2019-02-27Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les CFAR Campus de la CMAR PACA (CMA Var)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires répondant aux besoins des 6 centres de formation d'apprentis régionaux de la Chambre de métiers et de l'artisanat de région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR PACA). Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les BPU par lot. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. L'accord-cadre est décomposé en 16 lots.
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2018-12-07Fourniture de denrées alimentaires (viande et poisson) pour les multi-accueils petite enfance (Ville de Nantes)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour 9 équipements de la petite enfance de la ville de Nantes.
Ce marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande.
La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 relatifs aux marchés publics.
Les prestations sont réparties en 2 lots.
L'accord-cadre est conclu sans seuil minimum mais avec un seuil …
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2018-11-22Fourniture de végétaux et de paillage (Commune de Carcassonne)
La présente consultation porte sur la fourniture de végétaux et de paillage, nécessaires pour assurer l'embellissement des espaces publics. Le marché prend la forme d'un accord-cadre de type à bons de commande, avec minimum et maximum, conclu avec un opérateur économique par lot, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 relatif aux marchés publics. Les prestations sont décomposées en 10 lots désignés au point II.2.1) ci-après. Les délais d'exécution seront fixés à chaque …
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