Passation de marchés: Le Havre Seine Métropole

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Récents marchés passés par Le Havre Seine Métropole

2023-12-15   espaces Verts Des Equipements De La Communaute Urbaine - prestations D'Entretien Et De Remise En Etat Par... (Le Havre Seine Métropole)
- Ce marché est un marché à prix mixtes. Il comprend une partie à prix global et forfaitaire (pour les prestations d'entretien courant) et une partie à prix unitaires (pour les prestations de remise en état). Les prestations d'entretien courant seront réglées à prix global et forfaitaire. Pour les prestations de remise en état, la consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière détaillée à … Voir la passation de marché »
2023-11-28   maintenance des installations et équipements eau potable et eau industrielle - relance (Le Havre Seine Métropole)
le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le marché est traité à prix unitaires.Les prestations à réaliser sont définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande. Les paiements s'effectuent sur la base du bordereau des prix unitaires, et des quantités réellement exécutées.Le marché ne contient pas de montant minimum. Le montant maximum annuel est de :- pour le lot no1 : 50 000 euro(s) Ht- pour le lot no2 : 80 000 euro(s) HtLes montants sont … Voir la passation de marché »
2023-11-24   collecte, réemploi et valorisation des encombrants sur le territoire de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (Le Havre Seine Métropole)
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bon de commande :Lot 1 : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) HtLot 2 : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) HtLot 3 : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) HtLot 4 : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) HtLot 5 : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) HtLot 6 : sans … Voir la passation de marché »
2023-11-20   fourniture de bennes amovibles et pièces détachées associées destinées aux activités de la direction collecte et... (Le Havre Seine Métropole)
le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconductible trois fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de quatre ans.Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel (Ht) : 40 000 euro(s) - montant maximum annuel (Ht) : 200 000 euro(s) Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
2023-11-06   travaux d'aménagement de l'espace public avec marchés subséquents no 1et no2 (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (cf. Art 2-1 du règlement de la consultation)le marché concerne la réalisation de travaux d'aménagement de l'espace public en secteur urbain et péri-urbain.Ms 1 : Aménagement d'une voie verte entre les rues de l'eglise et du 11 novembre 1918 à GainnevilleMs 2 : Aménagement d'une voie verte dans le bois du Vagabond bien aimé à Sainte -AdresseLes lieux d'exécution des travaux seront précisés dans chaque marché subséquent, ou au bon de commande le cas échéant.La description de ces travaux … Voir la passation de marché »
2023-11-02   travaux de pose d'un réseau public d'alimentation en eau potable Dn800 et de réseaux de chaleur au Havre (Le Havre Seine Métropole)
la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché ordinaire à prix unitaire Voir la passation de marché »
2023-10-24   maintenance Des Installations D'Eclairage Public (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (cf. Article 2-1 du règlement de la consultation)la présente consultation concerne la réalisation des prestations de maintenance du réseau d'éclairage public de la Communauté urbaine (en propriété ou en gestion conventionnée) et des équipements et installations raccordées sur les armoires d'éclairage publics ou implantés sur des supports d'éclairage public.Les installations de mise en valeur par la lumière peuvent également être incluses dans le marché.Les moyens humains et matériels de … Voir la passation de marché »
2023-10-06   fourniture et pose d'équipements en matériau composite pour les ouvrages de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (Le Havre Seine Métropole)
la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché ordinaire à prix unitaire, prenant la forme d'un accord-cadre à bons de commande mon attributaire sans minimum et avec un maximum annuel de 150 000 euro(s) Ht, passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification, et est reconductible tacitement 5 fois pour une période de 1 an, soit pour une durée globale maximum de 6 ans Voir la passation de marché »
2023-10-05   groupement Cu Vdh - fourniture de traceurs, maintenance et services associés (Le Havre Seine Métropole)
la présente consultation donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 4 ans.Les montants minimum et maximums sur la durée totale de l'accord-cadre sont les suivants :* Ville du Havre :Lot no1 : montant minimum 0 euro(s) Ht montant … Voir la passation de marché »
2023-09-26   fourniture de bennes amovibles et pièces détachées associées destinées aux activités de la direction collecte et... (Le Havre Seine Métropole)
le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconductible trois fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de quatre ans.Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Lot no 1 Montant minimum annuel (Ht) : 40 000 euro(s) - montant maximum annuel (Ht) : 200 000 euro(s) Lot no 2 Montant minimum annuel (Ht) : 0 euro(s) - montant maximum annuel (Ht) : 100 000 euro(s) Les montants … Voir la passation de marché »
2023-09-25   maintenance, entretien, et aménagements de voirie (Le Havre Seine Métropole)
le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conclu pour un an et reconductible . Il est conclu sans montant minimum avec les montants annuels maximum suivants:- lot 1 : Entretien maintenance secteur 1pour la Communauté urbaine : il est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 3 450 000 euro(s) HtPour la ville du Havre : il est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 360 000 euro(s) Ht- lot 2 : Entretien maintenance secteur 2le marché est … Voir la passation de marché »
2023-09-20   inspections détaillées des ouvrages de franchissement sur le territoire de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (cf. Art 2-1 du règlement de la consultation)le présent marché a pour objet la réalisation d'inspections détaillées d'ouvrages de franchissement situés sur le territoire de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole.Ces inspections comprennent :* La préparation de l'intervention* La réalisation d'un relevé géométrique complet de l'ouvrage, pour les ouvrages ne disposant pas de plan et de dossier ouvrage* La reconnaissance des ouvrages* L'Inspection complète des ouvrages* La cotation … Voir la passation de marché »
2023-09-20   contrat d'assurances " Responsabilité et risques annexes " (Le Havre Seine Métropole)
- Objet De La Consultation (cf. Art 1 du règlement de la consultation)la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances " Responsabilité et risques annexes " qui constitue l'ensemble du marché.- Offre De Base - prestations Supplementaires Eventuelles (cf. Art 2.3 du règlement de la consultation)les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base et aux prestations supplémentaires … Voir la passation de marché »
2023-09-19   missions D'Assistance Technique A Maitrise D'Ouvrage (Atmo) Pour L'Extension-Rehabilitation De L'Equipement... (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (cf. Art 2-1 du règlement de la consultation)le présent marché a pour objet de réaliser les missions d'assistance technique à maitrise d'ouvrage (Atmo) pour l'extension-réhabilitation de l'équipement aquatique " ab sports, piscine et spa " a Criquetot-L'Esneval.- Forme du marché et des prix (cf. Art 3-1 du règlement de la consultation)la consultation donnera lieu à un marché conclu à prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-09-19   acquisition de matériel roulant pour le projet d'extension du réseau de tramway de la Communauté Urbaine Le Havre... (Le Havre Seine Métropole)
- La consultation donnera lieu à un marché à prix mixte avec une commande minimale de 8 rames et une commande maximale de 12 rames.- La durée du marché débute à la notification pour une durée de 48 mois. Les délais d'exécution sont précisés à l'annexe no1 du Ccap Voir la passation de marché »
2023-09-07   groupement de commandes Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole / Ville du Havre / Ccas du Havre - acquisition... (Le Havre Seine Métropole)
- Les accords-cadres à bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites maximales indiquées dans l'article "3-3-Indication des montants" du règlement de la consultation (aucun minimum défini) Voir la passation de marché »
2023-08-25   intervention sur alarmes et accompagnement sur les sites de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (Le Havre Seine Métropole)
la consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire, avec montant minimum et maximum de commandes, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification, reconductible au maximum 3 fois tacitement par période d'un an, soit une durée globale maximum de 4 ans.Lot 1 : Zonage Le Havre - montant Minimum Annuel 0 (H.T.). - Montant Maximum Annuel 62 000 … Voir la passation de marché »
2023-08-16   groupement - fourniture de traceurs, maintenance et services associés (Le Havre Seine Métropole)
la présente consultation donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 4 ans.Les montants minimum et maximums sur la durée totale de l'accord-cadre sont les suivants :* Ville du Havre :Lot no1 : montant minimum 0 euro(s) Ht montant … Voir la passation de marché »
2023-08-11   petits et moyens travaux dans les bâtiments communaux de la ville du Havre 2023-2027 (Le Havre Seine Métropole)
la présente consultation donnera lieu à des accords-cadres sans montant minimum et avec les montants maximums ci-dessous :Lot no1 : 2 400 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no2 : 2 400 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no3 : 1 000 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no4 : 600 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no5 : 1 600 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no6 : 1 400 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord … Voir la passation de marché »
2023-07-28   accord-Cadre D'Assistance Et Conseils Toutes Assurances (Le Havre Seine Métropole)
- Acheteurs (cf. Art 1 du règlement de la consultation)la présente consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre en groupement de commandes avec les pouvoirs adjudicateurs suivants :- communaute Urbaine Le Havre Seine Metropole- ville Du Havre- ccas Du Havre- ville De Montivilliers- ccas De Montivilliers- spl Des Docks- gip Le Havre CroisiereLa communauté urbaine Le Havre Seine Métropole est coordonnateur du groupement.La mission du coordonnateur du groupement concerne la passation de … Voir la passation de marché »
2023-07-13   maintenance Des Installations D'Eclairage Public (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (cf.2-1 du règlement de la consultation)la présente consultation concerne la réalisation des prestations de maintenance du réseau d'éclairage public de la Communauté urbaine (en propriété ou en gestion conventionnée) et des équipements et installations raccordées sur les armoires d'éclairage publics ou implantés sur des supports d'éclairage public.Les prestations définies dans le présent document concernent principalement la maintenance corrective des installations d'éclairage public … Voir la passation de marché »
2023-07-12   entretien des espaces verts sur les sites de la direction cycle de l'eau (Le Havre Seine Métropole)
la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire, avec les montants minimum et maximum de commande suivants :* Lot 1 : Entretien des surfaces d'espaces verts secteur Ouest - minimum Annuel 0 euro(s) (H.T.). - Maximum Annuel 150 000 euro(s) (H.T.).* Lot 2 : Entretien des surfaces d'espaces verts secteur Est - minimum Annuel 0 euro(s) (H.T.). - Maximum Annuel 95 000 euro(s) (H.T.).* Lot 3 : Entretien des surfaces d'espaces verts secteur Nord - minimum Annuel 0 euro(s) (H.T.). - Maximum … Voir la passation de marché »
2023-07-05   accord-Cadre A Marches Subsequents Portant Sur La Maitrise D'Oeuvre Des Projets De La Communaute Urbaine Le Havre... (Le Havre Seine Métropole)
- Objet de l'accord-cadre (cf. Article 2-1 du règlement de la consultation)la consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.Cet accord-cadre aura pour objet la maîtrise d'oeuvre des projets d'ouvrage de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, dont l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est inférieure ou égale à 850 000 euro(s) Ht, soumis aux règles définies au livre Iv de la deuxième partie du Code de la Commande Publique.Ces projets, peuvent … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Oceade Ingenierie
2023-06-30   entretien et restauration courants et opération d'urgence en rivières et milieux aquatiques (Le Havre Seine Métropole)
la consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire, avec les montants minimum et maximum de commande suivants, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.* Lot 1 : entretien courant et restauration de cours d'eau : Montant Minimum Annuel 0 euro(s) (H.T.). - Montant Maximum Annuel 250 000 euro(s) (H.T.).* Lot 2 : Faucardage mécanique - montant Minimum Annuel 0 euro(s) (H.T.). - Montant Maximum Annuel 30 000 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Edivert Environnement Forêts SAS
2023-05-24   missions D'Assistance Technique A Maitrise D'Ouvrage (Atmo) Pour L'Extension-Rehabilitation De L'Equipement... (Le Havre Seine Métropole)
- Forme du marché et des prix (cf. Article 3-1 du règlement de la consultation)la consultation donnera lieu à des marchés conclus à prix forfaitaires pour l'ensemble des lots.- Durée du marché (cf. Article 3-2 du règlement de la consultation)le marché démarrera à la date de notification et s'achèvera à la date de garantie de parfait achèvement des travaux ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception des travaux ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. Dans … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arwytec Socotec construction
2023-05-17   marché de collecte des déchets ménagers assimilés sur le territoire de la Communauté urbaine Le Havre Seine... (Le Havre Seine Métropole)
-Procédure de passation (cf art.3-1 Rapc):La consultation est passée par procédure avec négociation.-forme juridique de l'attributaire (cf art.3-3 Rapc):Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de … Voir la passation de marché »
2023-05-09   fourniture de fontes de voirie, canalisations et pièces de réparation des ouvrages d'eau et d'assainissement (Le Havre Seine Métropole)
le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande tel que défini par les articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 du Code de la Commande Publique. Les prestations à réaliser seront définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande.Les paiements s'effectueront sur la base des prix unitaires, et des quantités réellement exécutées. Le montant minimal annuel sera de 50 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximal annuel sera de 250 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2023-04-28   assainissement - eaux pluviales - eau potable - eau industrielle - inspection du réseau (relance) (Le Havre Seine Métropole)
la consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Montant maximum (H.T.). Annuel : 200 000 euro(s) Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification, reconductible au maximum 4 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société audomaroise de travaux et...
2023-04-26   maintenance Des Installations Et Equipements Eau Potable Et Eau Industrielle (Le Havre Seine Métropole)
le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le marché est traité à prix unitaires.Les prestations à réaliser sont définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande. Les paiements s'effectuent sur la base du bordereau des prix unitaires, et des quantités réellement exécutées.Le marché ne contient pas de montant minimum. Le montant maximum annuel est de :- pour le lot no1 : 40 000 euro(s) Ht- pour le lot no2 : 40 000 euro(s) Ht- pour le lot no3 : 60 … Voir la passation de marché »
2023-04-19   controle Financier Des Contrats De Concession (Le Havre Seine Métropole)
- Forme du marché: cf. Article 2-3 du règlement de la consultation- délais d'exécution: cf. Article 3-2-2 du règlement de la consultation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Espelia Naldeo Stratégies publiques
2023-04-19   fourniture de candélabres, consoles et accessoires (Le Havre Seine Métropole)
- La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Conformément à l'article R2162-4 du Code de la Commande Publique, il est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1 000 000 euro(s) Ht annuel.- La présente consultation est lancée en groupement de commande Communauté urbaine le Havre Seine Métropole/ ville du Havre. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Metalogalva-Irmaos Silvas
2023-04-13   contrôle technique, juridique, économique et financier et Etudes de faisabilité de densification, d'extension et de... (Le Havre Seine Métropole)
la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à prix mixtes, avec une partie à prix forfaitaire: se référer à l'article "2-3-Forme du marché" du règlement de la consultation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet D'Etudes Sur Les Dechets Et L'Energie Itherm Conseil
2023-04-12   entretien, la maintenance et les travaux sur les bâtiments de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole (Le Havre Seine Métropole)
l'Accord cadre à bons de commande est passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible par période d'1 an, au maximum 3 fois, soit une durée maximale de quatre ans sans montant minimum mais avec un montant maximum de :800 000 euro(s) Ht pour le lot 1300 000 euro(s) Ht pour le lot 2100 000 euro(s) Ht pour le lot 3200 000 euro(s) Ht pour le lot 4300 000 euro(s) Ht pour le lot 5200 000 euro(s) Ht pour le lot 6150 000 euro(s) Ht pour le lot 7600 000 euro(s) Ht pour le lot … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: a Maad Peinture chaudronnerie Tuyauterie Regionale Industrielle CIE ENTR GEN Industrie Bâtiment Clôtures Ile de France de Lapierre Clotures Gagneraud Construction Galli Menuiserie Hebert Herve Thermique Legendre Génie Civil MI Maintenance Immobilière Seine Normandie Maintenance Service SMAC Sols Delobette spie Batignolles Normandie Trapib
2023-04-11   réalisation de diagnostic pollution des sols pour le projet d'extension du réseau de tramway (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (cf art.2-2 Rc):La consultation est passée selon la procédure formalisée.- Forme du contrat (cf art.2-3):les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bon de commande.- Durée du contrat (cf art.3-2 Rc):Le contrat est un accord cadre à bons de commande passé pour une période de 4 ans à compter de la date de notification.Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre.Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'à la fin … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Qualiconsult
2023-03-24   nettoyage des ouvrages d'eau potable et d'eau industrielle (Le Havre Seine Métropole)
- Chaque lot prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande tel que défini par les articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 du code de la commande publique.Les prestations à réaliser seront définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande.Les paiements s'effectueront sur la base des prix unitaires indiqués au bordereau des prix unitaires, et des quantités réellement exécutées.Le montant maximal annuel sera de :* 60 000 euro(s) Ht pour le lot 1 ;* … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: YVES Madeline
2023-03-24   rénovation du système de Gestion Technique du Bâtiment (Gtb) Stade Océane - le Havre (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché et nomenclature pertinente (Cf. Art 2-1 du Rapc)L?Appel public à candidatures a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre pour le remplacement du système de Gestion Technique du Bâtiment du Stade Océane au Havre.- Procédure de passation et allotissement (Cf. Art 2-2 du Rapc)L'Appel public à candidatures est passé selon une procédure de dialogue compétitif et se justifie car le besoin ne peut être satisfait sans adapter des solutions immédiatement disponibles … Voir la passation de marché »
2023-03-15   fourniture De Mobiliers Urbains (Le Havre Seine Métropole)
- Objet de l'accord-cadre (Cf. Art 2-1 du règlement de la consultation)la présente consultation a pour objet la fourniture de mobiliers urbains dont la pose est assurée par les équipes de régie de la Communauté urbaine ou par des entreprises délégataires. Il s'agit notamment de mobiliers destinés à lutter contre le stationnement illégal pour garantir la sécurité des cheminements piétons tout en tenant compte des personnes à mobilité réduite. Le marché comprend également la fourniture de mobiliers … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Actus Le Potelet
2023-03-10   fourniture et la livraison de chlore gazeux pour les usines de traitement d'eau potable (Le Havre Seine Métropole)
la consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire, avec montant minimum annuel de 1 000 euro(s) Ht et d'un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) Ht de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification, reconductible au … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gazechim
2023-03-10   acquisition D'Un Outil De Gestion Ressources Humaines (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (cf art. 2-2 Rc):La consultation est passée en appel d'offres ouvert.- Forme du marché (cf art. 2-3 Rc):Pour chacun des lots, marché à prix mixtes avec :- une partie à prix forfaitaire :- prestations de mise en oeuvre du logiciel- acquisition de licences (si logiciel on premise) :- abonnement annuel (si logiciel en mode saas) :- prestations de formation initiale des utilisateurs :- maintenance annuelle (si logiciel on premise)- une partie à prix unitaires :- si logiciel on … Voir la passation de marché »
2023-02-17   fourniture de conteneurs, pièces détachées et accessoires pour la collecte des déchets ménagers et la réduction des... (Le Havre Seine Métropole)
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification, reconductible au maximum 3 fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum de commande :* Lot 1 : Montant maximum annuel Ht = 534 000 euro(s) la 1ère année, puis 234 000 euro(s) les années suivantes (en cas de reconduction);* Lot 2 : Montant … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collectal Quadria Sulo France
2023-02-10   espaces Verts Des Equipements De La Communaute Urbaine - prestations D'Entretien Et De Remise En Etat Par... (Le Havre Seine Métropole)
ce marché est un marché à prix mixtes. Il comprend une partie à prix global et forfaitaire (pour les prestations d'entretien courant) et une partie à prix unitaires (pour les prestations de remise en état). Les prestations d'entretien courant seront réglées à prix global et forfaitaire. Pour les prestations de remise en état, la consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière indiquée dans … Voir la passation de marché »
2023-02-08   fourniture D'Enduit A Chaud Extrude Pour Marquages De Chaussees (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (cf. Article 2-2 du règlement de la consultation)la consultation est passée en appel d'offres ouvert.- Forme de l'accord-cadre (cf. Article 2-3 du règlement de la consultation)la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum annuel et pour un montant annuel maximum de 85 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aximum produits de marquage
2023-01-31   fourniture de matériel de mesure (Le Havre Seine Métropole)
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commandelot 1 : mini 1000 eurosmax : 300 000 euros pour toute la durée du marchélot 2 : mini 1000 eurosmax : 300 000 euros pour toute la durée du marchélot 3 : mini 1000 euros max : 300 000 euros pour toute la durée du marchélot 4 : mini 1000 euros max : 300 000 euros pour toute la durée du marchélot 5 : mini 500 eurosmax : 300 000 euros pour toute la durée du marchéle contrat est un accord-cadre à bons de commande, passé pour une période d'un an à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Endress+Hauser Krohne Paratronic Xylem analytics france
2023-01-20   location De Bennes De Collectes Sans Chauffeur (Le Havre Seine Métropole)
- La consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique.Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :L'Accord cadre est passé sans minimum Ht / Montant annuel maximum : 225 000 euro(s) HtLes montants sont identiques pour chaque période de reconduction.L'accord cadre sera conclu avec 3 opérateurs économiques, pour autant que le pouvoir adjudicateur dispose de suffisamment d'offres recevables. A défaut le pouvoir … Voir la passation de marché »
2023-01-13   maintenance Des Installations Et Equipements Eau Potable Et Eau Industrielle (Le Havre Seine Métropole)
le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le marché est traité à prix unitaires.Les prestations à réaliser sont définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande. Les paiements s'effectuent sur la base du bordereau des prix unitaires, et des quantités réellement exécutées.Le marché ne contient pas de montant minimum. Le montant maximum annuel est de :- pour le lot no1 : 40 000 euro(s) Ht- pour le lot no 2 : 40 000 euro(s) Ht- pour le lot no3 : 60 … Voir la passation de marché »
2023-01-12   assainissement - eaux Pluviales - eau Potable - eau Industrielle - inspection Du Reseau (Le Havre Seine Métropole)
la consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Montant maximum (H.T.). Annuel : 200 000 euro(s) Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification, reconductible au maximum 4 … Voir la passation de marché »
2023-01-06   installation De Poteaux D'Arret Sur Le Territoire De La Communaute Urbaine (Le Havre Seine Métropole)
- Forme du marché (art 2-3 dur règlement de la consultation)pour le lot no1, la consultation donnera lieu à une partie forfaitaire et une partie unitaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 euro(s) Ht pour 2 années.Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché et pourront s'exécuter dans le délai défini dans le bon de commande concerné.Pour le lot no2, la consultation donnera lieu à l'exécution d'un accord-cadre à bons de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupe Helios MDO
2022-12-30   contrôle financier des délégations de service public (Le Havre Seine Métropole)
l'Accord-Cadre est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du Code de la Commande Publique. Il est conclu sans montant minimum annuel et pour un montant annuel maximum de 70 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2022-12-30   travaux d'aménagement Rue Pierre Semard, Boulevard de Graville et Boulevard de Leningrad (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (cf art.2-2 Rc):La consultation est passée en procédure adaptée.- Forme du marché (cf art.2-3 Rc):La présente consultation donnera lieu à un marché ordinaire à prix unitaires.- Durée du marché - délais d'exécution - prolongation du délai d'exécution (cf art.3-2 Rc):Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au terme de la période de garantie de parfait achèvement ou sa prolongation par le maître de d'ouvrage le cas échéant.Par dérogation à l'article 28.1 du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: eiffage Route Ile De France / Centre Ouest
2022-12-23   assainissement eaux pluviales, eau potable, eau industrielle - réhabilitation des réseaux d'eau (Le Havre Seine Métropole)
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.Passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 2 000 000 euro(s) Ht pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible par période d'un an, au maximum quatre fois, soit une durée de cinq ans.Les prestations à réaliser sont définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: soc Entre Indus Revet Speci Trava Public