Restauration municipale - acquisition de denrées alimentaires

Ville de Dijon

Restauration municipale - acquisition de denrées alimentaires.
Appel d'offres. Marché à bons de commandes conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Dijon

Qu'est-ce que c'est ?

• Filets de poisson › Filets de poisson frais
• Huiles et graisses animales ou végétales › Graisses comestibles
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-18	Avis de marché
2013-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

La consultation fait l'objet de 13 catégories fractionnées en plusieurs lots.Le marché est valable pour l'année 2013. Il sera renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Dijon
Adresse postale: Mairie de Dijon direction des marchés publics 1 rue Sainte-Anne (site Dumay) BP 1510
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-18 📅
Date limite de soumission: 2012-08-27 📅
Date de publication: 2012-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 117-193751
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Renseignements d'ordre administratif: direction des marchés publics - autre contact, Tél: +33 380745187. Ouverture des bureaux au public: du lundi au vendredi de 8:15 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé sur le site www.achat public.com (Réf.: Is20130001). Les candidats intéressés sont autorisés à remettre un pli sous format papier à l'adresse mentionnée en 1 - (direction des marchés publics), ou dématérialisé à l'adresse suivante: www.achat public.com (référence: Is20130001). Le marché implique l'établissement d'un accord cadre. Il s'agit d'un accord cadre au sens européen. L'ouverture des offres sera effectuée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Modalités d'ouverture des offres: conformément à l'article 58 et suivants du code des marchés publics, la commission d'appel d'offres siège à huis clos. Seules les personnes désignées pour leurs compétences peuvent siéger. La conformité de la candidature sera évaluée en fonction des critères suivants: — capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Restauration municipale - acquisition de denrées alimentaires.

Appel d'offres. Marché à bons de commandes conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Numéro du lot: 1
Brève description: Catégorie I: produits laitiers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Catégorie II: oeufs et ovoproduits.
Numéro du lot: 3
Brève description: Catégorie III: fromages frais et secs et spécialités fromagères.
Numéro du lot: 4
Brève description: Catégorie IV: corps gras / huilerie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Catégorie V: brasserie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Catégorie VI: produits surgelés.
Numéro du lot: 7
Brève description: Catégorie VII: pain.
Numéro du lot: 8
Brève description: Catégorie VIII: autres produits frais.
Numéro du lot: 9
Brève description: Catégorie IX: charcuterie y compris volaille.
Numéro du lot: 10
Brève description: Catégorie X: viande crue.
Numéro du lot: 11
Brève description: Catégorie XI: viande cuite.
Numéro du lot: 12
Brève description: Catégorie XII: épicerie.
Numéro du lot: 13
Brève description: Catégorie XIII: légumes crus 4ème gamme.
Quantité ou étendue:

La consultation fait l'objet de 13 catégories fractionnées en plusieurs lots.

Le marché est valable pour l'année 2013. Il sera renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2016.

Description des options:

Au sens européen, c'est-à-dire avenants ou marchés complémentaires: Oui. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Dijon s'autorise à passer des avenants ou des marchés complémentaires en cas de nécessité.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: IS20130001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dijon, 21000 Dijon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements à produire par les candidats à l'appui de leur offre:

A) la déclaration du candidat (DC1/DC2),

B) une attestation sur l'honneur dûment datée et signée par laquelle le candidat certifie qu'il a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (imprimé NOTI2) ou les certificats fiscaux et sociaux attestant de la situation fiscale et sociale au 31.12.2011;

C) si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du jugement prononcé à cet effet.

Les documents exigés ci-dessus devront être produits pour le(les) co-traitant(s) ou sous-traitant(s) éventuel(s). Ils seront accompagnés, selon le cas, d'une lettre de candidature signée par le mandataire et ses co-traitants ou d'un engagement écrit du mandataire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie: non.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les modalités de financement de paiement des fournitures sont soumises aux règles de la comptabilité publique.

Délai maximum de paiement: délai en vigueur.

Financement Ville de Dijon.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du produit appréciée à partir de l'échantillon (55)
2. Prix et variation de prix (20)
3. Service proposé (15)
4. Critères environnementaux, appréciés au vu du mémoire comprenant les éléments relatifs à la mise en oeuvre d'une politique de développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Dijon - direction de la restauration municipale (renseignements d'ordre technique): Mmes Agnès le Grand et Nathalie Bonin
Adresse postale: BP 1510
Téléphone: +33 380747004 📞
Nom: Mairie de Dijon - direction des marchés publics (renseignements d'ordre administratif)
Adresse postale: 1 rue Sainte-Anne (site Dumay) BP 1510
Téléphone: +33 380745172 📞
Fax: +33 380745282 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Dijon - direction des marchés publics
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: IS20130001
Informations complémentaires

Renseignements d'ordre administratif: direction des marchés publics - autre contact, Tél: +33 380745187.

Ouverture des bureaux au public: du lundi au vendredi de 8:15 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.

Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé sur le site www.achat public.com (Réf.: Is20130001).

Les candidats intéressés sont autorisés à remettre un pli sous format papier à l'adresse mentionnée en 1 - (direction des marchés publics), ou dématérialisé à l'adresse suivante: www.achat public.com (référence: Is20130001).

Le marché implique l'établissement d'un accord cadre. Il s'agit d'un accord cadre au sens européen.

L'ouverture des offres sera effectuée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Modalités d'ouverture des offres: conformément à l'article 58 et suivants du code des marchés publics, la commission d'appel d'offres siège à huis clos. Seules les personnes désignées pour leurs compétences peuvent siéger.

La conformité de la candidature sera évaluée en fonction des critères suivants:

— capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai de recours: deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi, en référé:

— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L 551-1 du même code),

— après la conclusion du contrat (article L 551-13 du code de justice administrative).

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Dijon: 22 rue d'Assas - 21016 Dijon.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Source: OJS 2012/S 117-193751 (2012-06-18)

Avis d'attribution de marché (2013-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 195 584,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mairie de Dijon, direction de la commande publique mutualisée, 1 rue Sainte-Anne (Site Dumay), BP 1510
Contact
Téléphone: +33 380745187 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date de publication: 2013-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 053-086086
Se réfère à l'avis: 2012/S 117-193751
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Autres codes CPV : 15900000-7, 15896000-5, 15811100-7, 15211100-1 et 15300000-1, 15131120-2, 15110000-2.Nombre d'offres reçues : 30. Le montant minimum correspond au montant total des lots dont le fournisseur est titulaire, sans montant maximum. Lots déclarés sans suite : lots 14, 36, 109, 110, 114, 128, 139 base et option, 142, 145, 146, 178, 182, 241, 249, 274 base et option, 286. Lots déclarés infructueux : lots 5, 13, 27, 159, 161 à 163, 165, 168 à 170, 173, 175, 176, 185, 201, 262 à 266, 277, 282, 288 à 293, 295, 296, 298, 299. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.3.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon, 21000 Dijon

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-20 📅
Nom: Allo viandes
Adresse postale: 25 rue de Skopje
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Belot Frères
Adresse postale: 35 rue Thomas Edison, BP 2025
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25050

3️⃣
Nom: La ferme du Froid - Brailly
Adresse postale: 7 rue Pierre Cot
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71100

4️⃣
Nom: Brake
Adresse postale: 4 rue du Commerce, BP 90040
Commune postale: Kingersheim
Code postal: 68260

5️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: 1 avenue de Dallas

6️⃣
Nom: Disval
Adresse postale: allée de la Minéralogie, ZA Molina la Chazotte
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000

7️⃣
Nom: Fareco Martinat
Adresse postale: ZA Les Grandes Varennes
Commune postale: Farges-lès-Chalon
Code postal: 71150

8️⃣
Nom: LDC Bourgogne
Adresse postale: ZI de Branges, BP 109
Commune postale: Louhans Cedex
Code postal: 71501

9️⃣
Nom: Pomona Epi Saveurs
Adresse postale: ZIA Gondreville Fontenay, lieu dit Aux Loups
Commune postale: Gondreville
Code postal: 54840

1️⃣0️⃣
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: rue Konrad Adenauer, BP 19
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur Cedex
Code postal: 21806

1️⃣1️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 3 avenue de Strasbourg
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800

1️⃣2️⃣
Nom: Pro à Pro distribution nord
Adresse postale: 1 B rue André Petit, BP 36
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Code postal: 45120

1️⃣3️⃣
Nom: Les salaisons dijonnaises
Adresse postale: rue Aspirant Buffet, BP 77614
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21076

1️⃣4️⃣
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154

1️⃣5️⃣
Nom: Sodifragel
Adresse postale: ZA les Prés de Vesvre
Commune postale: Demigny

1️⃣6️⃣
Nom: transgourmet
Adresse postale: ZA Les Bonnes Filles - Levernois, BP 365
Commune postale: Beaune Cedex
Code postal: 21209

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai de recours : deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi, en référé :

- avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L 551-1 du même code),

- après la conclusion du contrat (article L 551-13 du code de justice administrative).

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, 21016 Dijon FRANCE

Source: OJS 2013/S 053-086086 (2013-03-11)

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