Acquisition de denrées alimentaires et de produits jetables pour les besoins des différents services de la Commune de Saint-Paul

Commune de Saint-Paul

Acquisition de denrées alimentaires et de produits jetables pour les besoins des différents services de la Commune de Saint-Paul.
Le présent marché est un marché fractionné sous la forme d'un marché à bons de commande, passé en vertu de l'article 77 du code des marchés publics sur appel d'offres ouvert (articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics).
Le marché comprend des quantités minimales et des quantités maximales.
La durée du marché est de un (1) an à compter de sa notification renouvelable trois (3) fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder quatre (4) ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-09 Avis de marché
2013-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue: Valeur estimée: 5 178 800 EUR TTC.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Paul
Adresse postale: 1 rue Evariste de Parny, BP 44
Code postal: 97861
Commune postale: Saint-Paul Cédex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saintpaul.fr 📧
Téléphone: +262 262459150 📞
Fax: +262 262459187 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-09 📅
Date limite de soumission: 2012-08-27 📅
Date de publication: 2012-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 132-219462
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Les candidatures seront sélectionnées sur la base des niveaux minimaux de capacités professionnelles, techniques et financières au regard des documents suivants: — la copie du ou des jugements prononcé à cet effet si l'entreprise est en redressement judiciaire, — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, — une déclaration de chiffre d'affaires relatif aux prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, — présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, — agrément délivré par les services vétérinaires pour le produit soumis à l'agrément. Les candidatures seront sélectionnées en application des dispositions prévues à l'article 52 I du code des marchés publics. Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables au regard des articles 43, 44, 45 et 46 du Code des Marchés Publics. Il est précisé que les entreprises qui ne présentent pas les niveaux minimaux de capacité professionnelles, techniques et financières liés et proportionnés à l'objet et à l'importance du marché seront éliminées. Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Pour les justificatifs, les candidats sont invités à utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints, dûment complétés et signés. En complément au bloc Iv.2- critère: — critère de jugement des offres pour lots de 1 à 53. Ce jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics, selon les critères pondérés suivants: 1 Valeur technique de l'offre sur la base des fiches techniques et ou échantillons fournis: 55 % Xv: nombre de points attribués sur 20. Critère de la valeur technique est noté sur 20 points selon les sous-critères suivant: — qualité du produit = 13 points, — conditions de livraisons = 3 points, — caractéristiques environnementales de l'offre appréciée selon le mode de production des denrées alimentaires (agriculture conventionnelle ou raisonnée) = 2 points, — performance en matière de développement des approvisionnements direct de produits de l'agriculture (nombre d'intermédiaire, plantation fermée) = 2 points. Xv = Nombre de point obtenu sur 20 qui sera affectée de son coefficient de pondération (55 %) pour le calcul de la note finale. 2 - prix des prestations: 45 % XP: le nombre de points attribués. On a Xp = 20 x Po / p. P = offre du candidat. Po = offre la plus basse sur l'ensemble des offres. Le prix est celui indiqué au BPU-DQE. Xp: noté sur 20 qui sera affecté de son coefficient de pondération (45 %) pour le calcul de la note finale. Calcul de la note finale XT: Note finale: xt = (0.55 x xv) + (0.45x Xp). Les offres seront classées de la note la plus haute à la plus basse. — critère de jugement des offres pour lots 54 et 55. Ce jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du Code des Marchés publics, selon les critères pondérés suivants: 1 -Valeur technique de l'offre sur la base des échantillons et fiche technique fournis: 55 % Xv: Nombre de points attribués. Critère de la valeur technique est noté sur 20 points selon les sous-critères suivant: — qualité du produit = 15 points, — conditions de livraisons =5 points. Xv = Nombre de point obtenu sur 20 qui sera affectée de son coefficient de pondération (55 %) pour le calcul de la note finale. 2-prix des prestations: 45 % Xp = 20 x Po / p. Xp = note du prix. P = offre du candidat. Po = offre la plus basse sur l'ensemble des offres. Xp: correspond au nombre de point obtenu sur 20 pour le critère prix, affecté de son coefficient de pondération pour le calcul de la note finale. Ce qui donne la note finale Xt: Xt = (0.55 x xv) + (0.45 x Xp). Les offres seront classées de la note la plus haute à la plus basse. La monnaie utilisée est: l'euro. L'Heure limite de remise des offres s'entend heure locale Ile de La Réunion. Conformément à l'article 56 du code des Marchés Publics, Procédure de passation: Appel d'offres ouvert, art. 33, 57 à 59 et 77 du CMP. Les candidats ont le choix entre: — soit le support papier. Toute demande de dossier de consultation et tout dépôt de candidature et d'offre s'effectuent aux coordonnées suivantes: Mairie de Saint-Paul. Division Commande Publique. 1, Rue Evariste de Parny- b.P. 44- 97861 Saint Paul Cedex Tél. 0262 45 91 50 Fax: 0262 45 91 87. — soit de façon dématérialisée. Pour le téléchargement du DCE (formats bureautiques courants) et le dépôt des offres sur le site. Http://www.marchespublics.mairie-saintpaul.re:8080/SIS-ePP-prod-interface. Disponible 24/24:00 et 7/7jours, selon modalités figurant au règlement de la consultation. Le téléchargement est conditionné par une inscription préalable de l'entreprise sur le site. Un guide utilisateur est mis à disposition des candidats sur le site. Des aléas techniques peuvent rendre ce site momentanément indisponible. En cas de difficulté technique sur le site, contacter: Commune de Saint Paul - direction TIC- tel: 02 62 45 91 20. Tout autre procédé de demande de DCE ou de transmission des offres (par courriel ou sur support physique informatique) est interdit, sauf en cas de copie de sauvegarde. Les échantillons devront être déposés avant le Lundi 27 Aout 2012 à 12:00 (heure locale ile de la Réunion) au service de la resturation scolaire -Avenue Grand Piton-Cambaie -97460 Saint-Paul Tel:0262.24.23.02. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de denrées alimentaires et de produits jetables pour les besoins des différents services de la Commune de Saint-Paul.
Le présent marché est un marché fractionné sous la forme d'un marché à bons de commande, passé en vertu de l'article 77 du code des marchés publics sur appel d'offres ouvert (articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics).
Le marché comprend des quantités minimales et des quantités maximales.
La durée du marché est de un (1) an à compter de sa notification renouvelable trois (3) fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder quatre (4) ans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: légume sec
Brève description:
Lentille: quantité minimum annuelle: 1000 kg quantité maximum annuelle: 10 000…
… kg.Haricot blanc: quantité minimum annuelle 1000 kg et quantité maximum annuelle 10 000 kg.Haricot coco rose: quantité minimum annuelle 1000 kg quantité maximum annuelle 10 000 kg.Pois du cap: quantité minimum annuelle 1000 Kg quantité maximum annuelle 10 000 kg.
… kg.
Haricot blanc: quantité minimum annuelle 1000 kg et quantité maximum annuelle 10 000 kg.
Haricot coco rose: quantité minimum annuelle 1000 kg quantité maximum annuelle 10 000 kg.
Pois du cap: quantité minimum annuelle 1000 Kg quantité maximum annuelle 10 000 kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 23 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:
La durée du marché est de un (1) an à compter de sa notification renouvelable trois (3) fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder quatre (4) ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matière grasse végétale
Brève description:
Huile de tournesol, litre,quantité minimum annuelle 10 000 quantité maximum annuelle: 100…
… 000.Huile de tournesol 5l,bidon,quantité minimum annuelle 500, quantité maximum annuelle 5 000.Huile d'olive,litre,quantité minimum annuelle 200, quantité maximum annuelle 600.Huile de Colza,Litre, quantité minimum annuelle 200, quantité maximum annuelle 600.
… 000.
Huile de tournesol 5l,bidon,quantité minimum annuelle 500, quantité maximum annuelle 5 000.
Huile d'olive,litre,quantité minimum annuelle 200, quantité maximum annuelle 600.
Huile de Colza,Litre, quantité minimum annuelle 200, quantité maximum annuelle 600.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle TTC: 80 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: epice
Brève description:
Curry: quantité minimum annuelle: 50 kg, quantité maximum annuelle: 500…
… kg.Paprika doux: quantité minimum annuelle:50 kg, quantité maximum annuelle: 500 kg.
… kg.
Paprika doux: quantité minimum annuelle:50 kg, quantité maximum annuelle: 500 kg.
Quantité ou étendue: Estimation de consommation annuelle TTC: 2 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: conserve de tomates concassées
Brève description:
Tomate concassée 5/1, quantité minimum annuelle: 5 000 unités, quantité maximum annuelle:50 000…
… unités.Tomate concassée 4/4, quantité minimum annuelle 200 unités, quantité maximum annuelle 2 000 unités.
… unités.
Tomate concassée 4/4, quantité minimum annuelle 200 unités, quantité maximum annuelle 2 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimation de consommation annuelle TTC: 60 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: conserve de tomate entière pelée
Brève description:
Tomate entière pelée 5/1,quantité minimum annuelle 100 unités, quantité maximum annuelle 1 000…
… unités.Tomate entière pelée 4/4, quantité minimum annuelle: 50 unités, quantité maximum annuelle 500 unités.
… unités.
Tomate entière pelée 4/4, quantité minimum annuelle: 50 unités, quantité maximum annuelle 500 unités.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: petit pois, petit pois jeune Carotte en boite
Brève description:
Petit pois très fin 5/1, quantité minimum annuel:1 000 unités, quantité maximum annuelle: 10 000…
… unités.Petit pois très fin 4/4, Quantité minimum annuelle 100 unités, quantité maximum annuelle: 1 000 unités.Petit pois très fin jeune carotte 5/1, quantité minimum annuelle: 1 000 unités, quantité maximum annuelle: 10 000 unités.Petit pois très fin jeune carotte 4/4, quantité minimum annuelle: 100 unités, quantité maximum annuelle: 1 000 unités.
… unités.
Petit pois très fin 4/4, Quantité minimum annuelle 100 unités, quantité maximum annuelle: 1 000 unités.
Petit pois très fin jeune carotte 5/1, quantité minimum annuelle: 1 000 unités, quantité maximum annuelle: 10 000 unités.
Petit pois très fin jeune carotte 4/4, quantité minimum annuelle: 100 unités, quantité maximum annuelle: 1 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle TTC: 25 000 EUR.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: légume cuisiné en boite: Ratatouille
Brève description:
Ratatouille 5/1,quantité minimum annuelle: 800 unités, quantité maximum annuelle 8 000…
… unités.Ratatouille 4/4, Quantité minimum annuelle 200 unités, quantité maximum annuelle: 2 000 unités.
… unités.
Ratatouille 4/4, Quantité minimum annuelle 200 unités, quantité maximum annuelle: 2 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 10 000 EUR.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: condiment en boite: olive
Brève description:
Olive verte dénoyautée 5/1,quantité minimum annuelle: 400 unités, quantité maximum annuelle: 4 000…
… unités.Olive verte dénoyautée 4/4, quantité minimum annuelle: 50 unités, quantité maximum annuelle: 500 unités.Olive noire dénoyauté 4/4, quantité minimum annuelle: 100 unités, quantité maximum annuelle: 1 000 unités.
… unités.
Olive verte dénoyautée 4/4, quantité minimum annuelle: 50 unités, quantité maximum annuelle: 500 unités.
Olive noire dénoyauté 4/4, quantité minimum annuelle: 100 unités, quantité maximum annuelle: 1 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle TTC: 8 000 EUR.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: condiment en boite: cornichon
Brève description:
Cornichon entier moyen 5/1 quantité minimum annuelle: 200 unités, quantité maximum annuelle: 2 000…
… unités.Cornichon entier mi fin 4/4, quantité minimum annuelle 100 unités, quantité maximum annuelle: 1 000 unités.
… unités.
Cornichon entier mi fin 4/4, quantité minimum annuelle 100 unités, quantité maximum annuelle: 1 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle TTC: 5 000 EUR.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: coeur de palmier
Brève description:
Coeur de palmier 3/1, quantité minimum annuelle: 1 000 unités, quantité maximum annuelle 10 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle TTC: 10 000 EUR.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: coupelle Saladière individuelle
Brève description:
Coupelle de légume et/ou féculent et de poisson quantité minimum annuelle 15 000 unités, quantité maximum annuelle 250 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle TTC: 50 000 EUR.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: coupelle terrine volaille individuelle
Brève description:
Terrine de volaille, quantité minimum annuelle 10 000 unités, quantité maximum annuelle 200 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle TTC: 15 000 EUR.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: coupelle thon mayonnaise
Brève description:
Thon mayonnaise: quantité minimum annuelle 10 000 unités et quantité maximum annuelle 200 000 unités.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: purée de pomme de terre/légume
Brève description:
Purée de pomme de terre complète déshydratée: quantité minimum annuelle:1 000 kg, quantité maximum annuelle: 10 000…
… Kg.Flocon de carotte nature déshydraté: quantité minimum annuelle 500 kg, quantité maximum annuelle 5 000 kg.
… Kg.
Flocon de carotte nature déshydraté: quantité minimum annuelle 500 kg, quantité maximum annuelle 5 000 kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle TTC: 20 000 EUR.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: plat cuisiné en boite: fricassé
Brève description:
Fricassé de volaille aux haricots: quantité minimum annuelle: 500 unités et quantité maximum annuelle: 10 000…
… unités.Fricassé de volaille aux lentilles: quantité minimum annuelle 500 unités, quantité maximum annuelle 10 000 unités.
… unités.
Fricassé de volaille aux lentilles: quantité minimum annuelle 500 unités, quantité maximum annuelle 10 000 unités.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: plats cuisinés en boite: Ravioli
Brève description:
Raviolis à la volaille 5/1; quantité minimum annuelle 2 500 unités, quantité maximum annuelle: 25 000…
… unités.Raviolis à la volaille 4/4: quantité minimum annuelle 200 unité, quantité maximum annuelle: 2 000 unités.Raviolis au saumon: quantité minimum annuelle 1 500 poches, quantité maximum annuelle: 15 000 poches.
… unités.
Raviolis à la volaille 4/4: quantité minimum annuelle 200 unité, quantité maximum annuelle: 2 000 unités.
Raviolis au saumon: quantité minimum annuelle 1 500 poches, quantité maximum annuelle: 15 000 poches.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 55 000 EUR.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: confiture de fruit tropicaux coupelle individuelle
Brève description:
Confiture de fruits tropicaux divers (papaye, goyavier, ananas, banane ...): quantité minimum annuelle 10 000 unités, quantité maximum annuelle: 100 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 6 000 EUR.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: compote de fruit coupelle
Brève description:
Compote de pomme fraise: quantité minimum annuelle 10 000 unités; quantité maximum annuelle: 100 000…
… unités.Compote de pomme et fruit tropicaux: quantité minimum annuelle 40 000 unités; quantité maximum annuelle: 400 000 unités.
… unités.
Compote de pomme et fruit tropicaux: quantité minimum annuelle 40 000 unités; quantité maximum annuelle: 400 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 35 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: fruit en boite
Brève description:
Abricot au sirop 5/1: quantité minimum annuelle 500 unités, quantité maximum annuelle 5 000…
… unités.Poire au sirop 5/1: quantité minimum annuelle 500 unités, quantité maximum annuelle: 5 000 unités.
… unités.
Poire au sirop 5/1: quantité minimum annuelle 500 unités, quantité maximum annuelle: 5 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annnuelle (TTC): 25 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: fruit sec
Brève description:
Raisin sec: quantité minimum annuelle 100 kg, quantité maximum annuelle 1 000…
… kg.Pruneau dénoyauté: quantité minimum annuelle 100 kg, quantité maximum annuelle 1 000 kg.
… kg.
Pruneau dénoyauté: quantité minimum annuelle 100 kg, quantité maximum annuelle 1 000 kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 1 500 EUR.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: boisson sucrée
Brève description:
Jus de fruit pétillant: quantité minimum annuelle: 300 bouteilles, quantité maximum annuelle: 3 000…
… bouteilles.Soda pétillant type Coca ou équivalent: quantité minimum annuelle: 300 bouteilles, quantité maximum annuelle: 3 000 bouteilles.Soda pétillant type Orangina ou équivalent: quantité minimum annuelle: 300 bouteilles, quantité maximum annuelle: 3 000 bouteilles.Soda pétillant type limonade ou équivalent: quantité minimum annuelle: 300 bouteilles, quantité maximum annuelle: 3 000 bouteilles.Soda pétillant type Schweppes ou équivalent: quantité minimum annuelle: 300 bouteilles, quantité maximum annuelle: 3 000 bouteilles.Jus de fruit varié 1l sans sucre ajouté: quantité minimum annuelle: 5 000 briques, quantité maximum annuelle: 50 000 Briques.Jus de fruit varié 20 cl sans sucre ajouté: quantité minimum annuelle: 16 000 briques, quantité maximum annuelle: 200 000 briques.Sirop parfum varié: quantité minimum annuelle: 200 litres, quantité minimum annuelle: 2 000 litres.
… bouteilles.
Soda pétillant type Coca ou équivalent: quantité minimum annuelle: 300 bouteilles, quantité maximum annuelle: 3 000 bouteilles.
Soda pétillant type Orangina ou équivalent: quantité minimum annuelle: 300 bouteilles, quantité maximum annuelle: 3 000 bouteilles.
Soda pétillant type limonade ou équivalent: quantité minimum annuelle: 300 bouteilles, quantité maximum annuelle: 3 000 bouteilles.
Soda pétillant type Schweppes ou équivalent: quantité minimum annuelle: 300 bouteilles, quantité maximum annuelle: 3 000 bouteilles.
Jus de fruit varié 1l sans sucre ajouté: quantité minimum annuelle: 5 000 briques, quantité maximum annuelle: 50 000 Briques.
Jus de fruit varié 20 cl sans sucre ajouté: quantité minimum annuelle: 16 000 briques, quantité maximum annuelle: 200 000 briques.
Sirop parfum varié: quantité minimum annuelle: 200 litres, quantité minimum annuelle: 2 000 litres.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 35 000 EUR.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: patisserie sèche
Brève description:
Petit Beurre: quantité minimum annuelle 3 000 unités, quantité maximum annuelle: 20 000…
… unités.Sablé: quantité minimum annuelle 3 000 unités, quantité maximum annuelle: 20 000 unités.Boudoir: quantité minimum annuelle 3 000 unités, quantité maximum annuelle 20 000 unités.
… unités.
Sablé: quantité minimum annuelle 3 000 unités, quantité maximum annuelle: 20 000 unités.
Boudoir: quantité minimum annuelle 3 000 unités, quantité maximum annuelle 20 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle TTC: 2 000 EUR.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: pain individuel
Brève description:
Pain individuel: quantité minimum annuelle: 45 000 unités, quantité maximum annuelle: 650 000 unités.
Quantité ou étendue: Estmatif de consommation annuelle (TTC): 30 000 EUR.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: patisserie fraiche
Brève description:
Pâtisserie diverse:type éclair, chou, mille feuille, chemin de fer, tartelette ou autre type buchette: quantité minimum annuelle: 15 000 unités, quantité maximum annuelle: 150 000…
… unités.Galette des rois; unité: part, quantité minimum annuelle 1 000; quantité maximum annuelle: 30 000 unités.
… unités.
Galette des rois; unité: part, quantité minimum annuelle 1 000; quantité maximum annuelle: 30 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelles TTC: 20 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:
La durée du marché est de un(1) an à compter de sa notification renouvelable trois (3) fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder quatre (4) ans.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: patisserie fraîche: Crêpe
Brève description:
Crêpe à la confiture: quantité minimum annuelle: 15 000 unités, quantité maximum annuelle 150 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle: 10 000 EUR.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: patisserie Fraîche: divers
Brève description:
Paté créole: quantité minimum annuelle 1 000 unités; quantité maximum annuelle: 10 000…
… unités.Bonbon Cravate: quantité minimum annuelle 1 000 unités; quantité maximum annuelles: 10 000 unités.
… unités.
Bonbon Cravate: quantité minimum annuelle 1 000 unités; quantité maximum annuelles: 10 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle: 2 500 EUR.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: amuse bouche préparé frit
Brève description:
Samoussas: quantité minimum annuelle 3 000 unités, quantité maximum annuelle 30 000…
… unités.Nems: quantité minimum annuelle 3 000 unités, quantité maximum annuelle: 30 000 unités.Bonbon piment: quantité minimum annuelle: 3 000 unités, quantité maximum annuelle: 30 000 unités.
… unités.
Nems: quantité minimum annuelle 3 000 unités, quantité maximum annuelle: 30 000 unités.
Bonbon piment: quantité minimum annuelle: 3 000 unités, quantité maximum annuelle: 30 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 5 000 EUR.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: lait gélifié/ creme dessert pot
Brève description:
Flan vanille/chocolat/caramel: quantité minimum annuelle: 15 000 unités, quantité maximum annuelle: 200 000…
… unités.Crème dessert vanille/chocolat/caramel: quantité minimum annuelle 15 000 unités, quantité maximum annuelle: 200 000 unités.Crème dessert nappé de crème fouetté, quantité minimum annuelle: 10 000 unités; quantité maximum annuelle: 100 000 unités.
… unités.
Crème dessert vanille/chocolat/caramel: quantité minimum annuelle 15 000 unités, quantité maximum annuelle: 200 000 unités.
Crème dessert nappé de crème fouetté, quantité minimum annuelle: 10 000 unités; quantité maximum annuelle: 100 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimation de consommation annuelle: 30 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: glace
Brève description:
Sorbet à la pulpe de fruit naturel, quantité minimum annuelle: 15 000 unités, quantité maximum annuelle: 150 000…
… unités.Glace au lait enrobé bâtonnet: quantité minimum annuelle 15 000 unités, quantité maximum annuelle:150 000 unités.Crème glacée en pot: quantité minimum annuelle 15 000, quantité maximum annuelle: 150 000 unités.Sorbet en pot: quantité minimum annuelle 15 000 unités, quantité maximum annuelle: 150 000.
… unités.
Glace au lait enrobé bâtonnet: quantité minimum annuelle 15 000 unités, quantité maximum annuelle:150 000 unités.
Crème glacée en pot: quantité minimum annuelle 15 000, quantité maximum annuelle: 150 000 unités.
Sorbet en pot: quantité minimum annuelle 15 000 unités, quantité maximum annuelle: 150 000.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 65 000 EUR.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: matière Grasse d'origine animale
Brève description:
Beurre individuel 10g: quantité minimum annuelle 500 unités, quantité maximum annuelle 20 000…
… unités.Beurre plaquette: quantité minimum annuelle 500 kg, quantité maximum annuelle: 5 000 kg.
… unités.
Beurre plaquette: quantité minimum annuelle 500 kg, quantité maximum annuelle: 5 000 kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 6000 EUR.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: ovoproduit
Brève description:
OEUf liquide pasteurisé: quantité minimum annuelle: 3 000 poches, quantité maximum annuelle:30 000…
… poches.OEUf dur écalé: quantité minimum annuelle: 15 000 unités, quantité maximum annuelle: 150 000 unités.
… poches.
OEUf dur écalé: quantité minimum annuelle: 15 000 unités, quantité maximum annuelle: 150 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 85 000 EUR.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: charcuterie fraîche crue: Volaille
Brève description:
Saucisse de volaille: quantité minimum annuelle: 2 000 kg; quantité maximum annuelle: 20 000 kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 45 000 EUR.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: viande fraiche découpée: Volaille
Brève description:
Poulet frais découpé type carry:quantité minimum annuelle 5 000 kg; quantité maximum annuelle: 50 000…
… kg.Pintade fraiche découpée type civet: quantité minimum annuelle: 2 500 kg, quantité maximum annuelle: 25 000 kg.Coq frais découpé type civet: quantité minimum annuelle 2 500 kg, quantité maximum annuelle: 25 000 kg.Dinde fraiche découpée type civet: quantité minimum annuelle: 2 500 kg, quantité maximum annuelle: 25 000 kg.
… kg.
Pintade fraiche découpée type civet: quantité minimum annuelle: 2 500 kg, quantité maximum annuelle: 25 000 kg.
Coq frais découpé type civet: quantité minimum annuelle 2 500 kg, quantité maximum annuelle: 25 000 kg.
Dinde fraiche découpée type civet: quantité minimum annuelle: 2 500 kg, quantité maximum annuelle: 25 000 kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 180 000 EUR.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: volaille surgelée decoupée: canard
Brève description:
Manchon de canard: quantité minimum annuelle 2 500 kg et quantité maximum annuelle 25 000 kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 15 000 EUR.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: volaille surgelée préparé: Dinde
Brève description:
Rôti de dindonneau: quantité minimum annuelle: 2 500kg; quantité maximum annuelle: 25 000 kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 20 000 EUR.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: viande préparée panée précuit surgelée
Brève description:
Escalope de volaille panée pré-cuite 100g: quantité minimum annuelle:1 500 kg, quantité maximun annuelle15 000 kg.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: poisson pané précuit surgelé
Brève description:
Poisson pané: quantité minimum annuelle: 2 500kg, quantité maximum annuelle: 25 000 Kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 25 000 EUR.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: légumes composés surgelés
Brève description:
Poêlée de légumes: quantité minimum annuelle 2 500 kg, quantité maximum annuelle 25 000 kg,
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: légumes surgeles
Brève description:
Brocolis: quantité minimum annuelle: 250 kg quantité maximum annuelle: 10 000…
… kg.Carotte: quantité minimum annuelle 500 kg, quantité maximum annuelle 10 000 kg.Choux fleur quantité minimum annuelle 500 Kg, Quantité maximum annuelle 10 000kg.Courgette quantité minimum annuelle 250 kg, quantité maximum annuelle 10 000.Epinardkg quantité minimum annuelle 250, quantité maximum annuelle 10 000 kg.
… kg.
Carotte: quantité minimum annuelle 500 kg, quantité maximum annuelle 10 000 kg.
Choux fleur quantité minimum annuelle 500 Kg, Quantité maximum annuelle 10 000kg.
Courgette quantité minimum annuelle 250 kg, quantité maximum annuelle 10 000.
Epinardkg quantité minimum annuelle 250, quantité maximum annuelle 10 000 kg.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: légumes prépares surgeles
Brève description:
Mangue verte: quantité minimum annuelle 500 kg, quantité maximum annuelle 5 000…
… kg.Petit jacques: quantité minimum annuelle 500 kg, quantité maximum annuelle: 5 000 kg.
… kg.
Petit jacques: quantité minimum annuelle 500 kg, quantité maximum annuelle: 5 000 kg.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: légume/Fruit/Féculent 4 éme Gamme
Brève description:
Fruit à pain: quantité minimum annuelle 100 Kg, quantité maximum annuelle 1 000…
… Kg.Margose: quantité minimum annuelle 100 kg, quantité maximum annuelle 1 000 kg.Papaye verte: quantité minimum annuelle 800 kg, quantité maximum annuelle 8 000 kg.Patate douce: quantité minimum annuelle 800 kg, quantité maximum annuelle 8 000 Kg.Songe: quantité minimum annuelle 100 kg, quantité maximum annuelle 1 000 kg.
… Kg.
Margose: quantité minimum annuelle 100 kg, quantité maximum annuelle 1 000 kg.
Papaye verte: quantité minimum annuelle 800 kg, quantité maximum annuelle 8 000 kg.
Patate douce: quantité minimum annuelle 800 kg, quantité maximum annuelle 8 000 Kg.
Songe: quantité minimum annuelle 100 kg, quantité maximum annuelle 1 000 kg.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: fruit frais 4ème Gamme: fruits tropicaux
Brève description:
Ananas entier épluché: quantité minimum annuelle 1 000 kg; quantité maximum annuelle: 10 000 kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 6 500 EUR.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: légume frais brut: racine
Brève description:
Carotte: quantité minimum annuelle 100 kg, quantité maximum annuelle 1 000…
… kg.Navet: quantité minimum annuelle 50 kg, quantité minimum annuelle: 500 KG.Betterave: quantité minimum annuelle: 100 kg, quantité maximum annuelle 1 000 kg.Radis: quantité minimum annuelle: 50 kg, quantité maximum annuelle 500 kg.
… kg.
Navet: quantité minimum annuelle 50 kg, quantité minimum annuelle: 500 KG.
Betterave: quantité minimum annuelle: 100 kg, quantité maximum annuelle 1 000 kg.
Radis: quantité minimum annuelle: 50 kg, quantité maximum annuelle 500 kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 600 EUR.
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: legume frais Brut: tubercule
Brève description:
Pomme de terre: quantité minium annuelle 100 kg, quantité maximum annuelle 1 000…
… kg.Patate douce: quantité minimum annuelle 30 kg, quantité maximum annuelle 300 kg.Manioc: quantité minimum annuelle: 30 kg, quantité maximum annuelle: 300 kg.Songe: quantité minimum annuelle: 30kg, quantité maximum annuelle 300 kg.
… kg.
Patate douce: quantité minimum annuelle 30 kg, quantité maximum annuelle 300 kg.
Manioc: quantité minimum annuelle: 30 kg, quantité maximum annuelle: 300 kg.
Songe: quantité minimum annuelle: 30kg, quantité maximum annuelle 300 kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 500 EUR.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: légume frais brut: fleur
Brève description:
Artichaut: quantité minimum annuelle: 100kg, quantité maximum annuelle: 1 000…
… kg.Brocoli: quantité minimum annuelle: 50 kg, quantité maximum annuelle: 500 kg.Chou fleur: quantité minimum annuelle 1 000 kg, quantité maximum annuelle: 10 000 kg, quantité minimum annuelle: 2 000 kg.
… kg.
Brocoli: quantité minimum annuelle: 50 kg, quantité maximum annuelle: 500 kg.
Chou fleur: quantité minimum annuelle 1 000 kg, quantité maximum annuelle: 10 000 kg, quantité minimum annuelle: 2 000 kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 2000 EUR.
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: légumes frais brut: légume fruit
Brève description:
Aubergine: quantité minimum annuelle 2 000 kg, quantité maximum annuelle 20 000…
… kg.Chouchou: quantité minimum annuelle 50 kg, quantité maximum annuelle 500 kg.Citrouille: quantité minimum annuelle 50 kg, quantité maximum annuelle 500 kg.Concombre: quantité minimum annuelle 10 000 kg, quantité maximum annuelle 100 000 kg.Courgette: quantité minimum annuelle 1 000 kg, quantité maximum annuelle 10 000 kg.Margose: quantité minimum annuelle 30 kg, quantité maximum annuelle 300 kg.Poivron: quantité minimum annuelle 500 kg, quantité maximum annuelle 5 000 kg.Tomate grosse: quantité minimum annuelle 10 000 kg, quantité maximum annuelle 100 000 kg.Tomate petite: quantité minimum annuelle 1 000 kg, quantité maximum annuelle 50 000 kg.
… kg.
Chouchou: quantité minimum annuelle 50 kg, quantité maximum annuelle 500 kg.
Citrouille: quantité minimum annuelle 50 kg, quantité maximum annuelle 500 kg.
Concombre: quantité minimum annuelle 10 000 kg, quantité maximum annuelle 100 000 kg.
Courgette: quantité minimum annuelle 1 000 kg, quantité maximum annuelle 10 000 kg.
Margose: quantité minimum annuelle 30 kg, quantité maximum annuelle 300 kg.
Poivron: quantité minimum annuelle 500 kg, quantité maximum annuelle 5 000 kg.
Tomate grosse: quantité minimum annuelle 10 000 kg, quantité maximum annuelle 100 000 kg.
Tomate petite: quantité minimum annuelle 1 000 kg, quantité maximum annuelle 50 000 kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 95 000 EUR.
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: légume frais brut: feuille
Brève description:
Salade diverse: quantité minimum annuelle: 10 000 kg, quantité maximum annuelle 100…
… 000kg.Brède diverse: quantité minimum annuelle 4 000 kg, quantité maximum annuelle 100 000kg.Chou vert/blanc:quantité minimum annuelle 10 000 kg, quantité maximum annuelle 100 000kg.Chou rouge:quantité minimum annuelle 1 000 kg,quantité maximum annuelle 10 000kg.
… 000kg.
Brède diverse: quantité minimum annuelle 4 000 kg, quantité maximum annuelle 100 000kg.
Chou vert/blanc:quantité minimum annuelle 10 000 kg, quantité maximum annuelle 100 000kg.
Chou rouge:quantité minimum annuelle 1 000 kg,quantité maximum annuelle 10 000kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 75 000 EUR.
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: légume frais brut: Bulbe
Brève description: Poireau: quantité minimum annuelle 50 kg, quantité maximu annuelle: 500 kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 200 EUR.
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: fruit frais brut: fruit frais a pépin
Brève description:
Pastèque: quantité minimum annuelle: 6 000 kg, quantité maximum annuelle 60 000…
… kg.Fruit de la passion: quantité minimum annuelle: 100 kg, quantité maximum annuelle: 1 000kg.Carambole: quantité minimum annuelle 50 kg, quantité maximum annuelle 500 kg.Papaye: quantité minimum annuelle 100 kg, quantité maximum annuelle 1 000 kg.Pitaya: quantité minimum annuelle 30 kg, quantité maximum annuelle 300 Kg.
… kg.
Fruit de la passion: quantité minimum annuelle: 100 kg, quantité maximum annuelle: 1 000kg.
Carambole: quantité minimum annuelle 50 kg, quantité maximum annuelle 500 kg.
Papaye: quantité minimum annuelle 100 kg, quantité maximum annuelle 1 000 kg.
Pitaya: quantité minimum annuelle 30 kg, quantité maximum annuelle 300 Kg.
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: fruit frais brut: fruit frais à noyau
Brève description:
Avocat: quantité minimum annuelle: 100kg; quantité maximum annuelle: 1 000…
… Kg.Mangue: quantité minimum annuelle: 100 kg; quantité maximum annuelle:1 000 kg.
… Kg.
Mangue: quantité minimum annuelle: 100 kg; quantité maximum annuelle:1 000 kg.
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: fruit frais brut: fruit rouge fraise
Brève description: Fraise: quantité minimum annuelle: 100 kg; quantité maximum annuelle: 5 000 kg.
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: fruit frais brut: fruit rouge goyavier
Brève description:
Goyavier: quantité minimum annuelle: 100 kg; quantité maximum annuelle: 5 000 kg.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 800 EUR.
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: fruit frais brut: agrume
Brève description:
Citron jaune: quantité minimum annuelle: 200 kg, quantité maximum annuelle 2 000…
… kg.Combavas: quantité minimum annuelle 50 kg, quantité maximum annuelle: 500 Kg.
… kg.
Combavas: quantité minimum annuelle 50 kg, quantité maximum annuelle: 500 Kg.
Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: sachet alimentaire
Brève description:
Sac alimentaire à bretelle:quantité minimum annuelle 1 000 unités; quantité minimum annuelle: 10 000…
… unités.Sac alimentaire 5 kg: quantité minimum annuelle 2 000 unités, quantité maximum annuelle 40 000 unités.Sac alimentaire 10 kg, quantité minimum annuelle 2 000 unités, quantité maximum annuelle 40 000 unités.Sac alimentaire 25 kg, quantité minimum annuelle 1 000 unités, quantité maximum annuelle 20 000 unités.
… unités.
Sac alimentaire 5 kg: quantité minimum annuelle 2 000 unités, quantité maximum annuelle 40 000 unités.
Sac alimentaire 10 kg, quantité minimum annuelle 2 000 unités, quantité maximum annuelle 40 000 unités.
Sac alimentaire 25 kg, quantité minimum annuelle 1 000 unités, quantité maximum annuelle 20 000 unités.
Quantité ou étendue: Estimatif de consommation annuelle (TTC): 3 000 EUR.
Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: film étirable
Brève description:
Film étirable: quantité minimum annuelle 20 unités, quantité maximum annuelle: 500 unités.
Quantité ou étendue: Estmatif de consommation annuelle (TTC): 500 EUR.
Description des options:
La durée du marché est de un (1) an à compter de sa notification renouvelable trois (3) fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder quatre (4) ans.
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification par avenant en application de l'article 20 du code des marchés publics.
Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées dans l'article 35 II du code des marchés publics.
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Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Commune de Saint-Paul, 97861 Saint-Paul, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature ou l'imprimé DC 1 complété et signépar une personne habilitée à engager le candidat;
La copie du ou des jugements prononcé à cet effet si l'entreprise est en redressement judiciaire (article 44-1 du CMP);
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (article 44-2 du CMP);
Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (extrait de k'bis, délégation de pouvoir);
Le cas échéant des renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L 5212-1 à L 5212-4 du code du travail (article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées - article 45-iv du CMP);
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Les documents ou attestations figurant à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail (article 46-i, 1° du CMP); ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché;
Les certificats et les déclarations sur l'honneur en matière d'obligations fiscales et sociales (article 46-i, 2° du CMP); le candidat établi dans un État autre que la France produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels à fournir au plus tard à la date de notification du marché.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, une déclaration de l'opérateur économique;
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés même nature;
Agrément délivré par les services vétérinaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le marché est dispensé de retenue de garantie.
Une avance sera versée dans les conditions de l'article 87 du CMP. Lorsque l'avance est demandée, son versement est conditionné à la constitution d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord, une caution personnelle et solidaire garantissant le remboursement de la totalité de cette avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement sera le virement avec un délai de paiement de 30 jours (conformément à l'article 98 du code des marchés publics) à compter de la date de réception de la facturation à la division de la comptabilité et du budget.
Les prestations sont financées sur le budget général de la Commune sur ses fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué soit à une entreprise unique, soit à un groupement.
Le candidat est autorisé à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement, le pouvoir adjudicateur pourra après l'attribution, lui imposer la forme solidaire si la transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché (art. 51 VII du code des marchés publics).
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugé sur la base de fiche technique et/ou échnatillon (55)
2. Prix (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: division commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.mairie-saintpaul.re 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les candidatures seront sélectionnées sur la base des niveaux minimaux de capacités professionnelles, techniques et financières au regard des documents suivants:
— la copie du ou des jugements prononcé à cet effet si l'entreprise est en redressement judiciaire,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une déclaration de chiffre d'affaires relatif aux prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,
— présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— agrément délivré par les services vétérinaires pour le produit soumis à l'agrément.
Les candidatures seront sélectionnées en application des dispositions prévues à l'article 52 I du code des marchés publics. Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables au regard des articles 43, 44, 45 et 46 du Code des Marchés Publics. Il est précisé que les entreprises qui ne présentent pas les niveaux minimaux de capacité professionnelles, techniques et financières liés et proportionnés à l'objet et à l'importance du marché seront éliminées.
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Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.
Pour les justificatifs, les candidats sont invités à utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints, dûment complétés et signés.
En complément au bloc Iv.2- critère:
— critère de jugement des offres pour lots de 1 à 53.
Ce jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics, selon les critères pondérés suivants:
1 Valeur technique de l'offre sur la base des fiches techniques et ou échantillons fournis: 55 %
Xv: nombre de points attribués sur 20.
Critère de la valeur technique est noté sur 20 points selon les sous-critères suivant:
— qualité du produit = 13 points,
— conditions de livraisons = 3 points,
— caractéristiques environnementales de l'offre appréciée selon le mode de production des denrées alimentaires (agriculture conventionnelle ou raisonnée) = 2 points,
— performance en matière de développement des approvisionnements direct de produits de l'agriculture (nombre d'intermédiaire, plantation fermée) = 2 points.
Xv = Nombre de point obtenu sur 20 qui sera affectée de son coefficient de pondération (55 %) pour le calcul de la note finale.
2 - prix des prestations: 45 %
XP: le nombre de points attribués.
On a Xp = 20 x Po / p.
P = offre du candidat.
Po = offre la plus basse sur l'ensemble des offres.
Le prix est celui indiqué au BPU-DQE.
Xp: noté sur 20 qui sera affecté de son coefficient de pondération (45 %) pour le calcul de la note finale.
Calcul de la note finale XT:
Note finale: xt = (0.55 x xv) + (0.45x Xp).
Les offres seront classées de la note la plus haute à la plus basse.
— critère de jugement des offres pour lots 54 et 55.
Ce jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du Code des Marchés publics, selon les critères pondérés suivants:
1 -Valeur technique de l'offre sur la base des échantillons et fiche technique fournis: 55 %
Xv: Nombre de points attribués.
— qualité du produit = 15 points,
— conditions de livraisons =5 points.
2-prix des prestations: 45 %
Xp = 20 x Po / p.
Xp = note du prix.
Xp: correspond au nombre de point obtenu sur 20 pour le critère prix, affecté de son coefficient de pondération pour le calcul de la note finale.
Ce qui donne la note finale Xt:
Xt = (0.55 x xv) + (0.45 x Xp).
La monnaie utilisée est: l'euro.
L'Heure limite de remise des offres s'entend heure locale Ile de La Réunion.
Conformément à l'article 56 du code des Marchés Publics,
Procédure de passation:
Appel d'offres ouvert, art. 33, 57 à 59 et 77 du CMP.
Les candidats ont le choix entre:
— soit le support papier.
Toute demande de dossier de consultation et tout dépôt de candidature et d'offre s'effectuent aux coordonnées suivantes:
Mairie de Saint-Paul.
Division Commande Publique.
1, Rue Evariste de Parny- b.P. 44-
97861 Saint Paul Cedex
Tél. 0262 45 91 50 Fax: 0262 45 91 87.
— soit de façon dématérialisée.
Pour le téléchargement du DCE (formats bureautiques courants) et le dépôt des offres sur le site.
Disponible 24/24:00 et 7/7jours, selon modalités figurant au règlement de la consultation.
Le téléchargement est conditionné par une inscription préalable de l'entreprise sur le site.
Un guide utilisateur est mis à disposition des candidats sur le site.
Des aléas techniques peuvent rendre ce site momentanément indisponible.
En cas de difficulté technique sur le site, contacter:
Commune de Saint Paul - direction TIC- tel: 02 62 45 91 20.
Tout autre procédé de demande de DCE ou de transmission des offres (par courriel ou sur support physique informatique) est interdit, sauf en cas de copie de sauvegarde.
Les échantillons devront être déposés avant le Lundi 27 Aout 2012 à 12:00 (heure locale ile de la Réunion) au service de la resturation scolaire -Avenue Grand Piton-Cambaie -97460 Saint-Paul Tel:0262.24.23.02.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: secrétariat du greffe 27 rue Félix Guyon BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges des marchés publics
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Saint-Denis
Source: OJS 2012/S 132-219462 (2012-07-09)
Avis d'attribution de marché (2013-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Saint-Paul Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-15 📅
Date de publication: 2013-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 014-018004
Se réfère à l'avis: 2012/S 132-219462
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Montant du marché :lot 2 attribué pour un montant minimum annuel de 27 866 euros (T.T.C.) et un montant maximum annuel de 271 338 (T.T.C.).Lot 3 attribué pour un montant minimum de 576 euros (T.T.C.) et un montant maximum de 5 760 euros (T.T.C.).lot 4 attribué pour un montant mini annuel de 19 198 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 191 980 euros (T.T.C.).Lot 5 attribué pour un montant mini annuel de 621.5 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 6 215 euros (T.T.C.).Lot 6 attribué pour un montant mini annuel de 11 130 euros (T.T.C.) et montant maxi annuel de 111 300 euros (T.T.C.).Lot 7 attribué pour un montant mini annuel de 4 680 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 46 800 euros (T.T.C.).Lot 8 attribué pour un montant mini annuel de 3 078 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 30 780 euros (T.T.C.).Lot 9 attribué pour un montant mini annuel de 1 397 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de13 970 euros (T.T.C.).Lot 11 attribué pour un montant mini annuel de 18 750 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 312 500 euros (T.T.C.).Lot 12 attribué pour un montant de mini annuel de 3 300 euros (T.T.C.) et maxi annuel 66 000 euros (T.T.C.).Lot 14 attribué pour un montant mini annuel de 12 725 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 127 250 euros (T.T.C.).Lot 15 attribué pour un montant mini annuel de 23 000 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 460 000 euros (T.T.C.).Lot 16 attribué pour un montant mini annuel de 39 121 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel 391 210 euros (T.T.C.).Lot 17 attribué pour un montant mini annuel de 2 200 euros (T.T.C.) et et un montant maxi annuel de 22 000 euros (T.T.C.).Lot 18 attribué pour un montant mini annuel de 13 300 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 133 000 euros (T.T.C.).Lot 19 attribué pour un montant mini annuel de 7260 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 72 600 euros (T.T.C.).Lot 20 attribué pour un montant mini annuel de 815 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 8 150 euros (T.T.C.). Lot 21 attribué pour un montant mini annuel de 17 322 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 187 220 euros (T.T.C.).Lot 22 attribué pour un montant mini annuel de 1260 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 8 400 euros (T.T.C.).Lot 29 attribué pour un montant mini annuel de 23 400 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 234 000 euros (T.T.C.). Lot 30 attribué pour un montant mini annuel de 3070 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 31 750 euros (T.T.C.).Lot 31 attribué pour un montant mini annuel de 30 090 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 300 900 euros (T.T.C.).Lot 32 attribué pour un montant mini annuel de 18 920 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 189 200 euros (T.T.C.).Lot 33 attribué pour un montant mini annuel de 75 825 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 758 250 euros (T.T.C.).Lot 34 attribué pour un montant mini annuel de 7 925 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 79 250 euros (T.T.C.). Lot 35 attribué pour un montant mini annuel de 10 950 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 109 500 euros (T.T.C.).Lot 36 attribué pour un montant mini annuel de 9 120 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 91 200 euros (T.T.C.).Lot 37 attribué pour un montant mini annuel de 12 825 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 128 250 euros (T.T.C.).Lot 38 attribué pour un montant mini annuel de 5 800 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 58 000 euros (T.T.C.).Lot 39 attribué pour un montant mini annuel de 2 530 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 73 900 euros (T.T.C.).Lot 40 attribué pour un montant mini annuel de 5 060 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 50 600 euros (T.T.C.).Lot 41 attribué pour un montant mini annuel de 5 920 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 59 200 euros (T.T.C.).Lot 42 attribué pour un montant mini annuel de 3 120 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 31 200 euros (T.T.C.).Lot 43 attribué pour un montant mini annuel de 368 euros (T.T.C.) et montant maxi annuel de 3 680 euros (T.T.C.).Lot 44 attribué pour un montant mini annuel de 268.20 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 2 682 euros (T.T.C.). Lot 45 attribué pour un montant mini annuel de 1 593 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 15 930 euros (T.T.C.).Lot 46 attribué pour un montant mini annuel de 35 210,50 euros (T.T.C.) et un montant de 401 705 euros (T.T.C.). Lot 47 attribué pour un montant mini annuel de 26 900 euros (T.T.C.) et montant maxi annuel 335 000 euros (T.T.C.).Lot 48 attribué pour un montant mini annuel de 110 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 1 100 euros (T.T.C.).Lot 49 attribué pour un montant de mini annuel de 9 920 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 99 200 euros (T.T.C.). Lot 50 attribué pour un montant mini annuel de 429 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 4290 euros (T.T.C.).Lot 51 attribué pour un montant mini annuel de 540 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 27 000 euros (T.T.C.). Lot 52 attribué pour un montant de 302 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 15 100 euros (T.T.C.). Lot 54 attribué pour un montant mini annuel de 930 euros (T.T.C.) et un montant maxi annuel de 18 200 euros (T.T.C.).Lot 55 attribué pour un montant mini annuel de 127 euros (T.T.C.) et montant maxi annuel de 3 175 euros (T.T.C.). Annonce no395, B.O.A.M.P. 133 B du 12.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune de Saint-Paul, 97861 Saint-Paul

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-14 📅
Nom: lot déclaré infructueux car toutes les offres proposées ont été jugées irrégulières
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pro a Pro
Code postal: 97419

3️⃣

4️⃣
Nom: Royal bourbon industrie
Code postal: 97412

5️⃣
Nom: Sis
Code postal: 97452

6️⃣
Nom: Sodial restauration

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: le lot a été déclaré infructueux car toutes les offres proposées ont été jugées irrégulières

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: lot déclaré infructueux pour absence d'offres

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: pro a pro

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: lot déclaré infructueux car la seule offre proposée a été jugée inacceptable

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Nom: lot déclaré infructueux car la seule offre proposée a été jugée irrégulière

2️⃣6️⃣
Nom: déclaré infructueux pour absence d'offres

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣
Nom: Diva production
Code postal: 97422

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣
Nom: Avicom
Code postal: 97427

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣
Nom: Madis
Code postal: 97410

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣
Nom: Armement des mascareignes
Code postal: 97823

3️⃣9️⃣
Nom: Armement des Mascareignes

4️⃣0️⃣

4️⃣1️⃣
Nom: Tropilegumes

4️⃣2️⃣
Nom: Royal Bourbon industrie

4️⃣3️⃣
Nom: Sica Terre Réunion

4️⃣4️⃣

4️⃣5️⃣
Nom: Sica Terre Reunion

4️⃣6️⃣

4️⃣7️⃣
Nom: International société

4️⃣8️⃣

4️⃣9️⃣

5️⃣0️⃣

5️⃣1️⃣

5️⃣2️⃣

5️⃣3️⃣
Nom: lot déclaré infructueux car toutes les offres proposées ont été jugées inacceptables

5️⃣4️⃣
Nom: Bourbon plastique emballage

5️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
5
3
0
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: La Réunion 🇷🇪

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Secrétariat du greffe, 27 rue Félix Guyon - BP 2024
Pays: La Réunion 🇷🇪
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Secrétariat du greffe 27, rue Félix Guyon - BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Source: OJS 2013/S 014-018004 (2013-01-15)
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Fournisseurs:
Armement des Mascareignes Avicom Bourbon Plastique Emballage déclaré infructueux pour absence d'offres DIVA Production International Société le lot a été déclaré infructueux car... lot déclaré infructueux car la seule... lot déclaré infructueux car la seule... lot déclaré infructueux car toutes les...
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'élevage Œufs Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Céréales et pommes de terre Pommes de terre et légumes secs Légumes secs à cosse et à gousse Légumes secs à cosse