l'Accord cadre à bons de commande est passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible par période d'1 an, au maximum 3 fois, soit une durée maximale de quatre ans sans montant minimum mais avec un montant maximum de :800 000 euro(s) Ht pour le lot 1300 000 euro(s) Ht pour le lot 2100 000 euro(s) Ht pour le lot 3200 000 euro(s) Ht pour le lot 4300 000 euro(s) Ht pour le lot 5200 000 euro(s) Ht pour le lot 6150 000 euro(s) Ht pour le lot 7600 000 euro(s) Ht pour le lot 8300 000 euro(s) Ht pour le lot 9200 000 euro(s) Ht pour le lot 10250 000 euro(s) Ht pour le lot 11dans le cas où le montant maximum annuel serait atteint avant la fin de l'année d'exécution, l'accord-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation avec l'accord du titulaire.Il en résulterait que la nouvelle période contractuelle débuterait à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction, pour une durée d'un an de date à date
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture et de vitrerie
Numéro de référence: 23ft-Lhsm-1303-P
Brève description:
“l'Accord cadre à bons de commande est passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible par période d'1 an, au maximum 3...”
Brève description
l'Accord cadre à bons de commande est passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible par période d'1 an, au maximum 3 fois, soit une durée maximale de quatre ans sans montant minimum mais avec un montant maximum de :800 000 euro(s) Ht pour le lot 1300 000 euro(s) Ht pour le lot 2100 000 euro(s) Ht pour le lot 3200 000 euro(s) Ht pour le lot 4300 000 euro(s) Ht pour le lot 5200 000 euro(s) Ht pour le lot 6150 000 euro(s) Ht pour le lot 7600 000 euro(s) Ht pour le lot 8300 000 euro(s) Ht pour le lot 9200 000 euro(s) Ht pour le lot 10250 000 euro(s) Ht pour le lot 11dans le cas où le montant maximum annuel serait atteint avant la fin de l'année d'exécution, l'accord-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation avec l'accord du titulaire.Il en résulterait que la nouvelle période contractuelle débuterait à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction, pour une durée d'un an de date à date
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: le havre seine metropole
Adresse postale: hotel De La Communaute, 19 Rue Georges Braque
Code postal: 76085
Commune postale: Le Havre
Contact
Adresse Internet: https://www.lehavreseinemetropole.fr/🌏
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr/🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr/🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-226696
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
“sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum de 800 000 euro(s) Ht - 3 attributaires”
Source: OJS 2023/S 075-226696 (2023-04-12)
Informations complémentaires (2023-05-04) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-04 📅
Date limite de soumission: 2023-05-17 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-273914
Se réfère à l'avis: 2023/S 075-226696
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2023/S 089-273914 (2023-05-04)
Avis d'attribution de marché (2023-08-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-21 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-515261
Numéro JO-S: 163
Source: OJS 2023/S 163-515261 (2023-08-21)