Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville de L'Union

Mairie de l'Union

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum dont l'objet est la fourniture et la livraison de denrées alimentaires «Conventionnelles» et biologiques pour les services de restauration collective (cantine municipale principalement) de la collectivité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-27.

Qui ?

• Mairie de l'Union

Qu'est-ce que c'est ?

• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de l'élevage › Produits alimentaires d'origine animale
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande › Viandes diverses
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Volaille › Volaille fraîche
• Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-27	Avis de marché

Avis de marché (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2019-09
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits alimentaires d'origine animale 📦
Viandes diverses 📦
Charcuterie 📦
Poissons 📦
Produits surgelés 📦
Beurre 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Plats préparés 📦
Produits de boulangerie 📦
Yaourt 📦
Fromages 📦
Viande 📦
Volaille fraîche 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de l'Union
Adresse postale: 6 bis avenue des Pyrénées
Code postal: 31240
Commune postale: L'Union
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-lunion.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-lunion.fr 📧
Téléphone: +33 562892289 📞
URL des documents: http://mairie-lunion.e-marchespublics.com// 🌏
URL pour la participation: http://mairie-lunion.e-marchespublics.com// 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-148642
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1º, 67 et 68 ainsi que des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les candidats devront proposer des produits de type biscuit ainsi que des goûters, et divers produits tels que des fruits secs, café, thé, confitures, lait, céréales, chocolat, épices.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

Intitulé du lot: Viande fraîche bovin/ovin
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les candidats devront proposer de la viande fraîche de bœuf, de veau ainsi que de mouton et d'agneau.

Intitulé du lot: Viande fraîche: porc
Numéro du lot: 3
Brève description: Les candidats devront proposer de la viande fraîche de porc.
Intitulé du lot: Viande fraîche: volaille
Numéro du lot: 4
Brève description: Les candidats devront proposer de la viande fraîche de volaille.
Intitulé du lot: Viande cuite sous vide
Numéro du lot: 5
Brève description: Les candidats devront proposer de la viande cuite sous vide.
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 6
Brève description:

Les candidats devront proposer de la charcuterie (jambon de pays, mousse de canard…).

Intitulé du lot: Poissons frais
Numéro du lot: 7
Brève description: Les candidats devront proposer du poisson frais (filet de dorade, de saumon…).
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 8
Brève description:

Les candidats devront proposer des entrées surgelées, des légumes crus, des légumes cuits, de la viande surgelées, des desserts et pâtisseries surgelés et produits surgelés divers (hamburger, lasagne de bœuf…).

Intitulé du lot: Beurre — œuf — fromage
Numéro du lot: 9
Brève description:

Les candidats devront proposer des yaourts, des entremets, du beurre et des matières grasses, du lait et crème, des ovo-produits, du fromage entier à la coque, du fromages râpé.

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 10
Brève description: Les candidats devront proposer des fruits et légumes frais.
Intitulé du lot: Fruits et légumes sous vide ou conditionnés
Numéro du lot: 11
Brève description:

Les candidats devront proposer des fruits et légumes sous vide (carotte râpée, choux vert émincé…).

Intitulé du lot: Produits traiteurs
Numéro du lot: 12
Brève description:

Les candidats devront proposer des plats préparés (pizza fraîche, quiche fraîche…).

Intitulé du lot: Pains et boulangerie
Numéro du lot: 13
Brève description:

Les candidats devront proposer du pain ainsi que d'autres produits de boulangerie (croissants…).

Intitulé du lot: Produits d'épicerie biologiques, légumes secs et céréales biologiques
Numéro du lot: 14
Brève description:

Les candidats devront proposer des produits pour l'aide à la pâtisserie; des biscuits/gâteaux; de l'huile et vinaigre; du lait UHT; des pâtes sèches, des céréales légumineuses. Les produits doivent être des produits issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais biologiques
Numéro du lot: 15
Brève description:

Les candidats devront proposer des fruits et légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

Intitulé du lot: Yaourts biologiques
Numéro du lot: 16
Brève description:

Les candidats devront proposer des yaourts issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

Intitulé du lot: Fromages biologiques
Numéro du lot: 17
Brève description:

Les candidats devront proposer des fromages issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

Intitulé du lot: Viande fraîche biologique: bœuf
Numéro du lot: 18
Brève description:

Les candidats doivent proposer de la viande de bœuf issue de l'agriculture biologique ou équivalent.

Intitulé du lot: Viande fraîche biologique: volaille
Numéro du lot: 19
Brève description: Les candidats devront proposer de la viande de dinde et de poulet.
Intitulé du lot: Pain biologique
Numéro du lot: 20
Brève description:

Les candidats devront proposer du pain issu de l'agriculture biologique ou équivalent.

Description des renouvellements:

Il peut être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande. Dans le cas où l'accord-cadre à bons de commande est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Intitulé du lot: Produits surgelés biologiques
Numéro du lot: 21
Brève description:

Les candidats devront proposer des produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA04
BC43
BA25
BA43
CA62
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cantine municipale de la collectivité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-lunion.e-marchespublics.com// 🌏
URL des documents: http://mairie-lunion.e-marchespublics.com// 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de L'Union
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.mairie-lunion.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-lunion.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à 12 et R. 551-1 à 4 du code de justice administrative),

— référé contractuel (articles L. 551-13 à 23 et R. 551-7 à 10 du code de justice administrative),

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne»: dans un délai de 2 mois à compter l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les renseignements complémentaires concernant les recours peuvent être obtenus auprès du greffe du tribunal administratif de Toulouse.

Source: OJS 2019/S 064-148642 (2019-03-27)

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