Récents marchés passés par Communauté de Communes du Sénonais
2015-12-03Revamping et exploitation de l'unité d'incinération des Déchets Non Dangereux de Sens (Communauté de Communes du Sénonais)
Le marché porte sur la conception, réalisation, exploitation maintenance de l'uidnd de Sens, suivant l'article 73 du code des marchés publics, passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert prévue aux articles 57 à 59 du code des marchés publics.
Le titulaire du marché s'engage à respecter le cadre fixé par le pouvoir adjudicateur à atteindre des objectifs chiffrés de performance et à respecter un niveau de service contractuellement défini. Les objectifs de performance seront définis dans le Dce.
Le …
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2014-10-16Acquisition de contenants pour la gestion des déchets (Communauté de Communes du Sénonais)
Acquisition de contenants pour la gestion des déchets (3 lots).
Chacun des lots est conclu pour une durée d'une année renouvelable deux fois et pour une durée globale maximum totale de trois années à compter du 01/01/2015 ou de la notification du marché (date de l'accusé de réception postal) si cette dernière date est postérieure.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 26, 33, 57 à 59 du Code des marchés publics. Il constitue par ailleurs un marché à bons de commandes …
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2012-01-27Élaboration d'un schéma directeur de gestion de l'eau potable du sénonais (Communauté de Communes du Sénonais)
Élaboration d'un schéma directeur de gestion de l'eau potable du sénonais.
Il comprend une tranche ferme, une tranche conditionnelle conformément à l'article 72 du code des marchés publics et une option.
La tranche ferme est composée comme suit:
1. Analyse du système de distribution existant
2. Analyse du système de distribution future
3. Réponse à une situation de crise
4. Élaboration du schéma directeur
La tranche conditionnelle est composée comme suit:
5. Modélisation sur l'ensemble de la zone …
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