Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires n19027-f-ac-bc de fourniture de produits alimentaires pour les animaux du MNHN et de l'établissement public du palais de la Porte Dorée

Museum national d'histoire naturelle

La présente consultation a pour objet de mettre en place un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la fourniture de produits alimentaires pour les animaux des sites du muséum national d'histoire naturelle, à savoir, le parc zoologique de Paris, la ménagerie du jardin des plantes, la réserve de la Haute-Touche, et Concarneau ainsi que l'aquarium tropical de l'établissement public du palais de la Porte Dorée (désigné aussi sous le nom de l'Aquarium Tropical).
En raison de la diversité d'animaux présents sur chaque site et de la particularité des fiches alimentaires, l'accord-cadre a été divisé en plusieurs lots regroupant un ou plusieurs sites.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-06.

Qui ?

• Museum national d'histoire naturelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de volaille
• Céréales › Produits à graines
• Paille et plantes fourragères › Paille
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Aliments pour animaux
• Produits de l'élevage › Œufs
• Viandes diverses › Viande de lapin
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-06	Avis de marché

Avis de marché (2019-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Numéro de référence: 19027-F-AC-BC
Brève description:

La présente consultation a pour objet de mettre en place un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la fourniture de produits alimentaires pour les animaux des sites du muséum national d'histoire naturelle, à savoir, le parc zoologique de Paris, la ménagerie du jardin des plantes, la réserve de la Haute-Touche, et Concarneau ainsi que l'aquarium tropical de l'établissement public du palais de la Porte Dorée (désigné aussi sous le nom de l'Aquarium Tropical). En raison de la diversité d'animaux présents sur chaque site et de la particularité des fiches alimentaires, l'accord-cadre a été divisé en plusieurs lots regroupant un ou plusieurs sites.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Produits à graines 📦
Aliments pour animaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Indre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Muséum national d'histoire naturelle
Adresse postale: 57 rue Cuvier
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.mnhn.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mnhn.fr 📧
URL des documents: http://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://mnhn.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-06 📅
Date limite de soumission: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-268005
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Les candidats devront transmettre par voie électronique leur offre. Les offres papiers ne seront plus acceptées. Ainsi elles seront considérées comme irrégulières. L'acheteur se réserve toutefois la possibilité de les régulariser sans pour autant que cela ne constitue un droit à régularisation pour les candidats. Il s'agit d'une procédure restreinte. La présente consultation concerne la seule phase candidature. Suite à l'analyse des candidatures, les candidats classés de 1 à 4 (par lot) seront autorisés à présenter une offre et recevront l'ensemble du Dossier de consultation des entreprises. Lorsque le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection des candidatures est inférieur au nombre minimum, le pouvoir adjudicateur peut continuer la procédure avec les seuls candidats sélectionnés.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

En raison de la diversité d'animaux présents sur chaque site et de la particularité des fiches alimentaires, l'accord-cadre a été divisé en plusieurs lots regroupant un ou plusieurs sites.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 13
Intitulé du lot: Produits surgelés — poissons et produits de la mer
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot n

L'annexe 1 au Dossier d'appel à candidatures (DAC) intitulée «Listes des produits et quantités» précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.

Durée de l'accord: 32 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit 2 fois maximum par période successive de 1 an pour la 1

La durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot n

Description des options: Le lot n
Intitulé du lot: Produits surgelés — poussins, rongeurs et proies entières
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'annexe 1 au Dossier d'appel à candidatures (DAC) intitulée «Listes des produits et quantités», précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.

Intitulé du lot: Produits surgelés — viandes congelées
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Granulés, céréales d'élevage et céréales d'élevage spécifiques pour animaux des zoos
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Granulés et céréales spécifiques pour animaux d'élevage
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Granulés et céréales d'élevage spécifiques pour les nouveaux animaux de compagnie (NAC)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Viandes fraîches/carcasses
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Volaille/lapins
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Oeufs
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Insectes vivants
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Foin, paille, foin de luzerne pour les sites parisiens
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Foin, paille, foin de luzerne pour le site de la réserve naturelle de la Haute-Touche
Numéro du lot: 13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les lieux principaux d'exécution sont Paris, la Haute-Touche et le Marinarium de Concarneau.

Les lieux principaux d'exécution sont Paris et la réserve de la Haute-Touche.

Les lieux principaux d'exécution sont exclusivement en région parisienne.

La réserve naturelle de la Haute-Touche, dans le département de l'Indre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-25, R. 2143-3, R. 2143-4 et R. 2143-16 du CCP:

— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-ducandidat comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement,

— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— un pouvoir pour engager la société si le signataire des documents n'est pas le gérant de ladite société,

— les attestations d'assurance requises en cours de validité.

Pour la présentation des éléments de leur candidature les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Par ailleurs, un Document unique de marché européen (DUME), rédigé en français, pourra être remis par le candidat, chaque cotraitant et chaque sous-traitant en lieu et place de:

— la déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP,

— des documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat.

Situation économique et financière:

La déclaration du candidat n

Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.

Capacité technique et professionnelle:

La déclaration du candidat n

— une liste des références similaires sur les 3 dernières années. Cette liste indique le montant, l'année et le lieu d'exécution des prestations. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les capacités techniques (moyens humains et matériels) dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature, notamment l'ensemble des moyens permettant d'assurer l'intégralité des prestations, etc),

— le cas échéant selon le lot candidaté, tout agrément spécifique que le candidat doit posséder pour ce type de prestations (en annexe du DC 2).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 48
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2019-09-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Références/expériences
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de coût (nom): Pas de critère coût
Critère de coût (pondération): 0 %
Critère de qualité (nom): Rférrences/expériences
Critère de coût (nom): Pas de critère de coût

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18004417400019
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public du palais de la Porte Dorée, l'Aquarium Tropical
Numéro d'enregistrement national: 13000272800017
Adresse postale: 293 avenue Daumesnil
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: dominique.duche@palais-portedoree.fr 📧
Adresse Internet: http://www.palais-portedoree.fr/ 🌏
URL des documents: http://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Muséum national d'histoire naturelle — service de la commande publique
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse Internet: https://www.mnhn.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/04/2022

Les candidats devront transmettre par voie électronique leur offre. Les offres papiers ne seront plus acceptées. Ainsi elles seront considérées comme irrégulières.

L'acheteur se réserve toutefois la possibilité de les régulariser sans pour autant que cela ne constitue un droit à régularisation pour les candidats.

Il s'agit d'une procédure restreinte. La présente consultation concerne la seule phase candidature.

Suite à l'analyse des candidatures, les candidats classés de 1 à 4 (par lot) seront autorisés à présenter une offre et recevront l'ensemble du Dossier de consultation des entreprises.

Lorsque le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection des candidatures est inférieur au nombre minimum, le pouvoir adjudicateur peut continuer la procédure avec les seuls candidats sélectionnés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,

— exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R. 551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),

— exercer un recours en pleine juridiction (ou recours «département de Tarn et Garonne ») dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 110-268005 (2019-06-06)

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