Fourniture de végétaux et de paillage
Commune de Carcassonne
La présente consultation porte sur la fourniture de végétaux et de paillage, nécessaires pour assurer l'embellissement des espaces publics. Le marché prend la forme d'un accord-cadre de type à bons de commande, avec minimum et maximum, conclu avec un opérateur économique par lot, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 relatif aux marchés publics. Les prestations sont décomposées en 10 lots désignés au point II.2.1) ci-après. Les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande. Les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation. La transmission des offres par voie électronique est obligatoire, étant précisé que la présente consultation n'impose pas la signature de l'acte d'engagement au stade de la remise des offres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Céréales › Produits à graines
- • Plantes › Bulbes de fleurs
- • Plantes › Plantes à repiquer
- • Produits animaux et produits connexes › Fournitures pour l'agriculture
- • Produits de pépinière › Arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-11-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes à repiquer
Numéro de référence: 18124
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes à repiquer 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes à repiquer 📦
Bulbes de fleurs 📦
Plantes 📦
Produits à graines 📦
Arbres 📦
Fournitures pour l'agriculture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Carcassonne
Adresse postale: 32 rue Aimé-Ramond
Code postal: 11835
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.carcassonne.org 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-carcassonne.fr 📧
Téléphone: +33 468777111 📞
Fax: +33 468777426 📠
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-22 📅
Date limite de soumission: 2019-01-11 📅
Date de publication: 2018-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 228-521082
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fleurs annuelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Plantes vertes et arbustes
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Sapins de Noël
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Paillage bois
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Paillage minéral et consommables
Numéro du lot: 10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: La date ci-devant est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualités fonctionnelles
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Carcassonne
Adresse postale: Au plus tard le 2.1.2019 à minuit par demande écrite, courrier électronique ou par l'intermédiaire du profil d'acheteur à: 1) renseignements techniques: DGST — espace extérieur — service environnement Jean-Marc Mazardo: jeanmarc-mazardo@mairie-carcassonne.fr, Romain Bonnarel: romain-bonnarel@mairie-carcassonne.fr 2) renseignements administratifs: Direction de la commande publique, 32 rue Aimé-Ramond
Pays: Aude 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges — préfecture de Région
Adresse postale: préfecture de Région — 2 boulevard Paul-Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2018/S 228-521082 (2018-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes à repiquer
Numéro de référence: 18124
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture de végétaux et de paillage, nécessaires pour assurer l'embellissement des espaces publics. Le marché prend la forme d'un accord-cadre de type à bons de commande, avec minimum et maximum, conclu avec un opérateur économique par lot, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes à repiquer 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes à repiquer 📦
Bulbes de fleurs 📦
Plantes 📦
Produits à graines 📦
Arbres 📦
Fournitures pour l'agriculture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Carcassonne
Adresse postale: 32 rue Aimé-Ramond
Code postal: 11835
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.carcassonne.org 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-carcassonne.fr 📧
Téléphone: +33 468777111 📞
Fax: +33 468777426 📠
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-22 📅
Date limite de soumission: 2019-01-11 📅
Date de publication: 2018-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 228-521082
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Les candidats doivent produire dans leur offre un ou plusieurs catalogue(s) numériques avec barème (ou lien internet permettant leur visualisation) ou une liste des fournitures assortie de grille(s) tarifaire(s).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fleurs annuelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le montant des commandes pour la période initiale est compris entre un minimum de 10 000 EUR (HT) et un maximum de 75 000 EUR (HT). Les montants seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Durée de l'accord: 10 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale débutant à compter de sa notification et avec un terme au 31.12.2019. Il pourra ensuite être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, pour une période d'un an, en 2020, 2021 puis 2022, sans que son terme puisse excéder le 31.12.2022. Il pourra être reconduit de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période.
Afficher plus
Les candidats doivent produire dans leur offre un ou plusieurs catalogue(s) numériques avec barème (ou lien internet permettant leur visualisation) ou une liste des fournitures assortie de grille(s) tarifaire(s).
Intitulé du lot: Fleurs bisannuelles
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le montant des commandes pour la période initiale est compris entre un minimum de 1 500 EUR (HT) et un maximum de 12 500 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Bulbes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le montant des commandes pour la période initiale est compris entre un minimum de 1 000 EUR (HT) et un maximum de 10 000 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Chrysanthèmes
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Plantes vertes et arbustes
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le montant des commandes pour la période initiale est compris entre un minimum de 5 000 EUR (HT) et un maximum de 50 000 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Semences de gazon
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le montant des commandes pour la période initiale est compris entre un minimum de 2 000 EUR (HT) et un maximum de 20 000 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Arbres
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Sapins de Noël
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Paillage bois
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Paillage minéral et consommables
Numéro du lot: 10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: La date ci-devant est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualités fonctionnelles
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Carcassonne
Adresse postale: Au plus tard le 2.1.2019 à minuit par demande écrite, courrier électronique ou par l'intermédiaire du profil d'acheteur à: 1) renseignements techniques: DGST — espace extérieur — service environnement Jean-Marc Mazardo: jeanmarc-mazardo@mairie-carcassonne.fr, Romain Bonnarel: romain-bonnarel@mairie-carcassonne.fr 2) renseignements administratifs: Direction de la commande publique, 32 rue Aimé-Ramond
Pays: Aude 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges — préfecture de Région
Adresse postale: préfecture de Région — 2 boulevard Paul-Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2018/S 228-521082 (2018-11-22)
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