2012-08-03   Fourniture de produits alimentaires frais: ovoproduits (CHU Brest)
Fourniture de produits alimentaires frais: ovoproduits. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Procédure déclarée sans suite

2012-07-17   Fourniture de produits laitiers et ovo produits (GIP Restauration IH "Blavet Scorff")
Fourniture de produits laitiers et ovo-produits pour la restauration collective. Voir la passation de marché »

2012-07-11   Groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires (CH de Cadillac sur Garonne)
Groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires, pour une durée ferme de 12 mois, du 1.1.2013 au 31.12.2013, renouvelable pour 2 périodes de 12 mois (voir précisions dans le règlement de la consultation). Des échantillons sont demandés pour certains lots et certains produits. Les modalités de fourniture et de livraison des échantillons sont indiquées dans le règlement de la consultation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Achille Bertrand Arcadie Sud Ouest Bigard Bledina Brake France Service Cafe Soubira Cafés San Rivo CBS Daniel Loiseau Gamme - DLG Davigel Etablissement Massonnière Fresenius Kabi France Fromafruit Gda Gel Manche GM Nutrition ID Services Interface Lactalis Nutrition Santé Les Repas Sante Lodifrais Mada Nectarys Nutricia Nutrition Clinique Passion Froid groupe Pomona Pomona Episaveurs Pomona Terre Azur Pro à Pro Saintfruit Transgourmet Aquitaine

2012-07-10   Fourniture de denrées alimentaires pour le cuisine centrale (Ville de Bezons)
Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale. Voir la passation de marché »

2012-07-10   Fourniture de denrées alimentaires pour l'année 2013-2014 (Centre hospitalier de Sens)
Fourniture de denrées alimentaires pour l'année 2013-2014. Voir la passation de marché »

2012-07-09   Fourniture de denrées alimentaires (Commune du Le Tampon)
Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en denrées alimentaires afin de pourvoir aux besoins des services communaux chargés de la préparation des repas en ce qui concerne les cantines.les prestations se décomposent en 21 lots. Voir la passation de marché »

2012-07-09   Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale (Ville de Bastia)
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale. Voir la passation de marché »

2012-07-09   Acquisition de denrées alimentaires et de produits jetables pour les besoins des différents services de la Commune... (Commune de Saint-Paul)
Acquisition de denrées alimentaires et de produits jetables pour les besoins des différents services de la Commune de Saint-Paul. Le présent marché est un marché fractionné sous la forme d'un marché à bons de commande, passé en vertu de l'article 77 du code des marchés publics sur appel d'offres ouvert (articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics). Le marché comprend des quantités minimales et des quantités maximales. La durée du marché est de un (1) an à compter de sa notification renouvelable … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Armement des Mascareignes Avicom Bourbon Plastique Emballage déclaré infructueux pour absence d'offres DIVA Production International Société le lot a été déclaré infructueux car... lot déclaré infructueux car la seule... lot déclaré infructueux car la seule... lot déclaré infructueux car toutes les... lot déclaré infructueux car toutes les... lot déclaré infructueux pour absence d'offres MADIS Pro à Pro Royal Bourbon industrie Sica Terre Réunion SIS sodial restauration Tropilegumes

2012-07-08   Acquisition de denrées alimentaires. Année 2013, renouvelable en 2014, 2015 et 2016 (Ville du Mans)
Le présent appel d'offres a pour objet d'assurer l'acquisition de denrées alimentaires pour le fonctionnement de la cuisine centrale de la Ville du Mans et de l'unité de fabrication des repas (UFR) du CCAS. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes Ville du Mans et centre communal d'action sociale le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville du Mans. Il convient toutefois de préciser que dans le cours du dernier trimestre de l'année 2013, en raison du … Voir la passation de marché »

2012-07-06   Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les équipements du CCAS de la Ville de Grenoble (CCAS de la Ville de Grenoble)
La prestation consiste en la fourniture de produits d'épicerie, produits laitiers, oeufs, produits surgelés, boissons, fruits et légumes. Les commandes sont effectuées directement par les équipements. Les quantités commandées sont basées à la fois sur le nombre d'usagers auxquelles elles sont destinées et sur la faible capacité de stockage de chacun des équipements. Cette situation explique que le CCAS exige des petits conditionnements de produits. Voir la passation de marché »

2012-07-05   Fourniture de denrées alimentaires fraîches et surgelées (Groupement d'achats de la Côte d'Azur)
Fourniture, livraison de denrées alimentaires fraiches et surgelées suivant le calendrier scolaire à des lycées collèges du groupement d'achats. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Avangout Brake France service sas Canavese SAS Davigel SAS Félix Potin Côte d'Azur SAS Pomona SA SARL Boviandes sarl Etablissements Reynaud et compagnie,... sas grand saloir saint nicolas sas sobragel

2012-07-05   Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire pour l'année 2013 (Commune de Petite-Ile)
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire pour l'année 2013. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: se référer à l'article VI 2 "Information...

2012-07-04   Achat de denrées alimentaires produites et livrées dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux... (Commune de Pont-l'Abbé)
Achat de denrées alimentaires produites et livrées dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. Il s'agit de l'achat de denrées alimentaires destinées principalement au service de restauration scolaire, à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et au service enfance-jeunesse. La consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué par la commune et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: A2S Bernard Jean Floc'H ELBE Fruits France boissons Le Bio Chez Vous lot non attribué. La Commission d'appel... lot non attribué. La Commission d'appel... lot non attribué. Le 18 septembre 2012,... Sodial Le Gall Sodial legall Sovéfrais Steir Maree Terre &Amp; Plume

2012-07-03   Accord-cadre relatif aux marchés de fournitures de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire du Lycée... (Lycée Professionnel Aïzpurdi)
Le présent accord-cadre (au sens de l'article 76 du code des marchés publics) a pour objet de définir les termes généraux des marchés passés pour la fourniture de denrées alimentaires pour le Lycée Aïzpurdi d'Hendaye (64). Les marchés conclus sur son fondement sont fractionnés à bon de commande (art. 77 du CMP). Voir la passation de marché »

2012-06-25   Fourniture de denrées alimentaires "produits laitiers et ovoproduits" (Commune d'Aubagne)
Fourniture de denrées alimentaires "produits laitiers et ovoproduits" nécessaires à la confection d'environ 4000 repas/jour pendant la période scolaire et 800 à 1200 repas/jour pendant les vacances pour les différents satellites desservis par la cuisine centrale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Pomona Passion Froid

2012-06-25   Fourniture de denrées alimentaires (Centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze)
Fourniture de denrées alimentaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bernard Jean Floc-H Brake France Service Cap Traiteur Davigel Distrisud DLG HYZY Primeurs Laboratoire HN LDC Bourgogne Les Repas Sante lot déclaré infructueux Nutrisens Restauration Pomona Passion Froid PRO à PRO Distribution PRO A PRO Distribution Sud Provence Primeurs Trans Légumes

2012-06-25   Fourniture et livraison de denrées alimentaires (CTOS SXM)
Fourniture de denrées alimentaires. Marché à bons de commande. Voir la passation de marché »

2012-06-22   Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les établissements du Centre communal d'action sociale de... (CCAS de Toulouse)
La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les établissements du Centre communal d'action sociale de Toulouse. Les prestations attendues sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »

2012-06-20   Marché de fourniture et de livraison de lait, produits laitiers, beurre, fromage, oeufs frais et oeufs pasteurisés... (Gpt collèges et lycées du finistère)
Le présent marché est un marché à bon de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire). Composé de 3 lots, il a pour objet la fourniture et la livraison de lait, produits laitiers, beurre, fromage, oeufs frais et oeufs pasteurisés aux différents établissements membres du Groupement de commande du Finistère. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gaec de Ker ar Beleg SAS Sodial Legall SAS Team Ouest

2012-06-18   Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et divers services municipaux (Ville de Moissy-Cramayel)
Le marché porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire essentiellement, et divers services municipaux tel que notamment le service réceptions. A titre informatif, la ville assure pendant les périodes scolaires la confection de 1.800 repas/jour. Hors période scolaire, le nombre de repas passe à 300/ jour. Les repas sont destinés aux enfants âgés de 3 à 11 ans, ainsi qu'aux enseignants et autres personnels adultes accompagnants. La commune dispose d'une … Voir la passation de marché »

2012-06-18   Restauration municipale - acquisition de denrées alimentaires (Ville de Dijon)
Restauration municipale - acquisition de denrées alimentaires. Appel d'offres. Marché à bons de commandes conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allo viandes Belot Frères Brake Davigel Disval Fareco Martinat La ferme du Froid - Brailly LDC Bourgogne Les salaisons dijonnaises Pomona epi saveurs Pomona Passion Froid Pomona Terre Azur PRO à PRO Distribution Nord SDA Sodifragel Transgourmet

2012-06-01   Fourniture de denrées alimentaires destinées aux ordinaires de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (Préfecture de Police)
Fourniture de denrées alimentaires destinées aux ordinaires de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Brake France Société CHR distribution Société ETS Lucien Société La Normandie A Paris Société Laurance union primeurs Société Neva Food Société Pro A Pro Distribution Société Socopa Viandes

2012-06-01   Fourniture et livraison de denrées alimentaires (Ville de Boulogne-Billancourt)
Le présent marché concerne la fourniture de denrées alimentaires pour les services de la Ville de Boulogne-Billancourt. Pour information, la ville sert actuellement pendant les périodes scolaires, 7 000 repas par jour. Hors périodes scolaires, le service passe en moyenne à 2 400 par jour. Dans le cadre de la restauration scolaire, les repas sont destinés aux enfants de 3 ans à 10 ans. Les adultes accompagnants (enseignants et autres personnels) déjeunent également. Dans le cadre des clubs séniors, les … Voir la passation de marché »

2012-05-23   Fournitures de denrées alimentaires 2012/2013 (GCEPE de Rennes et de la région)
Divers marchés de denrées alimentaires réparties en une douzaine de famille. Voir la passation de marché »

2012-05-11   Achat et livraison de denrées alimentaires (Ville de Villeneuve-lès-Avignon)
Achat et livraison de denrées alimentaires. Voir la passation de marché »

2012-05-11   Fourniture et livraison de produits et denrées alimentaires (Hôpital Etienne Rivié)
Fourniture et livraison de produits et denrées alimentaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Blason d'OR SAS Davigel SAS Eurl Pegorier Fresenius Kabi France Groupe Bigard Hermes Edulcorants Nectarys SARL Pro à Pro distribution Sud SAS Sarl Cave Ruthene SARL Jasse Larzou Sarl le pain des flancs de L'Aubrac SAS cadars Jean SAS Interface Tonus Line SAS Pomona Episaveurs SAS Vidal Transgourmet Midi Pyrenees Transgourmet Misi Pyrenees

2012-04-27   Denrées martinique (Économat des armées)
Fourniture de produits alimentaires frais, surgelés, appertisés et secs, ainsi que des boissons, du pain et des fruits et légumes frais au profit des organismes nourriciers stationnés en martinique parmi lesquels ceux des forces armées aux antilles (FAA), du régiment du service militaire adapté de martinique (RSMA M), du centre pénitentiaire de martinique (DUCOS) dans le cadre d'une intermédiation contractuelle. Voir la passation de marché »

2012-04-06   Fourniture de denrées alimentaires (Ville de Chassieu)
Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires. Ces denrées sont destinées à la cuisine centrale qui assure la fabrication et la livraison en liaison chaude de tous les repas servis dans les écoles primaires et les centres de loisirs de la Ville. Voir la passation de marché »

2012-03-29   Fourniture et livraison de denrées alimentaires (Ville de Plougastel-Daoulas)
Fourniture et livraison de denrées alimentaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Actibio SARL sans suite SAS Sovefrais Sodipa Terre et Plume Transgourmet

2012-03-23   Acquisition de denrées alimentaires pour le fonctionnement des restaurants scolaires (Ville de Dunkerque)
Acquisition de denrées alimentaires pour le fonctionnement des restaurants scolaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dessailly Gilles Restauration Lionor SA Pomona Episaveurs Pomona Passion Froid Pro à pro Distribution Nord SAS Pro à Pro Distribution SAS SARL a l'Abondance SAS Boulangerie Pâtisserie Regnier SAS Brake France Service Socopa Viandes Transgourmet Operation SAS

2012-03-21   Fourniture et livraison de denrées alimentaires et de boissons non alcoolisées pour les établissements du CCAS (CCAS de Toulouse)
La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires et de boissons non alcoolisées pour les établissements du Centre communal d'action sociale de Toulouse. Les prestations attendues sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Midi Pyrénées Viandes Pomona Passion Froid Roucaud Transgourmet

2012-03-12   Achat et fourniture de denrées alimentaires dans le cadre du groupement de commandes constitué des 9 EPLE passant en... (Conseil général du Gard)
Marché fractionné à bons de commande avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires. Un groupement de commandes a été crée en vue de l'achat et de la livraison de denrées alimentaires. Il est composé de 9 EPLE du département du Gard à savoir les collèges: Le Vignet à Calvisson, Théodore Monod à Clarensac, Via-Domitia à Manduel, Bigot à Nîmes, Mont Duplan à Nîmes, Révolution à Nîmes, Romain Rolland à Nîmes, Lou Redounet à Uzès, Jean-Louis Trintignant à Uzès. Le Département du Gard est le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biocoop restauration Zone de Confortland... classement 1: pomona passion froid 3214... Déclaré sans suite Distrisud Sas Chemin des Pielles BP 126... pro a pro distribution Sas Za Clésud, rue...

2012-03-08   Fourniture et livraison de denrées alimentaires (Caisse des écoles Paris 10ème)
Marché à bons de commande au sens du droit français (code des marchés publics) portant sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires dans les 25 centres de cuisson gérés par la caisse des écoles du 10 arrondissement de Paris et nécessaires à la production des repas scolaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Armor Cuisine Etablissements Havouis Établissements Lucien La Normandie à Paris PRO à PRO Distribution Sandorgel Sas SAS SPEIR Socopa Viandes Socopra SA

2012-03-08   Produits avicoles et laitiers réfrigérés (Mindef/SCA/PFAF Ouest)
Fournitures de produits avicoles et laitiers réfrigérés au profit de l'établissement logistique du commissariat des armées (Eloca) de Brest. Voir la passation de marché »

2012-02-27   Denrées alimentaires 2012 à 2016 (Communauté d'agglomération Plaine centrale Val-de-Marne)
Achat de denrées alimentaires pour les années scolaires 2012 à 2016 s'inscrivant dans une démarche de développement durable. Voir la passation de marché »

2012-02-16   Fourniture de denrees alimentaires pour la cuissine centrale de la ville de Baie-Mahault (Ville de Baie-Mahault)
Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville de Baie-Mahault. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CADI Surgeles Frecc SARL Hippocampes Caraibes lot déclaré infructueux lot déclaré sans suite PHP Trading PRO à PRO Distribution Pro a pro distribution export SARL La Releve Sicapag Sika fruit et legumes Sika fruits et legumes Socrema Distribution Socrema SAS Sodial Nouy Sofriber Sofrigel SAS

2012-02-14   Fourniture de denrées alimentaires et produits infantiles (Centre hospitalier de Douai)
Fourniture de denrées alimentaires et produits infantiles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bigard Bledina Boviandes Café San Rivo Cap Traiteur Croc Vite Davigel Dessailly DLG Dumont Fichel France Boisson France Nord Distribution Jean Floch La Triade Les Repas Sante Lionor Menissez Neff Mada Negrier Capal Nutrisens Restauration Pomona Episaveurs Pomona Passion Froid Poulet du Nord PRO à PRO Distribution Prolaidis Promer Océan Rosello Socopa Socovol Transgourmet Vandeville Velders

2012-02-08   Achat de produits alimentaires pour le Centre hospitalier de Millau et L'Hôpital Maurice Fenaille de Sévérac le Château (Centre hospitalier de Millau)
Le présent appel d'offres est réalisé pour le compte du Centre hospitalier de Millau et de l'Hôpital Maurice Fenaille de Sévérac le Château, groupés pour l'achat de produits alimentaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Au Temps d'Elie BDG+ Bigard Boviandes Brake Café San Rivo Davigel Distrisud Groupe Bigard Jasse Larzou Le Blason d'Or Les Repas Sante Mada Nutrisens Restauration Pomona Episav Pro à Pro Transgourmet Vaissettes Primeurs VIDAL

2012-02-03   Accord-cadre relatif aux marchés de fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire du lycée hôtelier... (Lycée hôtelier régional de Marseille)
Le présent accord-cadre (au sens strict du droit national et de l'article 76 du CMP, au sens du droit communautaire et des directives du 31.3.2004 (2004/17 et 2004/18) a pour objet de définir les termes généraux de marchés passés pour la fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire du lycée hôtelier régional de Marseille. Voir la passation de marché »

2012-01-18   Fourniture et livraison de denrées alimentaires au service de la restauration scolaire pour la periode 2012-2014 (Commune de Sainte-Marie de la Réunion)
Fourniture et livraison de denrées alimentaires au service restauration scolaire pour la période 2012-2014. Voir la passation de marché »

2012-01-13   Marché de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique destinées à la restauration scolaire,... (Ville de Nice)
Marché de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et établissements multi-accueils de la petite enfance ville de Nice. Lots 6a, 6b et 6c. La ville de Nice a opté pour une reprise en régie municipale (exploitation directe) de sa cuisine centrale desservant les repas des scolaires (environ 20 000 repas par jour /100 sites scolaires desservis - 3 sites centres spécifiques extra et, de certains établissements de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Biofinesse Société Narturdis Société Naturdis

2012-01-10   Marché à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour le service "École et restauration" de la... (Commune de Mourenx)
Marché alloti à bons de commande (au sens du droit national)/ accord-cadre (au sens du droit communautaire) pour la fourniture de denrées alimentaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: lot déclaré infructueux Pomona SAS Achille Bertrand SAS Frigeral SAS Pélissié SAS Pro à Pro Distribution Sud SAS Rouanet - Pain Brioche et Fantaisie

2012-01-05   Fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants du Parc des Oiseaux - saison 2012 (Régie départementale NaturAin)
Fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants du Parc des Oiseaux - saison 2012. Voir la passation de marché »

2012-01-04   Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Bron (Ville de Bron)
Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Bron. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alpes Frais Production SA BROC service frais Davigel ETS Barbie Gauthey Viandes Margain marée Pomona Episaveurs Scic Bio a Pro SDA

2011-12-30   Fourniture de denrées alimentaires, produits jetables et autres fournitures (Groupement d'achats alimentaires Graal)
Fourniture de denrées alimentaires, produits jetables et autres fournitures pour le groupement de commande GRAAL (environ 6 000 couverts / jour). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Achille Bertrand - Blason d'Or - Estiveau Achille Bertrand - Garnier - Arcadie SO Beyer Bouniord - Boulangerie Contraire Brake - Davigel Brake - Davigel - GDA Brake - Davigel - Pomona PF Brake - Davigel -Pomona PF Coup de Pate - Davigel - Pomona PF Davigel - Pomona PF - GDA France Boissons - Le Bihan Garnier - Pomona PF - Team Ouest Lodipro - PHS Massoniere - Achille Bertrans - Beauvallet Pomona Episaveur - Transgourmet - Pro à Pro Pomona TA - Reynaud - Top Langouste Pomona TA - Sainfruit - David Primeurs Ruiz - Sainfruit - David Primeurs Soubira - Transgourmet Team Ouest - Estiveau - Transgourmet Team Ouest - Froma Fruits - Transgourmet

2011-12-14   Fourniture de denrées alimentaires - frais et surgelés (Maison de retraite Saint Martin)
Fourniture de denrées alimentaires - frais et surgelés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BELOT SA Bernard Brake Chavey Davigel SAS Lodial Sas Pomona Passion Froid Pomona Terre Azur SAS Cleurie Transgourmet

2011-12-13   Fourniture de produits laitiers et avicoles frais et livraisons (CROUS de l'Académie de Créteil)
Marché de produits laitiers et avicoles frais et livraisons. Voir la passation de marché »

2011-11-18   Acquisition de denrées alimentaires (Commune de l'Étang-Salé)
Acquisition de denrées alimentaires. Marché négocié - appel de candidatures. Voir la passation de marché »

2011-10-26   Fournitures de denrées alimentaires (Centre hospitalier Camille Claudel)
Fourniture de denrées alimentaires pour 7 établissements hospitaliers de la Charente adhérents du groupement de commandes. Les marchés seront des marchés à bons de commandes conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Marchés du 1.5.2012 au 30.4.2013 qui pourront être reconduit par tacite reconduction 2 fois par période de 12 mois. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Achille Bertrand Brake France Service Chegaray Café Davigel SAS Gda Neff Mada Ouest frais distribution Pomona Episaveurs Pomona Passion Froid PRO à PRO Distribution SDA SICA SA Charentes Poitou SIRF Socopa Viandes Transgourmet Aquitaine

2011-10-25   Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches collectives municipales et les accueils de loisirs sans... (Ville de Massy)
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 40 V, 57 à 59 du code des marchés publics et de l'article 56 du code des marchés publics, du décret n° 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, de l'arrêté du 28.8.2006 pris en … Voir la passation de marché »