l'Accord-Cadre à passer est mono-attributaire et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels. Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est conclu avec un montant maximum d'engagement de 1 600 000 euro(s) HT sur la période initiale soit trois ans et de 500 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction.. L'Accord-Cadre est un marché public de fournitures courantes et de services. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Ccag/Fcs), approuvé par l'arrêté du 31 mars 2021
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-19.
Avis de marché (2023-04-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: EM/MD/23/004
Brève description:
“l'Accord-Cadre à passer est mono-attributaire et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les...”
Brève description
l'Accord-Cadre à passer est mono-attributaire et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels. Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est conclu avec un montant maximum d'engagement de 1 600 000 euro(s) HT sur la période initiale soit trois ans et de 500 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction.. L'Accord-Cadre est un marché public de fournitures courantes et de services. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Ccag/Fcs), approuvé par l'arrêté du 31 mars 2021
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: régie des Transports Métropolitains
Adresse postale: département Achats Marchés Approvisionnements - entité Marchés Publics - 80 Boulevard du métro
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.rtm.fr🌏
Courrier électronique: marchespublics@rtm.fr📧
Téléphone: +33 491105225📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_nPOreEPDMX🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date limite de soumission: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-240739
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
“le montant estimé de l'accord-cadre sur sa durée initiale (3 ans) est compris entre 400 000 et 550 000 euros (H.T.). Le montant estimé de l'accord-cadre par...”
le montant estimé de l'accord-cadre sur sa durée initiale (3 ans) est compris entre 400 000 et 550 000 euros (H.T.). Le montant estimé de l'accord-cadre par période de reconduction de un est compris entre 133 000 et 183 000 euros (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 080-240739 (2023-04-19)
Avis d'attribution de marché (2024-05-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vetements de travail pour le personnel technique de la rtm et prestations associees
Brève description:
“L'accord-cadre à passer est mono-attributaire et exécuté par l'émission de bons
de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les...”
Brève description
L'accord-cadre à passer est mono-attributaire et exécuté par l'émission de bons
de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les
documents contractuels. Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins
dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. L'accordcadre
est conclu avec un montant maximum d'engagement de 1 600 000 euro(s) HT sur la période initiale soit
trois ans et de 500 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction.. L'accord-cadre est un marché public
de fournitures courantes et de services. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable
aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 31 mars
2021.
L'accord-cadre à passer est mono-attributaire et exécuté par l'émission de bons
de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les
documents contractuels. Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins
dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. L'accordcadre
est conclu avec un montant maximum d'engagement de 1 600 000 euro(s) HT sur la période initiale soit
trois ans et de 500 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction.. L'accord-cadre est un marché public
de fournitures courantes et de services. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable
aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 31 mars
2021.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202300085
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas ox bridge
Numéro d'enregistrement national: 63202564900096
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cepovett.com📧
Téléphone: 0153018700📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie des Transports Métropolitains, Département Achats Marchés Approvisionnements
Numéro d'enregistrement national: 05980406200087
Adresse postale: 80 Boulevard du métro
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@rtm.fr📧
Téléphone: 0491105225📞 Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 04 91 13 48 13📞
Source: OJS 2024/S 087-264873 (2024-05-02)