fourniture de Fioul domestique pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc
Centre hospitalier Alpes Léman
le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du Ght
Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé
Publique) au bénéfice de l'établissement bénéficiaire (Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc). A ce titre, l'établissement support mène la
procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte de cet établissement. L'Établissement bénéficiaire est pour sa part,
responsable de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants
Le délai de réception des offres était de 2022-11-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-10 | Avis de marché |
| 2022-10-17 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2022-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: 558 route de Findrol
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: https://ght-leman-mont-blanc.fr 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-10 📅
Date limite de soumission: 2022-11-11 📅
Date de publication: 2022-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 199-562656
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 600 000 EUR 💰
Brève description: fourniture de Fioul domestique pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: etablissements du GHT Léman Mont-Blanc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conditions définies dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 199-562656 (2022-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Brève description:
le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du Ght
Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé
Publique) au bénéfice de l'établissement bénéficiaire (Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc). A ce titre, l'établissement support mène la
procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte de cet établissement. L'Établissement bénéficiaire est pour sa part,
responsable de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: 558 route de Findrol
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: https://ght-leman-mont-blanc.fr 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-10 📅
Date limite de soumission: 2022-11-11 📅
Date de publication: 2022-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 199-562656
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
le Montant total estimé pour la prestation est de 1 800 000 euros HT pour toute la durée d'exécution.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du Ght
Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé
Publique) au bénéfice de l'établissement bénéficiaire (Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc). A ce titre, l'établissement support mène la
procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte de cet établissement. L'Établissement bénéficiaire est pour sa part,
responsable de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants
Brève description: fourniture de Fioul domestique pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois et ne pourra excéder le 09/12/2026
Afficher plus
le Montant total estimé pour la prestation est de 1 800 000 euros HT pour toute la durée d'exécution.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: etablissements du GHT Léman Mont-Blanc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conditions définies dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
informations Complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site
www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie
électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La
Transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par
voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 199-562656 (2022-10-10)
Informations complémentaires (2022-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date limite de soumission: 2022-11-10 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-579775
Se réfère à l'avis: 2022/S 199-562656
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2022/S 204-579775 (2022-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date limite de soumission: 2022-11-10 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-579775
Se réfère à l'avis: 2022/S 199-562656
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2022/S 204-579775 (2022-10-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)