Marché d'exploitation de la recyclerie de la CCSB

Communauté de communes Saône Beaujolais

Le marché se décompose en plusieurs tranches:
— tranche ferme: service d'exploitation de la recyclerie communautaire avec transport et valorisation de déchets issus de déchetteries en vue de la réutilisation, réemploi et de la préparation au recyclage;
— tranche optionnelle: extension du service de transport et de valorisation aux huisseries sur les déchetteries communautaires avec démantèlement et séparation des matériaux en vue d'un recyclage matière.
Le présent marché est un marché ordinaire à prix unitaires. Quantités (fournitures et services): le marché est conclu pour une durée de cinq ans, renouvelable une fois un an, soit six ans au total; les prestations correspondent au besoin sur cette période.
Variantes: les variantes sont ouvertes uniquement sur les points suivants:
— organisation des prestations techniques de la recyclerie,
— organisation des fonctions au sein de la recyclerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• l'Abri — les Bruyères

Qui ?

• Communauté de communes Saône Beaujolais

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés aux déchets et aux ordures › Élimination et traitement des ordures

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-12	Avis de marché
2020-11-03	Informations complémentaires
2021-06-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Brève description:

Le marché se décompose en plusieurs tranches: — tranche ferme: service d'exploitation de la recyclerie communautaire avec transport et valorisation de déchets issus de déchetteries en vue de la réutilisation, réemploi et de la préparation au recyclage; — tranche optionnelle: extension du service de transport et de valorisation aux huisseries sur les déchetteries communautaires avec démantèlement et séparation des matériaux en vue d'un recyclage matière. Le présent marché est un marché ordinaire à prix unitaires. Quantités (fournitures et services): le marché est conclu pour une durée de cinq ans, renouvelable une fois un an, soit six ans au total; les prestations correspondent au besoin sur cette période. Variantes: les variantes sont ouvertes uniquement sur les points suivants: — organisation des prestations techniques de la recyclerie, — organisation des fonctions au sein de la recyclerie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Saône Beaujolais
Adresse postale: 105 rue de la République, CS 30010
Code postal: 69220
Commune postale: Belleville-en-Beaujolais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ccsb-saonebeaujolais.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474663598 📞
Fax: +33 474662640 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-12 📅
Date limite de soumission: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-489502
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché se décompose en plusieurs tranches:

— tranche ferme: service d'exploitation de la recyclerie communautaire avec transport et valorisation de déchets issus de déchetteries en vue de la réutilisation, réemploi et de la préparation au recyclage;

— tranche optionnelle: extension du service de transport et de valorisation aux huisseries sur les déchetteries communautaires avec démantèlement et séparation des matériaux en vue d'un recyclage matière.

Le présent marché est un marché ordinaire à prix unitaires. Quantités (fournitures et services): le marché est conclu pour une durée de cinq ans, renouvelable une fois un an, soit six ans au total; les prestations correspondent au besoin sur cette période.

Variantes: les variantes sont ouvertes uniquement sur les points suivants:

— organisation des prestations techniques de la recyclerie,

— organisation des fonctions au sein de la recyclerie.

Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements: Un an.
Description des options:

Variantes: les concurrents doivent présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation. Dans le cas où le candidat propose une variante, il devra l'expliciter dans une note annexe. Options: extension du service de transport et de valorisation aux huisseries. Présence d'un agent valoriste en déchetterie à la demi-journée.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Belleville.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006781700011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 202-489502 (2020-10-12)

Informations complémentaires (2020-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché se décompose en plusieurs tranches: — tranche ferme: service d'exploitation de la recyclerie communautaire avec transport et valorisation de déchets issus de déchèteries en vue de la réutilisation, réemploi et de la préparation au recyclage; — tranche optionnelle: extension du service de transport et de valorisation aux huisseries sur les déchèteries communautaires avec démantèlement et séparation des matériaux en vue d'un recyclage matière. Le présent marché est un marché ordinaire à prix unitaires. Quantités (fournitures et services): le marché est conclu pour une durée de cinq ans, renouvelable une fois un an, soit six ans au total; les prestations correspondent au besoin sur cette période. Variantes: Les variantes sont ouvertes uniquement sur les points suivants: — organisation des prestations techniques de la recyclerie; — organisation des fonctions au sein de la recyclerie.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-03 📅
Date limite de soumission: 2021-01-18 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-533024
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-489502
Numéro JO-S: 217

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— tranche ferme: service d'exploitation de la recyclerie communautaire avec transport et valorisation de déchets issus de déchèteries en vue de la réutilisation, réemploi et de la préparation au recyclage;

— tranche optionnelle: extension du service de transport et de valorisation aux huisseries sur les déchèteries communautaires avec démantèlement et séparation des matériaux en vue d'un recyclage matière.

Variantes:

Les variantes sont ouvertes uniquement sur les points suivants:

— organisation des prestations techniques de la recyclerie;

Source: OJS 2020/S 217-533024 (2020-11-03)

Avis d'attribution de marché (2021-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché se décompose en plusieurs tranches: — tranche ferme: service d'exploitation de la recyclerie communautaire avec transport et valorisation de déchets issus de déchèteries en vue de la réutilisation, réemploi et de la préparation au recyclage; — tranche optionnelle: extension du service de transport et de valorisation aux huisseries sur les déchèteries communautaires avec démantèlement et séparation des matériaux en vue d'un recyclage matière. Le présent marché est un marché ordinaire à prix unitaires. Quantités (fournitures et services): le marché est conclu pour une durée de 5 ans, renouvelable une fois 1 an, soit 6 ans au total. Les prestations correspondent au besoin sur cette période. Variantes: — les variantes sont ouvertes uniquement sur les points suivants: —— organisation des prestations techniques de la recyclerie, —— organisation des fonctions au sein de la recyclerie.

Valeur totale du marché: 170 832 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-15 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-307778
Numéro JO-S: 117

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est un marché ordinaire à prix unitaires.

Quantités (fournitures et services): le marché est conclu pour une durée de 5 ans, renouvelable une fois 1 an, soit 6 ans au total. Les prestations correspondent au besoin sur cette période. Variantes:

— les variantes sont ouvertes uniquement sur les points suivants:

—— organisation des prestations techniques de la recyclerie,

—— organisation des fonctions au sein de la recyclerie.

Description des options:

Options: extension du service de transport et de valorisation aux huisseries.

Présence d'un agent valoriste en déchèterie à la demi-journée.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-25 📅
Nom: l'Abri — les Bruyères
Adresse postale: 20 route de Charnay
Commune postale: Chazay-d'Azergues
Code postal: 69380
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 170 832 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 117-307778 (2021-06-15)

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