fournitures de denrées alimentaires et de petits matériels à usage unique
capvm
les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture de denrées alimentaires et de petit matériel à usage unique pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne et des crèches de la Commune de Torcy.Les entreprises doivent obligatoirement livrer l'ensemble des établissements du groupement et, le cas échéant, leurs annexes.les prestations demandées sont détaillées au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Biocoop Restauration
- • Cercle Vert
- • Lucien
- • Miserey Regnault Nettoyage
- • Pomona Passion Froid
- • pomona terre azur 91
- • sas le comptoir du frais
- • sas mag prim
- • Socopa Viandes
- • Sysco France SAS
- • capvm
- • Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
- • Boissons, tabac et produits connexes › Cidre et autres vins à base de fruits
- • Boissons, tabac et produits connexes › Vins
- • Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de porc
- • Céréales et pommes de terre › Céréales
- • Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
- • Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
- • Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Plats préparés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Huiles et graisses animales ou végétales
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits nutritionnels spéciaux › Aliments pour nourrissons
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Produits à base de chair à saucisse › Saucisses
- • Viande › Viande de porc
- • Viande › Volaille
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Viandes diverses › Chair de poisson
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-26 | Avis de marché |
| 2023-07-11 | Informations complémentaires |
| 2023-12-21 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 23102a23116
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de bœuf 📦
Volaille 📦
Charcuterie 📦
Chair de poisson 📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Pâtes alimentaires 📦
Produits surgelés 📦
Plats préparés 📦
Aliments pour nourrissons 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: capvm
Adresse postale: 5 cours de l'arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-pvm.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-pvm.fr 📧
Téléphone: +33 160372424 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date limite de soumission: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-389171
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: viandes de boeuf, veau, agneau, conventionnelles et labellisées
Numéro du lot: 1
Brève description: viandes de boeuf, veau, agneau, conventionnelles et labellisées
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: viandes de volaille labellisées et conventionnelles
Numéro du lot: 2
Brève description: viandes de volaille labellisées et conventionnelles
Durée de l'accord: 12 jours
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: viandes de porc et charcuterie conventionnelles labellisées
Numéro du lot: 3
Brève description: viandes de porc et charcuterie conventionnelles labellisées
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: poisson frais
Numéro du lot: 4
Brève description: poisson frais
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: bof conventionnels et labellisés
Numéro du lot: 5
Brève description: bof conventionnels et labellisés
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: bof bio - circuit court
Numéro du lot: 6
Brève description:
Description des renouvellements: le lot 6 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: fruits et légumes frais 4/5ème gamme
Numéro du lot: 7
Brève description: fruits et légumes frais 4/5ème gamme
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: fruits et légumes frais 4/5ème gamme - bio - circuit court
Numéro du lot: 8
Brève description: fruits et légumes frais 4/5ème gamme - bio - circuit court
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: epicerie
Numéro du lot: 9
Brève description: epicerie
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: epicerie bio
Numéro du lot: 10
Brève description: epicerie bio
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: surgelé - surgelé cocktail
Numéro du lot: 11
Brève description: surgelé - surgelé cocktail
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: surgelé - surgelé cocktail
Intitulé du lot: produits traiteurs frais
Numéro du lot: 12
Brève description: produits traiteurs frais
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: alcool
Numéro du lot: 13
Brève description: alcool
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: produits infantiles
Numéro du lot: 14
Brève description: produits infantiles
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: jetable usage unique barquette et film
Numéro du lot: 15
Brève description: jetable usage unique barquette et film
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération paris-vallee de la marne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-11-24 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: communauté d'agglomération paris-vallee de la marne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Torcy
Numéro d'enregistrement national: 21770468300283
Adresse postale: place de l''appel du 18 juin 1940
Commune postale: Torcy
Code postal: 77200
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Point de contact: marches@agglo-pvm.fr
Adresse Internet: https://www.agglo-pvm.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération paris-vallee de la marne
Numéro d'enregistrement national: 20005795800015
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: les marchés seront renouvelés à l'issue des 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - préfecture de la région Ile-De-France / Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2023/S 124-389171 (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 23102a23116
Brève description:
les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture de denrées alimentaires et de petit matériel à usage unique pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne et des crèches de la Commune de Torcy.Les entreprises doivent obligatoirement livrer l'ensemble des établissements du groupement et, le cas échéant, leurs annexes.les prestations demandées sont détaillées au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de bœuf 📦
Volaille 📦
Charcuterie 📦
Chair de poisson 📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Pâtes alimentaires 📦
Produits surgelés 📦
Plats préparés 📦
Aliments pour nourrissons 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: capvm
Adresse postale: 5 cours de l'arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-pvm.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-pvm.fr 📧
Téléphone: +33 160372424 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date limite de soumission: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-389171
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: viandes de boeuf, veau, agneau, conventionnelles et labellisées
Numéro du lot: 1
Brève description: viandes de boeuf, veau, agneau, conventionnelles et labellisées
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le lot 1 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
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Numéro du lot: 2
Brève description: viandes de volaille labellisées et conventionnelles
Durée de l'accord: 12 jours
Description des renouvellements:
le lot 2 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
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Numéro du lot: 3
Brève description: viandes de porc et charcuterie conventionnelles labellisées
Description des renouvellements:
le lot 3 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
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Numéro du lot: 4
Brève description: poisson frais
Description des renouvellements:
le lot 4 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
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Numéro du lot: 5
Brève description: bof conventionnels et labellisés
Description des renouvellements:
le lot 5 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
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Numéro du lot: 6
Brève description:
lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
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Informations complémentaires:
lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
Afficher plus
Numéro du lot: 7
Brève description: fruits et légumes frais 4/5ème gamme
Description des renouvellements:
le lot 7 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
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Numéro du lot: 8
Brève description: fruits et légumes frais 4/5ème gamme - bio - circuit court
Description des renouvellements:
le lot 8 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
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Numéro du lot: 9
Brève description: epicerie
Description des renouvellements:
le lot 9 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
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Numéro du lot: 10
Brève description: epicerie bio
Description des renouvellements:
le lot 10 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
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Numéro du lot: 11
Brève description: surgelé - surgelé cocktail
Description des renouvellements:
le lot 11 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
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Intitulé du lot: produits traiteurs frais
Numéro du lot: 12
Brève description: produits traiteurs frais
Description des renouvellements:
le lot 12 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
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Numéro du lot: 13
Brève description: alcool
Description des renouvellements:
le lot 13 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
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Numéro du lot: 14
Brève description: produits infantiles
Description des renouvellements:
le lot 14 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
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Numéro du lot: 15
Brève description: jetable usage unique barquette et film
Description des renouvellements:
le lot 15 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché
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Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération paris-vallee de la marne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
conformément à l'art R2143-3 du Code de la Commande Publique (Ccp), le candidat :-doit déclarer sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction à soumissionner aux marchés publics-doit informer sur son aptitude à exercer l'activité professionnelle considérée, et sur ses capacités économique et financière, et ou techniques et professionnelles à exécuter le marché. Le candidat devra dès lors fournir au titre de la candidature à ce marché public :presentation de la candidature et interdictions de soumissionner :Les documents suivants :-Le formulaire Dc1 (lettre de candidature et désignation du mandataire) révisé au 01/04/2019 à compléter, commun à tous les lots ;-Le formulaire Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) révisé au 01/04/2019 à compléter ;Ou les documents suivants : -Une lettre de candidature ou une déclaration d'intention de soumissionner, sur papier libre, dûment datée et reprenant l'ensemble des mentions du formulaire Dc1 révisé au 01/04/2019, commun à tous les lots ;-La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement et reprenant les mentions du formulaire Dc2 révisé au 01/04/2019-la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R.2143-3-1° du Code (Annexe 3 du présent Rc), commun à tous les lots, Et -la désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation (le cas échéant)
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1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
1. Le niveau minimum des capacités financières attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré
Capacité technique et professionnelle:
1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique 2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; 3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de la prestation ; 4. Uniquement pour lot 1, lot 5, lot 6, lot 8, lot 10, lot 11, lot 14: Au titre de l'alinéa 11 de l'arrêté du 22 Mars 2019, pour les lots 1, 5, 6, 8, 10, 11 et 14, une copie de la certification Agriculture Biologique du soumissionnaire. (ou d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés).5. Au titre de l'alinéa 8 de l'arrêté du 22 mars 2019, une copie de son(es) agrément(s) sanitaire(s) pour chaque lieu de préparation, transformation, manipulation et entreposage des produits d'origine animale ou des denrées en contenant ;6. Au titre de l'alinéa 8 de l'arrêté du 22 mars 2019, une déclaration sur l'honneur attestant que les produits d'origine animale, ou les denrées en contenant, émanant de tiers (producteurs et/ou fournisseurs) proviennent d'établissements de préparation, de transformation, de manipulation et d'entreposage disposant d'un agrément sanitaire européen
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1. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré.2. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré.3. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré.4. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré.5. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré.6. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-11-24 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: communauté d'agglomération paris-vallee de la marne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Torcy
Numéro d'enregistrement national: 21770468300283
Adresse postale: place de l''appel du 18 juin 1940
Commune postale: Torcy
Code postal: 77200
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Point de contact: marches@agglo-pvm.fr
Adresse Internet: https://www.agglo-pvm.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération paris-vallee de la marne
Numéro d'enregistrement national: 20005795800015
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: les marchés seront renouvelés à l'issue des 4 ans
le marché global des 15 lots est estimé à 2 119 000 euro(s) (H.T.). Sur les 4 ans. Les estimations de chaque lot sont précisées dans le règlement de la consultation. Les montants annuels maximum du marché sont déterminés pour chaque acheteur individuellement pendant l'exécution du marché. Le montant annuel maximum du lot 1 est fixé pour la CAPVM à 60 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 10 000 euro(s) (H.T.). Le montant annuel maximum du lot 2 est fixé pour la CAPVM à 75 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 10 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 3 est fixé pour la CAPVM à 37 500 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 10 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 4 est fixé pour la CAPVM à 70 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 10 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 5 est fixé pour la CAPVM à 70 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 30 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 6 est fixé pour la CAPVM à 20 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 10 000 euro (s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 7 est fixé pour la CAPVM à 125 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy 30 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 8 est fixé pour la CAPVM à 31 250 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 30 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 9 est fixé pour la CAPVM à 93 750 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 30 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 10 est fixé pour la CAPVM à 25 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 10 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 11 est fixé pour la CAPVM à 215 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 30 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 12 est fixé pour la CAPVM à 20 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 2 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 13 est fixé pour la CAPVM à 25 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 0 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 14 est fixé pour la CAPVM à 2 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 10 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 15 est fixé pour la CAPVM à 25 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 10 000 euro(s) (H.T.).Conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert, pour les lots 1 / 2 / 3 / 4 / 5 / 6 / 7 / 8 / 9 / 10 / 11 / 12 / 13 / 15.Conformément aux articles L.2123-1 et R.2123-1-2° du code de la commande publique, le marché est passé en procédure adaptée pour le lot 14.conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre sera conclu avec un seul titulaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents.informations complémentaires concernant la remise des offres/candidatures: Le dossier de consultation, l'obtention d'informations administratives et techniques, les dépôts d'offres et l'ensemble des échanges en phase procédure se feront uniquement par l'intermédiaire du profil acheteur de la collectivité, à savoir la plateforme www.maximilien.fr en passant directement par la consultation concernée.Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
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Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - préfecture de la région Ile-De-France / Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2023/S 124-389171 (2023-06-26)
Informations complémentaires (2023-07-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande de porc 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date limite de soumission: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-427946
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-389171
Numéro JO-S: 134
Source: OJS 2023/S 134-427946 (2023-07-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande de porc 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date limite de soumission: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-427946
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-389171
Numéro JO-S: 134
Source: OJS 2023/S 134-427946 (2023-07-11)
Avis d'attribution de marché (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 358 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: contact@agglo-pvm.fr 📧
Fax: +33 160372434 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-785736
Numéro JO-S: 248
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Nom: socopa viandes
Numéro d'enregistrement national: 50851378500123
Adresse postale: cours saint paul bp 36 les abattoirs
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administratif.neubourg@socopa.fr 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-08 📅
Nom: sas le comptoir du frais
Numéro d'enregistrement national: 338 089 444 00032
Adresse postale: 6 rue henri sainte claire deville
Commune postale: Verneuil-en-Halatte
Code postal: 60550
Courrier électronique: benoit.morin@comptoirdufrais.fr 📧
Valeur totale du marché: 85 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-02 📅
Nom: lucien
Numéro d'enregistrement national: 52722006500041
Adresse postale: 130 rue des 40 MINES
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Téléphone: +33 344124460 📞
Courrier électronique: commande@lucien-allonne.com 📧
Valeur totale du marché: 47 500 EUR 💰
Nom: pomona terre azur 91
Numéro d'enregistrement national: 552 044 992 02903
Adresse postale: 2 rue de la croix brisee
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Courrier électronique: pta-idf-wissous-marches-publics@terreazur.fr 📧
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: pomona passion froid
Numéro d'enregistrement national: 55204499200964
Adresse postale: rue les mares juliennes
Commune postale: Chilly Mazarin
Code postal: 91380
Courrier électronique: passionfroid_idf_normandie@sendao.fr 📧
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: biocoop restauration
Numéro d'enregistrement national: 44236533400048
Adresse postale: z.a de la Morandais
Commune postale: Tinteniac Cedex
Code postal: 35190
Courrier électronique: marches.biocooprestauration@biocoop.fr 📧
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Nom: sas mag prim
Numéro d'enregistrement national: 401 346 978 00018
Adresse postale: 541 avenue de l europe
Commune postale: Cesson Cedex
Code postal: 77246
Courrier électronique: rhd@mag-prim.fr 📧
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
61 250 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: cercle vert
Numéro d'enregistrement national: 38243272200033
Adresse postale: 54 rue saint roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Courrier électronique: marches@cerclevert.fr 📧
Valeur totale du marché: 123 750 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-16 📅
Valeur totale du marché: 245 000 EUR 💰
Nom: sysco france sas
Numéro d'enregistrement national: 31680701501340
Adresse postale: rue de la paix
Commune postale: Lagny-le-Sec
Code postal: 60330
Courrier électronique: adelina.jibon@sysco.com 📧
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
Nom: miserey regnault nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 377 981 600 00044
Adresse postale: za saint roch rue de la cimenterie
Courrier électronique: marches@mrnet.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 248-785736 (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 358 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: contact@agglo-pvm.fr 📧
Fax: +33 160372434 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-785736
Numéro JO-S: 248
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Nom: socopa viandes
Numéro d'enregistrement national: 50851378500123
Adresse postale: cours saint paul bp 36 les abattoirs
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administratif.neubourg@socopa.fr 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-08 📅
Nom: sas le comptoir du frais
Numéro d'enregistrement national: 338 089 444 00032
Adresse postale: 6 rue henri sainte claire deville
Commune postale: Verneuil-en-Halatte
Code postal: 60550
Courrier électronique: benoit.morin@comptoirdufrais.fr 📧
Valeur totale du marché: 85 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-02 📅
Nom: lucien
Numéro d'enregistrement national: 52722006500041
Adresse postale: 130 rue des 40 MINES
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Téléphone: +33 344124460 📞
Courrier électronique: commande@lucien-allonne.com 📧
Valeur totale du marché: 47 500 EUR 💰
Nom: pomona terre azur 91
Numéro d'enregistrement national: 552 044 992 02903
Adresse postale: 2 rue de la croix brisee
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Courrier électronique: pta-idf-wissous-marches-publics@terreazur.fr 📧
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: pomona passion froid
Numéro d'enregistrement national: 55204499200964
Adresse postale: rue les mares juliennes
Commune postale: Chilly Mazarin
Code postal: 91380
Courrier électronique: passionfroid_idf_normandie@sendao.fr 📧
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: biocoop restauration
Numéro d'enregistrement national: 44236533400048
Adresse postale: z.a de la Morandais
Commune postale: Tinteniac Cedex
Code postal: 35190
Courrier électronique: marches.biocooprestauration@biocoop.fr 📧
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Nom: sas mag prim
Numéro d'enregistrement national: 401 346 978 00018
Adresse postale: 541 avenue de l europe
Commune postale: Cesson Cedex
Code postal: 77246
Courrier électronique: rhd@mag-prim.fr 📧
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
61 250 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: cercle vert
Numéro d'enregistrement national: 38243272200033
Adresse postale: 54 rue saint roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Courrier électronique: marches@cerclevert.fr 📧
Valeur totale du marché: 123 750 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-16 📅
Valeur totale du marché: 245 000 EUR 💰
Nom: sysco france sas
Numéro d'enregistrement national: 31680701501340
Adresse postale: rue de la paix
Commune postale: Lagny-le-Sec
Code postal: 60330
Courrier électronique: adelina.jibon@sysco.com 📧
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
Nom: miserey regnault nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 377 981 600 00044
Adresse postale: za saint roch rue de la cimenterie
Courrier électronique: marches@mrnet.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Référence
Informations complémentaires
le marché global des 15 lots est estimé à 2 119 000 euro(s) (H.T.). Sur les 4 ans. Les estimations de chaque lot sont précisées dans le règlement de la consultation. Les montants annuels maximum du marché sont déterminés pour chaque acheteur individuellement pendant l'exécution du marché. Le montant annuel maximum du lot 1 est fixé pour la CAPVM à 60 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 10 000 euro(s) (H.T.). Le montant annuel maximum du lot 2 est fixé pour la CAPVM à 75 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 10 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 3 est fixé pour la CAPVM à 37 500 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 10 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 4 est fixé pour la CAPVM à 70 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 10 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 5 est fixé pour la CAPVM à 70 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 30 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 6 est fixé pour la CAPVM à 20 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 10 000 euro (s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 7 est fixé pour la CAPVM à 125 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy 30 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 8 est fixé pour la CAPVM à 31 250 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 30 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 9 est fixé pour la CAPVM à 93 750 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 30 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 10 est fixé pour la CAPVM à 25 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 10 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 11 est fixé pour la CAPVM à 215 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 30 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 12 est fixé pour la CAPVM à 20 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 2 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 13 est fixé pour la CAPVM à 25 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 0 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 14 est fixé pour la CAPVM à 2 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 10 000 euro(s) (H.T.).Le montant annuel maximum du lot 15 est fixé pour la CAPVM à 25 000 euro(s) (H.T.). Et pour les crèches de la Commune de Torcy à 10 000 euro(s) (H.T.).Conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert, pour les lots 1 / 2 / 3 / 4 / 5 / 6 / 7 / 8 / 9 / 10 / 11 / 12 / 13 / 15.Conformément aux articles L.2123-1 et R.2123-1-2° du code de la commande publique, le marché est passé en procédure adaptée pour le lot 14.conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre sera conclu avec un seul titulaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents
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Avis d'attribution de marché (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 358 000 EUR 💰
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786855
Source: OJS 2023/S 248-786855 (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 358 000 EUR 💰
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786855
Source: OJS 2023/S 248-786855 (2023-12-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Aliments pour animaux (1)
- Boissons, tabac et produits connexes (8)
- Fruits, légumes et produits connexes (12)
- Huiles et graisses animales ou végétales (3)
- Poisson préparé et conserves de poisson (6)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (19)
- Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés (6)
- Produits laitiers (20)