Passation de marchés: Régie des transports métropolitains

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Régie des transports métropolitains a toujours été un acheteur de équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport, services de réparation et d'entretien et travaux de construction.
Historiquement, les fournisseurs de Régie des transports métropolitains sont DIOT Méditerranée, Eurosud Swaton, GER, ONET Services, Apave Sudeurope SAS, Arterail, Axa France, AZUR Evasion, Bureau Veritas et CBM.

Récents marchés passés par Régie des transports métropolitains

2024-01-09   fourniture de chaussures tactiques pour le personnel de la regie des transports metropolitains (rtm) (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique (désigné ci-après " Le Code "). Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du … Voir la passation de marché »
2023-12-19   gestion des dechets industriels banals (dib), des dechets industriels dangereux (did) et prestations de pompage,... (Régie des transports métropolitains)
les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations à réaliser sont réparties en deux lots ci-après énoncés. Les candidats … Voir la passation de marché »
2023-12-18   maintenance des equipements D'Air comprime de la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la maintenance des équipements d'air comprime de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. L'Accord-Cadre mono-attributaires à passer est exécuté en partie par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code et en partie par la conclusion de marchés … Voir la passation de marché »
2023-12-18   fourniture, mise en oeuvre et maintien du lan rde (reseau D'Entreprise) de la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique (désigné ci-après " Le Code "). Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents … Voir la passation de marché »
2023-12-13   acquisition et maintenance de tables élévatrices de fosse pour le métro de Marseille (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, R. 2161-21 et R. 2161-22 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code), sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion … Voir la passation de marché »
2023-12-13   acquisition d'un simulateur de formation pour le métro automatique de la RTM (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2023-12-11   marché Global de Performance pour la reconstruction du dépôt de bus de Arenc dans le 15ème arrondissement de Marseille (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation porte sur un Marché Global de Performance (Mgp) au sens de l'article L.2171-3 du Code de la commande publique, portant sur la conception, la réalisation et l'exploitation-maintenance du dépôt de bus de Arenc Voir la passation de marché »
2023-11-27   electrification des depots de bus de la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet l'electrification des depots de bus de la rtm. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Les accords-cadres mono-attributaires à passer sont exécutés en partie par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les … Voir la passation de marché »
2023-11-13   fourniture D'Electricite et services associes pour les puissances inferieures a 36kva pour la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'un accord-cadre et du premier marché subséquent, ayant pour objet la fourniture d'électricité en contrat unique ainsi que la réalisation de services associés nécessaires au fonctionnement en continu de la Régie des Transports Métropolitains (ci-après Rtm), pour les puissances inférieures à 36kva. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, exécuté par la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R.2162-7, R.2162-11 et … Voir la passation de marché »
2023-11-09   fournitures ecb itxpt et prestations maintenances associees pour la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet les prestations de fournitures ECB Itxpt et prestations maintenances associées pour la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Le marché à passer est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il est exécuté en partie par l'émission de bons de commande, articles R2162-13 et R2162-14 du Code, et en partie … Voir la passation de marché »
2023-11-07   prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage en systèmes d'information (Régie des transports métropolitains)
le présent marché public concerne une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code), sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de … Voir la passation de marché »
2023-11-06   grande révision des bogies pour le métro de la RTM (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, R. 2161-21 et R. 2161-22 du Code de la commande publique (ci-après " Code "). Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code), conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence préalable, et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable Voir la passation de marché »
2023-10-25   prestations d'installation d'un test frotteur à la station de métro "La Rose" et de dépose du test frotteur gabarit... (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. En ce qui concerne le lot 1 L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. En ce qui … Voir la passation de marché »
2023-10-13   prestations de reparation de la chaine de monnaie des distributeurs de titres de transport das 200 de la regie des... (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique (désigné ci-après " Le Code "). Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents … Voir la passation de marché »
2023-10-12   fourniture de liquides de refroidissement pour la regie des transports metropolitains (5 Lots) (Régie des transports métropolitains)
les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les accords-cadres sont conclus chacun avec un seul opérateur économique et exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). Les prestations à … Voir la passation de marché »
2023-10-11   travaux d'adaptation du site dépôt de bus de la Rose Surface à Marseille, en vue de la future électrification du... (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2023-10-10   grande révision des portes du métro de la Régie des Transports Métropolitains (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, R. 2161-21 et R. 2161-22 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence préalable, et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable Voir la passation de marché »
2023-10-10   fourniture de relais pour la maintenance ferroviaire de la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code) Voir la passation de marché »
2023-10-09   fourniture et maintenance des materiels de lutte contre L'Incendie de la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture et la maintenance des matériels de lutte contre l'incendie de la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Les accords-cadres mono-attributaires à passer sont exécutés par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code Voir la passation de marché »
2023-10-03   prestations de nettoyage du perimetre tramway de la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les … Voir la passation de marché »
2023-09-27   prestations d'installation d'un test frotteur à la station de métro "La Rose" et de dépose du test frotteur gabarit... (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. En ce qui concerne le lot 1 L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. En ce qui … Voir la passation de marché »
2023-09-20   maintenance des ascenseurs et monte-charges pour la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la maintenance des ascenseurs et monte-charges de la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Les accords-cadres mono-attributaires à passer sont exécutés en partie par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont … Voir la passation de marché »
2023-09-14   prestations D'Enquetes administratives pour les accidents du travail et les maladies professionnelles des salaries... (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique (désigné ci-après " Le Code "). Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du … Voir la passation de marché »
2023-09-08   fourniture d'équipements de protection individuelle pour le personnel de la RTM (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, exécuté par émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, et selon les modalités de dévolution en cascade définies à l'article 5 du Cahier des Clauses Particulières Voir la passation de marché »
2023-09-05   prestations de maintenance preventive et curative des installations de climatisation des autobus, autocars et des... (Régie des transports métropolitains)
les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la … Voir la passation de marché »
2023-08-29   fourniture de pieces detachees necessaires a la maintenance D'Autobus de marque man de la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique (désigné ci-après "Le Code"). Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les accords-cadres sont conclus chacun avec un seul opérateur économique et exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux … Voir la passation de marché »
2023-08-23   assurance de responsabilité civile des dirigeants du groupe RTM (Régie des transports métropolitains)
le présent marché d'assurance a pour objet de garantir l'ensemble des dirigeants du Groupe RTM, dans le cadre de fautes professionnelles qui leur seraient reprochées Voir la passation de marché »
2023-08-23   prestations de tierce maintenance applicative de l'application mobile de la RTM et prestations associées (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code), sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents … Voir la passation de marché »
2023-08-22   fourniture de colles et mastics pour la maintenance des batiments et du materiel de la regie des transports... (Régie des transports métropolitains)
les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun aux deux lots et son annexe pour chacun des lots, joints au présent Avis d'appel public à la concurrence. Les présents … Voir la passation de marché »
2023-08-17   prestations de maîtrise d'oeuvre relative à l'installation d'ombrières photovoltaïques sur le remisage bus du dépôt... (Régie des transports métropolitains)
la mission du maître d'oeuvre comprend, outre la mission réglementée, les prestations complémentaires pour les missions suivantes : . OPC . Optimisation de la continuité d'exploitation et maintien d'activités des services . Démarches administratives. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique. La procédure vise la passation d'un marché ordinaire, non fractionné. Le présent marché est un marché de … Voir la passation de marché »
2023-08-14   maintenance des ascenseurs et monte-charges pour la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la maintenance des ascenseurs et monte-charges de la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Les accords-cadres mono-attributaires à passer sont exécutés en partie par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont … Voir la passation de marché »
2023-08-03   fourniture de gilets de protection pare lames pour la rtm (Régie des transports métropolitains)
l'Accord-Cadre à passer concerne fourniture de gilets de protection pares lames pour les collaborateurs de la RTM. L'Accord-Cadre mono-attributaire, est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels. Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. … Voir la passation de marché »
2023-07-24   prestations D'Acquisition de titres restaurant pour les agents de la regie des transports metropolitains (rtm) (Régie des transports métropolitains)
le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 60 millions d'euros HT sur la durée de l'accord-cadre, à savoir cinq ans. … Voir la passation de marché »
2023-07-03   prestations de protection du vitrage du metro et prestations de reparation du vitrage du tramway de la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente procédure a pour objet la fourniture et la pose de films sur le vitrage du métro et l'enlèvement de gravures, rayures et tags sur les vitres du tramway de la RTM. Il se décompose en deux lots. Les présents marchés publics sont des accords-cadres mono-attributaires au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 du Code de la commande publique (ci-après le " Code "). Chaque accord-cadre est exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence … Voir la passation de marché »
2023-06-28   fabrication de flexibles roulant ferre pour la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet la fabrication et la fourniture de flexibles de roulant ferré pour la RTM Voir la passation de marché »
2023-06-14   prestations de reparation en carrosserie et tolerie pour le parc de vehicules de la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (Ccp) Projet, joint au présent Avis d'appel public à la concurrence Voir la passation de marché »
2023-06-14   fourniture de carburant et prestations associees par cartes accreditives pour les vehicules dedies a Transcool13 (Régie des transports métropolitains)
accord-Cadre, ayant pour objet la fourniture de carburant (essence sans plomb 95 E10, Super 98) et prestations associées par carte accréditives pour les véhicules dédiés à Transcool13. Le service des transports couvre les aller-retours du domicile des élèves ou étudiants situés dans les 1er, 4ème, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème et 12ème arrondissements de la ville de Marseille jusqu'à leur établissement scolaire ou universitaire situé sur le territoire Métropolitain Voir la passation de marché »
2023-06-13   gestion des espaces publicitaires de la rtm et de ses filiales (Régie des transports métropolitains)
la RTM et ses filiales exploitent et maintiennent un réseau de transport public situé sur le territoire métropolitain (Aix Marseille Provence Métropole) et disposent d'un grand nombre d'emplacements publicitaires et de supports existants pouvant accueillir de la publicité ou de l'information voyageur. Ce réseau est constitué des stations métros ; et des matériels roulants : métros ; autobus ; et tramway. Les marchés pour chacun des lots, concernent la gestion des espaces publicitaires et couvrent la … Voir la passation de marché »
2023-06-09   deploiement et maintenance D'Un systeme de distribution par tag rfid (Régie des transports métropolitains)
la présente procédure a pour objet l'acquisition d'une solution permettant la distribution, la restitution et la gestion de matériels. Le présent marché public concerne une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande publique Voir la passation de marché »
2023-06-07   fourniture de pieces detachees necessaires a la maintenance du parc de vehicules legers de la regie des transports... (Régie des transports métropolitains)
les présents marchés publics sont des accords-cadres mono-attributaires au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 du Code de la commande publique (ci-après le " Code "). Chaque accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code) Voir la passation de marché »
2023-06-06   assurance de responsabilité civile de la RTM en cas d'atteinte à l'environnement (Régie des transports métropolitains)
le présent marché d'assurance a pour objet de garantir la responsabilité civile de l'assuré, dans tous les cas où elle pourrait être engagée à l'occasion d'une atteinte à l'environnement, accidentelle ou graduelle. Sont garanties les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré en raison des dommages corporels, matériels et/ou immatériels résultant d'une atteinte à l'environnement, qui trouve son origine dans l'enceinte d'un site de l'assuré et/ou qui est imputable à l'exercice des … Voir la passation de marché »
2023-05-04   prestation de restauration D'Entreprise pour le compte de la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet les prestations de restauration d'entreprise pour le compte de la RTM. Ces prestations comprennent la gestion d'un restaurant d'entreprise utilisé par le personnel de la RTM et des clientèles sous contrat (ou convention) avec la RTM. Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles L.2123-1.2°, R.2123-1.3° et R.2123-4 du Code. Le marché à passer est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et … Voir la passation de marché »
2023-04-25   controles techniques de vehicules de transport en commun public (tcp) et poids lourds (pl) pour la rtm (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. Le marché à passer est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il est exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Vivauto PL
2023-04-24   prestations de meulage de l'usure ondulatoire du tramway de Marseille (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est un … Voir la passation de marché »
2023-04-21   acquisition D'Autobus standard electriques et prestations D'Assistance technique associees (Régie des transports métropolitains)
le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels ; - et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IVECO France
2023-04-19   fourniture de vetements de travail pour le personnel technique de la rtm et prestations associees (Régie des transports métropolitains)
l'Accord-Cadre à passer est mono-attributaire et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels. Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est conclu avec un montant maximum d'engagement de 1 600 000 euro(s) HT sur la période initiale soit … Voir la passation de marché »
2023-04-06   fourniture de relais pour la maintenance ferroviaire de la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 du Code de la commande publique (ci-après le " Code ") Voir la passation de marché »
2023-04-05   fourniture de rampes pour les personnes a mobilite reduite (pmr) et les pieces detachees associees pour les autobus... (Régie des transports métropolitains)
les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (Ccp) projet et son annexe, joints au présent Avis d'appel public à la concurrence Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Metalic
2023-04-05   prestations de maintenance des voies du métro et du tramway de la Régie des Transports Métropolitains (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. Il s'agit d'accords-cadres (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence préalable, et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise … Voir la passation de marché »
2023-03-28   prestations de contre-visites medicales et prestations D'Enquetes administratives pour les accidents du travail et... (Régie des transports métropolitains)
les présents marchés publics sont des accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Les lots 1 et 2 sont conclus chacun avec un seul opérateur économique et exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code. En application de l'article R2162-4 du Code, les accords-cadres sont conclus sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sécurex Médical Services
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Région: France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
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