Groupement de commande Prestation de nettoyage sites sportifs Belleville-en-Beaujolais et CCSB

Communauté de communes Saône Beaujolais

Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Prestation de nettoyage gymnases communautaires de Villié-Morgon, Rosselli de Belleville-en-Beaujolais et de Beaujeu, pour la commune de Belleville-en-Beaujolais il s'agit d'Auguste CISA et Jean-Macé. <br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-02 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commande Prestation de nettoyage sites sportifs Belleville-en-Beaujolais et CCSB
Numéro de référence: GC2025NE
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.&lt;br/&gt;Prestation de nettoyage gymnases communautaires de Villié-Morgon, Rosselli de Belleville-en-Beaujolais et de Beaujeu, pour la commune de Belleville-en-Beaujolais il s'agit d'Auguste CISA et Jean-Macé. &lt;br/&gt;
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1716613
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ccsb - Gymnase de Villié-Morgon- Gymnase Rosselli- Gymnase Beaujeu Belleville-en-Beaujolais : - Gymnase Auguste Cisa- Gymnase Jean-Macé
Code postal: 69220
Ville: Belleville-En-Beaujolais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp (reconduction pour 24 mois)
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-03 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-03 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes saône beaujolais
Numéro d'enregistrement national: 63642
Adresse postale: 105 rue de la République
Cs 30010
Code postal: 69220
Commune postale: Belleville-En-Beaujolais Cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MENICHON Jacky
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474663598 📞
Fax: 0474662640 📠
URL: http://www.ccsb-saonebeaujolais.fr/ 🌏
Chef de groupe
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1716613 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1716613 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les candidats devront participer à l'une des deux dates de visites proposées ci-dessus : - le mardi 14 octobre 2025 à 9h00 ou - le vendredi 17 octobre 2025 à 9h00 Le rendez-vous est donné devant la piscine 23 avenue de Verdun 69220 Belleville-en-Beaujolais.
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 6CBEF566-DE12-4B66-36D6C155CD7E2CF9
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-649868 (2025-10-02)