Fourniture de denrées alimentaires pour cuisine centrale engagée dans une démarche de développement durable

Ville d'Aixe-sur-Vienne

La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Aixe-sur-Vienne.
À titre indicatif, la cuisine centrale fournit en moyenne 508 repas par jour.
Dans le cadre de l'agenda 21 communal, la cuisine centrale est engagée depuis plusieurs années dans une démarche de développement durable visant à assurer la qualité nutritionnelle des repas servis, ainsi que la réduction et la valorisation des déchets issus de la restauration scolaire.
La démarche de la collectivité est aujourd'hui confortée par les obligations issues de la loi Egalim.
Par conséquent la collectivité attend de ses fournisseurs une offre renouvelée en produits de qualité privilégiant les produits bénéficiant de signes officiels d'identification de la qualité ou issus du commerce équitable.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-27 Avis de marché
2020-01-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Aixe-sur-Vienne. À titre indicatif, la cuisine centrale fournit en moyenne 508 repas par jour. Dans le cadre de l'agenda 21 communal, la cuisine centrale est engagée depuis plusieurs années dans une démarche de développement durable visant à assurer la qualité nutritionnelle des repas servis, ainsi que la réduction et la valorisation des déchets issus de la restauration scolaire. La démarche de la collectivité est aujourd'hui confortée par les obligations issues de la loi Egalim. Par conséquent la collectivité attend de ses fournisseurs une offre renouvelée en produits de qualité privilégiant les produits bénéficiant de signes officiels d'identification de la qualité ou issus du commerce équitable.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Viande de porc 📦
Volaille fraîche 📦
Viande 📦
Filets de poisson frais 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits laitiers 📦
Épicerie fine 📦
Produits diététiques 📦
Produits de boulangerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aixe-sur-Vienne
Adresse postale: 44 avenue du Président Wilson
Code postal: 87700
Commune postale: Aixe-sur-Vienne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixesurvienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: mc-broussaud@mairie-aixesurvienne.fr 📧
Téléphone: +33 555707709 📞
Fax: +33 555704300 📠
URL des documents: http://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-27 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-07-02 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 125-305029
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Lot mono-attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Aixe-sur-Vienne.
À titre indicatif, la cuisine centrale fournit en moyenne 508 repas par jour.
Dans le cadre de l'agenda 21 communal, la cuisine centrale est engagée depuis plusieurs années dans une démarche de développement durable visant à assurer la qualité nutritionnelle des repas servis, ainsi que la réduction et la valorisation des déchets issus de la restauration scolaire.
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La démarche de la collectivité est aujourd'hui confortée par les obligations issues de la loi Egalim.
Par conséquent la collectivité attend de ses fournisseurs une offre renouvelée en produits de qualité privilégiant les produits bénéficiant de signes officiels d'identification de la qualité ou issus du commerce équitable.
Intitulé du lot: Produits surgelés compris produits surgelés biologiques
Numéro du lot: 01
Brève description:
Marché nº 2019-9512600551-00;
Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT, montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 2 fois, chaque année civile, après décision expresse de la commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser les reconductions selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires: Lot mono-attributaire.
Intitulé du lot: Viande de porc fraîche label rouge
Numéro du lot: 02
Brève description:
Marché nº 2019-9512600552-00;
Montant minimum annuel: 3 500 EUR HT, montant maximum annuel: 8000 EUR HT.
Intitulé du lot: Volailles fraîches compris label rouge et dérivés
Numéro du lot: 03
Brève description:
Marché nº 2019-9512600553-00;
Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Viandes de boucherie fraîches (bœuf, veau, agneau)
Numéro du lot: 04
Brève description: Marché nº 2019-9512600554-00;
Intitulé du lot: Viande de porc fraîche, charcuteries et produits traiteurs
Numéro du lot: 05
Brève description:
Marché nº 2019-9512600555-00;
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Poissons frais et dérivés
Numéro du lot: 06
Brève description:
Marché nº 2019-9512600556-00;
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 07
Brève description: Marché nº 2019-9512600557-00;
Intitulé du lot: Fruits frais biologiques
Numéro du lot: 08
Brève description:
Marché nº 2019-9512600558-00;
Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT, montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Légumes frais biologiques
Numéro du lot: 09
Brève description:
Marché nº 2019-9512600559-00;
Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT, montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits laitiers et ovoproduits
Numéro du lot: 10
Brève description:
Marché nº 2019-9512600560-00;
Montant minimum annuel: 18 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits laitiers et ovoproduits biologiques
Numéro du lot: 11
Brève description:
Marché nº 2019-9512600561-00;
Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT, montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Épicerie compris produits secs biologiques
Numéro du lot: 12
Brève description: Marché nº 2019-9512600562-00;
Intitulé du lot: Produits diététiques
Numéro du lot: 13
Brève description:
Marché nº 2019-9512600563-00;
Montant minimum annuel: 800 EUR HT, montant maximum annuel: 2 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries frais
Numéro du lot: 14
Brève description: Marché nº 2019-9512600564-00;
Informations complémentaires:
Lot multi-attributaire avec rotation sur la base d'un calendrier annuel établi par le Pouvoir Adjudicateur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration d'identification auprès des services de l'état s'agissant des entreprises soumises aux mesures prévues par les règlements communautaires du «Paquet hygiène»: règlements CE 178/2002, 852/2004 et suivants, arrêtés ministériels du 18.12.2009 et du 21.12.2009,
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— agrément communautaire délivré par les services vétérinaires de l'état à fournir pour tous les fournisseurs de produits d'origine animale ou de denrées contenant des produits d'origine animale (arrêté ministériel du 8.6.2006). Seul les fournisseurs disposant de cet agrément pourront être retenus. Les fournisseurs de produits d'assemblage non agréés devront fournir des produits estampillés de la marque communautaire.
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Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices (DC2 ou DUME) ou attestations de banques pour les entreprises nouvelles (à produire en annexe au DC2 ou au DUME).
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Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Sont joints le cas échéant, les certificats de qualifications professionnelles ou tout autre moyen permettant d'apporter la preuve de la capacité de l'entreprise à réaliser les prestations pour lesquelles elle se porte candidate,
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— moyens techniques (véhicules, équipements, matériel, outillage, logiciels, centres de stockage…) et humains (effectifs moyens annuels et leur répartition géographique par secteur d'activité) dont l'entreprise dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
La collectivité souhaite privilégier les «Circuits courts» dans l'exécution du marché, afin de répondre à ses exigences de qualité, de fraîcheur et de saisonnalité des produits.
Elle demande également aux candidats de limiter le suremballage et de privilégier les emballages recyclables, voire recyclés, ou réutilisables. Enfin, elle attend des candidats des prestations de services complémentaires à la fourniture de marchandises permettant de l'accompagner dans sa démarche en faveur du développement durable.
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Dans le cadre du suivi d'exécution, la fourniture de bilans annuels est exigée du titulaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-01-01 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aixe-sur-Vienne
Adresse postale: place René Gillet
Point de contact: Cuisine centrale — Mme Goutte
Téléphone: +33 555707718 📞
Courrier électronique: c-goutte@mairie-aixesurvienne.fr 📧
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://mairie-aixesurvienne.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché de fournitures est un accord-cadre, il s'exécute au fur et à mesure par émission de bons de commande sans remise en concurrence préalable des titulaires, conformément à l'article R. 2162-14 du code de la commande publique.
Seul le lot nº 14 «Pain et viennoiseries frais» fera l'objet d'une multi-attribution. Les autres lots ne seront attribués qu'à un seul titulaire.
La remise des offres sera accompagnée d'une remise d'échantillons dans les conditions prévues à l'article 3.3 du règlement de la consultation. La liste des échantillons à fournir est jointe au DCE.
Les candidats ne peuvent se présenter à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Ils ne sont pas autorisés à présenter des offres variables en fonction du nombre de lots susceptibles d'être obtenus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L. 551-1 et suivants),
— référé contractuel (CJA articles L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 125-305029 (2019-06-27)
Avis d'attribution de marché (2020-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés ont pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Aixe-sur-Vienne. À titre indicatif, la cuisine centrale fournit en moyenne 508 repas par jour. Dans le cadre de l'agenda 21 communal, la cuisine centrale est engagée depuis plusieurs années dans une démarche de développement durable visant à assurer la qualité nutritionnelle des repas servis, ainsi que la réduction et la valorisation des déchets issus de la restauration scolaire. La démarche de la collectivité est aujourd'hui confortée par les obligations issues de la loi EGALIM. Par conséquent la collectivité attend de ses fournisseurs une offre renouvelée en produits de qualité privilégiant les produits bénéficiant de signes officiels d'identification de la qualité ou issus du commerce équitable.
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Valeur totale du marché: 930 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-17 📅
Date de publication: 2020-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-033380
Se réfère à l'avis: 2019/S 125-305029
Numéro JO-S: 16

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés ont pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Aixe-sur-Vienne.
La démarche de la collectivité est aujourd'hui confortée par les obligations issues de la loi EGALIM.
Marché nº 2019-9512600551-00; montant minimum annuel: 25 000 EUR HT, montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Marché nº 2019-9512600552-00; montant minimum annuel: 3 500 EUR HT, montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.
Marché nº 2019-9512600553-00; montant minimum annuel: 15 000 EURHT, montant maximum annuel: 30000 EUR HT.
Marché nº 2019-9512600554-00; montant minimum annuel: 15 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Marché nº 2019-9512600555-00; montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Marché nº2019-9512600556-00; montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Marché nº 2019-9512600557-00; montant minimum annuel: 15 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Marché nº 2019-9512600558-00; montant minimum annuel: 4 000 EUR HT, montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Marché nº 2019-9512600559-00; montant minimum annuel: 6 000 EUR HT, montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Marché nº 2019-9512600560-00; montant minimum annuel: 18 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Marché nº 2019-9512600561-00; montant minimum annuel: 8 000 EUR HT, montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Marché nº 2019-9512600562-00; montant minimum annuel: 15000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Marché nº 2019-9512600563-00; montant minimum annuel: 800 EUR HT, montant maximum annuel: 2 000 EUR HT.
Marché nº 2019-9512600564-00; montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
Lot multi-attributaire avec rotation sur la base d'un calendrier annuel établi par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Les délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Le développement durable
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Développement durable

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Nom: Sysco France
Adresse postale: 275 avenue du Cassantin, ZAC nº 4
Commune postale: Chanceaux-sur-Choisille
Code postal: 37390
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: route de Cosne
Commune postale: Villefranche-d'Allier
Code postal: 03430
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Passion Froid Sud Ouest
Adresse postale: 3 rue Newton PA
Commune postale: Tresses
Code postal: 33370
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: Passion Froid
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-02 📅
Nom: Terre Azur Aquitaine
Adresse postale: 30 rue Paul Claudel, ZI Romanet
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: Darcy Estivin Limoges
Adresse postale: 12 rue Berthie Albrecht ZIN Verte
Code postal: 87280
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: ASS Manger Bio Restauration
Adresse postale: 12 rue Frédéric Mistral
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Pro à Pro Distribution
Adresse postale: impasse de Grèce, BP 600647, ZI Albasud
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82006
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-01-03 📅
Nom: Boulangerie Magadoux Richard
Adresse postale: 6 place Aymard Fayard
Commune postale: Aixe-sur-Vienne
Code postal: 87700
Nom: Boulangerie Thomas Pascal
Adresse postale: 11 place Saint-Georges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21870010200146
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (CJA articles L. 551-13 et suivants, dans les prescrits à l'article R. 551-7),
Source: OJS 2020/S 016-033380 (2020-01-17)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Limousin Haute-Vienne
Fournisseurs:
ASS Manger Bio Restauration Boulangerie Magadoux Richard Boulangerie Thomas Pascal Darcy Estivin Limoges passion froid Passion Froid Sud Ouest PRO à PRO Distribution Socopa Viandes Sysco France Terre azur aquitaine
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'élevage Œufs Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Volaille Volaille fraîche