Fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas de la restauration collective

Ville de Vence

Fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas de la restauration collective.
— caisse des Écoles de la ville de Vence,
— ville de Vence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-17 Avis de marché
2020-01-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires d'origine animale
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas de la restauration collective. — caisse des Écoles de la ville de Vence, — ville de Vence.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires d'origine animale 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Produits surgelés 📦
Légumes-fruits 📦
Produits laitiers 📦
Épicerie fine 📦
Pain 📦
Volaille 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vence
Adresse postale: place Clemenceau
Code postal: 06140
Commune postale: Vence
Contact
Adresse Internet: http://www.vence.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr 📧
Téléphone: +33 493584113 📞
Fax: +33 493584112 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-17 📅
Date limite de soumission: 2019-09-13 📅
Date de publication: 2019-06-19 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 116-284291
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire: — minimum annuel: 15 000 EUR HT, — maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas de la restauration collective.
— caisse des Écoles de la ville de Vence,
— ville de Vence.
Valeur totale estimée: 1 680 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Viandes de boucherie et viandes cuites fraîches
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes de boucherie et viandes cuites fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire:
— minimum annuel: 15 000 EUR HT,
— maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Surgelés / Glaces
Numéro du lot: 2
Brève description: Surgelés / Glaces.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
— minimum annuel: 20 000 EUR HT,
— maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes.
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaires (2 au maximum):
Intitulé du lot: Beurre, œuf, fromages, produits laitiers et ovoproduits
Numéro du lot: 4
Brève description: Beurre, œuf, fromages, produits laitiers et ovoproduits.
Informations complémentaires: — minimum annuel: 12 000 EUR HT,
Intitulé du lot: Épicerie, biscuiterie et confiserie
Numéro du lot: 5
Brève description: Épicerie, biscuiterie et confiserie.
Intitulé du lot: Produits issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits issus de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono attributaire:
— minimum annuel: 8 000 EUR HT,
— maximum annuel: 24 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pain bio et pâtisserie fraîche
Numéro du lot: 7
Brève description: Pain bio et pâtisserie fraîche.
Intitulé du lot: Volailles
Numéro du lot: 8
Brève description: Volailles.
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Informations complémentaires: — maximum annuel: 32 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Vence.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et organisation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060157100016
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes ville de Vence
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande:
— mono-attributaire: lots N 1-2-4-5-6-7-8,
— multi-attributaires (2 titulaires au maximum): lot nº 3.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06539
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat,
— référé contractuel (article L. 551.13 et suivants du CJA) au plus tard le 31
— recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 et suivants du CJA) dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R. 421-7 du CJA). Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais, qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l'avis d'attribution,
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— référé-suspension (art. L. 521-1 du CJA) sous condition d'urgence, en cas de référé précontractuel pendant toute la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat, quand la décision litigieuse fait l'objet d'un recours pour excès de pouvoir ou quand le contrat fait l'objet d'un recours de pleine juridiction contestant sa validité,
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— recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (art R. 421-1 et suivants du CJA) ou sans condition de délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardée par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi n 68-1250 du 31.12.1968 relative à la prescription des créances de l'État, les départements, les communes et les établissements publics (prescription quadriennale). Demande de déféré préfectoral (art. L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales): dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire.
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Source: OJS 2019/S 116-284291 (2019-06-17)
Avis d'attribution de marché (2020-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas de la restauration collective — caisse des écoles de la ville de Vence — ville de Vence.
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-23 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-041411
Se réfère à l'avis: 2019/S 116-284291
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Accord cadre mono-attributaire minimum annuel: 15 000 EUR HT. Maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Accord cadre mono-attributaire minimum annuel: 15 000 EUR HT. Maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Surgelés/glaces
Brève description: Surgelés/glaces.
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire minimum annuel: 20 000 EUR HT. Maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Accord-cadre multi-attributaires (2 au maximum). Minimum annuel: 20 000 EUR HT. Maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Accord-cadre mono attributaire. Minimum annuel: 12 000 EUR HT. Maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Accord-cadre mono-attributaire. Minimum annuel: 15 000 EUR HT. Maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Brève description: Produits issus de l'agriculture biologique
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire. Minimum annuel: 8 000 EUR HT. Maximum annuel: 24 000 EUR HT.
Accord-cadre mono-attributaire minimum annuel: 8 000 EUR HT. Maximum annuel: 24 000 EUR HT.
Accord-cadre mono-attributaire. Minimum annuel: 8 000 EUR HT. Maximum annuel: 32 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Nom: Bso
Adresse postale: ZA les Lots, 110 avenue de la Bouterne
Commune postale: Tain-l'Hermitage
Code postal: 26600
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 405 579 EUR 💰
Nom: Sobragel
Adresse postale: 1ère avenue, 17ème rue LID, BP 633
Commune postale: Carros
Code postal: 06517
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 274 861 EUR 💰
Nom: Multi attributaires
Adresse postale: Dorina, 408 avenue Louis Lépine, 83600 Fréjus, Canavese Aubagne SAS, 101 allée de la Muscatelle, BP 161, 13675 Aubagne Cedex
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 255 252 EUR 💰
Nom: Felix Potin
Adresse postale: 31 chemin Sainte-Marguerite, ZAC Sainte-Marguerite
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Valeur totale du marché: 341 959 EUR 💰
Adresse postale: 31 chemin Sainte Marguerite, ZAC Sainte-Marguerite
Valeur totale du marché: 321 339 EUR 💰
Nom: Naturdis
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol, BP 23177
Code postal: 06131
Valeur totale du marché: 91 318 EUR 💰
Nom: Creilloise de panification
Adresse postale: 2155 chemin Saint-Claude
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Valeur totale du marché: 77 286 EUR 💰
Nom: DTV Group GP
Adresse postale: Min Saint-Augustin
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Valeur totale du marché: 180 226 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
1

Référence
Informations complémentaires
— multi-attributaires (2 titulaires au maximum): lot nº 3: marché nº 19pmpf0145 le marché est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023. La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer. une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.
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Pour le lot no 6: le pouvoir adjudicateur a déclaré la consultation infructueuse le 17.9.2019 et, conformément à l'article L. 2122-1 du code de la commande publique, a décidé de recourir à la procédure de: marché sans mise en concurrence ni publicité préalable.
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Source: OJS 2020/S 019-041411 (2020-01-23)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
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