2022-11-09fourniture et livraison de fioul pour les établissements du Ght Rhône Vercors Vivarais (Centre hospitalier de Valence)
la présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique.---l'établissement support revêt la qualité de pouvoir adjudicateur.---le marché est un accord-cadre à marchés subséquents au sens du 2° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. Il est soumis aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-7 à R2162-12 du code …
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2022-11-08fourniture et livraison de carburant alkyle (Conseil général de la Loire)
la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Description : fourniture de carburant alkyle et diesel environnemental (6500 litres environ) pour matériel de motoculture.Accord-cadre mono attributaire, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents.Accord cadre sans montant minimum et avec …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Ginouves Georges
2022-10-26fourniture de carburants en station par cartes accreditives (Ville de Chelles)
l'Accord-Cadre est passé sans quantité minimales et avec des quantités maximales par période de 200 000 litres pour le lot 1 et 20 000 kg pour le lot 2. Lieu d'exécution : territoire de la Ville de Chelles ou à un (1) kilomètre maximum des limites du territoire communal. A défaut de disposer d'un lieu de retrait sur le territoire de la ville de Chelles, l'attributaire s'engage à en installer un opérationnel dans le respect de cette distance et dès la notification du marché. L'Accord-Cadre à bons de …
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2022-10-26approvisionnement en carburant des véhicules et engins municipaux pour la ville de Yutz (Communauté agglo Portes de France)
accord-Cadre avec montant minimum et maximum , il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 2 lots . Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2026.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :lot 1: mini 200 000,00 euro(s) maxi 460 000,00 euro(s) lot 2 : mini 40 000,00 euro(s) maxi 160 000,00 euro(s)
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2022-10-25fourniture de carburants à la pompe par carte magnétique (Ville de Saint-Laurent-du-Var)
-Fourniture de carburants pour le parc de véhicules de service de la ville de Saint-Laurent-Du-Var (à la date de consultation le parc est composé de 101 véhicules dont 11 consommant du Gpl) et pour les porteurs de carte " hors-parcs " (actuellement 5 cartes)- distribution en station-service par l'utilisation de cartes magnétiques à codes utilisateurs
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2022-10-21fourniture de carburants - groupement de commandes (Saint-Malo agglomération)
la présente consultation a pour objet la fourniture de carburants pour les membres du groupement de commandes comprenant Saint-Malo Agglomération (coordonnateur du groupement), la ville de Saint-Malo, la commune de Plerguer, la commune de Saint-Père-Marc-En-Poulet et le Syndicat Mixte des Pays de Rance et de la Baie (Smprb). La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique
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2022-10-20fourniture Et Livraison De Carburant (CTE CNES Provence verdon)
le présent marché de fourniture à pour objet la fourniture et la livraison de carburants pour les besoins de la Communauté de Communes Provence Verdon. Ce besoin porte sur plusieurs carburants : le gazole, le gazole non routier (Gnr) et l'essence (Sp95)
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2022-10-18fourniture de carburants divers, d'additifs et services associés (3 lots) (GrandAngoulême Agglomération)
fourniture de carburants divers, d'additifs et services associés (3 lots). Les lots prennent la forme d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur (mono attributaire) et ils s'exécutent par l'exécution de bons de commande sur la base de prix unitaires. Les prix sont révisables. Le contrat prend effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée ferme de 4 ans soit jusqu'au 31 décembre 2026. L'Accord-Cadre comporte des montants maximum par membre du groupement. Ceux-Ci sont indiqués dans les pièces du …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Picoty Energies Services
2022-10-18fourniture de carburants (divers) (3 lots) (GrandAngoulême Agglomération)
fourniture de carburants (divers) (3 lots). Les lots prennent la forme d'un accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs (multi attributaire) et ils s'exécutent par la passation de marchés subséquents sur la base de prix unitaires. Les prix sont révisables. Le contrat prend effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée ferme de 4 ans soit jusqu'au 31 décembre 2026. L'Accord-Cadre comporte des montants maximum par membre du groupement. Ceux-Ci sont indiqués dans les pièces du DCE qui est …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:DyneffPicoty Energies ServicesPicoty SAS
2022-10-10fourniture de Fioul domestique pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc (Centre hospitalier Alpes Léman)
le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du Ght
Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé
Publique) au bénéfice de l'établissement bénéficiaire (Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc). A ce titre, l'établissement support mène la
procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte de cet établissement. L'Établissement bénéficiaire est pour sa part,
responsable de …
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