Marché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la Ville de Nice - ovo-produits BIO

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.
La consultation a pour objet: marché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la Ville de Nice — ovo-produits Bio
— lot nº 1: œufs BIO,
— lot nº 2: omelettes BIO.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-04 Avis de marché
2019-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Œufs
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: marché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la Ville de Nice — ovo-produits Bio — lot nº 1: œufs BIO, — lot nº 2: omelettes BIO.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Œufs 📦
Code CPV supplémentaire: Œufs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-04 📅
Date limite de soumission: 2019-09-03 📅
Date de publication: 2019-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 129-315747
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité: le soumissionnaire doit fournir une attestation de certification agriculture biologique à jour, de l'ensemble des produits fournis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.
La consultation a pour objet: marché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la Ville de Nice — ovo-produits Bio
— lot nº 1: œufs BIO,
— lot nº 2: omelettes BIO.
Intitulé du lot: Œufs BIO
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande:
— mini: 60 000,00 EUR,
— maxi: 300 000,00 EUR.
En valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Informations complémentaires:
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité: le soumissionnaire doit fournir une attestation de certification agriculture biologique à jour, de l'ensemble des produits fournis.
Intitulé du lot: Omelettes BIO
Numéro du lot: 2
Brève description:
— mini: 20 000,00 EUR,
— maxi: 80 000,00 EUR.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique),et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus,dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement
Adresse postale: Par la plate-forme:
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction contrats publics / marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo

Référence
Informations complémentaires
A) Groupement d'entreprise le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacune des membres du groupement;
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b) Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que
— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat,
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— vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
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— vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Source: OJS 2019/S 129-315747 (2019-07-04)
Avis d'attribution de marché (2019-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marché a pour objet l'achat de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice — ovo-produits bio. Lot nº 1: œufs bio, lot nº 2: omelettes bio.
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Valeur totale du marché: 1 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des contrats publics, 5 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-11 📅
Date de publication: 2019-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 241-591591
Se réfère à l'avis: 2019/S 129-315747
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité. Le soumissionnaire doit fournir une attestation de certification agriculture biologique à jour, de l'ensemble des produits fournis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marché a pour objet l'achat de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice — ovo-produits bio. Lot nº 1: œufs bio,
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lot nº 2: omelettes bio.
Intitulé du lot: Omelettes bio
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR, maxi: 80 000,00 EUR. Durée de la période initiale: 12 mois, reconductible 3 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Informations complémentaires:
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité. Le soumissionnaire doit fournir une attestation de certification agriculture biologique à jour, de l'ensemble des produits fournis.
Intitulé du lot: Oeufs bio
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 60 000,00 EUR, maxi:300 000,00 EUR. Durée de la période initiale: 12 mois, reconductible 3 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Nom: Naturdis
Numéro d'enregistrement national: 32954199900010
Adresse postale: 57 bd Marcel Pagnol, BP 23177
Commune postale: Grasse
Code postal: 06131
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492424145 📞
Courrier électronique: marchepublic@naturdis.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.naturdis.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 138 648 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Nice

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 138 548,23 EUR HT, lot 1. Date de conclusion du contrat: 27.11.2019, lot 1.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 10.12.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Vous pourrez consulter ce contrat à la:
Direction des contrats publics
45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4e étage
Tél.: +33 497134470 — fax +33 497132919 — courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
Source: OJS 2019/S 241-591591 (2019-12-11)
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Région:
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Produits/services:
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