourniture de volaille réfrigérée
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de volaille réfrigérée
Informations complémentaires:

catalogue obligatoire. Quantités prévisionnelles annuelles : 29 150 kg + une part catalogue additionnel représentant 24% du volume financier. L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 70% du montant de l'offre du titulaire pour le lot sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maxi représenté par 200% du montant de son offre pour le lot sur la durée du marché

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france pour les besoins des divers hôpitaux et des divers sites de l'ap-hp

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

en application de l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature : 1° Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; 2° Le formulaire Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir : 1) L'Attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'Année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'urssaf.si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé no 1 : le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex : envoi mercredi 9 heures, réception lundi 9 heures).pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités ;2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le Ccap;3) un extrait du K bis ou équivalent (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital (souhaité) ;4) Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;5) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail ;6) Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.Si le signataire des pièces de candidature et des offres n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

Situation économique et financière:

en complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire : -Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité de l'offre technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère a : Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère b : Qualité technique et nutritionnelle de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère c : Qualité du catalogue additionnel
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Démarche environnementale
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère a : Qualité technique et nutritionnelle de l'offre
Critère de qualité (pondération): 90
Critère de qualité (nom): Sous-critère b : Qualité du catalogue additionnel

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200011
Contact
Point de contact: Secrétariat de direction À l'attention de: Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026

le marché est conclu pour une période d'exécution de 24 mois à compter de la date de notification éventuellement résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris 6 mois avant la date de fin. En l'absence de résiliation anticipée du marché et sur décision expresse de l'aphp, celui-ci est reconductible deux fois douze mois à la seule initiative de l'ap-hp, assortie durant cette période d'une possible résiliation sans indemnités à la seule demande de l'aphp 6 mois avant la date de fin de chaque reconduction.Le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence 22.058 les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 25/04/2022 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section " Question ".Pour les lots 1, 2 et 5 : il est demandé au candidat de déposer, pour les lots auxquels il soumissionne, les échantillons obligatoires dont la liste figure en annexe no1 du CCTP, le candidat est tenu d'échantillonner la totalité des articles demandés pour le lot auquel il souhaite répondre pour voir son offre validée. Les échantillons devront être déposés le 02/05/2022 de 8h à 13h. En cas d'échantillonnage incomplet lors du dépôt initial des échantillons, une demi-journée de rattrapage est organisée le lendemain donc le 03/05/2022 de 09h00 à 12h00 pour compléter l'échantillonnage. Le candidat pourra compléter l'échantillonnage des produits manquants dans les conditions fixées au RC : limité à 4 produits. En aucun cas la demi-journée de " rattrapage " ne doit servir à livrer la totalité des échantillons.Avance : Option B : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement.Le montant de cette avance est de 5% du montant minimum du marché si ce dernier est supérieur à 50 000euro(s).Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 20 %.Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Paris.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 068-179467 (2022-04-01)

Informations complémentaires (2022-04-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande de porc 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-27 📅
Date limite de soumission: 2022-05-10 📅
Date de publication: 2022-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 085-229890
Se réfère à l'avis: 2022/S 068-179467
Numéro JO-S: 85
Source: OJS 2022/S 085-229890 (2022-04-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (20)

Viande (17)

Abats (1)
Viande bovine (9)
Viande d'agneau et de mouton (3)
Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot
Viande de chèvre
Viande de porc (8)
Viandes diverses (5)
Volaille (9)