Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la commune de Viriat

Ville de Viriat

La fourniture de denrées alimentaires est destinée au restaurant scolaire de la commune de Viriat.
En période scolaire, le restaurant prépare et sert 450 à 500 repas pour:
— les écoles maternelles et élémentaires,
— la halte garderie, et
— quelques agents communaux.
À raison de 4 jours par semaine: lundi, mardi, jeudi et vendredi.
Les mercredi et durant toutes les vacances scolaires (lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi), le restaurant prépare environ 60 à 80 repas pour:
— le Centre de loisirs,
— la halte garderie, et
— quelques agents communaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BROC service frais
• Clédor primeurs services
• La nature à table
• Pomona Passion Froid
• Société d'exploitation des surgelés Disval et DS Rhône-Alpes
• Société de distribution avicole

Qui ?

• Ville de Viriat

Qu'est-ce que c'est ?

• Lait › Lait pasteurisé
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viandes diverses
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-28	Avis de marché
2019-10-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 2019VIRIAT01
Brève description:

La fourniture de denrées alimentaires est destinée au restaurant scolaire de la commune de Viriat. En période scolaire, le restaurant prépare et sert 450 à 500 repas pour: — les écoles maternelles et élémentaires, — la halte garderie, et — quelques agents communaux. À raison de 4 jours par semaine: lundi, mardi, jeudi et vendredi. Les mercredi et durant toutes les vacances scolaires (lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi), le restaurant prépare environ 60 à 80 repas pour: — le Centre de loisirs, — la halte garderie, et — quelques agents communaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Viandes diverses 📦
Volaille fraîche 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits surgelés 📦
Lait pasteurisé 📦
Produits laitiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Viriat
Adresse postale: 204 rue Prosper Convert
Code postal: 01440
Commune postale: Viriat
Contact
Adresse Internet: https://viriat.fr/ 🌏
Courrier électronique: aidejuridique@cdg01.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-28 📅
Date limite de soumission: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-251438
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

— montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, — montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture de denrées alimentaires est destinée au restaurant scolaire de la commune de Viriat.

En période scolaire, le restaurant prépare et sert 450 à 500 repas pour:

— les écoles maternelles et élémentaires,

— la halte garderie, et

— quelques agents communaux.

À raison de 4 jours par semaine: lundi, mardi, jeudi et vendredi.

Les mercredi et durant toutes les vacances scolaires (lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi), le restaurant prépare environ 60 à 80 repas pour:

— le Centre de loisirs,

Valeur totale estimée: 1 552 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires type charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 5 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Viandes bœuf — porc — veau — agneau
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires type viandes:

— bœuf,

— porc,

— veau,

— agneau.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 15 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Volaille fraîche
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires de type volaille fraîche.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 10 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires type fruits et légumes.
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 9 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 36 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires de type épicerie.
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 12 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 48 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Surgelé
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires de type surgelé.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 30 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 120 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lait — fromage — desserts lactés — ovoproduits
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires de type lait, fromage, desserts lactés, ovoproduits.

Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 11 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 44 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Yaourts et fromages blancs
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires de type yaourts et fromages blancs.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Restaurant scolaire Cité des enfants, chemin de Thévenon, 01440 Viriat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

A) liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

B) copie des agréments sanitaires suivants:

Pour les lots 1, 2 et 3: copie de l'agrément sanitaire ou de l'agrément sanitaire dérogatoire ou du récépissé de déclaration de dispense d'agrément sanitaire délivré aux ateliers d'abattage, de découpe, de désossage, de tranchage et de piéçage ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.

Pour les 5, 6, 7 et 8: copie de l'agrément sanitaire délivré aux établissements mettant sur le marché des denrées animales ou des produits d'origine animale ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

A) le candidat devra fournir au moins 2 références significatives en lien avec l'objet du lot pour lequel il postule.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les conditions de participation d'ordre juridique, économique, financière et technique sont valables pour l'ensemble des lots.

Chaque candidat doit prouver:

— qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP,

— qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

En application de l'article R. 2142-21 du CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot en cas d'allotissement) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre de 1 ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix.

Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R. 2142-25 du CCP).

Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art. R. 2143-12 du CCP).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Lyon avant la signature du marché public (L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),

— les tiers peuvent, s'ils le souhaitent, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (art. L. 521-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: Immeuble Le Saxe — 119 avenue Maréchal de Saxe
Code postal: 69427
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 104-251438 (2019-05-28)

Avis d'attribution de marché (2019-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture de denrées alimentaires est destinée au restaurant scolaire de la commune de Viriat. En période scolaire, le restaurant prépare et sert 450 à 500 repas pour: — les écoles maternelles et élémentaires, — la halte garderie, et — quelques agents communaux. À raison de 4 jours par semaine: lundi, mardi, jeudi et vendredi. Les mercredi et durant toutes les vacances scolaires (lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi), le restaurant prépare environ 60 à 80 repas pour: — le centre de loisirs, — la halte garderie, et — quelques agents communaux.

Valeur totale du marché: 1 552 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-24 📅
Date de publication: 2019-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 209-510182
Se réfère à l'avis: 2019/S 104-251438
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Sous-critères de la valeur technique: 1) qualité des produits 20 %; 2) performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture 15 %; 3) performances en matière de protection de l'environnement 5 %; 4) modalités de traitement des commandes et des livraisons 15 %. Montants annuels en EUR HT: — minimum: 5 000, — maximum: 20 000.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — le centre de loisirs,
Informations complémentaires:

Sous-critères de la valeur technique:

1) qualité des produits 20 %;

2) performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture 15 %;

3) performances en matière de protection de l'environnement 5 %;

4) modalités de traitement des commandes et des livraisons 15 %.

Montants annuels en EUR HT:

— minimum: 5 000,

— maximum: 20 000.

Intitulé du lot: Viande bœuf, porc, veau, agneau
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires type viande bœuf, porc, veau, agneau.
Informations complémentaires:

2) performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture 20 %;

4) modalités de traitement des commandes et des livraisons 10 %.

— minimum: 15 000,

— maximum: 60 000.

Brève description: Fourniture de denrées alimentaires type volaille fraîche.
Informations complémentaires:

— minimum: 10 000,

— maximum: 40 000.

— minimum: 9 000,

— maximum: 36 000.

Intitulé du lot: Épicerie.
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires type épicerie.
Informations complémentaires:

1) qualité des produits 25 %;

2) performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture 5 %;

3) performances en matière de protection de l'environnement 10 %;

Montants annuels en euros HT:

— minimum: 12 000,

— maximum: 48 000.

Brève description: Fourniture de denrées alimentaires type surgelé.
Informations complémentaires:

— minimum: 30 000,

— maximum: 120 000.

Intitulé du lot: Lait, fromage, desserts lactés, ovo produits
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires type lait, fromage, desserts lactés, ovo produits.

Informations complémentaires:

— minimum: 11 000,

— maximum: 44 000.

Brève description: Fourniture de denrées alimentaires type yaourts et fromages blancs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-24 📅
Nom: Broc Service Frais
Adresse postale: ZI les Îles — BP 26 — rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69552
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69805
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Société de distribution Avicole
Adresse postale: ZI de l'Hermitage — BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Cledor Primeurs Services
Adresse postale: 71 rue Marcel Mérieux
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Valeur totale du marché: 144 000 EUR 💰
Nom: La nature à table
Adresse postale: 28 chemin des Charassis
Commune postale: Pont-de-L'Isère
Code postal: 26600
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 192 000 EUR 💰
Nom: Societé d'exploitation des Surgelés Disval et DS Rhône-Alpes
Adresse postale: 405 rue André Turcat
Commune postale: Andrezieux Boutheon
Code postal: 42160
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Adresse postale: 65 rue de l'industrie
Commune postale: Viriat
Code postal: 01440
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 176 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (JOUE) (Art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),

— les tiers peuvent, s'ils le souhaitent, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. (art. L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2019/S 209-510182 (2019-10-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)