Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale

Ville de Bastia

Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-09.

Qui ?

• Ville de Bastia

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Eau minérale
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Café, thé et produits connexes › Café
• Chocolat et sucreries › Chocolat
• Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque › Confitures
• Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque › Marmelades
• Crème fraîche › Crème fraîche liquide
• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Denrées sèches › Préparations pour desserts
• Desserts › Fonds de tartes
• Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage › Fromage râpé
• Fruits de mer › Crustacés congelés
• Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
• Herbes et épices › Épices
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Lait › Lait demi-écrémé
• Légumes à feuilles › Feuilles de salade
• Légumes, fruits et noix › Fruits et fruits à coque
• Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
• Pommes de terre congelées › Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Produits laitiers › Beurre
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Sucre et produits connexes › Sucre
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée › Sauces, condiments et assaisonnements composés
• Volaille fraîche › Dindes
• Volaille fraîche › Poulets

Où ?

• Haute-Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-09	Avis de marché

Avis de marché (2012-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.fr 🌏
Téléphone: +33 495559555 📞
Fax: +33 495559655 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-09 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 132-219485
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Précision sur la procédure retenue: Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et d'un marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics français. Date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations: Mi octobre 2012. Sous peine de rejet du dossier de candidature, les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués dans la rubrique "condition de participation". Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir pour certains produits des échantillons: Les produits pour lesquels un échantillon est demandé sont indiqués au BPU. Les échantillons seront livrés le matin (8:00 - 12:00) à la cuisine centrale Amadéi, Paese-Novu, 20600 Bastia, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pains.
Quantité ou étendue: 26 000 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés.
Quantité ou étendue: 30 000 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 3
Brève description: Condiments surgelés.
Quantité ou étendue: 15 000 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 4
Brève description: Fond de tarte.
Quantité ou étendue: 5 000 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 5
Brève description: Pommes de terre surgelées.
Numéro du lot: 6
Brève description: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées - pâtisserie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées - compositions salées.
Numéro du lot: 8
Brève description: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées - viandes et poissons.
Quantité ou étendue: 10 000 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits carnés surgelés ou congelés.
Quantité ou étendue: 17 000 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 10
Brève description: Viande et charcuterie fraîche - veau.
Quantité ou étendue: 12 000 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 11
Brève description: Viande et charcuterie fraîche - porc.
Numéro du lot: 12
Brève description: Volaille fraîche.
Numéro du lot: 13
Brève description: Viande fraîche agneau et boeuf.
Quantité ou étendue: 9 000 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 14
Brève description: Charcuterie fraîche.
Numéro du lot: 15
Brève description: Viande frais sous vide / cuit.
Numéro du lot: 16
Brève description: Produits laitiers - fromages - portions individuelles.
Quantité ou étendue: 20 000 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 17
Brève description: Produits laitiers - fromages - bloc entier.
Quantité ou étendue: 6 000 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 18
Brève description: Produits laitiers - fromages tranchés et rapés.
Numéro du lot: 19
Brève description: Produits avicoles.
Quantité ou étendue: 8 000 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 20
Brève description: Desserts lactés.
Numéro du lot: 21
Brève description: Produits laitiers - crème - lait - beurre.
Numéro du lot: 22
Brève description: Epices - condiments - sauce - jus.
Quantité ou étendue: 4 000 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 23
Brève description: Epicerie - sucre - produits sucrés - préparations dessert et autres.
Numéro du lot: 24
Brève description: Epicerie - compotes - confitures.
Numéro du lot: 25
Brève description: Epicerie - conserves sucrées.
Numéro du lot: 26
Brève description: Pâtes fraîches sous vide.
Numéro du lot: 27
Brève description: Epicerie - produits frais sous vide - pommes de terre.
Numéro du lot: 28
Brève description: Epicerie - salades composées longue conservation.
Quantité ou étendue: 2 500 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 29
Brève description: Epicerie - produits spécifiques pour bébé.
Quantité ou étendue: 1 500 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 30
Brève description: Fruits frais.
Numéro du lot: 31
Brève description: Légumes frais.
Numéro du lot: 32
Brève description: Boissons.
Numéro du lot: 33
Brève description: Salade en sachet 4ème gamme.
Numéro du lot: 34
Brève description: Produits bio - laitages.
Quantité ou étendue: 2 000 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 35
Brève description: Purées surgelées 100 % légumes.
Numéro du lot: 36
Brève description: Produits bio - avicoles.
Quantité ou étendue: 1 000 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 37
Brève description: Pains bio.
Numéro du lot: 38
Brève description: Biscuits bio.
Quantité ou étendue: 800 EUR (HT) (estimation annuelle)
Numéro du lot: 39
Brève description: Légumes bio - sachets surgelés ou sous vide ou boîte 5/1.
Numéro du lot: 40
Brève description: Fond de pâte à pizza.
Numéro du lot: 41
Brève description: Fromages fondus prêts à cuisiner.
Numéro de référence: 2012/079
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA25
BC43
HA27
BC17
BC35
EA01
BA04
BC16
CA62
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bastia.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature et le cas échéant une habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— Copie de l'attestation d'inscription au registre de la profession,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail),

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— agréments et qualifications requises propres à chaque profession conformément à la réglementation en vigueur.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garanties financières de l'avance:

Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de paiement:

Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Textes de références: articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Modalités de financement: 100 % financement propre.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (30)
3. Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture (15)
4. Développement durable (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://bast.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://bast.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Bastia
Adresse postale: service de la restauration scolaire, avenue Pierre Giudicelli
Point de contact: Mme Mandrichi
Téléphone: +33 495559531 📞
Courrier électronique: restaurantscolaire@ville-bastia.fr 📧
Adresse postale: service des marchés publics, avenue Pierre Giudicelli
Point de contact: Muriel Filippi
Téléphone: +33 495559702 📞
Courrier électronique: marches@ville-bastia.fr 📧
URL des documents: http://bast.marcoweb.fr 🌏
Nom: point de contact susmentionné

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/079
Informations complémentaires

Date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations: Mi octobre 2012.

Sous peine de rejet du dossier de candidature, les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués dans la rubrique "condition de participation".

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir pour certains produits des échantillons: Les produits pour lesquels un échantillon est demandé sont indiqués au BPU.

Les échantillons seront livrés le matin (8:00 - 12:00) à la cuisine centrale Amadéi, Paese-Novu, 20600 Bastia, FRANCE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 495323855 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 484354460 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il convient de se référer à l'article L.551-1 du code de la justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2012/S 132-219485 (2012-07-09)

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