Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les CFAR Campus de la CMAR PACA

CMA Var

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires répondant aux besoins des 6 centres de formation d'apprentis régionaux de la Chambre de métiers et de l'artisanat de région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR PACA). Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les BPU par lot. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. L'accord-cadre est décomposé en 16 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-27.

Qui ?

• CMA Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Farine de blé › Farine de boulangerie
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Farine de céréales
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits laitiers › Beurre
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-27	Avis de marché
2019-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2019 AOO 18 CMAR
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits laitiers 📦
Produits surgelés 📦
Pâtisserie 📦
Farine de blé 📦
Viande 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Vaucluse 🏙️
Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CMA Var
Adresse postale: 5 boulevard Pèbre — CS 40011
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille Cedex 8
Contact
Adresse Internet: https://www.cmar-paca.fr/ 🌏
Courrier électronique: a.galopin@cmar-paca.fr 📧
Téléphone: +33 491321400 📞
URL des documents: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-01 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-099945
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Précisions concernant les critères d'attribution par lots: Lots 1 «Épicerie», 3 «Produits surgelés», 4 «Pâtisserie» Prix 50 %; Formule paramétrique qualités techniques 50 % décomposé: — qualité des produits appréciée à partir des fiches techniques fournies: 30 %, — qualité de l'offre de services appréciée notamment à partir du cadre de réponse: 20 %. Lot 5 Farines Prix 40 %; Formule paramétrique qualités techniques 60 % décomposé: — qualité des produits appréciée à partir des fiches techniques fournies: 40 %, — qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %. Lot 2 «Crèmerie, produits frais, laitiers et ovo produits». Lots 6 à 9 «Viande et volaille fraîches et charcuterie». Lots 10 à 12 «Produits de la mer frais» Prix 30 %; Formule paramétrique qualités techniques 70 % décomposé: — qualité des produits appréciée à partir des fiches techniques fournies: 30 %, — qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %, — performances en matière de développement durable dans l'exécution des prestations prévues pour ce lot appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %. Lots 13 à 16 «Fruits et légumes frais» Prix 30 %; Formule paramétrique qualités techniques 70 % décomposé: — qualité des produits appréciée à partir des éléments portés au cadre de réponse: 30 %, — qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %, — performances en matière de développement durable dans l'exécution des prestations prévues pour ce lot appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %. Forme juridique de l'attributaire: en cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire doivent être présentés lors de la remise de l'offre. La CMAR PACA exigera que le groupement soit solidaire après attribution de l'accord-cadre.

Informations complémentaires

Précisions concernant les critères d'attribution par lots:

Lots 1 «Épicerie», 3 «Produits surgelés», 4 «Pâtisserie»

Prix 50 %;

Formule paramétrique qualités techniques 50 % décomposé:

— qualité des produits appréciée à partir des fiches techniques fournies: 30 %,

— qualité de l'offre de services appréciée notamment à partir du cadre de réponse: 20 %.

Lot 5 Farines

Prix 40 %;

Formule paramétrique qualités techniques 60 % décomposé:

— qualité des produits appréciée à partir des fiches techniques fournies: 40 %,

— qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %.

Lot 2 «Crèmerie, produits frais, laitiers et ovo produits».

Lots 6 à 9 «Viande et volaille fraîches et charcuterie».

Lots 10 à 12 «Produits de la mer frais»

Prix 30 %;

Formule paramétrique qualités techniques 70 % décomposé:

— qualité des produits appréciée à partir des fiches techniques fournies: 30 %,

— qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %,

— performances en matière de développement durable dans l'exécution des prestations prévues pour ce lot appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %.

Lots 13 à 16 «Fruits et légumes frais»

Prix 30 %;

Formule paramétrique qualités techniques 70 % décomposé:

— qualité des produits appréciée à partir des éléments portés au cadre de réponse: 30 %,

— qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %,

— performances en matière de développement durable dans l'exécution des prestations prévues pour ce lot appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %.

Forme juridique de l'attributaire: en cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire doivent être présentés lors de la remise de l'offre. La CMAR PACA exigera que le groupement soit solidaire après attribution de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot regroupe les produits tels que: les condiments, conserves, pâtes alimentaires, cafés, thés, riz, accompagnements apéritifs, aides alimentaires, boissons, céréales, produits à base de céréales.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

Intitulé du lot: Crèmerie, produits frais, laitiers et ovo produits
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot regroupe les produits frais suivants: laits fermentés, desserts lactés, beurre, fromage blanc, fromages, lait, œufs, crème fraîche, les pâtes fraîches.

Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot sera destiné au service de restauration. Il regroupe les produits suivants: viande, volailles, charcuterie, feuilletés, poissons, légumes, fruits, sauces, plats cuisinés, entrées, desserts surgelés, etc.

Intitulé du lot: Pâtisserie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce lot inclus des produits spécialement destinés aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à un besoin d'exigence pour les différents niveaux d'examens.

Intitulé du lot: Farines
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Viande et volaille fraîches et charcuterie pour les CFAR Campus Les Arcs, Le Beausset, Saint-Maximin
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ce lot inclus les produits frais suivants: les viandes, abats, volaille, gibier, charcuterie, etc.

Intitulé du lot: Viande et volaille fraîches et charcuterie pour le CFAR Campus Digne les Bains
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Viande et volaille fraîches et charcuterie pour le CFAR Campus Avignon
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Viande et volaille fraîches et charcuterie pour le CFAR Campus Gap
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Produits de la mer frais pour les CFAR Campus Les Arcs, Le Beausset, Saint-Maximin
Numéro du lot: 10
Brève description:

Ce lot concerne des produits frais, saumurés, fumés… et devront être livrés prêt à travailler ou cuisiner.

Intitulé du lot: Produits de la mer frais pour le CFAR Campus Digne les Bains
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Produits de la mer frais pour le CFAR Campus Gap
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais pour les CFAR Campus Les Arcs, Le Beausset, Saint-Maximin
Numéro du lot: 13
Brève description: Ce lot concerne la fourniture et livraison de fruits et légumes frais.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais pour le CFAR Campus Digne les Bains
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais pour le CFAR Campus Avignon
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais pour le CFAR Campus Gap
Numéro du lot: 16
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: UA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

La liste des adresses des établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

La liste des adresses de ces établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (fournir les délégations de pouvoir ou délégation de signature si le signataire des documents n'est pas le gérant): une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement, pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement: cette habilitation pourra être fournie par un formulaire DC1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire,

— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à poursuivre son activité,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés nº 2016-360 du 25.3.2016.

Situation économique et financière:

DC2 ou équivalent: une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de l'accord-cadre au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

DC2 ou équivalent comprenant a minima les éléments suivants:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

— déclaration indiquant le matériel et l'équipement dont dispose le candidat pour la bonne exécution du marché,

— liste des principales références en marchés publics ou privés avec indication de leur montant,

— agréments, labels, certifications… du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Chambre consulaire
Contact
Point de contact: Alexia Galopin
Adresse du profil d'acheteur: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Précisions concernant les critères d'attribution par lots:

Lots 1 «Épicerie», 3 «Produits surgelés», 4 «Pâtisserie»

Prix 50 %;

Formule paramétrique qualités techniques 50 % décomposé:

— qualité des produits appréciée à partir des fiches techniques fournies: 30 %,

— qualité de l'offre de services appréciée notamment à partir du cadre de réponse: 20 %.

Lot 5 Farines

Prix 40 %;

Formule paramétrique qualités techniques 60 % décomposé:

— qualité des produits appréciée à partir des fiches techniques fournies: 40 %,

— qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %.

Lot 2 «Crèmerie, produits frais, laitiers et ovo produits».

Lots 6 à 9 «Viande et volaille fraîches et charcuterie».

Lots 10 à 12 «Produits de la mer frais»

Prix 30 %;

Formule paramétrique qualités techniques 70 % décomposé:

— qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %,

— performances en matière de développement durable dans l'exécution des prestations prévues pour ce lot appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %.

Lots 13 à 16 «Fruits et légumes frais»

— qualité des produits appréciée à partir des éléments portés au cadre de réponse: 30 %,

Forme juridique de l'attributaire: en cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire doivent être présentés lors de la remise de l'offre. La CMAR PACA exigera que le groupement soit solidaire après attribution de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 044-099945 (2019-02-27)

Avis d'attribution de marché (2019-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires répondant aux besoins des six centres de formation d'apprentis régionaux de la Chambre de métiers et de l'artisanat de région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR PACA). Les besoins sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les BPU par lot. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. L'accord-cadre est décomposé en 16 lots.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cmar paca
Adresse postale: 5 boulevard Pèbre, CS 40011

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-06 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-268139
Se réfère à l'avis: 2019/S 044-099945
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Les lots 5 — 7 — 8 — 9 — 11 — 12 sont déclarés sans suite pour cause d'infructuosité. Une nouvelle consultation sera relancée prochainement pour la relance de ces lots.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les besoins sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les BPU par lot.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum.

L'accord-cadre est décomposé en 16 lots.

Intitulé du lot: Epicerie
Brève description:

Ce lot regroupe les produits frais suivants: laits fermentés, desserts lactés, beurre, fromage blanc, fromages, lait, oeufs, crème fraîche, les pâtes fraîches.

Intitulé du lot: Viande et volaille fraiches et charcuterie pour les CFAR campus Les Arcs, Le Beausset, Saint Maximin
Brève description:

Ce lot inclus les produits frais suivants: les viandes, abats, volaille, gibier, charcuterie, etc

Intitulé du lot: Viande et volaille fraîches et charcuterie pour le CFAR campus Digne Les Bains.
Viande et volaille fraîches et charcuterie pour le CFAR campus Avignon
Viande et volaille fraîches et charcuterie pour le CFAR campus Gap
Produits de la mer frais pour les CFAR campus Les Arcs, Le Beausset, Saint Maximin
Brève description:

Ce lot concerne des produits frais, saumurés, fumés... Et devront être livrés prêt à travailler ou cuisiner.

Intitulé du lot: Produits de la mer frais pour le CFAR campus Digne Les Bains
Produits de la mer frais pour le CFAR campus Gap
Brève description:

Ce lot concerne des produits frais, saumurés, fumés... Et devront être livrés prêt à travailler ou cuisiner

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais pour les CFAR campus Les Arcs, Le Beausset, Saint Maximin
Fruits et légumes frais pour le CFAR campus Digne Les Bains
Fruits et légumes frais pour le CFAR campus Avignon
Fruits et légumes frais pour le CFAR campus Gap.

Référence
Informations complémentaires

Les lots 5 — 7 — 8 — 9 — 11 — 12 sont déclarés sans suite pour cause d'infructuosité.

Une nouvelle consultation sera relancée prochainement pour la relance de ces lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2019/S 110-268139 (2019-06-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)