Marché alimentaire 2020 -2022

Commune de Martigues

La consultation concerne donc: «La fourniture de denrées alimentaires de grande qualité nutritionnelle issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation pour la ville de Martigues». Il s'agit d'un accord-cadre alloti sans mini ni maxi donnant lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Martigues

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-04	Avis de marché
2020-01-16	Avis d'attribution de marché
2020-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2019-F-0016
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Produits alimentaires d'origine animale 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits de boulangerie 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Huile d'olive 📦
Produits laitiers 📦
Fromages 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Pâtes alimentaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue Louis Sammut
Code postal: 13692
Commune postale: Martigues Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-martigues.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 442443333 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-04 📅
Date limite de soumission: 2019-09-03 📅
Date de publication: 2019-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 129-315878
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 129 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de bœuf fraîche bio, type limousine
Numéro du lot: 1b
Brève description: Concerne la fourniture de viande fraîche bio type limousine mono-attributaire.
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 2 reconductions d'une durée de 1 an chacune.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Viande de taureau fraîche bio
Numéro du lot: 2b
Brève description: Concerne la fourniture de viande de taureau fraîche bio mono-attributaire.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de porc de montagne fraîche
Numéro du lot: 3b
Brève description: Concerne la fourniture de viande de porc de montagne fraîche mono-attributaire.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes surgelées bio
Numéro du lot: 4b
Brève description: Concerne la fourniture de viandes surgelées bio mono-attributaire.
Valeur estimée hors TVA: 165 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes de saison
Numéro du lot: 5b
Brève description:

Concerne la fourniture de fruits et légumes de saison multi-attributaires, attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.

Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes de saison bio
Numéro du lot: 6b
Brève description:

Concerne la fourniture de fruits et légumes de saison bio multi-attributaires, attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.

Valeur estimée hors TVA: 285 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 4
Numéro du lot: 7b
Brève description: Concerne la fourniture de produits de 4e gamme de saison mono-attributaire.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.

Intitulé du lot: Pain bio
Numéro du lot: 8b
Brève description:

Concerne la fourniture de pains bio multi-attributaires attribuée équitablement à 2 opérateurs économiques.

Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie bio
Numéro du lot: 9b
Brève description: Concerne la fourniture de produits d'épicerie bio mono-attributaire.
Valeur estimée hors TVA: 570 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Huile d'olive AOP
Numéro du lot: 10b
Brève description: Concerne la fourniture d'huile d'olive AOP mono-attributaire.
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles bio
Numéro du lot: 11b
Brève description: Concerne la fourniture de produits laitiers et avicoles bio mono-attributaire.
Valeur estimée hors TVA: 765 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromage de terroir bio à la coupe
Numéro du lot: 12b
Brève description:

Concerne la fourniture de fromages de terroir bio à la coupe multi-attributaires attribuée à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers fermiers
Numéro du lot: 13b
Brève description: Concerne la fourniture de produits laitiers fermiers mono-attributaire.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de la mer frais
Numéro du lot: 14b
Brève description:

Concerne la fourniture de produits de la mer frais multi-attributaires attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.

Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtes fraîches bio
Numéro du lot: 15b
Brève description: Fourniture de pâtes fraîches bio mono-attributaire.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais de saison bio répondant aux spécificités de la Petite Enfance
Numéro du lot: 16b
Brève description:

Concerne la fourniture de fruits et légumes frais de saison bio répondant aux spécificités de la petites enfance multi-attributaires attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— pouvoir de signature.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Les certifications «Agriculture Biologique» ou «en conversion» en cours de validité pour les lots: 1b — 2b — 4b — 6b— 8b — 9b— 11b — 12b — 15b — 16b.

La certification AOP pour le lot 10b.

Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes ou ajustables selon la nature des produits. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité et/ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Externalités environnementales, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité nutritionnelle, notée selon les échantillons, le mémoire et les fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité du service, notée selon le BPU, le mémoire, le cadre de mémoire technique et les fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité du service, notée selon le BPU, le mémoire, le cadre du mémoire technique et les fiches techniques
Valeur technique: qualité du service, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle, notée selon le mémoire et les fiches techniques
Valeur technique: qualité du service, notée selon le mémoire et les fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Externalités environnementales, notée selon le mémoire et les fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle, notée selon les échantillons, le mémoire et les fiches techniques
Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle étendue de la gamme, notée selon le BPU, les échantillons, le mémoire et les fiches techniques
Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle, notée selon les échantillons et les fiches techniques
Prix (pondération): 55.0
30.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130056100019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2022.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante:

Commune de Martigues

avenue Louis Sammut — BP 60101 — 13692 Martigues.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:

Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons ou maquettes exigés: Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet, les échantillons et leur fiche technique concernant les lots suivants: 1b, 2b, 3b, 4b, 8b, 9b, 10b, 11b, 12b, 13b, 14b, 15b. Les candidats seront contactés pour leur préciser les délais d'envoi, lieux et dates limite de réception.

Les échantillons seront analysés et conservés pour servir de base au comparatif des offres avec le cahier des charges. Chaque échantillon sera convenablement étiqueté et portera le nom du fournisseur et le numéro du lot auquel il appartient.

Les échantillons devront faire l'objet d'un envoi séparé auquel sera joint un bordereau de livraison détaillé. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-f-0016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 129-315878 (2019-07-04)

Avis d'attribution de marché (2020-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 769 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-16 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-036138
Se réfère à l'avis: 2019/S 129-315878
Numéro JO-S: 17

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viande de bœuf fraîche bio type limousine
Informations complémentaires: Aucune
Brève description:

Concerne la fourniture de fruits et légumes de saison bio multi-attributaire attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.

Concerne la fourniture de produits de 4

Concerne la fourniture de pain bio multi-attributaire attribué équitablement à 2 opérateurs économiques.

Concerne la fourniture de fromages de terroir bio à la découpe multi-attributaire attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.

Concerne la fourniture de produits de la mer frais multi-attributaire attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais de saison bio répondant aux spécificités de la petite enfance
Brève description:

Concerne la fourniture de fruits et légumes frais de saison bio répondant aux spécificités de la petites enfance multi-attributaire attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle étendue de la gamme, notée selon lE BPU, les échantillons, le mémoire et les fiches techniques

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: SCEA Etang du Comte
Adresse postale: Domaine de Malaga
Commune postale: Maussane-les-Alpilles
Code postal: 13520
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Nom: SCA Malaga
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Nom: Pldp
Adresse postale: 910 avenue Jean Perrin
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13290
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du marché gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 165 000 EUR 💰
Nom: Maison des producteurs
Adresse postale: 1120 route de Saint-Gilles
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 142 500 EUR 💰
Nom: Naturdis
Adresse postale: 57 bd. Marcel Pagnol
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Nom: Ameli Provence
Adresse postale: 33 avenue du Royaume-Uni
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Nom: Aux Douceurs
Adresse postale: 9 cours du 4 Septembre, 13500 Martigues
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Valeur totale du marché: 57 000 EUR 💰
Nom: Chez La Boulange
Adresse postale: 2 avenue Charles-de-Gaulle
Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Valeur totale du marché: 570 000 EUR 💰
Nom: Passionfroid PACA
Adresse postale: rue de la Famille Laurens
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13791
Valeur totale du marché: 765 000 EUR 💰
37 500 EUR 💰
Nom: Manger bio en Provence
Adresse postale: Les Faysses
Commune postale: Barcillonnette
Code postal: 05110
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Nom: Echanges Paysans
Adresse postale: Axipark — zone des Fauvins 2
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-06 📅
Nom: Terre Azur
Adresse postale: 200 rue Alfred Kastler
Commune postale: Berre-l'Étang
Code postal: 13130
Valeur totale du marché: 67 500 EUR 💰
Nom: Thierry Beuron
Adresse postale: ZI La Bouriette — chemin de Maquens
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Pays: Aude 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-12-12 📅
Nom: Ateliers bio de Provence
Adresse postale: 150 allée Bellecour
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
4
7
2

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Lot 10 déclaré infructueux pour absence d'offres. La valeur totale est la somme des estimations des lots attribués sur 3 ans montant attribué: montant estimé sur 3 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Source: OJS 2020/S 017-036138 (2020-01-16)

Avis d'attribution de marché (2020-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-08 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-171396
Numéro JO-S: 72

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Concerne la fourniture de fruits et légumes de saison multi-attributaire attribué à deux opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Nom: SARL Prima
Adresse postale: 21 avenue Charles Moulet
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Nom: Dorina Sud
Adresse postale: Zone industrielle du Capitou, 408 avenue Louis Lépine
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: Var 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 072-171396 (2020-04-08)

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