2014-08-05Assistance des collectivités du département, dans leurs projets, par des missions de conseil et d'ingénierie de... (Département de l'Eure)
Le présent marché entre en vigueur à compter de sa date de notification et prendra fin le 31.12.2015.
Le marché est ensuite tacitement reconduit dans la limite de 3 reconductions d'une durée d'un an.
En aucun cas et conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire ne saurait refuser la reconduction.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande mono-attributaire dont le montant maximum de commandes est :
- montant …
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2014-07-07Services de transports scolaires au profit des SITS des Baux Sainte Croix, de La Bonneville sur Iton, SIVOS du... (Département de l'Eure)
La présente consultation porte sur les prestations ayant pour objet les services de transports scolaires au profit des SITS des Baux Sainte Croix, de La Bonneville sur Iton, SIVOS du Boulay Morin, SIVOS de Brosville - tourneville, SITS de Caugé - claville, SITS de La Chapelle du Bois des Faulx, SIVOS de Cierrey - le Vieil Evreux, CDC d'etrépagny, SITS de Fontaine s/s Jouy, CDC de Gisors, SIVOS de Normanville et SITS du Plateau
Ces prestations sont réservées à la profession particulière du transport …
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2014-05-22produits de marquage au sol (Département de l'Eure)
la présente consultation concerne les produits de marquage au sol.
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 26-I-1°, 33, 40-III-2°, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum et maximum pour chacun des lots.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites fixées à l'article …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AximumCryzalSAR
2014-05-05Livraison, mise à disposition et mise en service de bungalows, abris roulants, conteneurs cabines sanitaires... (Département de l'Eure)
La présente consultation a pour objet la livraison, la mise à disposition et la mise en service de bungalows, abris roulant, conteneurs, une cabine sanitaire chimique et bases de vie pour chantiers archéologiques.
L'activité de la mission archéologique départementale de l'Eure (MADE) consiste principalement en la réalisation de fouilles et de diagnostics archéologiques préventifs. Des précisions sont apportés à l'article 1 du règlement de consultation.
Le présent marché est composé de 5 lots tels que …
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2014-04-28Acquisition et installation de locaux modulaires pour 6 collèges publics du département de l'Eure (Département de l'Eure)
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 26-I-1°, 33, 40-III-2° et 57 à 59 du Code des marchés publics. Le marché entre en vigueur à la date de l'accusé de réception de sa notification et s'achève à l'expiration du délai de garantie soit douze (12) mois à compter de la réception de l'ouvrage. Les modules devront être livrés dans un délai maximum de neuf (9) semaines à compter de la date de notification du marché étant précisé qu'ils doivent …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Algeco
2014-04-23Fourniture et livraison d'équipements de Protection Individuelle (E.P.I.) (Département de l'Eure)
La présente consultation concerne les prestations de fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle.
Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 26-i-1°, 33, 40-iii-2°, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
La consultation est décomposée en cinq lots tels que décrits dans le règlement de consultation.
Les opérateurs économiques pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les candidats dupliqueront et fourniront autant …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ChatardDupont BeaudeuxFrance SecuritéIntersafeRegain
2014-03-24Diagnostic de sécurité (Département de l'Eure)
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostic de sécurité, laquelle est relancée après avoir été déclarée sans suite lors de la première consultation. Le marché entre en vigueur à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible, sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite de trois (3) reconductions de douze (12) mois. Délai d'exécution des prestations : - la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Cabinet AED
2014-01-30location de véhicules pour le Département de l'eure (Département de l'Eure)
La présente consultation a pour objet la location de véhicules de service et de tourisme pour le Département de l'Eure. Il s'agit notamment de répondre aux besoins de la mission archéologique départementale. Le marché est décomposé en 3 lots.
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum et maximum annuel contractuel conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Il n'est pas prévu de montants au prorata temporis pour la première période …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Diac locationInfructueux
2013-12-04Diagnostic de sécurité (Département de l'Eure)
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 26-I-1°, 33, 40-III-2°, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. Le marché entre en vigueur à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible, sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite de 3 reconductions de 12 mois. Délai d'exécution des prestations :
- la réception de la Version 0 (1ère …
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2013-11-19Formation pour les assistantes maternelles et les assistants familiaux (Département de l'Eure)
— des prestations d'initiation aux gestes de secourisme des assistants maternels agréés par le département de l'Eure,
— des formations de 240 heures pour les assistantes familiales agréées par le département de l'Eure,
— des formations à destination des référents professionnels accompagnant les assistantes familiales, employées par le département de l'eure dans leur cursus obligatoire de 240 heures,
— des formations ayant pour objet la validation des acquis de l'expérience à destination des assistantes …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:IDSIRFA EvolutionUnion départementale des sapeurs-pompiers
2013-11-05Fauchage déporté et grande hauteur sur le réseau routier départemental (Département de l'Eure)
La consultation concerne les prestations de fauchage déporté et grande hauteur sur le réseau routier départemental.
Le présent marché est passé la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 26-I.1°, 33, 40 III 2°, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.
Le marché est un marché à bons de commande sans montants minimum et maximum, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
A titre indicatif, les heures de fauchage annuelles sur l'ensemble du Département de l'eure est 380 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Activert
2013-11-04balayage avec aspiration sur le réseau routier départemental (Département de l'Eure)
le présent marché est un marché à bons de commande sans montants minimum et maximum, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics. La présente consultation est composée de cinq lots géographiques correspondants au territoire de chacune des agences routières départementales :
- lot 1 : Agence routière départementale de Beuzeville,
- lot 2 : Agence routière départementale de Brionne,
- lot 3 : Agence routière départementale de Conches en Ouche,
- lot 4 : Agence routière départementale de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Maillot
2013-09-25Fourniture d'un service de télégestion des aides en nature apportées au domicile des personnes âgées et/ou des... (Département de l'Eure)
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 26-i-1°, 33, 40-iii-2°, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
La présente consultation a pour objet la fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution externalisée de télégestion des heures d'aide à domicile apportées aux personnes âgées et/ou des personnes handicapées.
Il s'agit de mettre en place ce système de télégestion au Département et dans 26 Services d'aide et d'accompagnement à …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Domiserve
2013-09-18La fourniture et la livraison de fondant routier (Département de l'Eure)
La fourniture et la livraison de fondant routier.
Le présent marché est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
- montant minimum annuel : 330 000 EUR (HT),
- montant maximum annuel : 1 320 000 EUR (HT).
L'année étant entendue au sens de période contractuelle (12 mois à compter de la notification du marché).
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Quadrimex SAS
2013-09-02Fourniture de combustible et prestations des installations e chauffage (type Mc). Lot 17 (Département de l'Eure)
Le présent marché a pour objet la fourniture de combustible et prestation type marchés à comptage dit MC des installations de chauffage.
Ce contrat type MC porte sur la fourniture de combustible (P1) et prestations des installations de chauffage (P2).
Le présent marché est composé d'un lot :
Lot no 17: Ancien IUFM, 17 rue de la côte blanche - 27000 Evreux.
Les prestations à exécuter se décomposent en trois postes :
— poste 1: Fourniture de combustible.
La description détaillée des prestations hors …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Cofely Services Gdf Suez
2013-08-03Transport routier non urbain de voyageurs pour le compte du département de l'Eure (Département de l'Eure)
Cette consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite. Le marché est composé de 9 lots, définis ci-dessous. Le marché entre en vigueur à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de 4 ans. Le marché est reconductible, sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite d'une (1) reconduction de 3 ans. La période pendant laquelle les services doivent être exécutés correspond aux fiches horaires jointes au …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Auzoux voyagesTVSVTNI
2013-07-25Acquisition d'une solution de gestion matérielle et intellectuelle de documents aux archives départementales de l'Eure (Département de l'Eure)
La présente consultation a pour objet l'acquisition par le service départemental d'archives de l'Eure d'une solution globale destinée à promouvoir le patrimoine archivistique du Département de l'Eure et le service des archives, et à mettre à disposition de la recherche historique et citoyenne les instruments de recherche produits, clefs d'accès aux archives.
Le présent marché est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics avec un montant minimum et un montant …
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2013-07-01Acquisition de matériels et logiciels micro-informatiques et prestations associées (Département de l'Eure)
La présente consultation porte sur l'acquisition de matériels et logiciels micro-informatiques et prestations associées.
Ces prestations seront utilisées par la direction des systèmes d'information au profit de l'ensemble des services du département de l'eUre.
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 40-III62, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. Le contrat entre en vigueur à compter de sa date de notification pour une période …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ace Servicealt-S sarlCerielMTIQuadriaSCC
2013-06-12Entretien des espaces verts des sites bâtis du Département de l'eure (Département de l'Eure)
entretien des espaces verts des sites bâtis du Département de l'eurelot 3 : Entretien des espaces verts du Gymnase de Saint-Michel à Evreux, du bâtiment de stockage no814 à Evreux, du Garage situé rue Victor Hugo à Evreux, de la Maison départementale des solidarités à Evreux, du Centre Janvier de la motte situé rue de Verdun à Evreux et du Centre médico social de DamvilleLot 5 : Entretien des espaces verts du Jardin Archéologique du Vieil Evreux
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2013-06-12Maintenance des portes, barrières automatiques et des rideaux métalliques dans les bâtiments du Département de... (Département de l'Eure)
La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective des portes et barrières automatiques, portes piétonnes, portails automatiques, portes sectionnelles, rideaux métalliques dans les bâtiments départementaux et les centres d'exploitations.
Le présent marché est décomposé en 4 lots :
- lot no 1 : Maintenance préventive et corrective des portes piétonnes automatiques.
- Lot no 2 A : Maintenance préventive et corrective des rideaux métalliques et des portes sectionnelles des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AF Maintenance
2013-04-22Fourniture et pose de matériel de cuisine pour le Département de l'Eure (Département de l'Eure)
La présente consultation concerne un accord-cadre multi-attributaire. Trois candidats seront retenus pour chacun des lots, sous réserve d'un nombre suffisant de propositions satisfaisantes. Cet accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 40-III 2°, 57, 58, 59 et 76 du code des marchés publics. Lorsque survient le besoin, les titulaires de l'accord-cadre sont consultés et remis en concurrence, conformément aux caractéristiques de …
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2013-04-15Transport routier non urbain de voyageurs pour le compte du Département de l'Eure (Département de l'Eure)
Le marché est composé de 9 lots, définis ci-dessous. Le marché entre en vigueur à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de quatre ans. Le marché est reconductible, sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite d'une (1) reconduction de trois ans. La période pendant laquelle les services doivent être exécutés correspond aux fiches horaires jointes à l'acte d'engagement. Les périodes de fonctionnement des établissements …
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2013-04-04Fournitures de chèques accompagnement personnalisé pour des prestations d'action sociale (Département de l'Eure)
Le présent marché est un marché à bons de commande avec une estimation du nombre de chèques délivrés sur une année.Les prestations sont susceptibles de varier dans la limite suivante :Nombre de chèques maximum annuel: 110 000 les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Le pouvoir adjudicateur ne pourra cependant retenir une date d'émission et une durée d'exécution de ces bons de commande telles que l'exécution du marché se prolonge au-delà de la date limite de …
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2013-04-02Services de transports scolaires à destination de l'établissement Immaculée de Damville, ainsi que des élèves... (Département de l'Eure)
La présente consultation porte sur les prestations ayant pour objet les services de transports scolaires à destination de l'établissement Immaculée de Damville, ainsi que des élèves domiciliés dans les communautés de communes de Beaumesnil, Rugles, Thiberville, Pays Beaumontais, Brionne, Bernay, Andelys et les environs.
Ces prestations sont réservées à la profession particulière du transport public routier de voyageurs ayant la licence, en cours de validité, de transport communautaire de …
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2013-03-28Exploitation des systèmes téléphoniques et des infrastructures de câblage (Département de l'Eure)
La présente consultation porte sur l'exploitation des systèmes téléphoniques et des infrastructures de câblage.
Ces prestations seront commandées à des prestataires privés pour les besoins des sites départementaux. Compte tenu du volume de ces prestations, il est nécessaire de lancer une procédure formalisée, en vue de conclure un accord-cadre.
Ces prestations seront utilisées par la direction des systèmes d'information et par la direction de l'éducation de la jeunesse et du sport.
Le présent …
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2013-03-14Fourniture de boîtes pour le conditionnement définitif de documents d'archives (Département de l'Eure)
Le marché est un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 EUR (HT), conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront émis par la direction des archives Départementales au fur et à mesure des besoins et pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Le marché entre en vigueur à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification jusqu'au 31 décembre 2013. Le marché est reconductible sur …
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2013-03-11Mise en place de formations préalables à l'autorisation de conduite : Permis de conduire - conduite d'engins -... (Département de l'Eure)
La présente consultation est un marché à bons de commande avec des montants minimum et maximum annuels (mono-attributaire, accord cadre au sens du droit communautaire), conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
Le marché est composé de trois lots, définis comme suit : - lot no 01: Formation préalable à l'obtention de permis de conduire - lot no 2 : Formation préalable à l'autorisation de conduite d'engins, de grue et d'équipements de levage. Lot no 3 : Formation à la conduite sur glace.
Le …
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2013-03-07Fournitures de titres-restaurants pour les agents du département de l'Eure (Département de l'Eure)
Le présent marché est un marché à bons de commande avec des montants minimums et maximums annuels contractuels, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Montant minimum annuel : 250 000 euro (H.T.).
Montant maximum annuel : 1 000 000 euro (H.T.).
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Le marché entre en vigueur à compter de la date de réception de sa notification pour une …
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2013-02-22formations dans le domaine bureautique pour les agents des services départementaux (Département de l'Eure)
les besoins de formation se déclineront sous trois approches :
1. Les formations d'initiation aux logiciels,
2. Les formations d'approfondissement liées aux métiers ou à des outils spécifiques,
3. Le coaching.
Le détail des besoins est mentionné dans le règlement de consultation.
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum et maximum annuel contractuel conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
Les prestations faisant l'objet de ce …
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