Navettes de la gare 2016/2021
Communauté de communes Saône Beaujolais
Transport de passagers dans l'agglomération Belleville-St Jean d'ardières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-12 | Avis de marché |
| 2016-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description: Transport de passagers dans l'agglomération Belleville-St Jean d'ardières.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Saône Beaujolais
Adresse postale: 105 rue de la République, CS 30010
Code postal: 69823
Commune postale: Belleville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ccsb-saonebeaujolais.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ccsb-saonebeaujolais.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-12 📅
Date limite de soumission: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Date de début: 2016-08-01 📅
Date de fin: 2021-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166130
Numéro JO-S: 93
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements: Reconduction possible pour un an, décision 4 mois avant l'échéance.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération Belleville — st Jean d'ardières (Rhône).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité du service
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 093-166130 (2016-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description: Transport de passagers dans l'agglomération Belleville-St Jean d'ardières.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Saône Beaujolais
Adresse postale: 105 rue de la République, CS 30010
Code postal: 69823
Commune postale: Belleville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ccsb-saonebeaujolais.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ccsb-saonebeaujolais.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-12 📅
Date limite de soumission: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Date de début: 2016-08-01 📅
Date de fin: 2021-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166130
Numéro JO-S: 93
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport de personnes dans l'agglomération Belleville — st Jean d'ardières (Rhône).
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction possible pour un an, décision 4 mois avant l'échéance.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération Belleville — st Jean d'ardières (Rhône).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour assurer la qualité du service
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 093-166130 (2016-05-12)
Avis d'attribution de marché (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport de passagers dans l'agglomération Belleville-Saint-Jean-d'Ardières.
Valeur totale du marché: 632 566 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256814
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-166130
Numéro JO-S: 142
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69220 Belleville
Procédure
Procédure accélérée: Article 67-II du décret 2016-360.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour assurer la qualité du service
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-21 📅
Source: OJS 2016/S 142-256814 (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport de passagers dans l'agglomération Belleville-Saint-Jean-d'Ardières.
Valeur totale du marché: 632 566 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256814
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-166130
Numéro JO-S: 142
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69220 Belleville
Procédure
Procédure accélérée: Article 67-II du décret 2016-360.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour assurer la qualité du service
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-21 📅
Source: OJS 2016/S 142-256814 (2016-07-21)
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