Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Cusset épicerie — surgelés — produits laitiers et ovoproduits — corps gras

Ville de Cusset

Le présent accord-cadre à bons de commande sans mini ni maximum est composé de 4 lots distincts et concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale de Cusset.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Cusset

Qu'est-ce que c'est ?

• Lait et crème fraîche › Crème fraîche
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers › Produits laitiers divers

Où ?

• Auvergne › Allier

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-21	Avis de marché
2019-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande sans mini ni maximum est composé de 4 lots distincts et concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale de Cusset.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Produits surgelés 📦
Fromages 📦
Beurre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cusset
Code postal: 03300
Commune postale: Cusset
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cusset.com 🌏
Courrier électronique: mpa@vichy-communaute.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_usDABnjP5a 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_usDABnjP5a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-21 📅
Date limite de soumission: 2019-03-29 📅
Date de publication: 2019-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 040-089750
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 023 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Lot nº 1: épicerie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires de type épicerie pour la Cuisine Centrale de Cusset.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le présent marché pourra être reconduit tacitement 3 fois 1 an.
Intitulé du lot: Lot nº 2: produits surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires de type surgelés pour la Cuisine Centrale de Cusset.

Valeur estimée hors TVA: 67 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 3: produits laitiers et ovoproduits.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires de type produits laitiers et ovoproduits pour la Cuisine Centrale de Cusset.

Valeur estimée hors TVA: 42 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 4: Corps gras (beurre et crème)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires de type corps gras (beurre et crème) pour la Cuisine Centrale de Cusset.

Valeur estimée hors TVA: 5 875 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cuisine Centrale de Cusset, 2 Bd du Bicentenaire 03300 Cusset.

Cuisine Centrale de Cusset, 2 bd du bicentenaire 03300 Cusset.

Cuisine Centrale de Cusset, 2 bd du Bicentenaire 03300 Cusset.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés.
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique remis par le candidat.
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): valeur technique au vu du mémoire technique remis par le candidat.
Critère de qualité (pondération): 40
10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_usDABnjP5a 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_usDABnjP5a 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Janvier 2023 dans le cas où toutes les périodes de reconductions soient validées.

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et rendue publique,

— recours aux fins d'indemnisation, après recours gracieux préalable indemnitaire, dans le délai de 4 ans à compter du 1

Tous les recours peuvent être accompagnés d'un référé suspension devant le TA (article L. 521-1 du CJA).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 53 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 040-089750 (2019-02-21)

Avis d'attribution de marché (2019-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande sans mini ni maximum est composé de quatre lots distincts et concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Cusset.

Valeur totale du marché: 356846.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-312590
Se réfère à l'avis: 2019/S 040-089750
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Les montants indiqués dans le cadre du présent lot sont des montants estimatifs. L'accord-cadre ayant été conclu sans minima ni maxima.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires de type épicerie.
Informations complémentaires:

Les montants indiqués dans le cadre du présent lot sont des montants estimatifs. L'accord-cadre ayant été conclu sans minima ni maxima.

Brève description: Fourniture de denrées alimentaires de type produits surgelés.
Intitulé du lot: Lot nº 3: produits laitiers et ovo-produits
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires de type produits laitiers et ovo-produits.
Intitulé du lot: Lot nº 4: corps gras (beurre et crème)
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires de type corps gras (beurre et crème).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Valeur technique au vu du mémoire technique remis par le candidat
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 📅
Nom: Pro à Pro Distribution Sud
Adresse postale: 275 rue André Ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 192160.20 EUR 💰
Nom: Dival & DS Rhônes-Alpes
Adresse postale: ZA Molina la Chazotte
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 94188.69 EUR 💰
Nom: France Frais Auvergne
Adresse postale: ZAC des Ronzières
Commune postale: 1 avenue Henri Pourrat
Code postal: 63510
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 64524.69 EUR 💰
Commune postale: Aulnat
Valeur totale du marché: 5972.98 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon
Organisme responsable des procédures de médiation
53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2019/S 128-312590 (2019-07-01)

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